Décret exécutif n° 20-300 du 27 Safar 1442 correspondant au 15 octobre 2020 portant création d’une école nationale supérieure des sciences géodésiques et des techniques spatiales

Arrêté du 18 Chaoual 1445 correspondant au 27 avril 2024 modifiant et complétant l’arrêté du 26 Dhou El Kaâda 1434 correspondant au 2 octobre 2013 fixant les modalités d'organisation, la durée ainsi que le contenu des programmes de la formation préparatoire à l'occupation de certains grades appartenant aux corps spécifiques de l'administration chargée des domaines, de la conservation foncière et du cadastre

Arrêté du 27 Joumada El Oula 1445 correspondant au 11 décembre 2023 modifiant et complétant l'arrêté du 24 Joumada El Oula 1438 correspondant au 21 février 2017 fixant la liste des établissements publics de formation habilités à organiser les concours sur épreuves et les examens professionnels pour l'accès aux grades appartenant aux corps spécifiques de l'administration chargée des domaines, de la conservation foncière et du cadastre

Arrêté interministériel du Aouel Dhou El Kaâda 1445 correspondant au 9 mai 2024 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 12 Dhou El Kaâda 1434 correspondant au 18 septembre 2013 fixant les modalités d'organisation, la durée ainsi que le contenu des programmes de la formation complémentaire préalable à la promotion dans certains grades appartenant aux corps spécifiques de l'administration chargée des domaines, de la conservation foncière et du cadastre

Décret exécutif n° 23-128 du 25 Chaâbane 1444 correspondant au 18 mars 2023 portant réorganisation de l’école nationale supérieure des sciences géodésiques et des techniques spatiales

Arrêté interministériel du 2 Rabie Ethani 1443 correspondant au 7 novembre 2021 fixant les programmes pédagogiques des filières « Sciences géodésiques » et « Techniques spatiales », ainsi que les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation en vue de l’obtention du diplôme de second cycle à l’école nationale supérieure des sciences géodésiques et des techniques spatiales

Décret exécutif du 24 Rajab 1442 correspondant au 8 mars 2021 portant nomination du chef de cabinet du ministre de la jeunesse et des sports

Arrêté interministériel du 22 Ramadhan 1442 correspondant au 4 mai 2021 fixant les conditions et les modalités d’accès aux formations assurées par l’école nationale supérieure des sciences géodésiques et des techniques spatiales

Arrêté interministériel du 23 Moharram 1443 correspondant au 1er septembre 2021 fixant l’organisation administrative de l’école nationale supérieure des sciences géodésiques et des techniques spatiales et la nature des services techniques et leur organisation