Article 49

La conduite et l'entretien des générateurs et des récipients de valeur ne sera confiée qu'à des personnes expérimentées et consciencieuses.

Les personnes auxquelles le service est confié, ainsi que l'exploitant, sont tenus de veiller à ce que l'état des installations, pendant la marche, ne présente pas de danger, à ce que le générateur ou le récipient soit utilisé conformément à sa destination et à ce que tous les appareils de sécurité soient maintenus en bon état.

Si le générateur ou le récipient subit une avarie, les mesures nécessaires pour assurer la sécurité de l'exploitation seront prises immédiatement, au besoin, l'installation doit être mise hors service.