Article 77

Les sous-directeurs des études assurent l'organisation pédagogique de l'établissement et la coordination du travail des enseignants.

Ils sont en position d'activité dans les établissements d'enseignement secondaire général ou technique.

Les sous-directeurs des études d'enseignement général sont chargés, sous l'autorité du directeur de l'établissement, de veiller à l'application des programmes, horaires et méthodes d'enseignement et, d'une manière générale, de toutes les questions liées à l'organisation pédagogique à l'intérieur de l'établissement.

Les sous-directeurs des études d'enseignement technique sont chargés, sous l'autorité du directeur de l'établissement, de l'organisation, de la coordination et du contrôle des enseignements techniques, théoriques et pratiques. Ils assurent la direction des ateliers et des laboratoires.

Paragraphe 2 Conditions de recrutement