Article 2

L'article 8 du décret exécutif n° 92-30 du 20 janvier 1992 susvisé est modifié comme suit:

"Art. 8. Le café vert est constitué de fèves d'une seule espèce botanique.

Il ne doit pas renfermer un nombre de fèves défectueuses supérieur à 225 défauts pour un échantillon de café de 300 grammes, de granulation normale, c'est à dire contenant une quantité de fèves comprise entre 1500 et 2000.

Pour le café vert dont la granulation est inférieures à la granulation normale définie à l'alinéa précédent, soit lorsque l'échantillon de 300 grammes contient un nombre de fèves supérieur à 2000; ce café ne doit pas renfermer un nombre de défauts supérieur à X calculé selon la formule : 225 x Y X = : Y représentant le nombre de fèves de 20000 l'échantillon considéré.

La définition des défauts et le barème de leur calcul s'établissent comme suit :

a) Définition des défauts :

Sont qualifiés de défauts : les fèves avariées sèches;

- les fèves en cerises; les fèves noires (fèves dont la moitié ou plus est de couleur noire extérieurement et intérieurement); les fèves demi-noires (fèves dont moins de la moitié est de couleur noire extérieurement et intérieurement); les fèves sures ou rances (fèves d'aspect cireux, de couleur marron, plus ou moins foncée, dégageant une odeur désagréable lorsqu'on les ouvre); les fèves en parches (fèves enveloppées entièrement ou partiellement dans leur parche); les fèves blanches spongieuses. 24 Joumada Ethania 1417 6 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE_ALGERIENNE_Nº 67

b) Barème de calcul des défauts. 1 fève avariée sèche 2 défauts 1 fève en cerise 1 défaut 1 fève noire 1 défaut 5 fèves indésirables 1 défaut 5 coquilles 1 défaut 5 brisures 1 défaut 1 fève sure 1 défaut 2 fèves en parche 1 défaut 5 fèves demi-noires 1 défaut 5 fèves spongieuses blanches 1 défaut 5 fèves sèches 1 défaut 5 fèves immatures 1 défaut 5 fèves blanches 1 défaut 10 fèves piquées ou scolytées 1 défaut 1 grosse peau ou coque 1 défaut 3 petites peaux ou parches 1 défaut 1 gros bois 2 défauts 1 bois moyen 1 défaut 3 petits bois 1 défaut Le nombre de fèves défectueuses et le barème de calcul des défauts des cafés verts, prévus ci-dessus, peuvent être modifiés, en tant que de besoin, par arrêté du ministre charge de la qualité".