Décret n° 85-134 ملغى

Décret n° 85-134 du 21 mai 1985 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports

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Décret n° 85-134

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يؤثر في · نصوص يعدّلها أو يلغيها

سجل التعديلات
  1. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 90-119

    « Sont abrogées les dispositions du décret n° 85-134 du 21 mai 1985 »

نصوص تستند إليه في تأشيراتها (19)
  • Décret exécutif n° 90-119

    Décret exécutif n° 90-119 du 30 avril 1990 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, p

  • Arrêté

    Arrêtés du 5 juin 1989 portant délégation de signature à des sous-directeurs

  • Arrêté

    Arrêté du 5 juin 1989 portant délégation de signature au directeur de l'administration des moyens

  • Décret exécutif n° 89-13

    Décret exécutif n° 89-13 du 14 février 1989 portant création, organisation et fonctionnement d'un centre national d'information et d'animation de la jeunesse

  • Décret exécutif n° 89-12

    Décret exécutif n° 89-12 du 14 février 1989 portant organisation, création et fonctionnement d'un centre national d'information et de documentation sportive

  • Décret exécutif n° 88-254

    Décret exécutif n° 88-254 du 31 décembre 1988 portant création du comité d'organisation de la dix septième (17ème) coupe d'Afrique des Nations de football

  • Arrêté

    Arrêtés du 25 janvier 1988 portant délégation de signature à des sous-directeurs, p

  • Arrêté

    Arrêté du 25 janvier 1988 portant délégation de signature au directeur de la planification, p

  • Arrêté

    Arrêté du 25 janvier 1988 portant délégation de signature au directeur de la coordination des activités de la jeunesse, p

  • Arrêté

    Arrêté du 25 janvier 1988 portant délégation de signature au directeur de l'administration des moyens, p

  • Arrêté

    Arrêté du 25 janvier 1988 portant délégation de signature au directeur de la formation et de la règlementation, p

  • Arrêté

    Arrêté du 25 janvier 1988 portant délégation de signature à l'inspecteur général, p

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 10 mars 1987 portant détermination des effectifs de l'administration centrale du ministère de la jeunesse et des sports

  • Arrêté

    Arrêtés du 22 décembre 1986 portant délégation de signature à des sous-directeurs

  • Arrêté

    Arrêté du 22 décembre 1986 portant délégation de signature au directeur de l'administration des moyens

  • Arrêté

    Arrêté du 22 décembre 1986 portant délégation de signature au directeur de la formation et de la réglementation

  • Arrêté

    Arrêté du 22 décembre 1986 portant délégation de signature au directeur de la planification

  • Arrêté

    Arrêté du 22 décembre 1986 portant délégation de signature au directeur de la coordination des activités de la jeunesse

  • Décret n° 86-221

    Décret n° 86-221 du 26 août 1986 portant organi- sation et sanction de la formation des édueateurs sportifs exerçant à temps partiel au sein des structures du mouvement sportif national

النصوص التي يعدّلها هذا النص أو يلغيها

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