Décret exécutif n° 18-139 du 5 Ramadhan 1439 correspondant au 21 mai 2018 modifiant et complétant le décret exécutif n° 18-02 du 19 Rabie Ethani 1439 correspondant au 7 janvier 2018 portant désignation des marchandises soumises au régime de restrictions à l’importation

La liste des marchandises soumises à la suspension temporaire à l’importation, citée à l’annexe du décret exécutif n° 18-02 du 19 Rabie Ethani 1439 correspondant au 7 janvier 2018, susvisé, est remplacée par la liste annexée au présent décret.

Ne sont pas concernées par la suspension temporaire à l’importation, les marchandises rajoutées à la liste objet de modification en vertu du présent décret, expédiées ou domiciliées avant la date de sa publication.

Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 5 Ramadhan 1439 correspondant au 21 mai 2018.

Ahmed OUYAHIA.

ANNEXE LISTE DES MARCHANDISES SOUMISES AU REGIME DE RESTRICTIONS A L’IMPORTATION N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 1 0202.10.11.00 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées en carcasses ou demi-carcasses de veaux 2 0202.10.19.00 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées en carcasses ou demi-carcasses d’autres bovins domestiques 3 0202.10.20.00 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées en carcasses ou demi-carcasses de buffles 4 0202.10.90.00 Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées en carcasses ou demi-carcasses d’autres bovins 5 0204.10.10.00 Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées de l’espèce domestique 6 0204.10.90.00 Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées, autres que de l’espèce domestique 7 0204.21.10.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées en carcasses ou demi-carcasses de l’espèce domestique 8 0204.21.90.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées en carcasses ou demi-carcasses autres que de l'espèce domestique 9 0204.22.11.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées en autres morceaux non désossés d’agneau 10 0204.22.19.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées en autres morceaux non désossés d'autres espèces domestiques 11 0204.22.90.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées en autres morceaux non désossés d'autres espèces 12 0204.23.11.00 Viandes des animaux de l'espèce ovine hachés, mêmes placées dans une enveloppe de l’espèce domestique 13 0204.23.19.00 Viandes des animaux de l'espèce ovine hachés, mêmes placées dans une enveloppe d'autres espèces que domestiques 14 0204.23.21.00 Viandes des animaux de l'espèce ovine coupées en petits morceaux, même placées dans une enveloppe de l’espèce domestique 15 0204.23.29.00 Viandes des animaux de l'espèce ovine coupées en petits morceaux, même placées dans une enveloppe autres que de l’espèce domestique 16 0204.23.91.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées, désossées, autres que hachés ou en morceaux de l’espèce domestique 17 0204.23.99.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées, désossées, autres que hachés ou en morceaux d'autres espèces que domestiques TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 18 0204.30.10.00 Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées de l’espèce domestique 19 0204.30.90.00 Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées autre que de l’espèce domestique 20 0204.41.10.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées en carcasses ou demi-carcasses de l’espèce domestique 21 0204.41.90.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées en carcasses ou demi-carcasses autres que de l’espèce domestique 22 0204.42.11.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées en autres morceaux non désossés de l’espèce domestique d’agneau 23 0204.42.19.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées en autres morceaux non désossés d'autres espèces domestiques 24 0204.42.90.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées en autres morceaux non désossés autres que de l’espèce domestique 25 0204.43.11.00 Viandes hachés des animaux de l'espèce ovine, congelées, mêmes placées dans une enveloppe de l’espèce domestique 26 0204.43.19.00 Viandes hachés des animaux de l'espèce ovine, congelées, mêmes placées dans une enveloppe autre que de l’espèce domestique 27 0204.43.21.00 Viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées, coupées en petits morceaux, même placées dans une enveloppe de l’espèce domestique 28 0204.43.29.00 Viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées, coupées en petits morceaux, même placées dans une enveloppe autre que de l’espèce domestique 29 0204.43.91.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées, désossées, autres de l’espèce domestique 30 0204.43.99.00 Autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées, désossées, autres que hachés ou en morceaux d'autres espèces que domestiques 31 0204.50.11.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine en carcasses ou demi-carcasses, fraiches ou réfrigérées de l’espèce domestique 32 0204.50.19.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine en carcasses ou demi-carcasses, fraiches ou réfrigérées autre que de l’espèce domestique 33 0204.50.21.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine en morceaux non désossés, frais ou réfrigérés de l’espèce domestique 34 0204.50.29.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine en morceaux non désossés, frais ou réfrigérés autres que de l’espèce domestique 35 0204.50.31.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine en morceaux désossés frais ou réfrigérés de l’espèce domestique TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 36 0204.50.39.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine en morceaux désossées fraiches ou réfrigérées autre que de l’espèce domestique 37 0204.50.41.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine en carcasses ou demi-carcasses, congelées de l’espèce domestique 38 0204.50.49.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine en carcasses ou demi-carcasses, congelées autre que de l’espèce domestique 39 0204.50.51.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine en morceaux non désossés, congelées de l’espèce domestique 40 0204.50.59.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine en morceaux non désossés, congelées autres que de l’espèce domestique 41 0204.50.61.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine en morceaux désossés, congelés de l’espèce domestique 42 0204.50.69.00 Viandes des animaux de l'espèce caprine en morceaux désossés, congelés autres que de l’espèce domestique 43 0205.00.11.00 Viandes des animaux des espèces chevalines fraiches ou réfrigérées 44 0205.00.12.00 Viandes des animaux des espèces asine ou mulassière fraiches ou réfrigérées 45 0205.00.21.00 Viandes des animaux des espèces chevalines, congelées 46 0205.00.22.00 Viandes des animaux des espèces asine ou mulassière, congelées 47 0206.10.91.00 Langues de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées 48 0206.10.93.00 Têtes et leurs morceaux (y compris les oreilles), pieds de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés 49 0206.10.94.00 Onglets et hampes de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés 50 0206.10.99.00 Autres abats comestibles de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés 51 0206.21.00.00 Langues de l'espèce bovine, congelées 52 0206.22.00.00 Foies de l'espèce bovine, congelés 53 0206.29.91.00 Onglets et hampes de l'espèce bovine, congelés 54 0206.29.99.00 Autres abats comestibles de l'espèce bovine, congelés 55 0206.30.90.00 Abats comestibles de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés 56 0206.41.90.00 Foies de l'espèce porcine, congelés, autres 57 0206.49.90.00 Autres abats de l'espèce porcine, congelés TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 58 0206.80.91.00 Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, frais ou réfrigérés 59 0206.80.92.00 Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés 60 0206.90.91.00 Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, congelés 61 0206.90.92.00 Abats comestibles des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, congelés 62 0207.11.10.00 Viandes et abats comestibles de volailles de l’espèce gallus domesticus non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés, présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés « poulets 83% » 63 0207.11.20.00 Viandes et abats comestibles de volailles de l’espèce gallus domesticus non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70% » 64 0207.11.90.00 Viandes et abats comestibles de volailles de l’espèce gallus domesticus non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65% », ou autrement présentés 65 0207.12.10.00 Viandes et abats comestibles de volailles de l’espèce gallus domesticus non découpés en morceaux, congelés, présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés « poulets 83% » 66 0207.12.20.00 Viandes et abats comestibles de volailles de l’espèce gallus domesticus non découpés en morceaux, congelés, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 70% » 67 0207.12.90.00 Viandes et abats comestibles de volailles de l’espèce gallus domesticus non découpés en morceaux, congelés, présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés « poulets 65% », ou autrement présentés 68 0207.13.10.00 Morceaux désossés de volailles de l’espèce gallus domesticus, frais ou réfrigérés 69 0207.13.21.00 Demis ou quarts désossés de volailles de l’espèce gallus domesticus, frais ou réfrigérés 70 0207.13.22.00 Ailes entières, même sans la pointe de volailles de l’espèce gallus domesticus, fraîches ou réfrigérées 71 0207.13.23.00 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de volailles de l’espèce gallus domesticus, fraiches ou réfrigérées 72 0207.13.24.00 Poitrines et morceaux de poitrines de volailles de l’espèce gallus domesticus, frais ou réfrigérés TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 73 0207.13.25.00 Cuisses et morceaux de cuisses de volailles de l’espèce gallus domesticus, frais ou réfrigérés 74 0207.13.29.00 Autres morceaux de volailles de l’espèce gallus domesticus, frais ou réfrigérés 75 0207.13.31.00 Foies de volailles de l’espèce gallus domesticus, frais ou réfrigérés 76 0207.13.39.00 Autres abats de volailles de l’espèce gallus domesticus, frais ou réfrigérés 77 0207.14.11.00 Morceaux désossés broyés de volailles de l’espèce gallus domesticus, congelés 78 0207.14.12.00 Bréchet et escalope (poitrine) sans peau, non broyés de volailles de l’espèce gallus domesticus, congelés 79 0207.14.13.00 Cuisses entières sans peau, non broyées de volailles de l’espèce gallus domesticus, congelées 80 0207.14.19.00 Autres morceaux désossés de volailles de l’espèce gallus domesticus, congelés 81 0207.14.21.00 Demis ou quarts non désossés de volailles de l’espèce gallus domesticus, congelés 82 0207.14.22.00 Ailes entières, même sans la pointe de volailles de l’espèce gallus domesticus, congelées 83 0207.14.23.00 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de volailles de l’espèce gallus domesticus, congelés 84 0207.14.24.00 Poitrines et morceaux de poitrines de volailles de l’espèce gallus domesticus, congelés 85 0207.14.25.00 Cuisses et morceaux de cuisses de volailles de l’espèce gallus domesticus, congelés 86 0207.14.29.00 Autres morceaux non désossés de volailles de l’espèce gallus domesticus, congelés 87 0207.14.31.00 Foies de volailles de l’espèce gallus domesticus, congelés 88 0207.14.39.00 Autres abats de volailles de l’espèce gallus domesticus, congelés 89 0207.24.10.00 Viandes de dindes et dindons non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommées « dindes 80% » 90 0207.24.90.00 Viandes de dindes et dindons non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées présentées plumées, vidées, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommées « dindes 73% », ou autrement présentées TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 91 0207.25.10.00 Viandes de dindes et dindons non découpées en morceaux, congelées, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommées « dindes 80% » 92 0207.25.90.00 Viandes de dindes et dindons non découpées en morceaux, congelées, présentées plumées, vidées, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommées « dindes 73% », ou autrement présentées 93 0207.26.11.00 Morceaux désossés, broyés, de dindes et dindons, frais ou réfrigérés 94 0207.26.12.00 Bréchet et escalope (poitrine) sans peau, non broyés de dindes et dindons, frais ou réfrigérés 95 0207.26.13.00 Cuisses entières sans peau, non broyées de dindes et dindons, fraîches ou réfrigérées 96 0207.26.19.00 Morceaux désossés, de dindes et dindons, frais ou réfrigérés 97 0207.26.21.00 Demis ou quarts, non désossés, de dindes et dindons, frais ou réfrigérés 98 0207.26.22.00 Ailes entières, même sans la pointe de dindes et dindons, fraîches ou réfrigérées 99 0207.26.23.00 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de dindes et dindons, frais ou réfrigérés 100 0207.26.24.00 Poitrines et morceaux de poitrines de dindes et dindons, frais ou réfrigérés 101 0207.26.25.00 Cuisses et morceaux de cuisses de dindes et dindons, frais ou réfrigérés 102 0207.26.29.00 Autres morceaux non désossés de dindes et dindons, frais ou réfrigérés 103 0207.26.31.00 Foies de dindes et dindons, fraîches ou réfrigérées 104 0207.26.39.00 Autres abats de dindes et dindons, frais ou réfrigérés 105 0207.27.11.00 Morceaux désossés, broyés, de dindes et dindons, congelés 106 0207.27.12.00 Bréchet et escalope (poitrine) sans peau, non broyés, de dindes et dindons, congelés 107 0207.27.13.00 Cuisses entières sans peau, non broyées, de dindes et dindons, congelées 108 0207.27.19.00 Autres morceaux désossés de dindes et dindons, congelés 109 0207.27.21.00 Demis ou quarts non désossés de dindes et dindons, congelés 110 0207.27.22.00 Ailes entières, même sans la pointe de dindes et dindons, congelées 111 0207.27.23.00 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de dindes et dindons, congelés 112 0207.27.24.00 Poitrines et morceaux de poitrines de dindes et dindons, congelés 113 0207.27.25.00 Cuisses et morceaux de cuisses de dindes et dindons, congelés TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 114 0207.27.29.00 Autres morceaux non désossés de dindes et dindons, congelés 115 0207.27.31.00 Foies de dindes et dindons, congelés 116 0207.27.39.00 Autres abats de dindes et dindons, congelés 117 0207.41.10.00 Viandes de canards non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées, présentées plumées, saignées, non-vidées ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommées « canards 85% » 118 0207.41.20.00 Viandes de canards non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommées « canards 70% » 119 0207.41.90.00 Viandes de canards non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommées « canards 63% », ou autrement présentées 120 0207.42.10.00 Viandes de canards non découpées en morceaux, congelées, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommées « canards 70% » 121 0207.42.90.00 Viandes de canard non découpées en morceaux, congelées, présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommées « canards 63% », ou autrement présentées 122 0207.44.10.00 Morceaux désossés de canards, frais ou réfrigérés 123 0207.44.21.00 Demis ou quarts non désossés de canards, frais ou réfrigérés 124 0207.44.22.00 Ailes entières, même sans la pointe de canards, fraîches ou réfrigérées 125 0207.44.23.00 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de canards, frais ou réfrigérés 126 0207.44.31.00 Foies, autres que les foies gras de canards, frais ou réfrigérés 127 0207.44.39.00 Autres abats de canards, frais ou réfrigérés 128 0207.45.10.00 Morceaux désossés de canards, congelés 129 0207.45.21.00 Demis ou quarts non désossés de canards, congelés 130 0207.45.22.00 Ailes entières, même sans la pointe désossées de canards, congelées 131 0207.45.23.00 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes désossés de canard, congelés 132 0207.45.24.00 Poitrines et morceaux de poitrines désossées de canards, congelées 133 0207.45.25.00 Cuisses et morceaux de cuisses désossés de canards, congelés 134 0207.45.29.00 Autres morceaux non désossés de canards, congelés TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 135 0207.45.32.00 Foies, autres que les foies gras de canards, congelés 136 0207.45.39.00 Autres abats de canards, congelés 137 0207.51.10.00 Viandes d'oies non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées présentées plumées, saignées, non-vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82% » 138 0207.51.90.00 Viandes d'oies non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75% », ou autrement présentées 139 0207.52.10.00 Viandes d'oies non découpées en morceaux, congelées présentées plumées, saignées, non-vidées, avec la tête et les pattes, dénommées « oies 82% » 140 0207.52.90.00 Viandes d'oies non découpées en morceaux, congelées présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées « oies 75% », ou autrement présentées 141 0207.54.10.00 Morceaux désossés d'oies, frais ou réfrigérés 142 0207.54.21.00 Demis ou quarts non désossés d'oies, frais ou réfrigérés 143 0207.54.22.00 Ailes entières, même sans la pointe d'oies, fraîches ou réfrigérées 144 0207.54.23.00 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes d'oies, frais ou réfrigérés 145 0207.54.31.00 Foies, autres que les foies gras d'oies, frais ou réfrigérés 146 0207.54.39.00 Autres abats d'oies, frais ou réfrigérés 147 0207.55.10.00 Morceaux désossés d'oies, congelés 148 0207.55.21.00 Demis ou quarts non désossés d'oies, congelés 149 0207.55.22.00 Ailes entières, même sans la pointe d'oies, congelées 150 0207.55.23.00 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes d'oies, congelés 151 0207.55.24.00 Poitrines et morceaux de poitrines d'oies, congelés 152 0207.55.25.00 Cuisses et morceaux de cuisses d'oies, congelés 153 0207.55.29.00 Autres morceaux non désossés d'oies, congelés 154 0207.55.32.00 Foies, autres que les foies gras d'oies, congelés 155 0207.55.39.00 Autres abats d'oies, congelés 156 0207.60.10.00 Viandes de pintades, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées 157 0207.60.20.00 Viandes de pintades, non découpées en morceaux, congelées TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 158 0207.60.31.00 Morceaux désossés de pintades, frais ou réfrigérés 159 0207.60.32.00 Morceaux désossés de pintades, congelés 160 0207.60.41.00 Demis ou quarts non désossés, de pintades, frais ou réfrigérés 161 0207.60.42.00 Ailes entières, même sans la pointe de pintades, fraiches ou réfrigérées 162 0207.60.43.00 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de pintades, frais ou réfrigérés 163 0207.60.51.00 Demis ou quarts non désossés, de pintades, congelés 164 0207.60.52.00 Ailes entières, même sans la pointe de pintades, congelées 165 0207.60.53.00 Dos, cous, dos avec cous, croupions ou pointes d'ailes de pintades, congelés 166 0207.60.54.00 Poitrines et morceaux de poitrine de pintades, congelés 167 0207.60.55.00 Cuisses et morceaux de cuisses de pintades, congelés 168 0207.60.59.00 Autres morceaux non désossés de pintades, congelés 169 0207.60.61.00 Foies de pintades, frais ou réfrigérés 170 0207.60.69.00 Autres abats de pintades, frais ou réfrigérés 171 0207.60.71.00 Foies de pintades, congelés 172 0207.60.79.00 Autres abats de pintades, congelés 173 0208.10.11.00 Viandes désossées de lapins, fraiches ou réfrigérées 174 0208.10.12.00 Viandes non désossées de lapins, fraiches ou réfrigérées 175 0208.10.21.00 Viandes désossées de lièvres, fraiches ou réfrigérées 176 0208.10.22.00 Viandes non désossées de lièvres, fraiches ou réfrigérées 177 0208.10.31.00 Viandes désossées de lapins, congelées 178 0208.10.32.00 Viandes non désossées de lapins, congelées 179 0208.10.41.00 Viandes désossées de lièvres, congelées 180 0208.10.42.00 Viandes non désossées de lièvres, congelées 181 0208.10.52.00 Abats de lapins, frais ou réfrigérés 182 0208.10.53.00 Abats de lièvres, frais ou réfrigérés 183 0208.10.62.00 Abats de lapins, congelés TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 184 0208.10.63.00 Abats de lièvres, congelés 185 0208.60.11.00 Viandes désossées de chameaux et d'autres camélidés, fraîches ou réfrigérées 186 0208.60.12.00 Viandes non désossées de chameaux et d'autres camélidés, fraîches ou réfrigérées 187 0208.60.21.00 Viandes désossées de chameaux et d'autres camélidés, congelées 188 0208.60.22.00 Viandes non désossées de chameaux et d'autres camélidés, congelées 189 0208.60.39.00 Autres abats de chameaux et d'autres camélidés, frais ou réfrigérés 190 0208.60.49.00 Abats de chameaux et d'autres camélidés, congelés 191 0208.90.11.00 Viandes de cailles, canards et oies sauvages, fraîches ou réfrigérées 192 0208.90.13.00 Viandes de pigeons domestiques, fraîches ou réfrigérées 193 0208.90.19.00 Viandes d'autres volailles, fraîches ou réfrigérées 194 0208.90.21.00 Viandes de cailles, canards et oies sauvages, congelées 195 0208.90.22.00 Cuisses de grenouilles, congelées 196 0208.90.23.00 Viandes de pigeons domestiques, congelées 197 0208.90.29.00 Viandes d'autres volailles, congelées 198 0208.90.39.00 Autres abats frais ou réfrigérés d'autres volailles 199 0208.90.49.00 Autres abats congelés d'autres volailles 200 0209.90.11.00 Graisses d’oies non fondues ni autrement extraites fraîches ou réfrigérées 201 0209.90.12.00 Graisses d’oies non fondues ni autrement extraites congelées 202 0209.90.13.00 Graisses d’oies non fondues ni autrement extraites, salées ou en saumure 203 0209.90.14.00 Graisses d’oies non fondues ni autrement extraites, séchées ou fumées 204 0209.90.91.00 Graisses d’autres volailles non fondues ni autrement extraites fraîches ou réfrigérées 205 0209.90.92.00 Graisses d’autres volailles non fondues ni autrement extraites congelées 206 0209.90.93.00 Graisses d’autres volailles non fondues ni autrement extraites, salées ou en saumure 207 0209.90.94.00 Graisses d’autres volailles non fondues ni autrement extraites, séchées ou fumées 208 0210.20.11.00 Viandes de l'espèce bovine, non désossées, salées ou en saumure 209 0210.20.12.00 Viandes de l'espèce bovine, non désossées, séchées ou fumées TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 210 0210.20.21.00 Viandes de l'espèce bovine, désossées, salées ou en saumure 211 0210.20.22.00 Viandes de l'espèce bovine, désossées, séchées ou fumées 212 0210.92.13.00 Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre des cétacés), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre des siréniens) 213 0210.92.22.00 Abats d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes) 214 0210.92.23.00 Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes) 215 0210.93.30.00 Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) 216 0210.99.11.00 - - - - des espèces ovine ou caprine 217 0210.99.19.00 - - - - d’autres espèces 218 0210.99.21.00 - - - - de l'espèce porcine 219 0210.99.22.00 - - - - de l'espèce bovine 220 0210.99.23.00 - - - - des espèces ovine ou caprine 221 0210.99.24.00 - - - - de volailles 222 0210.99.29.00 - - - - d’autres espèces 223 0210.99.31.00 Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats de l'espèce porcine 224 0210.99.33.00 Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats des espèces ovine et caprine 225 0210.99.39.00 Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats d’autres espèces 226 0401.10.10.00 Lait et crème de lait, non concentrés, ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1% en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 227 0401.10.90.00 Lait et crème de lait, non concentrés, ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1%, autres 228 0401.20.11.10 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 3% en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 229 0401.20.11.90 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 3%, autres TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 230 0401.20.12.10 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3 % mais n'excédant pas 6%, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 231 0401.20.12.90 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3 % mais n'excédant pas 6%, autres 232 0401.20.21.10 Crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 3%, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 233 0401.20.21.90 Crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 3%, autres 234 0401.20.22.10 Crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3 % mais n'excédant pas 6%, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 235 0401.20.22.90 Crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 3 % mais n'excédant pas 6%, autres 236 0401.40.11.00 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n’excédant pas 10 %, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 237 0401.40.19.00 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n’excédant pas 10 %, autres 238 0401.40.21.00 Crème de lait en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 239 0401.40.29.00 Crème de lait, autres 240 0401.50.11.10 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 21%, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 241 0401.50.11.90 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 21%, autres 242 0401.50.12.10 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21 % mais n'excédant pas 45%, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 243 0401.50.12.90 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21 % mais n'excédant pas 45%, autres 244 0401.50.13.10 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45%, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 245 0401.50.13.90 Lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45%, autres 246 0401.50.21.10 Crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 21%, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 247 0401.50.21.90 Crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 21%, autres TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 248 0401.50.22.10 Crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21 % mais n'excédant pas 45%, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 249 0401.50.22.90 Crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 21 % mais n'excédant pas 45%, autres 250 0401.50.23.10 Crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 2 L 251 0401.50.23.90 Crème de lait d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %, autres 252 0403.10.11.00 Yoghourts aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao présentés sous forme liquide 253 0403.10.12.00 Yoghourts aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao présentés sous forme de poudre, granulé ou sous d’autres formes solides 254 0403.10.19.00 Yoghourts aromatisés, ou additionnés de fruits ou de cacao présentés sous d’autres formes 255 0403.10.21.00 Yoghourts non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao présentés sous forme liquide 256 0403.10.22.00 Yoghourts non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao présentés sous forme de poudre, granulé ou sous d’autres formes solides 257 0403.10.29.00 Yoghourts non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao présentés sous d’autres formes 258 0403.90.10.00 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao 259 Ex 0403.90.90.00 Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao, à l'exclusion du caillé importé par les producteurs 260 0405.10.11.00 Beurre naturel en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 261 0405.10.90.00 Autre beurre 262 0405.20.00.00 Pâtes à tartiner laitières 263 0406.10.10.00 Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum et caillebotte d’une teneur en poids de matières grasses inférieure ou égale à 85% 264 0406.10.90.00 Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte, autres 265 0406.20.00.00 Fromages râpés ou en poudre, de tous types 266 0406.30.00.00 Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 267 0406.40.10.00 Roquefort 268 0406.40.20.00 Gorgonzola 269 0406.40.90.00 Autres fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du penicillium roqueforti 270 0406.90.11.00 Camembert 271 0406.90.19.00 Autres fromages à pâte molle, non cuite ou pressée, demi-cuite ou cuite 272 0406.90.92.00 Fromage Gouda 273 0406.90.93.00 Fromage Gruyère 274 0406.90.94.00 Fromage Parmesan 275 0406.90.99.00 Autres fromages 276 0409.00.10.00 Miel naturel conditionné pour la vente au détail 277 0701.90.91.00 Pommes de terre, à l'état frais, de primeurs 278 0701.90.99.00 Pommes de terre, à l'état frais, autres 279 0702.00.90.00 Tomates, à l'état frais, autres 280 0703.20.90.00 Aulx, autres que de semence 281 0703.90.10.00 Poireaux 282 0703.90.20.00 Ciboulette (ou civette) 283 0703.90.30.00 Ciboule (ou cive) 284 0703.90.90.00 Autres légumes alliacés 285 0704.10.00.00 Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis 286 0704.20.00.00 Choux de Bruxelles 287 0704.90.10.00 Choux blancs 288 0704.90.20.00 Choux rouges 289 0704.90.90.00 Autres produits comestibles similaires du genre brassica, à l'état frais 290 0705.11.00.00 Laitues pommées 291 0705.19.00.00 Autres laitues 292 0705.21.00.00 Witloof (Chicorium intybus var. foliosum) TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 293 0705.29.10.00 Chicorées scaroles (Cichorium endivia var. latifolia) 294 0705.29.20.00 Chicorées frisées (Cichorium endivia var. crispa) 295 0705.29.90.00 Autres chicorées 296 0706.10.10.00 Carottes 297 0706.10.90.00 Navets 298 0706.90.10.00 Betteraves à salades 299 0706.90.20.00 Céleris-raves 300 0706.90.30.00 Radis 301 0706.90.90.00 Salsifis et autres racines comestibles similaires, à l'état frais 302 0707.00.10.00 Concombres 303 0707.00.20.00 Cornichons 304 0709.20.00.00 Asperges 305 0709.30.00.00 Aubergines 306 0709.40.00.00 Céleris autres que les céleris-raves 307 0709.60.00.00 Piments du genre capsicumou du genre pimenta 308 0709.70.00.00 Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) 309 0709.91.00.00 Artichauts 310 0709.92.00.00 Olives 311 0709.93.00.00 Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) 312 0709.99.20.00 Cardes et cardons 313 0709.99.30.00 Fenouil 314 0709.99.90.00 Autres légumes frais 315 0710.10.10.00 Pommes de terre congelées non cuites 316 0710.10.20.00 Pommes de terre congelées cuites à l'eau ou à la vapeur 317 0710.80.21.00 Olives congelées non cuites 318 0710.80.22.00 Olives congelées cuites à l'eau ou à la vapeur TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 319 0711.20.10.00 Olives conservées au moyen de gaz sulfureux 320 0711.20.20.00 Olives conservées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances 321 0711.20.90.00 Olives autrement conservées 322 0801.11.00.00 Noix de coco désséchées 323 0801.19.00.00 Autres noix de coco 324 0801.32.00.00 Noix de cajou, sans coques 325 0802.22.00.00 Noisettes sans coques 326 0802.32.00.00 Noix communes sans coques 327 0802.52.00.00 Pistaches sans coques 328 0804.10.10.00 Dattes fraîches « deglet nour » 329 0804.10.50.00 Dattes fraîches, autres 330 0804.10.91.00 Dattes sèches par méthode traditionnelle 331 0804.10.99.00 Dattes sèches par autres méthodes 332 0804.20.10.00 Figues fraîches 333 0804.30.10.00 Ananas frais 334 0804.40.00.00 Avocats 335 0804.50.10.00 Goyaves, mangues et mangoustans frais 336 0805.10.10.00 Oranges fraîches 337 0805.21.10.00 Mandarines fraîches 338 0805.22.10.00 Clémentines fraîches 339 0805.29.11.00 Monreales et satsumas fraîches 340 0805.29.21.00 Wilkings fraîches 341 0805.29.31.00 Tangerines fraîches 342 0805.29.91.00 Autres mandarines fraîches 343 0805.40.10.00 Pamplemousses et pomelos frais 344 0805.50.11.00 Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) frais 345 0805.50.21.00 Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) frais TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 346 0805.90.10.00 Autres agrumes frais 347 0806.10.10.00 Raisins frais de table 348 0806.10.90.00 Raisins frais autres que de table 349 0807.11.00.00 Pastèques 350 0807.19.00.00 Melons 351 0807.20.00.00 Papayes 352 0808.10.90.00 Pommes, autres 353 0808.30.90.00 Poires, autres 354 0808.40.00.00 Coings 355 0809.10.90.00 Abricots, autres 356 0809.21.00.00 Cerises acides (Prunus Cerasus) 357 0809.29.00.00 Autres cerises 358 0809.30.90.00 Pêches, y compris les brugnons et nectarines, autres 359 0809.40.90.00 Prunes et prunelles, autres 360 0810.10.00.00 Fraises 361 0810.20.10.00 Framboises 362 0810.20.90.00 Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, autres 363 0810.30.11.00 Cassis 364 0810.30.12.00 Groseilles à grappes rouges 365 0810.30.90.00 Autres groseilles à grappes ou à maquereau 366 0810.40.10.00 Airelles 367 0810.40.20.00 Myrtilles 368 0810.40.30.00 Fruits du vaccinuim macrocarpon 369 0810.40.90.00 Autres fruits du genre vaccinium 370 0810.50.00.00 Kiwis 371 0810.60.00.00 Durians 372 0810.70.00.00 Kakis (Plaquemines) TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 373 0810.90.10.00 Figues de barbarie 374 0810.90.90.00 Autres (grenades, figues de barbarie, kakis, jujubes, etc.) 375 1102.20.00.00 Farine de maïs 376 1103.13.11.00 Gruaux de maïs, d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids 377 1103.13.12.00 Semoule de maïs, d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids 378 1103.13.91.00 Autres gruaux de maïs 379 1103.13.92.00 Autres semoules de maïs 380 1108.12.00.00 Amidon de maïs 381 1601.00.10.00 Saucisses, saucissons et produits similaires de viande 382 1601.00.20.00 Saucisses, saucissons et produits similaires de foie 383 1601.00.30.00 Saucisses, saucissons et produits similaires de volaille 384 1601.00.90.00 Autres saucisses, saucissons et produits similaires, d'abats ou de sang : préparations alimentaires à base de ces produits 385 1602.10.00.00 Préparations homogénéisées de viande, d'abats ou de sang 386 1602.20.10.00 Autres préparations et conserves de foies d’oie ou de canard 387 1602.20.90.00 Autres préparations et conserves d'autres foies 388 1602.31.10.00 Autres préparations et conserves de dinde non cuites 389 1602.31.90.00 Autres préparations et conserves de dinde, autres 390 1602.32.10.00 Autres préparations et conserves de volailles de l’espèce gallus domesticus non cuites 391 1602.32.90.00 Autres préparations et conserves de volailles de l’espèce gallus domesticus, autres 392 1602.39.10.00 Autres préparations et conserves d'autres volailles non cuites 393 1602.39.90.00 Autres préparations et conserves d'autres volailles, autres 394 1602.50.10.00 Autres préparations et conserves de l'espèce bovine non cuites 395 1602.50.90.00 Autres préparations et conserves de l'espèce bovine, autres 396 1602.90.11.00 Préparations de sang de tous animaux TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 397 1602.90.12.00 - - - - autres, des espèces caprine, camélidé ou équidé 398 1602.90.13.00 - - - - autres, de gibier ou de lapin 399 1602.90.14.00 - - - - autres, de l'espèce ovine 400 1602.90.19.00 - - - - autres 401 1602.90.91.00 - - - - préparations de sang de tous animaux 402 1602.90.92.00 - - - - autres, des espèces caprine, camélidé ou équidé 403 1602.90.93.00 - - - - autres, de gibier ou de lapin 404 1602.90.94.00 - - - - autres, de l'espèce ovine 405 1602.90.99.00 - - - - autres 406 1604.12.10.00 Harengs en récipients hermétiquement clos 407 1604.12.90.00 Harengs, autres 408 1604.13.11.00 Sardines à l'huile d'olive 409 1604.13.19.00 Sardines, autres qu'à l'huile d'olive 410 1604.13.90.00 Sardinelles et sprats ou esprots 411 1604.14.11.00 Thons et listaos à l'huile végétale 412 1604.14.12.00 Thons et listaos en filets dénommés « longes » 413 1604.14.19.00 Thons et listaos, autres 414 1604.14.20.00 Bonites (Sarda spp) 415 1604.15.10.00 Maquereaux en récipients hermétiquement clos 416 1604.15.90.00 Maquereaux, autres 417 1604.17.10.00 Anguilles en récipients hermétiquement clos 418 1604.17.90.00 Anguilles, autres 419 1604.19.20.00 Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Ethynnus (Katsuwonus) pelamis] 420 1604.19.30.00 Poissons de l'espèce orcynopsis unicolor 421 1604.19.50.00 Lieus noirs (Pollachius Virens) 422 1604.19.60.00 Merlus (Merluccius spp, Urophycis spp.) TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 423 1604.19.70.00 Lieus de l'Alaska (Theragra Chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius Pollachius) 424 1604.19.80.00 Tilapia, silure et carpes 425 1604.19.90.00 - - - autres 426 1604.20.96.00 Autres préparations et conserves de poissons de bonites, de maquereaux, des espèces scomber scombrus et scomber japonicus et poissons de l'espèce orcynopsis unicolor 427 1704.10.90.00 Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre 428 1704.90.10.00 Bonbons (y compris ceux contenant de l'extrait de malt) 429 1704.90.20.00 Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux 430 1704.90.30.00 Caramels 431 1704.90.50.00 Préparation dite chocolat blanc 432 1704.90.60.00 Extrait de réglisse sous toutes ses formes 433 1704.90.70.00 Dragées et sucreries similaires dragéifiées 434 1704.90.80.00 Halwat turque 435 1704.90.92.00 Pâtes de nougat 436 1704.90.93.00 Pâte d'amandes 437 1704.90.99.00 Autres sucreries sans cacao 438 1806.31.00.00 Chocolats fourrés, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un contenu n'excédant pas 2 kg 439 1806.32.10.00 Chocolats non fourrés, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un contenu n'excédant pas 2 kg, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits 440 1806.32.90.00 Autres chocolats non fourrés, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un contenu n'excédant pas 2 kg 441 1806.90.11.00 Bonbons au chocolat (pralinés), fourrés ou non 442 1806.90.19.10 Autres chocolats et articles en chocolat, fourrés 443 1806.90.19.20 Autres chocolats et articles en chocolat, non fourrés 444 1806.90.20.00 Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao 445 1806.90.30.00 Pâtes à tartiner contenant du cacao TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 446 1806.90.90.00 Autres préparations alimentaires contenant du cacao 447 1901.20.10.00 Pâtes préparées pour la préparation des produits de la boulangerie, de la patisserie ou de la biscuiterie du n° 1905 448 1901.20.90.00 Autres mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905 449 1901.90.20.00 Préparations alimentaires à base de lait 450 1901.90.90.00 Autres préparations alimentaires 451 1902.11.10.00 Spaghettis et nouilles, contenant des œufs 452 1902.11.20.00 Macaroni, contenant des œufs 453 1902.11.90.00 Autres pâtes alimentaires non cuites, ni farcies, ni autrement préparées, contenant des œufs 454 1902.19.10.00 Spaghettis et nouilles, ne contenant pas des œufs 455 1902.19.20.00 Macaroni, ne contenant pas des œufs 456 1902.19.90.00 Autres pâtes alimentaires non cuites, ni farcies, ni autrement préparées, ne contenant pas des œufs 457 1902.20.10.00 Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées), préparées par méthode traditionnelle et conditionnées dans des sacs n'excédant pas 10 kg 458 1902.20.94.00 Pâtes alimentaires (même cuites ou autrement préparées), farcies d'autres produits d'origine animale 459 1902.20.99.00 Autres pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) 460 1902.30.10.00 Autres pâtes alimentaires, séchées 461 1902.30.90.00 Autres pâtes alimentaires 462 1902.40.10.00 Couscous, non préparé 463 1902.40.99.00 Couscous préparé 464 1904.10.10.00 Produits à base de mais obtenus par soufflage ou grillage 465 1904.10.20.00 Produits à base de riz obtenus par soufflage ou grillage 466 1904.10.90.00 Autres produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage 467 1904.20.10.00 Musli (céréale de petit déjeuner) 468 1904.20.90.00 Autres préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 469 1904.30.10.00 Bulgur de blé, conditionné pour la vente au détail 470 1904.30.90.00 Bulgur de blé, non conditionné pour la vente au détail 471 1904.90.10.00 Autres préparations à base de riz, précuites ou autrement préparées 472 1904.90.20.00 Autres préparations à base d'orge, précuites ou autrement préparées 473 1904.90.90.00 Autres préparations à base d'autres céréales, précuites ou autrement préparées 474 1905.10.00.00 Pain croustillant dit « knäckebrot » 475 1905.20.10.00 Pain d'épices, enrobé de cacao ou de chocolat 476 1905.20.20.00 Pain d'épices, glacés ou recouvert autrement que de sucre 477 1905.20.90.00 Autres pains d'épices 478 1905.31.10.00 Biscuits additionnés d'édulcorants, entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao 479 1905.31.20.00 Biscuits additionnés d'édulcorants, fourrés 480 1905.31.90.00 Autres biscuits additionnés d'édulcorants 481 1905.32.10.00 Gaufres et gaufrettes, entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao 482 1905.32.90.00 Autres gaufres et gaufrettes 483 1905.40.10.00 Biscottes 484 1905.40.91.00 Pain grillé 485 1905.40.99.00 Autres produits similaires grillés 486 1905.90.10.00 Hosties, cachets vides pour médicaments et similaires 487 1905.90.21.10 Pain traditionnel et autres produits assimilés (matloue, koucha, kessra, cheair, etc) 488 1905.90.21.90 Autres pains de consommation courante 489 1905.90.22.00 Pain azymé ou matzé 490 1905.90.31.00 Biscuits de mer et autres produits de la boulangerie ordinaire 491 1905.90.91.00 Produits de viennoiserie préparés par méthode traditionnelle (brioche, petit pain, croissant, etc) 492 1905.90.92.00 Gâteaux traditionnels, gâteaux à base d'amandes, de noix, de pistache, etc : beklawa, dzeriette, kenidlette, etc TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 493 1905.90.93.00 Gâteaux traditionnels et orientaux à base de farines, kaâk, gâteaux secs et mouscoutchou 494 1905.90.94.00 Pâtes cuites à l’huile (sfendj (beignets traditionnels), zalabias, kalb el louz, makrout, etc) 495 1905.90.99.10 Meringues 496 1905.90.99.20 Crêpes 497 1905.90.99.30 Quiches 498 1905.90.99.40 Pizzas précuites ou cuites 499 1905.90.99.90 Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie 500 2001.10.10.00 Concombres et cornichons, conditionnés pour la vente au détail 501 2001.10.90.00 Concombres et cornichons, non conditionnés pour la vente au détail 502 2001.90.10.00 Olives, préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique 503 2001.90.91.00 Oignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique 504 2001.90.92.00 Champignons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique 505 2001.90.93.00 Coeurs de palmier, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique 506 2001.90.94.00 Piments doux ou poivrons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique 507 2001.90.97.00 Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique 508 2001.90.99.00 Autres légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique 509 2002.10.10.00 Tomates entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 510 2002.10.90.00 Autres tomates entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique 511 2002.90.11.00 Double concentré de tomates, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 512 2002.90.19.00 Autres double concentré de tomates 513 2002.90.91.00 Autres tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 1 kg TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 514 2002.90.99.00 Autres tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique 515 2003.10.10.00 Champignons du genre agaricus, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 516 2003.10.90.00 Autres champignons du genre agaricus 517 2003.90.91.00 Autres champignons, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, en emballage immédiat d'un contenu net n'excédant pas 1 kg 518 2003.90.99.00 Autres champignons, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique 519 2004.10.10.00 Pommes de terre préparées ou conservées, en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés, congelées 520 2004.10.90.00 Autres pommes de terre, préparées ou conservées, congelées 521 2004.90.11.10 Petits pois préparés ou conservés, en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés, congelés 522 2004.90.11.90 Autres petits pois, préparés ou conservés, congelés 523 2004.90.12.10 Haricots verts, préparés ou conservés, en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés, congelés 524 2004.90.12.90 Autres haricots verts, préparés ou conservés, congelés 525 2004.90.14.00 Mélanges de ces légumes, préparés ou conservés, congelés 526 2004.90.99.10 Autres légumes préparés ou conservés, en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés, congelés 527 2004.90.99.90 Autres légumes préparés ou conservés, congelés 528 2005.70.11.00 Olives vertes, préparées ou conservées, en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés, non congelées 529 2005.70.19.00 Autres olives vertes préparées ou conservées, non congelées 530 2005.70.29.00 Autres olives noires préparées ou conservées, non congelées 531 2005.70.91.00 Autres olives préparées ou conservées, non congelées, en boîtes, verres, bocaux et récipients hermétiquement fermés 532 2006.00.10.00 Gingembre 533 2006.00.21.10 Cerises en boîtes hermétiquement closes 534 2006.00.21.90 Autres cerises TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 535 2006.00.22.00 Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux 536 2006.00.29.00 Autres 537 2006.00.30.00 Légumes 538 2006.00.90.00 Autres 539 2007.10.10.10 Préparations homogénéisées sans addition de sucre 540 2007.10.90.90 Autres préparations homogénéisées 541 2007.91.10.00 Confitures d'agrûmes, en boîtes hermétiquement closes 542 2007.91.20.00 Marmelades d'agrûmes, en boîtes hermétiquement closes 543 2007.91.30.00 Purées d'agrûmes, en boîtes hermétiquement closes 544 2007.91.90.00 Autres agrûmes 545 2007.99.11.10 Confitures de fraises, en boîtes hermétiquement closes 546 2007.99.11.90 Autres confitures de fraises 547 2007.99.19.11 Confiture de dattes préparée par méthode traditionnelle dit (EL ROBBE), en bocaux de verre hermétiquement clos n’excédant pas 1 kg 548 2007.99.19.12 Compôtes de dattes en bocaux de verre hermétiquement clos n’excédant pas 1 kg 549 2007.99.19.19 Autres confitures, en boîtes hermétiquement closes 550 2007.99.19.90 Autres confitures 551 2007.99.21.10 Purées de bananes en boîtes hermétiquement closes 552 2007.99.21.90 Autres purées de bananes 553 2007.99.29.11 Purées de dattes en bocaux de verre hermétiquement clos n’excédant pas 1 kg 554 2007.99.29.19 Autres purées de fruits en boîtes hermétiquement closes 555 2007.99.29.90 Autres purées de fruits 556 2007.99.91.10 Gelées de dattes en bocaux de verre hermétiquement clos n’excédant pas 1 kg 557 2007.99.91.90 Autres gelées, marmelades et pâtes de fruits, en boîtes hermétiquement closes 558 2007.99.99.00 Autres gelées, marmelades et pâtes de fruits 559 2008.11.11.00 Arachides grillées et salées, préparées par méthode traditionnelle N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE 560 2008.11.19.00 561 2008.11.91.00 562 2008.11.99.00 563 2008.19.11.00 564 2008.19.19.10 565 2008.19.19.20 566 2008.19.19.30 567 2008.19.19.40 568 2008.19.19.90 569 2008.19.90.00 570 2009.12.10.00 571 2009.12.20.00 572 2009.21.10.00 573 2009.21.20.00 574 2009.31.11.00 575 2009.31.12.00 576 2009.31.21.00 577 2009.31.22.00 578 2009.41.10.00 579 2009.41.20.00 580 2009.50.10.00 581 2009.50.20.00 582 2009.61.10.00 TABLEAU (suite) DESIGNATION Arachides grillées et salées, autrement préparées Beurre d'arachides Autres arachides Autres fruits à coques, y compris les mélanges, grillés ou salés, préparés par méthode traditionnelle Amandes, grillées ou salées, autrement préparées Pistaches, grillées ou salées, autrement préparés Noix d'arec (ou de bétel), grillées ou salées, autrement préparées Mélanges, grillés ou salés, autrement préparés Autres fruits à coques grillés ou salés, autrement préparés Autres fruits à coques, y compris les mélanges, autrement préparés Jus d'orange non congelé d'une valeur Brix n'excédant pas 20, avec addition de sucre Jus d'orange non congelé d'une valeur Brix n'excédant pas 20, sans addition de sucre Jus de pamplemousse ou de pomelo d'une valeur Brix n'excédant pas 20, avec addition de sucre Jus de pamplemousse ou de pomelo d'une valeur Brix n'excédant pas 20, sans addition de sucre Jus de citron d'une valeur Brix n'excédant pas 20, avec addition de sucre Jus de citron d'une valeur Brix n'excédant pas 20, sans addition de sucre Jus d'autres agrûmes d'une valeur Brix n'excédant pas 20, avec addition de sucre Jus d'autres agrûmes d'une valeur Brix n'excédant pas 20, sans addition de sucre Jus d'ananas d'une valeur Brix n'excédant pas 20, avec addition de sucre Jus d'ananas d'une valeur Brix n'excédant pas 20, sans addition de sucre Jus de tomate avec addition de sucre Jus de tomate sans addition de sucre Jus de raisin d'une valeur Brix n'excédant pas 20, avec addition de sucre TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 583 2009.61.20.00 Jus de raisin d'une valeur Brix n'excédant pas 20, sans addition de sucre 584 2009.71.10.00 Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, avec addition de sucre 585 2009.71.20.00 Jus de pomme d'une valeur Brix n'excédant pas 20, sans addition de sucre 586 Ex 2009.81.10.00 Jus d'airelle rouge avec addition de sucre, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 587 Ex 2009.81.20.00 Jus d'airelle rouge sans addition de sucre, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 588 Ex 2009.89.11.00 Jus d'abricot avec addition de sucre, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 589 Ex 2009.89.12.00 Jus d'abricot sans addition de sucre, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 590 Ex 2009.89.91.10 Jus de pêche, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 591 Ex 2009.89.91.20 Jus de poire, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 592 Ex 2009.89.91.31 Jus de dattes en bocaux hermétiquement clos n’excédant pas 1 kg, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 593 Ex 2009.89.91.39 Autres jus de dattes, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 594 Ex 2009.89.91.40 Jus de mangue, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 595 Ex 2009.89.91.50 Jus de cerise, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 596 Ex 2009.89.91.90 Jus de tout autre fruit, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 597 Ex 2009.89.92.10 Jus de carotte, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 598 Ex 2009.89.92.90 Jus de tout autre légume, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 599 Ex 2009.90.10.00 Mélange de jus avec addition de sucre, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 600 Ex 2009.90.20.00 Mélange de jus sans addition de sucre, à l'exclusion des jus concentrés destinés à la transformation 601 2103.10.00.00 Sauce de soja 602 2103.20.10.00 «Tomato ketchup » 603 2103.20.91.00 Sauce à pizza 604 2103.20.99.00 Autres sauces tomates TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 605 2103.30.91.00 Moutarde préparée, en emballage immédiat, d'un contenu net de 1 kg ou moins 606 2103.30.99.00 Autres moutardes préparées 607 2103.90.10.00 Harissa 608 2103.90.91.00 Mayonnaise 609 2103.90.92.00 Assaisonnements pour salades 610 2103.90.93.00 Sauce au poisson 611 2103.90.99.00 Autres sauces 612 2104.10.11.00 Préparations pour soupes, potages ou bouillons, présentées sous forme de tablettes, baguettes, cubes ou autres formes similaires 613 2104.10.12.00 Préparations pour soupes, potages ou bouillons, présentées sous forme de poudre ou à l'état liquide 614 2104.10.19.00 Préparations pour soupes, potages ou bouillons, présentées sous d’autres formes 615 2104.10.21.00 Soupes, potages ou bouillons préparés, présentés à l’état séchés ou desséchés 616 2104.10.29.00 Autres soupes, potages ou bouillons préparés 617 2105.00.10.00 Glaces de consommation, contenant du cacao 618 2105.00.20.00 Glaces de consommation, ne contenant pas du cacao 619 2201.10.11.00 Eaux minérales, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 620 2201.10.21.00 Eaux gazéifiées, en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 litres 621 2201.10.29.00 Autres eaux gazéifiées 622 2201.90.90.00 Autres eaux 623 2523.10.90.00 Ciments non pulvérisés dits « clinkers » autres que le ciment blanc 624 2523.21.00.00 Ciment blanc, même coloré artificiellement 625 2523.29.20.00 Ciment gris portland 626 2523.90.94.00 Ciment hydraulique de hauts fourneaux 627 3919.10.10.00 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 628 3919.10.20.00 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur excédant 5 cm mais n'excédant pas 10 cm 629 3919.10.30.00 Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, autoadhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d'une largeur excédant 10 cm mais n'excédant pas 20 cm 630 Ex 3920.20.21.00 Film cast 631 3923.21.20.00 Sacs à ordures, en polymères de l'éthylène 632 3923.29.20.00 Sacs à ordures, en autres matières plastiques 633 3924.10.10.00 Verres et tasses, en matières plastiques 634 3924.10.20.00 Assiettes, soupières et saladiers, en matière plastique 635 3924.10.30.00 Plats et plateaux de toutes sortes, en matière plastique 636 3924.10.40.00 Corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), en matière plastique 637 3924.10.50.00 Couteaux, fourchettes et cuillères, en matière plastique 638 3924.10.60.00 Contenants pour entreposer les aliments, en matière plastique 639 3924.10.90.00 Autres vaisselles et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matière plastique 640 3924.90.10.00 Porte savons, porte éponges et porte brosses à dents, en matière plastique 641 3924.90.20.00 Rideaux, en matière plastique 642 3924.90.40.00 Eponges, en matière plastique 643 3924.90.50.00 Nappes, en matière plastique 644 3924.90.60.00 Housses de protection pour meubles, en matière plastique 645 3924.90.90.00 Autres articles d'hygiène ou de toilette, en matière plastique 646 3925.20.11.00 Portes montées sur charnières ou portes coulissantes, en matière plastique 647 3925.20.12.00 Autres portes, en matière plastique 648 3925.20.20.00 Fenêtres et leurs cadres, en matière plastique 649 3925.20.30.00 Chambranles et seuils, en matière plastique 650 3926.20.11.00 Gants à usage unique (jetables), en matière plastique 651 3926.20.12.00 Gants à usage multiples, en matière plastique TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 652 3926.20.20.00 Tabliers, en matière plastique 653 3926.20.30.00 Ceintures, en matière plastique 654 3926.20.40.00 Bavoirs pour bébé, en matière plastique 655 3926.20.50.00 Imperméables, en matière plastique 656 3926.20.90.00 Autres vêtements et accessoires de vêtements, en matière plastique 657 3926.40.10.00 Statuettes, en matière plastique 658 3926.40.90.00 Autres objets d'ornementation, en matière plastique 659 3926.90.10.00 Biberons 660 4415.10.10.00 Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois 661 4415.10.20.00 Tambours (tourets) pour câbles, en bois 662 4415.20.10.00 Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois 663 4415.20.20.00 Rehausses de palettes, en bois 664 4811.41.11.00 Papier et carton gommés ou adhésifs d'une largeur n'excédant pas 10 cm 665 4818.10.10.00 Papier hygiénique en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm 666 4818.10.30.00 Papier hygiénique découpé de forme autre que carrée ou rectangulaire 667 4818.20.11.00 Essuie-mains, en rouleaux 668 4818.20.19.00 Autres essuie-mains 669 4818.20.20.00 Mouchoirs 670 4818.20.30.00 Serviettes à démaquiller 671 Ex 4818.30.10.00 Nappes, à l'exclusion de celles imperméables 672 4818.30.20.00 Serviettes de table 673 4818.90.90.00 Autres articles similaires à usage domestique, de toilette ou hygiénique 674 4823.90.10.00 Papiers gommés ou adhésifs, en bandes ou en rouleaux autoadhésifs 675 4823.90.20.00 Papiers gommés ou adhésifs, en bandes ou en rouleaux autres que autoadhésifs 676 5701.10.11.00 Tapis de pieds fabriqués à la main, de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 677 5701.10.12.00 Tapis mural fabriqué à la main, de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés 678 5701.10.19.00 Autres tapis fabriqués à la main, de laine ou de poils fins 679 5701.10.91.00 Tapis de pieds non fabriqués à la main, de laine ou de poils fins 680 5701.10.92.00 Tapis mural non fabriqué à la main, de laine ou de poils fins 681 5701.10.99.00 Autres tapis non fabriqués à la main, de laine ou de poils fins 682 5701.90.11.00 Tapis de pieds fabriqué à la main, d'autres matières textiles 683 5701.90.12.00 Tapis mural fabriqué à la main, d'autres matières textiles 684 5701.90.19.00 Autres tapis fabriqués à la main, en autres matières textiles 685 5701.90.91.00 Tapis de pieds non fabriqués à la main, en autres matières textiles 686 5701.90.92.00 Autres tapis mural 687 5701.90.99.00 Autres tapis non fabriqués à la main, en autres matières textiles 688 5702.10.00.00 Tapis dits « Kelim » ou « Kilim », « Schumacks » ou « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main 689 5702.20.00.00 Revêtements de sol en coco 690 5702.41.90.00 Autres tapis de laine ou de poils fins, à velours, confectionnés 691 5702.42.10.00 Tapis Axminster, de matières textiles synthétiques ou artificielles, à velours, confectionnés 692 5702.42.90.00 Autres tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, à velours, confectionnés 693 5702.49.10.00 Tapis de coton, à velours, confectionnés 694 5702.49.90.00 Autres tapis d'autres matières textiles, à velours, confectionnés 695 5702.91.00.00 Tapis de laine ou de poils fins, sans velours, confectionnés 696 5702.92.10.00 Tapis de polypropylène, sans velours, confectionnés 697 5702.92.90.00 Autres tapis de matières textiles synthétiques ou artificielles, sans velours, confectionnés 698 5702.99.00.00 Autres tapis d'autres matières textiles, sans velours, confectionnés 699 5703.10.00.00 Tapis et autres revêtements de sol, touffetés, de laine ou de poils fins 700 5703.20.11.00 Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, imprimés TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 701 5703.20.19.00 Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, imprimés 702 5703.20.91.00 Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, non imprimés 703 5703.20.99.00 Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés, non imprimés 704 5703.30.11.00 Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2, de polypropylène, touffetés 705 Ex 5703.30.19.00 A l'exclusion du tapis en rouleau non fini « touffeté » 706 5703.30.99.00 Autres tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d'autres polyamides, touffetés 707 5703.90.10.00 Carreaux dont la superficie n'excède pas 1 m2, en d'autres matières textiles, touffetés 708 5703.90.90.00 Autres tapis et autres revêtements de sol, en d'autres matières textiles, touffetés 709 5704.10.00.00 Carreaux dont la surface n'excède pas 0,3 m2, en feutre, non touffetés, ni floqués 710 5704.20.10.00 Carreaux dont la surface excède 0,3 m2 mais n’excède pas 1 m2, faits à la main, en feutre, non touffetés, ni floqués 711 5704.20.99.00 Autres carreaux dont la surface excède 0,3 m2 mais n’excède pas 1 m2, en feutre, non touffetés ni floqués 712 5704.90.10.00 Autres tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés, ni floqués, faits à la main 713 5705.00.11.00 Autres tapis et revêtements de sol, en matière textiles synthétiques ou artificielles, faits à la main 714 5705.00.19.00 Autres tapis et revêtements de sol, en matière textiles synthétiques ou artificielles 715 5705.00.91.00 Autres tapis et revêtements de sol, en autres matières textiles, faits à la main 716 5705.00.99.10 Autres tapis et revêtements de sol en coton 717 5705.00.99.90 Autres tapis et revêtements de sol, en autres matières textiles 718 6802.21.11.00 Marbre taillé ou façonné par méthode traditionnelle 719 6802.21.19.00 Autres marbres 720 6802.21.20.00 Travertin TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 721 6802.21.90.00 Albâtre 722 6802.23.10.00 Granit, taillé ou façonné par méthode traditionnelle 723 6802.23.90.00 Autre granit 724 6802.91.11.00 Marbre gravé ou sculpté par méthode traditionnelle destiné pour la. décoration 725 6802.91.19.00 Autres marbres 726 6802.91.21.00 Travertin mouluré ou tourné mais non autrement travaillé 727 6802.91.22.00 Travertin poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté 728 6802.91.23.00 Travertin sculpté 729 6802.91.31.00 Albatre mouluré ou tourné mais non autrement travaillé 730 6802.91.32.00 Albatre poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté 731 6802.91.33.00 Albatre sculpté 732 6802.93.10.00 Granit gravé ou sculpté par méthode traditionnelle destiné pour la décoration 733 6802.93.91.00 Granit mouluré ou tourné mais non autrement travaillé 734 6802.93.92.00 Granit poli, décoré ou autrement travaillé, mais non sculpté 735 6802.93.93.00 Granit sculpté 736 6807.10.00.00 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires, en rouleaux 737 6807.90.10.00 Ouvrages en asphalte ou en produits similaires, pour le revêtement de toitures 738 6807.90.90.00 Autres ouvrages en asphalte ou en produits similaires 739 6907.21.21.00 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm, vernissés ou émaillés 740 6907.21.29.10 Carreaux en céramique blanche fabriqués par méthode traditionnelle, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %, vernissés ou émaillés 741 6907.21.29.20 Carreaux en céramique rouge fabriqués par méthode traditionnelle, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %, vernissés ou émaillés 742 6907.21.29.91 Carreaux en pâte rouge, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %, vernissés ou émaillés TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 743 6907.21.29.92 Carreaux en grès céram (porcelaine), d’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %, vernissés ou émaillés 744 6907.21.29.99 Carreaux en autres céramiques, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5 %, vernissés ou émaillés 745 6907.22.21.00 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 %, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le coté est inférieur à 7 cm, vernissés ou émaillés 746 6907.22.29.10 Carreaux en céramique blanche fabriqués par méthode traditionnelle, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 %, vernissés ou émaillés 747 6907.22.29.20 Carreaux en céramique rouge fabriqués par méthode traditionnelle, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 %, vernissés ou émaillés 748 Ex 6907.22.29.91 Carreaux en pâte rouge, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 %, vernissés ou émaillés, à l'exclusion de ceux anti-acides, bactériostatiques, fongicides et antidérapants destinés à l'agroalimentaire 749 Ex 6907.22.29.92 Carreaux en grès céram (porcelaine), d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 %, vernissés ou émaillés, à l'exclusion de ceux anti-acides, bactériostatiques, fongicides et antidérapants destinés à l'agroalimentaire 750 6907.22.29.99 Carreaux en autres céramiques, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5 % mais inférieur ou égal à 10 %, vernissés ou émaillés 751 6907.23.21.00 Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des nos 6907.30 et 6907.40, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 %, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le coté est inférieur à 7 cm, vernissés ou émaillés 752 6907.23.29.10 Carreaux en céramique blanche fabriqués par méthode traditionnelle, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 %, vernissés ou émaillés 753 6907.23.29.20 Carreaux en céramique rouge fabriqués par méthode traditionnelle, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 %, vernissés ou émaillés 754 6907.23.29.91 Carreaux en pâte rouge, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 %, vernissés ou émaillés 755 6907.23.29.92 Carreaux en grès céram (porcelaine), d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 %, vernissés ou émaillés 756 6907.23.29.99 Carreaux en autres céramiques, d’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10 %, vernissés ou émaillés TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 757 6907.30.21.00 Cubes, dés et articles similaires pour mosaiques, autres que ceux du n° 6907.40, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le coté est inférieur à 7 cm, vernissés ou émaillés 758 6907.30.29.10 Autres cubes, dés et articles similaires pour mosaiques, autres que ceux du n° 6907.40, en pâte rouge, vernissés ou émaillés 759 6907.30.29.20 Autres cubes, dés et articles similaires pour mosaiques, autres que ceux du n° 6907.40, en grès céram (porcelaine), vernissés ou émaillés 760 6907.30.29.90 Autres cubes, dés et articles similaires pour mosaiques, autres que ceux du n° 6907.40, en autres céramiques, vernissés ou émaillés 761 6907.40.21.00 Pièces de finition, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le coté est inférieur à 7 cm, vernissés ou émaillés 762 6907.40.29.10 Pièces de finition en pâte rouge, vernissés ou émaillés 763 6907.40.29.20 Pièces de finition en grès céram (porcelaine), vernissés ou émaillés 764 6907.40.29.90 Pièces de finition en autres céramiques, vernissés ou émaillés 765 7007.29.00.00 Verres formés de feuilles contre-collées autres que ceux employés dans les automobiles, véhicules aériens, bâteaux ou autres véhicules 766 7610.10.11.00 Portes coulissantes et leurs cadres en aluminium 767 7610.10.12.00 Portes à rideaux et leurs cadres en aluminium 768 7610.10.13.00 Portes battantes classiques (ordinaires) et leurs cadres en aluminium 769 7610.10.19.00 Autres portes et leurs cadres en aluminium 770 7610.10.20.00 Fenêtre et leurs cadres en aluminium 771 7610.10.30.00 Chambranles et seuils en aluminium 772 8415.10.91.10 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type «split system»

(systèmes à éléments séparés), d’une capacité de chauffage et de refroidissement n’excédant pas 7.000 BTU/h 773 8415.10.91.20 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type «split system»

(systèmes à éléments séparés), d’une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 7.000 BTU/h mais n’excédant pas 9.000 BTU/h 774 8415.10.91.30 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type «split system»

(systèmes à éléments séparés), d’une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 9.000 BTU/h mais n’excédant pas 12.000 BTU/h 775 8415.10.91.40 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type «split system»

(systèmes à éléments séparés), d’une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 12.000 BTU/h mais n’excédant pas 18.000 BTU/h TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 776 8415.10.91.50 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type «split system»

(systèmes à éléments séparés), d’une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 18.000 BTU/h mais n’excédant pas 24.000 BTU/h 777 8415.10.91.60 Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type «split system»

(systèmes à éléments séparés), d’une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 24.000 BTU/h 778 8418.10.91.00 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d’une capacité n’excédant pas 50 L 779 8418.10.92.00 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d’une capacité excédant 50 L mais n’excédant pas 150 L 780 8418.10.93.00 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d’une capacité excédant 150 L mais n’excédant pas 230 L 781 8418.10.94.00 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d’une capacité excédant 230 L mais n’excédant pas 280 L 782 8418.10.95.00 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d’une capacité excédant 280 L mais n’excédant pas 380 L 783 8418.10.96.00 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d’une capacité excédant 380 L mais n’excédant pas 470 L 784 8418.10.97.00 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d’une capacité excédant 470 L mais n’excédant pas 650 L 785 8418.10.98.00 Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, d’une capacité excédant 650 L 786 8418.21.91.00 Réfrigérateurs de type ménager à compression, d’une capacité n’excédant pas 50 L 787 8418.21.92.00 Réfrigérateurs de type ménager à compression, d’une capacité excédant 50 L mais n’excédant pas 150 L 788 8418.21.93.00 Réfrigérateurs de type ménager à compression, d’une capacité excédant 150 L mais n’excédant pas 230 L 789 8418.21.94.00 Réfrigérateurs de type ménager à compression, d’une capacité excédant 230 L mais n’excédant pas 280 L 790 8418.21.95.00 Réfrigérateurs de type ménager à compression, d’une capacité excédant 280 L mais n’excédant pas 380 L TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 791 8418.21.96.00 Réfrigérateurs de type ménager à compression, d’une capacité excédant 380 L 792 8418.29.91.00 Autres réfrigérateurs de type ménager d’une capacité n’excédant pas 50 L 793 8418.29.92.00 Autres réfrigérateurs de type ménager d’une capacité excédant 50 L mais n’excédant pas 150 L 794 8418.29.93.00 Autres réfrigérateurs de type ménager d’une capacité excédant 150 L mais n’excédant pas 230 L 795 8418.29.94.00 Autres réfrigérateurs de type ménager d’une capacité excédant 230 L mais n’excédant pas 280 L 796 8418.29.95.00 Autres réfrigérateurs de type ménager d’une capacité excédant 280 L mais n’excédant pas 380 L 797 8418.29.96.00 Autres réfrigérateurs de type ménager d’une capacité excédant 380 L 798 8418.30.91.00 Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n’excédant pas 400 L 799 8418.30.92.00 Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité excédant 400 L mais n’excédant pas 800 L 800 8418.40.19.10 Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n’excédant pas 250 L, de type ménager 801 8418.40.19.20 Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d’une capacité excédant 250 L mais n’excédant pas 900 L, de type ménager 802 8422.11.90.00 Machines à laver la vaisselle, de type ménager 803 8433.51.10.00 Moissonneuses-batteuses, autopropulsées 804 8433.51.90.00 Autres moissonneuses-batteuses 805 8450.11.91.00 Machines à laver le linge, entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 7 kg 806 8450.11.92.00 Machines à laver le linge, entièrement automatiques, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 7 kg mais n’excédant pas 10 kg 807 8450.12.91.00 Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec inférieure à 2,5 kg 8450.12.92.00 Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée, d'une capacité 808 unitaire exprimée en poids de linge sec supérieure ou égale à 2,5 kg mais inférieure à 4 kg 809 8450.12.93.00 Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec supérieure ou égale à 4 kg mais inférieure à 8 kg TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 810 8450.12.94.00 Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec supérieure ou égale à 8 kg mais inférieure à 10 kg 811 8450.12.95.00 Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec égale à 10 kg 812 8450.19.19.00 Autres machines à laver le linge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec inférieure à 2,5 kg 813 8450.19.99.10 Autres machines à laver le linge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec supérieure ou égale à 2,5 kg mais inférieure à 4 kg 814 8450.19.99.20 Autres machines à laver le linge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec supérieure ou égale à 4 kg mais inférieure à 8 kg 815 8450.19.99.30 Autres machines à laver le linge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec supérieure ou égale à 8 kg mais inférieure à 10 kg 816 8450.19.99.40 Autres machines à laver le linge, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec égale à 10 kg 817 8481.80.11.00 Robinets mélangeurs et mitigeurs, sanitaires 818 8481.80.19.10 Autres robinets pour lavabos, bidets, douches, baignoires et éviers 819 8481.80.19.90 Autres articles de robinetterie sanitaire 820 8516.50.00.00 Fours à micro-ondes 821 8516.60.10.00 Cuisinières électrothermiques pour usage domestique 822 8517.12.91.00 Téléphones cellulaires ou téléphones mobiles 823 8517.12.99.00 Autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil 824 8544.49.22.00 Autres conducteurs électriques, non munis de pièces de connexion, en cuivre non blindés, d’une tension excédant 600 V 825 8544.49.24.00 Autres conducteurs électriques, non munis de pièces de connexion, non blindés 826 8544.60.12.00 Câbles, fils et autres conducteurs électriques, pour tension excédant 1.000 V, avec conducteurs en cuivre 827 8544.60.92.00 Câbles, fils et autres conducteurs électriques, pour tension excédant 1.000 V, avec autres conducteurs 828 8701.91.91.10 Tracteur agricole d’une puissance de moteur n'excédant pas 18 kw, à moteur diesel ou semi diesel 829 8701.91.91.20 Tracteur agricole d’une puissance de moteur n'excédant pas 18 kw, à moteur essence TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 830 8701.91.91.90 Autres tracteurs agricoles d’une puissance de moteur n'excédant pas 18 kw 831 8701.92.91.10 Tracteur agricole d’une puissance de moteur excédant 18 kw mais n'excédant pas 37 kw, à moteur diesel ou semi diesel 832 8701.92.91.20 Tracteur agricole d’une puissance de moteur excédant 18 kw mais n'excédant pas 37 kw, à moteur essence 833 8701.92.91.90 Autres tracteurs agricoles d’une puissance de moteur excédant 18 kw mais n'excédant pas 37 kw 834 8701.93.91.10 Tracteurs agricoles d’une puissance de moteur excédant 37 kw mais n'excédant pas 75 kw, à moteur diesel ou semi diesel 835 8701.93.91.20 Tracteurs agricoles d’une puissance de moteur excédant 37 kw mais n'excédant pas 75 kw, à moteur essence 836 8701.93.91.90 Autres tracteurs agricoles d’une puissance de moteur excédant 37 kw mais n'excédant pas 75 kw 837 8701.94.91.10 Tracteurs agricoles d’une puissance de moteur excédant 75 kw mais n'excédant pas 130 kw, à moteur diesel ou semi diesel 838 8701.94.91.20 Tracteurs agricoles d’une puissance de moteur excédant 75 kw mais n'excédant pas 130 kw, à moteur essence 839 8701.94.91.90 Autres tracteurs agricoles d’une puissance de moteur excédant 75 kw mais n'excédant pas 130 kw 840 8701.95.91.10 Tracteurs agricoles d’une puissance de moteur excédant 130 kw, à moteur diesel ou semi diesel 841 8701.95.91.20 Tracteurs agricoles d’une puissance de moteur excédant 130 kw, à moteur essence 842 8701.95.91.90 Autres tracteurs agricoles d’une puissance de moteur excédant 130 kw 843 9401.61.91.00 Tabourets y compris les tabourets-poufs, rembourrés, avec bâti en bois 844 9401.61.92.00 Chaises rembourrées, avec bâti en bois 845 9401.61.99.00 Autres sièges, rembourrés, avec bâti en bois 846 9401.80.10.00 Chaises en matières plastiques 847 9401.80.20.00 Tabourets en matières plastiques 848 9401.80.90.00 Autre sièges 849 9403.30.10.00 Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux, incrustés 850 9403.30.91.00 Bureaux en bois TABLEAU (suite) N° D’ORDRE POSITION TARIFAIRE DESIGNATION 851 9403.30.92.00 Matériel de classement, en bois 852 9403.30.93.00 Tables, en bois, des types utilisés dans les bureaux 853 9403.30.99.00 Autres meubles en bois, des types utilisés dans les bureaux 854 9403.40.10.00 Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines, incrustés 855 9403.40.91.00 Eléments de cuisine, en bois 856 9403.40.92.00 Tables en bois, des types utilisés dans les cuisines 857 9403.40.99.00 Autres meubles en bois des types utilisés dans les cuisines 858 9403.50.10.00 Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher, incrustés 859 9403.50.91.00 Ensembles dénommés « chambres à coucher », en bois 860 9403.50.92.00 Lits en bois, des types utilisés dans les chambres à coucher 861 9403.50.93.00 Armoires à linge, en bois, des types utilisés dans les chambres à coucher 862 9403.50.99.00 Autres meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher 863 9403.70.10.00 Tables en matière plastique 864 9403.70.20.00 Etagères en matière plastique 865 9403.70.90.00 Autres meubles en matière plastique 866 9403.89.10.00 Meubles en autres matières, obtenus par méthode traditionnelle 867 9403.89.91.00 Meubles en autres matières, pour usage domestique 868 9403.89.99.00 Autres meubles en autres matières 869 9405.10.20.00 Lustres et autres appareils d’éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur des types utilisés pour l’éclairage des maisons 870 9405.10.90.00 Autres lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur a l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques 871 9619.00.11.00 Couches pour incontinence adultes, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 872 9619.00.19.10 Couches pour bébé, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 873 9619.00.19.20 Serviettes et tampons hygi éniques, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 874 9619.00.19.90 Autres articles similaires, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose 875 9619.00.91.00 Couches pour bébé, en autres matières 876 9619.00.92.00 Serviettes et tampons hygiéniques, en autres matières 877 Ex 9619.00.99.00 Autres articles similaires, en autres matières, à l'exclusion des couches et des couches-culottes, pour adultes DECISIONS INDIVIDUELLES