Chapitre 3 — ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT › Section 3 — Le conseil scientifique
Article 19
Le conseil scientifique est présidé par un enseignant de l'institut, désigné parmi les enseignants chercheurs permanents de rang magistral pour une durée de trois (3) ans, renouvelable une (1) seule fois, par arrêté conjoint du ministre chargé de la culture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Le conseil scientifique de l'institut comprend :
— le directeur de l'institut ;
— le sous-directeur chargé des affaires pédagogiques ;
— les chefs de département pédagogique ;
— le ou les directeur(s) d'unité(s) et de laboratoire(s) de recherche, le cas échéant ;
— un représentant élu des enseignants permanents.
La liste nominative des membres du conseil scientifique est fixée par arrêté conjoint du ministre chargé de la culture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur.