Arrêté du 26 Chaoual 1423 correspondant au 30 décembre 2002 fixant les listes des substances minérales

Le présent arrêté a pour objet de préciser, conformément aux dispositions de l’article 160 de la loi n° 01-10 du 11 Rabie Ethani 1422 correspondant au 3 juillet 2001 susvisée, les listes des substances constituant les catégories de substances minérales prévues à l’annexe 3 de la dite loi.

Sont considérés comme substances minérales métalliques ferreuses les minerais contenant les élements suivants :

— fer, manganèse, chrome, titane, nickel, cobalt.

Sont considérés comme substances minérales métalliques non ferreuses les minerais contenant les éléments suivants :

— magnésium, aluminium, béryllium, lithium ;

— plomb, zinc, cuivre, antimoine ;

— wolfram,étain, mercure, arsenic, molybdène, zirconium, bismuth ;

— germanium, cadmium, gallium, vanadium ;

— uranium, thorium, autres éléments radioactifs ;

— tantale, niobium ;

— sélénium ;

— terres rares.

Sont considérées comme substances minérales non métalliques les substances minérales énumérées ci-après :

— charbon, anthracite, lignite, schistes bitumineux ;

— graphite ;

— sable pour verrerie et fonderie ;

— diatomites (kieselguhr) ;

— calcite, dolomie ;

— amiante, talc, micas ;

— pierre ponce (pouzzolane) ;

— terres décolorantes, bentonite, ghassoul, attapulgite ;

— perlites ;

— kaolin, pegmatite, feldspath ;

— barytine, strontium (célestine), fluorine ;

— phosphate ;

— sels de sodium, sels de potassium, nitrates, autres sels ;

— soufre ;

— andalousite, sillimanite, disthène ;

— quartz.

Sont considérés comme substance minérales non métalliques pour matériaux de construction les substances minérales énumérées ci-après :

— calcaire, grès et autres substances analogues destinées pour l’agrégat ;

— schistes, ardoise ;

— marbre, travertin, aragonite, calcaire ornemental, serpentinite, granite, onyx et autres pierres ornementales ;

— gypse, anhydrite ;

— argile, marnes ;

— tuf ;

— sables de construction.

Sont considérées comme métaux précieux, pierres précieuses et semi-précieuses les substances minérales énumérées ci-après :

— or, argent, platinoïdes ;

— diamant ;

— topaze, agate, grenat, rubis, saphir, émeraude, béryl, zircon, corindon et autres pierres semi-précieuses.

Ces listes de substances minérales ne sont pas exhaustives et peuvent faire l’objet de modification.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 26 Chaoual 1423 correspondant au 30 décembre 2002.

Chakib KHELIL.

ALGERIENNE N° 12 22 Dhou El Hidja 1423 23 février 2003