Décret exécutif n° 21-208 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 portant réorganisation et changement de la dénomination de l’agence thématique de recherche en biotechnologie et sciences agroalimentaires

Arrêté du 8 Joumada Ethania 1447 correspondant au 29 novembre 2025 portant création du réseau thématique de recherche dans le domaine de l'éducation et de la formation auprès de l'agence thématique de recherche en sciences sociales et humaines

Arrêté interministériel du 23 Joumada El Oula 1445 correspondant au 7 décembre 2023 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d’automobiles et des appariteurs au titre des agences thématiques de recherche

Arrêté interministériel du 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023 modifiant l’arrêté interministériel du 15 Dhou El Kaâda 1436 correspondant au 30 août 2015 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée des contrats des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre des agences thématiques de recherche

Arrêté interministériel du 8 Safar 1444 correspondant au 5 septembre 2022 fixant la classification de l’agence thématique de recherche et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant

Arrêté interministériel du 18 Rabie El Aouel 1443 correspondant au 25 octobre 2021 modifiant l’arrêté interministériel du 15 Dhou El Kaâda 1436 correspondant au 30 août 2015 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre des agences thématiques de recherche

Décret exécutif n° 21-210 du 8 Chaoual 1442 correspondant au 20 mai 2021 portant réorganisation et changement de la dénomination de l'agence thématique de recherche en sciences de la santé