Arrêté du 27 octobre 1992 relatif à l'octroi à l'ORGM d'une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc, et or sur le périmètre dénommé «Nord du Horst de Tifrit» wilaya de Saîda
Article 1er
فتح المادةil est accordé à l'office national de recherche géologique et minière une autorisation de recherche de gisements de plomb, zinc et or sur le REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 02 15 périmètre dénommé «Nord du Horst de Tifrit», situé sur le territoire des communes de Ouled Khaled, Sidi Amar, Aïn Soltane et Ouled Brahim, wilaya de Saïda.
Article 2
فتح المادةConformément à l'extrait de la carte à l'échelle 1/50.000 annexé au dossier, le périmètre de recherche objet de la présente autorisation est défini en joignant successivement les points A,B,C,D dont les coordonnées (projection Lambert-zone Nord) sont les suivantes :
X: 267.600 X: 290.600 A C Y: 210.800 Y: 183.450 X: 290.600 X: 267.600 B D Y: 210.800 Y: 183.450
Article 3
فتح المادةL'autorisation de recherche est accordée à l'office national de recherche géologique et minière pour une durée de quatre (4) ans à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Article 4
فتح المادةLe présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 27 octobre 1992.
Abdenour KERAMANE. ☆
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التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (3)
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