Article 17

Les marques de nationalité et d’immatriculation sont disposées comme suit :

1. - Des Aérostats :

Il est entendu par “aérostat” tout aéronef dont la sustentation est principalement due à sa flottabilité dans l’air.

a) des dirigeables : les marques apposées sur les dirigeables doivent apparaître soit sur l’enveloppe, soit sur les empennages.

Si les marques sont apposées sur l’enveloppe, elles sont disposées dans le sens de la longueur sur les deux côtés de l’enveloppe et, en outre, sur la surface supérieure le long du méridien vertical.

Si les marques sont apposées sur les empennages, elles doivent apparaître sur l’empennage horizontal et sur l’empennage vertical.

Les marques apposées sur l’empennage horizontal sont disposées sur la moitié droite de la surface supérieure et sur la moitié gauche de la surface inférieure, le haut des lettres et des chiffres dirigé vers le bord d’attaque.

Les marques apposées sur l’empennage vertical sont disposées sur la moitié inférieure de l’empennage de chaque côté, les lettres étant placées horizontalement.

b) des ballons sphériques : les marques apposées sur les ballons sphériques doivent apparaître en deux endroits diamétralement opposés. Elles sont disposées près de la circonférence horizontale maximum du ballon.

c) des ballons non sphériques : les marques apposées sur les ballons non sphériques doivent apparaître de chaque côté. Elles sont disposées près du maître-couple, immédiatement au-dessus de la bande de gréement ou des points d’attache des câbles de suspension de la nacelle.

d) tous aérostats : les marques doivent être disposées latéralement et doivent être visibles aussi bien des côtés que du sol.

2. - Des Aérodynes :

Il est entendu par “aérodyne” tout aéronef dont la sustentation en vol est obtenue principalement par des forces aérodynamiques.

a) des ailes : les marques apposées sur les aérodynes doivent apparaître une fois sur la surface supérieure de la voilure et une fois sur la surface inférieure de la voilure.

Elles sont disposées sur la moitié droite de la surface supérieure et sur la moitié gauche de la surface inférieure de la voilure, à moins qu’elles ne s’étendent sur toute la surface supérieure et sur toute la surface inférieure de la voilure.

Elles sont disposées à égale distance des bords d’attaque et de fuite de l’aile, le haut des lettres et des chiffres étant dirigé vers le bord d’attaque de l’aile.

b) du fuselage (ou structure en tenant lieu) et empennage vertical : les marques doivent apparaître de chaque côté du fuselage (ou structure en tenant lieu) entre les ailes et les plans verticaux de queue. Lorsque les marques sont disposées sur un empennage à plusieurs plans verticaux, elles doivent apparaître sur les côtés extérieurs des plans extérieurs.

c) des cas spéciaux : si un aérodyne ne comporte pas les éléments correspondant à ceux mentionnés en a) et b), les marques doivent apparaître de manière telle que l’aéronef puisse être facilement identifié.

Des dérogations aux présentes prescriptions peuvent être accordées, à titre exceptionnel par le ministre chargé de l’aviation civile.