Décret exécutif n° 90-400
· ج.ر عدد 55 لسنة 1990
ملغى
Décret exécutif n° 90-400 du 15 décembre 1990 relatif à
Article 4
La direction du patrimoine culturel comprend: 1º) la sous-direction de la recherche archéologique et des études historiques,
2) la sous-direction des monuments, des sites historiques et des musées,
3) la sous-direction de la promotion du patrimoine culturel.