Chapitre III — Gestion. exploitation et entretien des équipements hydrauliques d'irrigation et des équipements connexes
Article 9
Conduite des irrigations:
Dans un réseau à la demande.
En règle générale, un réseau en aspersion ou en basse pression fonctionne à la demande.
L'usager a la possibilité d'ouvrir et de fermer sa borne avec une certaine liberté Dans ce cas, le concessionnaire doit garantir un débit et une pression, à la borne. Il contrôle de bon fonctionnement du débitmètre installé et vérifie la concordance entre le débit souscrit et le débit prélevé.
Dans un réseau gravitaire.
Sur la base des débits souscrits par les exploitants agricoles, ainsi que des plans de culture arrêtés dans le ou les périmètres (s) concédé (s), le concessionnaire établit un tour d'eau entre les parcelles qui définit les fréquences d'irrigation, les temps d'ouverture des prises et les doses allouées.
Ce tour d'eau doit être aussi équitable que possible Il tiendra compte des aisponibilités en eau.
Le concessionnaire établit un planning hebdomadaire d'ouverture et de fermeture des prises. Il veille à ce que la régulation dans les canaux fonctionne parfaitement pour éviter les pertes d'eau par débordement.