Décret exécutif n° 05-500
· ج.ر عدد 84 لسنة 2005
ملغى
Décret exécutif n° 05-500 du 27 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 29 décembre 2005 fixant les missions et les règles particulières d'organisation et de fonctionnement de l'école hors université
Titre III — De l’organisation et du fonctionnement
Article 8
L’école est administrée par un conseil d’administration, dirigée par un directeur assisté de directeurs adjoints, d’un secrétaire général et du directeur de la bibliothèque et est dotée d’organes d’évaluation des activités pédagogiques et scientifiques.
L’école est composée de départements placés sous la responsabilité de chefs de département et comporte des services techniques.
Elle peut comporter des structures chargées des œuvres universitaires.
