Article 2

Le caractère d'utilité publique concerne les biens immeubles et/ou les droits réels immobiliers servant d'emprise pour la réalisation des extensions A, B, C et D de la première ligne du tramway d'Oran, relatifs :

Aux corps de chaussées : l- Extension A : à partir du rond-point université des sciences et technologie d'Oran (USTO), vers "Bir El Djir"

Hai Belgaid en passant par : le rond-point du Bd USTO Pépinière, - le Boulevard Pépinière l, - Ie rond-point Emir Abdelkader, - le boulevard Pépinière 2, - le carrefour millenium 1/ Pépinière 2, - le boulevard Pépinière 3, - le rond-point Acyl au centre des conventions d'Oran (CCO), -le chemin de wilaya 75, - le rond-point platanes / CW 75,

- le rond-point Canastel 4ème Bd péripherique, - la cité 20 Août, El-Fadjr, - le parc Belgaid et la cité Belgaid.

Soit une longueur de 8,14 km et 12 stations.

2- Extension B : à partir du rond-point université des sciences et technologie d'Oran (USTO), vers "Bir El Djir"

Haï Belgaid en passant par : - le rond-point du Bd USTO Pépinière, - le boulevard technopole, - le carrefour Bd Technopole Bd des Sièges, - le boulevard prolongement Yasmine, - le chemin de wilaya 32, - la route nationale 11,

- le boulevard des Platanes, le rond-point Platanes / Millenium, - le boulevard Millenium 1, - le boulevard Millenium 1, 4ème Bd périphérique, - le Boulevard stade Olympique, - le rond-Point Pôle Universitaire l, - le boulevard pôle universitaire Belgaid, - le rond-point pôle universitaire 2, - le boulevard ouest Belgaid et le parc Belgaid.

Soit une longueur de 8,27 km et 12 stations.

3- Extension C : à partir du rond-point "Es Senia", vers "Aéroport Es Senia" en passant par : - l'université, - l'hippodrome, - le rond-point de l'aéroport Ahmed Ben Bella, - l'aérogare nationale et l'aérogare internationale.

Soit une longueur de 4,68 km et 5 stations.

Aux terrains servant d'assiette foncière au dépôt auxiliaire des ateliers de remisage implanté à hauteur de Belgaid.

4- Extension D :

Secteur 1 :

A partir de la gare routière Hatab (boulevard Colonel Lotfi), vers l'intersection de l'avenue Emir Khaled avec le boulevard Colonel Lotfi, en passant par :

— la gare routière Hatab (Boulevard Colonel Lotfi) ;

— complexe sportif des PTT ;

— le centre de détention (Boulevard Colonel Lotfi) ;

— l'intersection du boulevard Colonel Lotfi avec l’avenue des Martyrs de la Révolution ;

— le jardin public (Boulevard Colonel Lotfi) ;

— le palais des sports ;

— l'intersection du boulevard Colonel Lotfi avec la première ligne du tramway ;

— Trésor Sananes ;

— le centre de formation professionnel et d'apprentissage (CFPA) ;

— le stade Colonel Lotfi (Touli Allel) ;

— l'intersection de l'avenue Emir Khaled avec le boulevard Colonel Lotfi (Carrefour Tir au Pistolet). 22 Dhou El Hidja 1435 16 octobre 2014 JOURNAL OFFICIEL DE Secteur 2 :

A partir du carrefour Tir au Pistolet, vers 2ème région militaire (route de Tlemcen), en passant par :

— le carrefour Tir au Pistolet (avenue Emir Khaled, avenue Krim Belkacem, avenue Colonel Amirouche) ;

— l'intersection Avenue Emir Khaled avec Trabi Abderhmane ;

— l’intersection Zenasni Ahmed ;

— Place Boulevard Cherfaoui Abd El Kader, Boulevard Bouzekri Mohamed, l’intersection Boudjemaâ Abd El Kader ;

— l’école primaire Mouhami Abed (avenue Emir Khaled) ;

— l’intersection Ben Alia Hassina avec Trabi Abderhmane ;

— l’l’intersection Cherara Mohamed ;

— l’intersection bureau de poste Emir khaled avec Bacha Kheloufi et Ben Ouis Mohamed ;

— l'intersection avenue Emir Khaled avec le Boulevard Mustapha Ben Boulaïd ;

— l'intersection avenue Emir Khaled avec le boulevard Hebabcha Ahmed, l'intersection El Amir Khaled avec la route Abdel Baki Bouzian ;

— les arènes (avenue Emir Khaled) ;

— l'intersection RN 2 avec la route de Ras El Aïn ;

— 2ème région militaire (QG).

Secteur 3 :

A partir de l'intersection RN2 avec le 2ème Boulevard périphérique, vers l'intersection RN2 avec CW 45 route de Ayoun Turk en passant par :

— l'intersection RN2 avec le 2ème Boulevard périphérique (Bd Fares Lahouari) ;

— le stade Habib Bouakel (RN2) ;

— la caserne militaire (RN2), (DRIM) ;

— la résidence militaire (RN 2) ;

— la trémie El Feth (Les amandiers) ;

— l'intersection RN2 avec le 3ème Boulevard périphérique ;

— la gendarmerie nationale (groupement) ;

— le parc relais d'El Feth (RN2) ;

— la trémie COCA ;

— l'intersection RN2 avec CW 45 route de Ayoun Turk (Corniche supérieure).

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 61 9 Secteur 4 :

A partir de l'intersection de la RN2 avec CW 91, vers Benarba en passant par :

— la passerelle de Hai Bouamama (RN 2) ;

— centre de rééducation de la casnos ;

— l'hôpital Emir Abdelkader ;

— Hai Benarba (Rocher).

Aux terrains servant d'assiette foncière du dépôt des ateliers de maintenance situé à Benarba (Rocher).

Aux terrains servant d'emprise pour l'accès aux stations tramway.

Aux terrains servant à l'implantation des équipements d'alimentation en énergie, des équipements d'exploitation, des différents travaux et aménagements nécessaires au passage sécurisé du tramway.

Soit une longueur de 8,3 km et 13 stations.