Décret exécutif n° 13-306 معدَّل

Décret exécutif n° 13-306 du 24 Chaoual 1434 correspondant au 31 août 2013 portant organisation des stages pratiques et en milieu professionnel à l'intention des étudiants

لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.

شجرة النص
Décret exécutif n° 13-306

عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة

يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها

سجل التعديلات
  1. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 14-85

    « L’article 15 du décret exécutif n° 13-306 du 24 Chaoual 1434 correspondant au 31 août 2013, susvisé, est modifié et rédigé comme suit : « Art. 15. — Les stages des formations assurées par les écoles normales supérieures »

نصوص تستند إليه في تأشيراتها (4)
  • Arrêté

    Arrêté du 9 Joumada Ethania 1446 correspondant au 11 décembre 2024 modifiant et complétant l'arrêté du 30 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 21 janvier 2015 portant nature et modalités d'évaluation, de contrôle et de programmation des stages pratiques et en milieu professionnel à l'intention des étudiants

  • Arrêté

    Arrêté du 5 Joumada El Oula 1436 correspondant au 24 février 2015 modifiant l’arrêté du 30 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 21 janvier 2015 portant nature et modalités d'évaluation, de contrôle et de programmation des stages pratiques et en milieu professionnel à l'intention des étudiants

  • Arrêté

    Arrêté du 30 Rabie El Aouel 1436 correspondant au 21 janvier 2015 portant nature et modalités d'évaluation, de contrôle et de programmation des stages pratiques et en milieu professionnel à l'intention des étudiants

  • Décret exécutif n° 14-85

    Décret exécutif n° 14-85 du 20 Rabie Ethani 1435 correspondant au 20 février 2014 modifiant le décret exécutif n° 13-306 du 24 Chaoual 1434 correspondant au 31 août 2013 portant organisation des stages pratiques et en milieu professionnel à l’intention des étudiants

النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.