CHAPITRE I — INSPECTION DES NAVIRES AU TITRE DU CONTROLE DE L’ETAT DU PAVILLON
Article 10
L’inspection de la face externe du fond du navire et des éléments connexes permet de s'assurer que ces éléments sont dans un état satisfaisant et sont adaptés au service auquel le navire est destiné. Les inspections de la face externe du fond du navire devraient normalement être effectuées lorsque le navire est en cale sèche.
Toutefois, il pourrait être envisagé de procéder à une inspection sur deux lorsque le navire est à flot. Une attention particulière devrait être prêtée aux navires ayant quinze (15) ans ou davantage avant de permettre que les inspections aient lieu à flot.
Les inspections ne devraient être effectuées sur le navire à flot que lorsque les conditions sont satisfaisantes et que l'on dispose de matériel approprié et de personnel ayant reçu une formation adéquate.