Article 3

Les dispositions de la loi n° 84-09 du 4 février 1984, sont complétées par les articles 52 bis à 52 bis 9 :

« Art. 52. bis. — Les dix (10) communes suivantes constituent une wilaya :

1. Timimoun ;

2. Ouled Saïd ;

3. Aougrout ;

4. Deldoul ;

5. Metarfa ;

6. Tinerkouk ;

7. Ksar Kaddour ;

8. Charouine ;

9. Talmine ;

10. Ouled Aïssa. 18 décembre 2019 Art. 52 bis 1. — Les deux (2) communes suivantes constituent une wilaya :

1. Bordj Badji Mokhtar ;

2. Timiaouine.

Art. 52 bis 2. — Les six (6) communes suivantes constituent une wilaya :

1. Ouled Djellal ;

2. Sidi Khaled ;

3. Ras El Miaâd ;

4. Besbes ;

5. Chaïba ;

6. Doucen.

Art. 52 bis 3. — Les dix (10) communes suivantes constituent une wilaya :

1. Béni Abbès ;

2. Tamtert ;

3. Kerzaz ;

4. Timoudi ;

5. Béni Ikhlef ;

6. El Ouata ;

7. Tabelbala ;

8. Ouled Khodeir ;

9. Ksabi ;

10. Igli.

Art. 52 bis 4. — Les trois (3) communes suivantes constituent une wilaya :

1. In Salah ;

2. Foggaret Ezzaouia ;

3. In Ghar.

Art 52 bis 5. — Les deux (2) communes suivantes constituent une wilaya :

1. In Guezzam ;

2. Tin Zaouatine.

Art. 52 bis 6. — Les quatorze (14) communes suivantes constituent une wilaya :

1. Touggourt ;

2. Nezla ;

3. Tebesbest ;

4. Zaouia El Abidia ;

5. Tamacine ;

6. Blidat Ameur ;

7. Megarine ;

8. M'Naguar ;

9. Taibet ;

10. Benaceur ;

11. Sidi Slimane ;

12. El Hadjira ;

13. El Allia ;

14. El Borma.

Art. 52 bis 7. — Les deux (2) communes suivantes constituent une wilaya :

1. Djanet ;

2. Bordj El Haouasse.

Art. 52 bis 8. — Les huit (8) communes suivantes constituent une wilaya :

1. El Megaier ;

2. Oum Touyour ;

3. Still ;

4. Sidi Khelil ;

5. Djamaâ ;

6. Sidi Amrane ;

7. Tendla ;

8. M'Rara.

Art. 52 bis 9. — Les trois (3) communes suivantes constituent une wilaya :

1. El Meniaâ ;

2. Hassi Gara ;

3. Hassi Fehal ».

DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 78 15