Décrets du ler décembre 1979 portant nomination de sous-directeurs

L'organisation en bureaux au sein des sous-directions créées en vertu du décret n° 79-250 du ler décembre 1979 susvisé est fixée conformément aux dispositions ci-après.

La sous-direction du courrier, des archives et des titres et documents de voyage, relevant du secrétariat général, comporte les bureaux suivants :

- Bureau du courrier et des archives, Bureau des titres et documents de voyage.

Les sous-directions au sein de la direction générale des relations économiques internationales comportent les bureaux suivants : 1°) Pour la sous-direction des affaires économiques et financières :

Bureau des conférences économiques et financières du système des Nations unies ou s'y rattachant, Bureau de la coopération entre pays en développement et conférences inter-régionales spécialisées. 2°) Pour la sous-direction de la planification, de la coopération internationale et de la synthèse :

- Bureau de la planification et de la synthèse

- Bureau des relations organiques avec les institutions spécialisées des Nations unies à vocation économique. 3°) Pour la sous-direction des affaires culturelles sociales et de la coopération scientifique et technique :

- Bureau des affaires scientifiques, culturelles et de la coopération technique dans le cadre du système des Nations unies et des conférences inter-régionales, Bureau des affaires sociales dans le cadre du système des Nations unies et des conférences inter régionales,

Les sous-directions au sein de la direction des affaires politiques comportent les bureaux suivants : 1º) Pour la sous-direction de la planification politique et de la synthèse :

- Bureau de la planification politique,

- Bureau de la synthèse. 2°) Pour la sous-direction des affaires de l'ONU :

Bureau des affaires politiques et des relations organiques avec l'ONU, Bureau des affaires stratégiques et du désarmement. 3°) Pour la sous-direction des affaires politiques inter-régionales :

- Bureau des Non-alignés, Bureau des conférences inter-régionales diverses. 4°) Pour la sous-direction des traités multilatéraux et conventions internationales :

Bureau des conventions administratives et Juridiques,

- Bureau des affaires humanitaires.

Les sous-directions au sein de la direction des pays arabes comportent les bureaux suivants : 1°) Pour la sous-direction de la Ligue arabe :

Bureau des affaires politiques, Bureau de la coopération économique, sociale, culturelle, scientifique et technique. 2°) Pour la sous-direction « Maghreb >> :

Bureau des relations bilatérales, Bureau des affaires sous-régionales. 3°) Pour la sous-direction du machrek :

Bureau Palestine, Jordanie, Syrie, Liban, Irak, Bureau Egypte, Soudan, République arabe du Yémen, République démocratique du Yémen, Bureau Arabie Séoudite, Qatar, Bahrein, Emirats arabes unis, Koweit, Oman.

Les sous-directions au sein de la direction Afrique comportent les bureaux suivants :

REPUBLIQUE ALGERIENNE 11 décembre 1979 1°) Pour la sous-direction de l'OUA et des organisations sous-régionales :

Bureau des affaires politiques et des mouvements de libération, Bureau de la coopération économique, sociale, culturelle, scientifique et technique. 2°) Pour la sous-direction « Afrique de l'ouest > :

Bureau Mali, Niger, Tchad, Haute-Volta, Mauritanie, Bureau Sénégal, Gambie, Guinée, Guinée- Bissau, Cap Vert, Bureau Sierra-Léone, Libéria, Côte-d'Ivoire, Ghana, Togo, Bénin, Nigéria. 3°) Pour la sous-direction <<< Afrique australe du centre et de l'est » :

Bureau Afrique du centre >, Bureau < Afrique de l'est », Bureau Afrique australe >.

Les sous-directions au sein de la direction < Asie - Amérique latine > comportent les bureaux suivants : 1°) Pour la sous-direction de l'Asie occidentale :

Bureau Iran, Turquie, Afghanistan, Pakistan, Bureau Inde, Bangladesh, Sri-Lanka, Népal, Birmanie, Boutan et Iles Maldives. 2°) Pour la sous-direction de l'Asie de l'est :

Bureau Chine, Vietnam, Laos, Cambodge, République populaire de Corée, Mongolie, Bureau Japon, Philippines, Indonésie, Singapour, Malaisie, Thaïlande, Australie Océanie. 3°) Pour la sous-direction « Amérique du sud » :

Bureau Brésil, Bolivie, Uruguay, Paraguay, Bureau Argentine, Chili, Pérou, Colombie, Vénézuéla, Equateur. 4°) Pour la sous-direction d'Amérique centrale et des Caraïbes :

Bureau « Amérique centrale >, Bureau des Caraïbes.

Les sous-directions au sein de la direction des pays socialistes d'Europe comportent les bureaux suivants : 1°) Pour la sous-direction des organisations des pays socialistes d'Europe et de l'U.R.S.S. :

Bureau des organisations des pays socialistes et des affaires politiques bilatérales, Bureau des relations bilatérales dans les domaines économique et financier, Bureau des relations bilatérales dans les domaines culturel, scientifique, technique et social et de la technologie. 2°) Pour la sous-direction des pays socialistes d'Europe centrale et méridionale :

Bureau des pays socialistes d'Europe centrale et méridionale,

- Bureau des pays socialistes des Balkans.

Les sous-directions au sein de la direction Europe occidentale - Amérique du nord », comportent les bureaux suivants : 1°) Pour la sous-direction des Etats membres des communautés européennes :

- Bureau des affaires politiques bilatérales et de l'émigration,

- Bureau des relations bilatérales dans les domaines économique, financier, culturel, social et de la technologie,

- Bureau des relations avec les communautés européennes. 2°) Pour la sous-direction des Etats occidentaux d'Furope septentrionale, centrale et méridionale:

Bureau Norvège, Suède, Finlande, Danemark, Islande, Autriche, Suisse,

- Bureau Portugal, Espagne, Grèce, Malte, Chypre, Vatican. 3°) Pour la sous-direction « Amérique du nord » :

- Bureau des affaires politiques bilatérales et des organisations occidentales,

- Bureau des relations bilatérales dans les domaines économique, financier, culturel, social et de la technologie.

Les sous-directions au sein de la direction du protocole comportent les bureaux suivants : 1°) Pour la sous-direction des visites et programmes :

Bureau des visites officielles, Bureau des audiences, Bureau de l'accueil. 2°) Pour la sous-direction des immunités et privilèges :

Bureau des immunités, Bureau des personnels diplomatiques et consulaires,

- Bureau des locaux diplomatiques. 3°) Pour la sous-direction du cérémonial :

Bureau du cérémonial, Bureau des accréditations, Bureau de l'organisation technique des conférences.

Les sous-directions au sein de la direction < Presse et information > comportent les bureaux suivants : 1°) Pour la sous-direction de l'analyse et de la gestion de l'information :

Bureau de l'analyse, Bureau de la gestion de l'information et du fichier,

- Bureau de la documentation générale.

REPUBLIQUE ALGERIENNE 963 2°) Pour la sous-direction des relations extérieures :

- Bureau des accréditations et des accords,

- Bureau des relations avec la presse.

Les sous-directions au sein de la direction des affaires consulaires comportent les bureaux suivants : 1º) Pour la sous-direction de la protection des nationaux à l'étranger :

- Bureau de la chancellerie et de l'état civil, Bureau du statut des personnes et du contentieux,

- Bureau des affaires sociales,

- Bureau des statistiques et de la synthèse. 2°) Pour la sous-direction de la circulation et de l'établissement des étrangers :

- Bureau des visas et des questions maritimes et aériennes, Bureau de la protection des réfugiés et apatrides,

- Bureau des affaires administratives et judiclaires.

Les sous-directions au sein de la direction de l'administration générale comportent les bureaux suivants : 1°) Pour la sous-direction des personnels :

- Bureau de la gestion des personnels, Bureau du recrutement et de la formation, Bureau des affaires sociales, Bureau des affaires générales. 2°) Pour la sous-direction des finances :

- Bureau du budget,

- Bureau de la comptabilité et de la régie centrale, Bureau des traitements et salaires,

- Bureau du contrôle. 3°) Pour la sous-direction de l'équipement et du matériel:

- Bureau des marchés et de l'équipement,

- Bureau des approvisionnements, Bureau de l'entretien et de la maintenance, Bureau du parc automobiles. 4°) Pour la sous-direction de la reprographie :

Bureau de la reprographie des documents, Bureau de l'impression, Bureau de la reproduction des archives sur microfilms.

Les sous-directions au sein de la direction des transmissions extérieures comportent les bureaux suivants : 1°) Pour la sous-direction technique :

- Bureau des études techniques,

- Bureau de la règlementation et des contrôles. | 2°) Pour la sous-direction de l'exploitation:

Bureau des réseaux, Bureau des effectifs et des matériels.

Le ministre des affaires étrangères, le ministre des finances et le secrétaire général de la Présidence de la République sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 1er décembre 1979.

Le ministre Le ministre des finances, des affaires étrangères, Mohammed Seddik M'Hamed YALA BENYAHIA Le secrétaire général de la Présidence de la République, Abdelmalek BENHABYLES