Décret n° 84-212 معدَّل

Décret n° 84-212 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université des sciences et de la technologie d'Oran

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1986 تُمِّم Décret n° ⁦86-273⁩ Décret n° ⁦86-273⁩ 1986 معدَّل Décret n° ⁦86-164⁩ Décret n° ⁦86-164⁩ 1998 أُلغي جزئيًا Décret exécutif n° ⁦98-385⁩ Décret exécutif n° ⁦98-385⁩ 1998 معدَّل Décret exécutif n° ⁦98-385⁩ Décret exécutif n° ⁦98-385⁩ 2004 معدَّل Décret exécutif n° ⁦04-244⁩ Décret exécutif n° ⁦04-244⁩ 2013 معدَّل Décret exécutif n° ⁦13-199⁩ Décret exécutif n° ⁦13-199⁩ 2022 تُمِّم Décret exécutif n° ⁦22-116⁩ Décret exécutif n° ⁦22-116⁩
Décret n° 84-212

عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة

يستشهد به · في التأشيرات

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  1. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 04-244

    « L’article 1er du décret n° 84-212 du 18 août 1984, modifié et complété, susvisé, est modifié comme suit : “Article 1er. — L’université des sciences et de la technologie d’Oran est un établissement public à caractère scie »

  2. تُمِّم بموجب Décret exécutif n° 22-116

    « L’article 2 du décret n° 84-212 du 18 août 1984, modifié et complété, susvisé, est complété et rédigé comme suit : « Art. 2. — .................... (sans changement) ..................... Le nombre et la vocation des fac »

  3. أُلغي جزئيًا بموجب Décret exécutif n° 98-385

    « Les disposition's de l'article 2 du décret n° 84-212 dų 18 août 1984 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes : "Art. 2. En application de l'article 2 du décret exécutif n° 98-253 du 24 Rabie Et »

  4. تُمِّم بموجب Décret n° 86-273

    « L'article 2 du décret n° 84-212 du 18 août 1984 susvisé est complété comme suit : - Un institut de génie maritime »

  5. عُدِّل بموجب Décret n° 86-164

    « L'article 2 du décret n° 84-212 du 18 août 1984 susvisé est modifié et complété comme suit: - un (1) Institut d'hydraulique, -un (1) Institut d'électrotechnique, -un (1) Institut de mines et métallurgie, un (1) Institut »

  6. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 98-385

    « 21 du décret exécutif n° 98-253 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 susvisé, le présent décret a pour objet de modifier le décret n° 84-212 du 18 août 1984 »

  7. عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 13-199

    « L'article 2 du décret n° 84-212 du 18 août 1984, modifié et complété, susvisé, est modifié et complété et rédigé comme suit : « Art. 2. — .................. (Sans changement) .................. Le nombre et la vocation d »

نصوص تستند إليه في تأشيراتها (15)
  • Décret exécutif n° 22-116

    Décret exécutif n° 22-116 du 14 Chaâbane 1443 correspondant au 17 mars 2022 modifiant et complétant le décret n° 84-212 du 18 août 1984 relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’université des sciences et de la technologie d’Oran

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 27 Moharram 1443 correspondant au 5 septembre 2021 portant création d’un service commun de recherche « incubateur » au sein de l’université des sciences et de la technologie d'Oran

  • Décret exécutif n° 13-199

    Décret exécutif n° 13-199 du 10 Rajab 1434 correspondant au 20 mai 2013 modifiant et complétant le décret n° 84-212 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université des sciences et de la technologie d'Oran

  • Décret exécutif n° 04-244

    Décret exécutif n° 04-244 du 13 Rajab 1425 correspondant au 29 août 2004 modifiant le décret n° 84-212 du 18 août 1984, modifié et complété, relatif à l’organisation et au fonctionnement de l’université des sciences et de la technologie d’Oran

  • Décret exécutif n° 98-385

    Décret exécutif n° 98-385 du 13 Chaâbane 1419 correspondant au 2 décembre 1998 modifiant le décret n° 84-212 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université des sciences et de la technologie d'Oran

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 26 mai 1987 fixant l'organisation administrative de l'université des sciences et de la technologie d'Oran, p184

  • Arrêté

    Arrêté du 11 avril 1987 portant organisation du concours d'accès aux établissements d'enseignement supérieur en informatique

  • Arrêté

    Arrêté du 11 avril 1987 portant organisation du concours d'accès aux établissements d'enseignement supérieur en architecture

  • Décret n° 86-164

    Décret n° 86-164 du 5 août 1986 complétant le décret n° 84-212 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université des sciences et de la technologie d'Oran

  • Décret n° 86-273

    Décret n° 86-273 du 11 novembre 1986 complétant le décret n° 84-212 du 18 août 1984 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'université des sciences et de la technologie d'Oran, P. 1277

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 20 août 1986 fixant le nombre de filières et la répartition des effectifs entre elles à l'institut de chimie industrielle de l'université des sciences et de la technologie d'Oran

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 20 août 1986 fixant le nombre de filières et la répartition des effectifs à l'institut d'informatique de l'université des sciences et de la technologie d'Oran

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 20 août 1986 fixant M nombre de filières et la répartition des effectifs à l'institut de mines et métallurgie de l'université des sciences et de la technologie d'Oran

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 20 août 1986 fixant nombre de filières et la répartition des effectifs à l'institut d'électrotechnique de l'université des sciences et de la technologie d'Oran

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 20 août 1986 fixant le nombre de filières d'enseignement et la répartition des effectifs entre elles à l'institut d'hydraulique de l'université des sciences de in technologie d'Oran

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