Arrêtés du 26 novembre 1988 portant délégation de signature à des sous-directeurs
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Emir Kassem Daoudi, sous-directeur des personnels administratifs techniques et de service, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République allgérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE.
Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur;
Vu le décret exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du 1er août 1986 portant nomination de M. El Madani Rahil en qualité de sous-directeur des moyens pédagogiques et de la formation.
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. El Madani Rahil, sous-directeur des moyens pédagogiques et de la formation, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés. :
Article 2
فتح المادةLe présen't arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populatre.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE.
Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur ;
Vu le décret exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du ler août 1986 portant nomination de M. Kadi Boularbag en qualité de sous-directeur des statistiques et de l'informatique.
RÉPUBLIQUE ALGERIENNE 37 Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Kadi Boularbag, sous-directeur des statistiques et de l'informatique, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE. !
Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur;
Vu le décret exécutif n° 88-236 dụ 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du ler août 1986 portant nomination de M. Mohamed Djemai en qualité de sous-directeur de l'animation des échanges inter-universitaires.
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mohamed Djemai, sous-directeur de l'animation des échanges inter-universitaires, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE.
Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur;
Vu le décret exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du ler août 1986 portant nomination de Mme. Hacina Mettai en qualité de sous-directeur des activités sociales.
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à Mme Hacina Mettai, sous-directeur des activités sociales, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE. 38 JOURNAL OFFICIEL DE LA Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur;
Vu le décret exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du ler novembre 1986 portant nomination de M. Saddek Boualem Nouar en qualité de sous-directeur des services scientifiques et techniques.
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Saddek Boualem Nouar, sous-directeur des services scientifiques et techniques, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE.
Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur ;
Vu le décret. exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du ler novembre 1986 portant nomination de M. Abdelhamid Atif en qualité de sous-directeur du budget d'équipement et des opérations financières.
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Abdelhamid Atif, sous-directeur du budget d'équipement et des opérations financières, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE.
Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 11 janvier 1989 Vu le décret exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du 1er novembre 1986 portant nomination de M. Djamal Ferroukhi en qualité de sous-directeur de la programmation, de l'évaluation et de la valorisation de la recherche scienti'ique.
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Djamal Ferroukhi, sous-directeur de la programmation, de l'évaluation et de la valorisation de la recherche scientifique, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE.
Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur ;
Vu le décret exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature ;
Vu le décret du 1er novembre 1986 portant nomination de M. Mohamed Chetti en qualité de sous-directeur de la planification et de la programmation.
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mohamed Chetti, sous-directeur de la planification et de la programmation, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE.
Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur ;
Vu le décret exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du ler novembre 1986 portant nomination de M. Mohamed Laraba en qualité de sous-directeur des enseignements des sciences médicales, biologiques et de la terre. 11 janvier 1989 JOURNAL OFFICIEL DE LA Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mohamed Laraba, sous-directeur des enseignements des sciences médicales, biologiques et de la terre, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE.
Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur;
Vu le décret exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du 1er janvier 1987 portant nomination de M. Youcef Yadoughi en qualité de sous-directeur de la réglementation et du contentieux.
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Youcef Yadoughi, sous-directeur de la réglementation et du contentieux, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE.
Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur;
Vu le décret exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du ler février 1987 portant nomtnation de M. Boualem Adour en qualité de sous-directeur des bourses nationales.
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Boualem Adour, sous-directeur des bourses nationales, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
REPUBLIQUE ALGERIENNE 39
Article 2
فتح المادة39 Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE.
Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur ;
Vu le décret exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du 2 mai 1987 portant nomination de M. Mohamed Bisker en qualité de sous-directeur des études juridiques.
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Mohamed Bisker, sous-directeur des études juridiques, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE..
Le ministre de l'enseignement supérieur, :
Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur ;
Vu le décret exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du 1er juin 1987 portant nomination de M. Smaïn Balamane en qualité de sous-directeur de la normalisation du suivi et du contrôle des réalisations universitaires.
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Smaïn Balamane, sous-.. directeur de la normalisation du suivi et du contrôle des réalisations universitaires, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE. 40 JOURNAL OFFICIEL DE LA Le ministre de l'enseignement supérieur, Vu le décret n° 85-124 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'enseignement supérieur ;
Vu le décret exécutif n° 88-236 du 10 novembre 1988 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature;
Vu le décret du ler octobre 1988 portant nomination de M. Hamza Hafed en qualité de sous-directeur des activités sportives et culturelles.
Arrête :
Article 1er
فتح المادةDans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Hamza Hafed, sous-directeur des activités sportives et culturelles, à l'effet de signer, au nom du ministre de l'enseignement supérieur, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés.
Article 2
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 26 novembre 1988.
Abdelhamid ABERKANE.
شجرة النص
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
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