TITRE II — Mesures générales de sécurité sur les lieux de travail › Section 3 — Machines et mécanismes
Article 42
Sont notamment visés par les prescriptions des articles 40 et 41 ci-dessus : 1 les éléments de machines comportant des organes de transmissions et de commande, tels que volants, vis sans fin, bielles, coulisseaux, zones d'engrenage, cônes ou cylindres de friction, cames, courroies, chaînes, pignons ; 2 les éléments des machines comportant des pièces accessibles faisant saillie sur les parties en mouvement de ces machines tels que vis d'arrêt, boulons, clavettes, nervures, bassages;
3 - les organes de travail de toute nature tels que bras de pétrins ou de mélangeurs, cylindres de calandres, cylindres d'entraînement, malaxeurs, pignons et matrices de presse mues mécaniquement, dès lors que les opérateurs ou leurs aides, sont appelés à intervenir manuellement en utilisation normale, dans des zones dangereuses situées à proximité des organes en mouvement.