Décret exécutif n° 91-298
· ج.ر عدد 40 لسنة 1991
ملغى
Décret exécutif n° 91-298 du 24 août 1991 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la communication et de la culture
Article 3
La direction du patrimoine culturel comprend : la sous-direction de la recherche archéologique et des études historiques, la sous-direction des monuments, des sites historiques et des musées, la sous-direction de la promotion de l'artisanat d'art.
