Arrêté du 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023 modifiant et complétant l’arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars 2008 fixant la liste des médicaments remboursables par la sécurité sociale

Le présent arrêté a pour objet de modifier et de compléter la liste des médicaments remboursables par les organismes de sécurité sociale, annexée à l’arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars 2008 fixant la liste des médicaments remboursables par la sécurité sociale, comme suit :

CONDITIONS PARTICULIERES DOSAGE DE REMBOURSEMENT ................................. (sans changement) ................................. 05 CANCEROLOGIE ................................. (sans changement) ................................. 05 E HORMONOTHERAPIE ................................. (sans changement) ................................. 05 E 140 TRIPTORELINE, pamoate PDRE et 11.25 mg Remboursable uniquement sur exprimée en TRIPTORELINE SOLV.P/SUSP. INJ. prescription des médecins spécialistes IM./SC.LP sur 3 mois en endocrinologie, en gynécologie obstétrique, en urologie, en oncologie et en pédiatrie pour les cas relevant de la pédiatrie. ................................. (sans changement) ................................. 06 CARDIOLOGIE ET ANGIOLOGIE ................................. (sans changement) ................................. 06 B ANTAGONISTES CALCIQUES ................................. (sans changement) .................................

CODE DENOMINATION COMMUNE 28 janvier 2024 CONDITIONS PARTICULIERES DCI INTERNATIONALE FORME DOSAGE DE REMBOURSEMENT 06 B 345 CANDESARTAN, COMP. cilexétil/AMLODIPINE 06 B 346 CANDESARTAN, COMP. cilexétil/AMLODIPINE ................................. (sans 06 E ANTI-HYPERTENSEURS ................................. (sans 06 E 337 TELMISARTAN/AMLODIPINE COMP. 06 E 338 TELMISARTAN/AMLODIPINE COMP. 06 E 339 TELMISARTAN/AMLODIPINE COMP ................................. (sans 09 ENDOCRINOLOGIE ET HORMONES ................................. (sans 09 J HORMONES HYPOTHALAMIQUES ET HYPOPHYSAIRES ................................. (sans 09 J 095 GOSERELINE SOL. INJ. ................................. (sans 09 J 138 GOSERELINE IMPLANT. ................................. (sans 09 J 141 SOMATROPINE PDRE. ET SOLV. 16 mg/5 mg 16 mg/10 mg changement) ................................. changement) ................................. 80 mg/5 mg 80 mg/10 mg 40 mg/5 mg changement) ................................. changement) ................................. changement) ................................. 3.6 mg Remboursable uniquement sur prescription des médecins spécialistes en urologie et en oncologie. changement) .................................

SC. 10.8 mg Remboursable uniquement sur prescription des médecins spécialistes en urologie et en oncologie. changement) ................................. 8 mg/1.37 ml Remboursable uniquement sur prescription initiale et annuelle des P/SOL. INJ. en médecins endocrinologues et pédiatres MULTIDOSES hospitaliers exerçant dans des services SOL. P/INJ ................................. (sans spécialisés d’endocrinologie ou de 5.83 mg/ml pédiatrie.

(6 mg/1.03 ml) Le remboursement est, également, accordé sur prescription par tout médecin endocrinologue et pédiatre intervenant en renouvellement de la prescription initiale et annuelle. changement) .................................

CODE DENOMINATION COMMUNE CONDITIONS PARTICULIERES DCI INTERNATIONALE FORME DOSAGE DE REMBOURSEMENT 10 GASTRO-ENTEROLOGIE 10 A ANTI-ULCEREUX 10 A 001 OMEPRAZOLE GLES.

MICROGRAN GAST. RESIST. ................................. (sans changement) 10 A 104 OMEPRAZOLE COMP. 10 A 113 OMEPRAZOLE GLES. 10 A 134 PANTOPRAZOLE COMP.

COMP.

GAST. RESIST. ................................. (sans changement) 10 A 167 LANSOPRAZOLE GLES. à MICROGRAN GAST. RESIST. ................................. (sans changement) 20 mg Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale pour le remboursement au-delà de huit (8) semaines de traitement consécutives. ................................. 20 mg Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale pour le remboursement au-delà de huit (8) semaines de traitement consécutives. 10 mg Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale pour le remboursement au-delà de huit (8) semaines de traitement consécutives. 40 mg Remboursement uniquement dans les indications suivantes :

– ulcère gastro-duodénal évolutif,

– œsophagite par reflux gastro-œsophagien,

– éradication d’Hélicobacter pylori/maladies ulcéreuses gastroduodénales.

Le remboursement de ce médicaments doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale pour le remboursement au-delà de huit (8) semaines de traitement consécutives. ................................. 30 mg Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale pour le remboursement au-delà de huit (8) semaines de traitement consécutives. ................................. 18 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE CODE DENOMINATION COMMUNE DCI INTERNATIONALE FORME 10 A 180 ESOMEPRAZOLE COMP.

GAST. RESIST. 10 A 181 ESOMEPRAZOLE COMP.

GAST. RESIST. 10 A 188 LANSOPRAZOLE GLES. à MICROGRAN.

GAST. RESIST. 10 A 212 PANTOPRAZOLE, sous forme COMP. sodique sesquihydratée ENROBE GAST. RESIST. 10 A 214 DEXLANSOPRAZOLE GLES à libération retardée ALGERIENNE N° 06 16 Rajab 1445 28 janvier 2024 CONDITIONS PARTICULIERES DOSAGE DE REMBOURSEMENT 20 mg Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale pour le remboursement au-delà de huit (8) semaines de traitement consécutives. 40 mg Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale pour le remboursement au-delà de huit (8) semaines de traitement consécutives. 15 mg Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale pour le remboursement au-delà de huit (8) semaines de traitement consécutives. 20 mg Remboursable uniquement dans les indications suivantes :

– traitement du reflux gastro-œsophagien,

– traitement d’entretien et prévention des récidives des œsophagites par reflux gastro-œsophagien,

– traitement préventif des ulcères gastroduodénaux induits par les anti-inflammatoires non-stéroïdiens.

Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale pour le remboursement au-delà de huit (8) semaines de traitement consécutives. 30 mg Remboursable uniquement chez les patients âgés de 12 ans et plus et dans les cas suivants :

– œsophagite érosive,

– reflux gastro-œsophagien.

Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale pour le remboursement au-delà de huit (8) semaines de traitement consécutives. 16 Rajab 1445 JOURNAL OFFICIEL DE 28 janvier 2024 CODE DENOMINATION COMMUNE DCI INTERNATIONALE FORME 10 A 215 DEXLANSOPRAZOLE GLES à libération retardée LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 06 19 CONDITIONS PARTICULIERES DOSAGE DE REMBOURSEMENT 60 mg Remboursable uniquement chez les patients âgés de 12 ans et plus et dans les cas suivants :

– œsophagite érosive,

– reflux gastro-œsophagien.

Le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de l’organisme de sécurité sociale pour le remboursement au-delà de huit (8) semaines de traitement consécutives. ................................. (sans changement) ................................. 13 INFECTIOLOGIE ................................. (sans changement) ................................. 13 B CEPHALOSPORINES ................................. (sans changement) ................................. 13 B 318 CEFDINIR CAPS. 13 B 319 CEFDINIR SUSP. BUV 300 mg Remboursable uniquement sur prescription hospitalière, dans les indications prévues à l’annexe de la décision d’enregistrement (RCP et notice), après échec d’une antibiothérapie de première et deuxième intention avec preuve du profil de sensibilité et de résistance bactériologique (antibiogramme). 125 mg/5 ml Remboursable uniquement sur prescription hospitalière, dans les indications prévues à l’annexe de la décision d’enregistrement (RCP et notice), après échec d’une antibiothérapie de première et deuxième intention avec preuve du profil de sensibilité et de résistance bactériologique (antibiogramme). ................................. (sans changement) ................................. 13 B 506 CEFALEXINE, monohydrate PDRE. P.

SUSP. BUV. 500 mg 20 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE CODE DENOMINATION COMMUNE DCI INTERNATIONALE FORME 13 B 507 CEFALEXINE, monohydrate PDRE. P.

SUSP. BUV 13 B 510 CEFACLOR, monohydrate PDRE. P.

SUSP. BUV. en sachet 13 B 511 CEFIXIME, trihydrate PDRE. P.

SUSP. BUV. en sachet ALGERIENNE N° 06 16 Rajab 1445 28 janvier 2024 CONDITIONS PARTICULIERES DOSAGE DE REMBOURSEMENT 1000 mg 500 mg 200 mg Remboursable dans les indications suivantes :

– pyélonéphrites aiguës sans uropathie, infections urinaires basses compliquées ou non, après échec d’une antibiothérapie de première intention ou sur preuve du profil de sensibilité et de résistance bactériologique (antibiogramme),

– urétrite gonococcique masculine. ................................. (sans changement) ................................. 14 METABOLISME NUTRITION DIABETE 14 A ANTIDIABETIQUES ORAUX ................................. (sans changement) ................................. 14 A 377 DAPAGLIFLOZINE, propanediol COMP. PELL. 10 mg Remboursable uniquement sur prescription des médecins spécialistes en diabétologie, endocrinologie et en médecine interne chez les patients adultes atteints de diabète de type 2 associé à une insuffisance cardiaque chronique avec fraction d’éjection réduite (FEVG ≤ 40%) après avis d’un médecin cardiologue et/ou insuffisance rénale chronique avec débit de filtration glomérulaire compris entre 25 ml/mn et 75 ml/mn (25 < DFG<75 ml/mn).

Ce médicament est remboursable uniquement en association, après échec de la monothérapie par metformine ou, le cas échéant, par sulfamide hypoglycémiant ou intolérance mis en évidence par un rapport médical probant et comportant les examens nécessaires dans les situations suivantes :

– en bithérapie sauf en association à l’insuline,

– en trithérapie sauf en association à l’insuline et un sulfamide hypoglycémiant. ................................. (sans changement) ................................. 16 Rajab 1445 JOURNAL OFFICIEL DE LA 28 janvier 2024 CODE DENOMINATION COMMUNE DCI INTERNATIONALE FORME 15 NEUROLOGIE 15 A ANTI-EPILEPTIQUES ET ANTI-CONVULSIVANTS REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 06 21 CONDITIONS PARTICULIERES DOSAGE DE REMBOURSEMENT ................................. (sans changement) ................................. 15 A 134 LACOSAMIDE COMP. PELL 15 A 135 LACOSAMIDE COMP. PELL 50 mg Remboursement sur prescription du neurologue. 100 mg Remboursement sur prescription du neurologue. ................................. (sans changement) ................................. 15 G SCLEROSE EN PLAQUE 15 G 055 INTERFERON BETA-1A SOL. INJ. en seringue pré-remplie 15 G 078 INTERFERON BETA-1A SOL. INJ.

RECOMBINANT en seringue pré-remplie en IM

44. μg /0.5 ml Remboursable uniquement sur (12 MUI/0.5 ml) prescription initiale et annuelle des services hospitaliers spécialisés en neurologie.

Le remboursement est également accordé sur prescription hospitalière ou celle d’un établissement public de santé de proximité par un médecin neurologue intervenant en renouvellement de la prescription initiale et annuelle.

En outre, le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de la caisse de sécurité sociale lors de la première demande de remboursement et tous les six (6) mois.

Ce médicament n’est remboursable que si les critères de remboursement consignés sur la fiche technique de la sécurité sociale sont remplis (critères diagnostiques cliniques, d’évolution de la maladie thérapeutique-réponse du patient au traitement). 30.μg /0.5 ml Remboursement uniquement sur (6 MUI/0.5 ml) prescription initiale et annuelle des services hospitaliers spécialisés en neurologie.

Le remboursement est également accordé sur prescription hospitalière ou celle d’un établissement public de santé de proximité par un médecin neurologue intervenant en renouvellement de la prescription initiale et annuelle. 22 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE CODE DENOMINATION COMMUNE DCI INTERNATIONALE FORME INTERFERON BETA-1A SOL. INJ.

(Suite) en seringue pré-remplie en SC 15 G 096 INTERFERON BETA-1b PDRE. et RECOMBINANT SOLV.P/SOL INJ. SC. 15 G 134 ACETATE DE GLATIRAMERE SOL.INJ en seringue pré-remplie (SC) ALGERIENNE N° 06 16 Rajab 1445 28 janvier 2024 CONDITIONS PARTICULIERES DOSAGE DE REMBOURSEMENT

22. μg/0.5 ml En outre, le remboursement de ce (6 UI/0.5 ml) médicament doit être soumis à l’accord préalable de la caisse de sécurité sociale lors de la première demande de remboursement et tous les six (6) mois.

Ce médicament n’est remboursable que si les critères de remboursement consignés sur la fiche technique de la sécurité sociale sont remplis (critères diagnostiques, cliniques, d’évolution de la maladie, thérapeutiques-réponse du patient au traitement). 250 μG/ML Remboursable uniquement sur (8 MUI/ML) prescription initiale et annuelle des services hospitaliers spécialisés en neurologie.

Le remboursement est, également, accordé sur prescription hospitalière ou celle d’un établissement public de santé de proximité par un médecin neurologue intervenant en renouvellement de la prescription initiale et annuelle.

En outre, le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de la caisse de sécurité sociale lors de la première demande de remboursement et tous les six (6) mois.

Ce médicament n’est remboursable que si les critères de remboursement consignés sur la fiche technique de la sécurité sociale sont remplis (critères diagnostiques, cliniques, d’évolution de la maladie, thérapeutiques-réponse du patient au traitement). 40 mg/ml Remboursable uniquement sur prescription initiale et annuelle des services hospitaliers spécialisés en neurologie.

Le remboursement est également accordé sur prescription hospitalière ou celle d’un établissement public de santé de proximité par un médecin neurologue intervenant en renouvellement de la prescription initiale et annuelle.

En outre, le remboursement de ce médicament doit être soumis à l’accord préalable de la caisse de sécurité sociale lors de la première demande de remboursement et tous les six (6) mois. 16 Rajab 1445 JOURNAL OFFICIEL DE LA 28 janvier 2024 CODE DENOMINATION COMMUNE DCI INTERNATIONALE FORME REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 06 23 CONDITIONS PARTICULIERES DOSAGE DE REMBOURSEMENT Ce médicament n’est remboursable que si les critères de remboursement consignés sur la fiche technique de la sécurité sociale sont remplis (critères diagnostiques, cliniques, d’évolution de la maladie, thérapeutiques-réponse du patient au traitement). ................................. (sans changement) ................................. 21 RHUMATOLOGIE ................................. (sans changement) ................................. 21 B ANTIGOUTTEUX ................................. (sans changement) ................................. 21 B 074 FEBUXOSTAT COMP. PELL. 21 B 075 FEBUXOSTAT COMP. PELL. 80 mg Remboursable uniquement sur prescription initiale du médecin rhumatologue et en renouvellement de la prescription initiale sur prescription des médecins spécialistes en rhumatologie et en médecine interne, dans la seule indication :

– traitement d’hyperuricémie chronique dans le cas où un dépôt d’urate s’est déjà produit en deuxième intention chez les patients en échec ou intolérants à l’allopurinol. 120 g Remboursable uniquement sur prescription initiale du médecin rhumatologue et en renouvellement de la prescription initiale sur prescription des médecins spécialistes en rhumatologie et en médecine interne, dans la seule indication :

– traitement d’hyperuricémie chronique dans le cas où un dépôt d’urate s’est déjà produit en deuxième intention chez les patients en échec ou intolérants à l’allopurinol. ................................. (sans changement) .................................

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023.

Fayçal BENTALEB.