Article 4
La direction du sport de masse et de l'orientation sportive comprend : 1°) La sous-direction des sports scolaire et universitaire qui comporte :
a) le bureau du sport scolaire,
b) le bureau du sport universitaire. 2°) La sous-direction du sport dans les collectivités locales et dans les entreprises qui comporte :
a) le bureau de l'animation sportive au sein des collectivités locales,
b) le bureau de l'animation sportive au sein des entreprises,
c) le bureau de la promotion sportive en faveur des handicapés. 3°) La sous-direction de l'orientation sportive qui comporte:
a) le bureau de l'orientation sportive,
b) le bureau de la normalisation et de la synthèse. 1 Art. 5. - La direction du sport de performance comprend:
1) La sous-direction des méthodes et programmes du sport de performance qui comporte:
a) le bureau des méthodes et des programmes,
b) le bureau des moyens didactiques.
2) La sous-direction du développement du sport de performance qui comporte !
a) le bureau de la sélection et de l'orientation,
b) le bureau des associations sportives de performance. 3°) La sous-direction des équipes nationales qul comporte:
a) le bureau de la programmation,
b) le bureau du suivi des stages et compétitions. 4°) La sous-direction de la coordination des groupements sportifs et des fédérations spécialisées qui comporte :
8) le bureau de l'animation des groupements sportifs,
b) le bureau de la coordination des activités des fédérations spécialisées.