Décret exécutif n° 90-357
· ج.ر عدد 48 لسنة 1990
ملغى
Décret exécutif n° 90-357 du 10 novembre 1990 portant transformation de l'institut de technologie du sport d'El Harrach en centre national de formation à distance dans les techniques d'organisation, de gestion et d'animation des activités sportives et de loisirs de jeunes
TITRE II — ORGANISATION - FONCTIONNEMENT › Chapitre 3 — Du conseil pédagogique
Article 18
Le conseil pédagogique comprend :
- le directeur du centre ou son représentant, président, le sous-directeur chargé des études, les chefs de départements, quatre enseignants élus par leurs pairs pour une période de deux ans, renouvelable, deux élèves stagiaires élus par leurs condisciples pour une période de deux ans.
Le conseil pédagogique peut faire appel à toute personne qu'il juge utile d'entendre, en raison de ses compétences, sur les questions inscrites à l'ordre du jour.
