TITRE I — EXPLOITATIONS A CIEL OUVERT
Article 4
Dans les cas d’une exploitation industrielle ou d’une petite ou moyenne exploitation minière, le projet visé ci-dessus sera complété par :
— les études relatives à la stabilité des sols,
— les dispositions pour l'évacuation des eaux,
— la nature, l’importance, la disposition des charges d'explosifs et plus généralement les conditions de tir,
— les techniques de purgeage,
— le programme de soutènement additionnel du front,
— le programme de contrôle du front.