Arrêté du 27 octobre 1992 relatif à l'octroi à l'entreprise algérienne du marbre d'une autorisation de recherche de gisement de marbre et onyx sur le périmètre dénommé «Djebel Debbar» wilaya de Guelma

il est accordé à l'entreprise algérienne de marbre une autorisation de recherche de gisement de marbre et onyx sur le périmètre dénommé «Daouar Béni Addi-Djebel Debbar» d'une superficie de quatre cent quatre vingts (480) hectares situés sur le territoire de la commune de Hammam Meskhoutine, wilaya de Guelma.

Conformément à l'extrait de la carte à l'échelle 1/50.000 annexé au dossier, le périmètre de recherche objet de la présente autorisation est constitué par un quadrilatère dont les sommets ABCD sont représentés comme suit par leurs coordonnées dans le système de projection Lambert-zone Nord :

X: 910.000 X: 913.000 A C Y: 368.400 Y: 366.000 X: 913.000 X: 910.000 B D Y: 368.400 Y: 366.000

L'autorisation de recherche est accordée à l'entreprise algérienne de marbre pour une durée de deux

(2) ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 27 octobre 1992.

Abdenour KERAMANE. -☆-