Article 8

La direction de l'enseignement fondamental comprend : 1º) La sous-direction de l'organisation scolaire qui comporte :

a) le bureau de l'organisation pédagogique,

b) le bureau de la normalisation de la vie scolaire. 2°) La sous-direction des horaires, méthodes et programmes qui comporte :

a) le bureau des programmes,.

b) le bureau des méthodes et horaires,

c) le bureau de la recherche et de la documentation pédagogique. 3°) La sous-direction des enseignements spécialisés qui comporte:

a) le bureau de l'enseignement préparatoire,

b) le bureau de l'enseignement d'adaptation.