Article 18

Le conseil scientifique est présidé par un enseignant de l’institut, désigné parmi les enseignants chercheurs permanents de rang magistral, pour une durée de trois (3) ans, renouvelable une seule fois, par arrêté conjoint du ministre de la culture et des arts et du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

Le conseil scientifique de l'institut comprend :

— le directeur de l’institut ;

— le sous-directeur chargé des affaires pédagogiques ;

— les chefs de département pédagogique ;

— (le) ou (les) directeur(s) d'unité et de laboratoire de recherche, le cas échéant ;

— un représentant élu des enseignants permanents.

La liste nominative des membres du conseil scientifique est fixée par arrêté conjoint du ministre de la culture et des arts et du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique pour un mandat de trois (3) ans, renouvelable une seule fois.