Arrêté du 11 mai 1980 portant homologation des indices salaires et matières des travaux publies et du bâtiment pour le deuxième trimestre 1979, utilisés pour la révision des prix dans les contrars de bâtiment et de travaux publics

Cont homologués les indices salaires et matières du deuxième trimestre 1979, définis aux tableaux joints en annexe au présent arrête, utilisés pour la révision des prix dans les contrats de bâtiment et de travaux publics.

Le directeur des marchés publics est

- présent arrêté qui sera chargé de l'exécution du publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait & Alget, le 11 mai 1980.

P. le ministre du commerce, Le secrétaire général, Mohamed RAHMOUNI.

ANNEXE L'ABLEAUX DES INDICES SALAIRES ET MATIERES DU DEUXIEME TRIMESTRE 1979

A) - 1) Indices salaires du deuxième trimestre 1979.

1) Indices sataires bâtiment et travauxs publics, base 1.000, janvier 1975.

EQUIPEMENT Plomberie Peinture Chauffage Menuiserie Electricité vitrerie Avril 1446 1612 Mai 1446 1612 Juin 1446 1612 2°) Coefficient de raccordement permettant de calculer à partir des indices-bases 1.000 en janvier 1975, les indices-bases 1.000 en janvier 1968.

Gros-œuvre 1,285 ... -Plomberie chauffage 1,552 ...

Menuiserie ........... 1,244 Electricité 1,423 ....

- Peinture - Vitrerie 1,274

B) Coefficient « K » des charges sociales :

A compter du 1er janvier 1971, deux coefficients de charges sociales sont applicables selon les cas prévus ci-dessous, dans les formules de variations a prix :

1) Un coefficient de charges sociales K qui est utilisé dans tous les contrats à prix révisables conclus antérieurement au 31 décembre 1970 Ge coef ficient < K › sera publié jusqu'à la clôture des 1583 1599 1646 1583 1599 1646 1583 1599 1646 contrats en cours d'exécution, conclus antérieurement au 31 décembre 1970.

II) Un coefficient «Κ» des charges sociales à utiliser dans les contrats à prix révisables, conclus postérieurement au ler janvier 1971.

Pour 1979, le coefficient des charges sociales s'établit comme suit : 1°) Coefficient « K » (utilisable pour les marchés conclus antérieurement au 31 decembre 1970).

Deuxième trimestre 1979: 0,6200 2°) Coefficient « K » (utilisable pour les marchés conclus postérieurement au ler janvier 1971).

Deuxième trimestre 1979: 0.5330.

C) Indices matières da deuxième trimestre 1979, 698 URNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 juin 1980 MAÇONNERIE Symboles Désignation des produits Acp Plaque ondulée amiante ciment Act Tuyau ciment comprimé Adp Fil d'acier dur pour précontraint Ap Poutrelle acier IPN 140 Ar Acier rond pour béton armé At Acier spécial tor ou similaire Bms Madrier sapin blanc Brc Briques creuses Brp Briques pleines Caf Carreau de faïence Cail Caillou 25/60 pour gros béton Cc Carreau ciment Cg Carreau granito Che Chaux hydraulique Cim Ciment CРА 325 Fp Fer plat Gr Gravier Hts Ciment HTS Lmn Laminés marchands Moe Moellon ordinaire Pg Parpaing en béton vibré Pl Pg Plâtre Pm Profilés marchands Sa Sable de mer ou de rivière Sac Sapin de rage qualité coffrage Te Tulle Tou Tout-venant Avril Mai Juin 1709 1709 1709 1000 1000 1000 846 846 846 2586 2586 2586 1879 1879 1879 1684 1684 1684 794 794 794 1420 1420 1420 1420 1420 1420 1311 1311 1311 1000 1000 1000 1250 1250 1250 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1607 1607 1607 2661 2661 2661 1302 1302 1302 2318 2318 2318 2564 2564 2554 1174 1174 1174 1000 1000 1000 1716 1716 1716 2546 2546 2546 1239 1239 1239 883 883 883 1416 1416 1416 1412 1412 1412 PLOMBERIE CHAUFFAGE CLIMATISATION Symboles Désignation des produits Atn Tube acier noir Ats Tôle acier thomas Bai Baignoire Bru Brûleur gaz Buf Bac universel Chac Chaudière acier Chaf Chaudière fonte Cs Circulateur Cut Tuyau de cuivre Grf Groupe frigorifique Iso Coquille de laine de roche Le Lavabo et évier Avril Mai Juin 2201 2201 2201 2490 2490 2490 1641 1641 1641, 1216 1216 1218 1000 1000 1000 1468 1468 1468 1325 1325 1325 1168 1168 1168 602 602 602 1468 1468 1505 1000 1000 1000 1023 1023 1023 17 juin 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNA 699 PLOMBERIE - CHAUFFAGE - CLIMATISATION (SUITE) Symboles Désignation des produits Pbt Plomb en tuyau Rac Radiateur acier Raf Radiateur fonte Reg Régulation Res Réservoir de production d'eau chaude Rin Robinetterie industrielle Rol Robinetterie laiton poli Rsa Robinetterie sanitaire Tac Tuyau amiante ciment Tag Tube acier galvanisé Tep Tuyau en chlorure de polyvinyle Trf Tuyau et raccord en fonte Znl Zinc laminé MENUISERIE Symboles Désignation des produits Bo Contre-plaqué okoumé Brn Bois rouge du Nord Pa Paumelle laminée Pab Panneau aggloméré de bois Pe Pène dormant ELECTRICITE Symboles Désignation des produits Cf Fil de cuivre Cpfg Câble de série à conducteurs rigides Cth Câble de série à conducteurs rigides Cuf Fil de série à conducteur rigide [t Interrupteur Rf Réflecteur Rg Réglette Ste Stop-circuit Гр Tube plastique rigide Avril Mai Juin 1034 1034 1034 1373 1373 1373 1071 1071 1071 1295 1295 1295 1365 1365 1365 1244 1244 1244 3863 3863 3863 2419 2419 2419 1120 1120 1120 2607 2607 2607 1000 1000 1000 1777 1777 1777 663 663 663 Avril Mai Juin 1125 1125 1125 722 722 722 1538 1538 1538 1234 1234 1234 2368 2368 2308 Avril Mal Juin 1090 1090 1090 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1000 1258 1258 1258 1042 1042 1042 1000 1000 1000 914 914 914 700 JOURNAL OFFICIEL DE LA PEINTURE Symboles Désignation des produits Cch Caoutchouc Ey Peinture époxy Gly Peinture glycérophtalique Pea Peinture anti-rouille Peh Peinture à l'huile Pev Peinture vinylique Va Verre armé d Verre épais double Vgl Glace ΑΛ Verre à vitre normal REPUBLIQUE ALGERIENNE 17 juin 1980 -VITRERIE Avril Mai Juin 1025 1025 1025 1003 1003 1003 1004 1004 1004 1007 1007 1007 982 982 982 760 760 760 1187 1187 1187 1144 1144 1144 1000 1000 1000 2183 2183 2183 ETANCHEITE Symboles Désignation des produits Bio Bitume oxydé Chb Chape souple bitumée Chs Chape souple surface aluminium Fei Feutre imprégné TRAVAUX Symboles Désignation des produits Bil Bitume 80 x 100 pour revêtements Cutb cut-back Avril Mal Juin 950 950 950 1890 1890 1890 1701 1701 1701 1511 1511 1511 ROUTIERS Janvier Février Mars 1000 1000 1000 1000 1000 1000 MARBRERIE Symboles Désignation des produits Mf 'Marbre de Filfila Janvier Février Mars 832 832 832 17 juin 1980 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE 701 DIVERS Symboles Désignation des produits Al Aluminium en lingots ca Essence auto X Explosifs Gom Gas-oil vente à la mer Got Gas-oil vente à la terre Pn Pneumatiques [pf Transport par fer Гpr Transport par route Yf Fonte de récupération NOTA:

A compter du ler janvier 1976, les changements Intervenus par, rapport à l'ancienne nomenclature des indices matières base 1.000 en janvier 1968, sont les suivants 1°) MAÇONNERIE :

Ont été supprimés les indices:

Acp: Plaque ondulée amiante ciment As: Acier spécial haute résistance Cail: Caillou 25/60 pour gros béton Te: Tuile petite écaille.

Ont été remplacés les indices :

- Briques creuses 3 trous (Br3) et briques creuses 12 trous (Br 12) par Briques creuses > (Brs)

- Gravier concassé (Grg) et Gravier roulé > (Grl) par gravier (Gr) Plâtre de camp de chênes (Pl 1) et plâtre de fleurus (p. 12) par plâtre (Pl).

Nouvel indice :

Hts: ciment H.T.S. 2°) PLOMBERIE - CHAUFFAGET Ont été supprimés les indices :

Buf: Bac universel en fonte émaillée Rob: Robinet à pointeau Tíc: Tuyau en fonte standard centrifugé.

Ont été remplacés les indices :

- Radiateur idéal classic (Ra) par < radiateur en fonte (Raf)

- Tuyau amiante ciment série (bâtiment) < (Tac) et tuyau amiante ciment type EUVP > (Tap) par tuyau amiante ciment (Tac) NOUVEAUX INDICES Brû: Brûleur gaz Chac: Chaudière acier Avril Mai Juin 1069 1069 1069 1081 1081 1081 1606 1606 1606 1000 1000 1000 1242 1242 1242 972 972 972 1200 1200 2103 1086 1086 1086 1333 1333 1333 Chaf: Chaudière fonte Cf: Circulateur Grf: Groupe frigorifique Rac: Radiateur acier Reg: Régulation Rin: Robinetterie industrielle. 3°) MENUISERIE Pas de changement. 4°) ELECTRICITE :

A été supprimé l'indice:

Tutp Tube isolé TP de 11 mm Ont été remplacés les indices : < Coupe-circuit bipolaire> (Ccb) par «Stop-circuit (Ste) < Réflecteur industriel > (Da) par < Réflecteur (Rf) < Tube acier émaillé > (Tua) par « Tube plastique > (T.P.) 5°) PEINTURE - VITRERIE:

Ont été supprimés les indices:

HI: Créosote Vd: Verre épais double.

Nouveaux indices :

Cchl: Caoutchouc chloré Ey: Peinture époxy Gly: Peinture glycérophtalique Vgl: Glace 8 mm.. 6°) ETANCHEITE :

A été supprimé l'indice < Asphalte avéjan > (Asp) A été introduit un nouvel indice Chape soupie bitumée, (Chb) 7°) TRAVAUX ROUTIERS :

Pas de changement. 702 JOURNAL OFFICIEL DE LA 8°) MARBRERIE:

Pas de changement. - 9°) DIVERS:

Ont été supprimés les indices :

Al: Aluminium en lingots Fg: Feuillard Gom: Gaz-oil vente à la mer Yf: Fonte de récupération.

Les indices suivants, supprimés, continueront à être calculés mais ne seront applicables qu'aux contrats en cours d'exécution, conclus antérieurement à la date de l'arrêté du 11 mai 1980.

MAÇONNERIE :

Acp: plaque ondulée amiante ciment Cail: Caillou 25/60 pour gros béton.

PLOMBERIE - CHAUFFAGE :

Buf: Bac universel PEINTURE - VITRERIE :

Vd: Verre épais double DIVERS :

Al: Aluminium en lingots Gom: Gaz-oil vente à la mer Yf: Fonte de récupération.

MINISTERE DE L'INFORMATION ET DE LA CULTURE