Décret exécutif n° 90-390
· ج.ر عدد 54 لسنة 1990
ملغى
Décret exécutif n° 90-390 du 1 décembre 1990 portant organisation de l'administration centrale du ministère des mines et de l'industrie
Article 3
La division des hydrocarbures comprend :
1 - La direction du développement et de la conservation des hydrocarbures qui comporte :
a) La sous-direction 2 du domaine des hydrocarbures.
b) La sous-direction du contrôle des modes d'intervention.
c) La sous-direction de la conservation.
2 - La direction de la transformation des hydrocarbures qui comporte :
a) La sous-direction des études industrielles.
b) La sous-direction du suivi de la valorisation des hydrocarbures.
c) La sous-direction de la réglementation.
