Décret exécutif n° 90-246
· ج.ر عدد 36 لسنة 1990
Décret exécutif n° 90-246 du 18 août 1990 portant réglementation des appareils à pression de vapeur
Article 15
Les chaudières, réchauffeurs et surchauffeurs doivent être munis de trous d'homme, trous de poing, ou autres ouvertures appropriées pour l'examen intérieur et le nettoyage; sauf pour certains types d'appareils où de telles ouvertures n'auraient manifestement aucune utilité.