CHAPITRE II — ORGANISATION - FONCTIONNEMENT › Section 3 — Le conseil pédagogique
Article 20
Le conseil pédagogique est présidé par le directeur de l'institut.
Il est composé : des chefs de départements de l'institut; d'un représentant élu des enseignants formateurs par discipline; d'un représentant élu des personnels en formation de chaque corps.
Le conseil peut faire appel à toute personne compétente dans les questions inscrites à l'ordre du jour et notamment aux enseignants chercheurs.