Arrêté du 24 Rajab 1420 correspondant au 3 novembre 1999 portant classement
Article 1er
فتح المادةSont classés parmi les sites et monuments historiques suivant les périmètres figurant aux plans annexés à l'original des arrêtés, susvisés, ce qui suit :
COMMUNE CONCERNEE WILAYA Tamentit Adrar Timmi Adrar Laghouat Laghouat El Kseur Béjaïa El Kseur Béjaïa Béjaïa Béjaïa Béjaïa Béjaïa El Kseur Béjaïa Sidi Khaled Biskra Sétif Sétif Aïn Lakhdar Saïda Saïda Saïda Youb Saïda Collo Skikda 30 Chaabane 1420. JOURNAL. OFFICIEL 8 décembre. 1.999 MONUMENTS OU SITES Camp d'El Djorf Phare de Cap Caxine Prison de Barbarousse Arbre de Dardara Le tribunal de l'Emir Abdelkader L'état major de l'Emir Abdelkader Ksar d'Ouargla Zaouia Tidjania Haras national Chaouchaoua Mosquée de la place romaine Propriété Kaddour dit Boufarik Aïn Ksiba Vieux Mila Ksar de Taghit (pays de Béni-Goumi) Ksar de Kenadsa Ksar de Béni Abbès Site Sour El Takana El Kadima Site Zaouia Cheikh El Hafnaoui Bedyar Site Kaf Bouzyoum Zatara El Kadima Site Khenguet El Hadjar Les dolménes de la région de Cheniour Site d'Aïn Nechma Citadelle de Bouatfane Site de Baghaï Mausolée Cédias (Ksar Djazïa)
Article 2
فتح المادةLesdits plans et le présent arrêté seront affichés DE LA REPUBLIQUE. ALGERIENNE. N° 87.19 COMMUNE CONCERNEE WILAYA Ouled Derradj M'Sila Hammamet Gouvernorat du Grand-Alger Oued Koriche Gouvernorat du Grand-Alger Ghriss Mascara Mascara Mascara Mascara Mascara Ouargla Ouargla Aïn Madhi Laghouat Tiaret Tiaret Cherchell Tipaza Cherchell Tipaza Cherchell Tipaza Mila Mila Taghit Béchar Kenadsa Béchar Béni Abbès Béchar Guelma Guelma Beni Mezlin Guelma Bouhchana Guelma Salaout Anouna Guelma Aïn El-Arbi Guelma Ben-Djarrah Guelma Aïn El-Arbi Guelma Baghaï Khenchela El Mahmel (Ouled Azzedine) Khenchela au siège de l'Assemblée populaire communale de chaque wilaya pendant une durée de deux (2) mois consécutifs, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Article 3
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 24 Rajab 1420 correspondant au 3 novembre 1999.
Zahia BENAROUS.
JOURNAL OFFICIEL. DE LA. REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 87 30 Chaabane 1420 20. 8 décembre 1999 ANNONCES ET COMMUNICATIONS BANQUE D'ALGERIE Situation mensuelle au 31 janvier 1998 ACTIF :
Or......
Avoirs en devises..
Droits de tirages spéciaux (DTS).
Accords de paiements internationaux.
Participations et placements.
Souscriptions aux organismes financiers multilatéraux et Créances sur l'Etat (loi n° 62-156 du 31/12/1962)..
Montants en DA. 1.128.205.439,82 464.123.605.004,60 2.782.314.611,95 458.673.875,68 49.174.451.914,45 régionaux. 79.754.501.833,62 0,00 Créances sur le Trésor public (art. 213 de la loi n° 90-10 du 14/04/1990 et art. 172 de la loi de finances pour 1993).
Compte courant débiteur du Trésor public (art. 78 de la loi Comptes de chèques postaux.
Effets réescomptés: * Publics. * Privés.
Pensions : * Publiques.. * Privées..
Avances et crédits en comptes courants..
Comptes de recouvrement..
Immobilisations nettes.
Autres postes de l'actif.
Total..
PASSIF:
Billets et pièces en circulation.
Engagements extérieurs.
Accords de paiements internationaux.
Contrepartie des allocations de DTS.
Compte courant créditeur du Trésor Comptes des banques et établissements financiers.
Capital.
Réserves.
Provisions.
Autres postes du passif.
Total....
Impriemerie officielle, 7, 9 et 13 164.377.175.063,12 n° 90-10 du 14/04/1990).. 1.370.992.061,31 6.552.213.047,36 56.300.000.000,00 104.229.837.000,00 0,00 47.500.000.000,00 0,00 3.804.542.757,85 3.752.972.659,85 114.471.525.851,30 1:099:781:011.120,91 360.005.873.391,77 227.443.326.322,01 42.701.576,74 10.138.755.682,56 0,00 20.632.247.999,89 40.000.000,00 846.000.000,00 0,00 480.632.106.147,94 1.099.781,011,120,91 Avenue Abdelkader Benbarek - Alger
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (9)
- Ordonnance n° 98-04
- Décret présidentiel n° 98-428
- Décret exécutif n° 96-140
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.