Décret exécutif n° 05-299
· ج.ر عدد 58 لسنة 2005
Décret exécutif n° 05-299 du 11 Rajab 1426 correspondant au 16 août 2005 fixant les missions et les règles particulières d’organisation et de fonctionnement du centre universitaire
TITRE III — DE L’ORGANISATION ET DU FONCTIONNEMENT › Chapitre 4 — De l’institut du centre universitaire › Section 2 — Du conseil scientifique de l’institut
Article 38
Le conseil scientifique de l’institut comprend, outre le directeur de l’institut, les membres suivants :
— les directeurs-adjoints,
— les chefs de départements,
— le ou les directeurs d’unités de recherche et/ou de laboratoires de recherche, s’il y a lieu,
— huit (8) à quatorze (14) représentants élus des enseignants de l'institut répartis comme suit: * quatre (4) à sept (7) professeurs, * deux (2) à quatre (4) maîtres de conférences, * un à deux (2) maîtres-assistants chargés de cours, * un maître-assistant,
— le directeur de la bibliothèque de l’institut.
