Ordonnance n° 75-29
· ج.ر عدد 37 لسنة 1975
Ordonnance n° 75-29 du 29 avril 1975 portant organisation de l'école nationale des beaux-arts
TITRE III — ORGANISATION PEDAGOGIQUE › Chapitre II — Les conseils de section
Article 19
L'école nationale des beaux-arts comprend trois sections spécialisées dans les différents domaines des arts: a la section beaux-arts»; b la section « musées » ; la section « monuments et antiquités »:
Chaque section est animée par un conseil de section.