CHAPITRE II — ORGANISATION - FONCTIONNEMENT › Section III — Le comité pédagogique
Article 16
Le comité pédagogique propose au directeur toutes mesures susceptibles d'améliorer le fonctionnement pédagogique de l'établissement.
Le comité pédagogique est chargé, sous l'autorité du directeur, de la coordination pédagogique entre les différents enseignements théoriques et pratiques ainsi que des stages d'application.
Il émet son avis sur l'élaboration des plans d'études de formation, l'application des programmes de formation, la mise au point des méthodes pédagogiques,
- la recherche pédagogique et la documentation,
- le fonctionnement et le recyclage, Le comité pédagogique est érigé, en outre, en commission de recrutement.