Article 2

Les activités scientifiques et pédagogiques qui composent les programmes ainsi que les volumes qui leur sont respectivement impartis, figurent dans l'annexe jointe au présent arrêté.

عُدِّل بموجب Décret présidentiel n° 98-117 (ج.ر عدد 24 لسنة 1998)

آخر صيغة معروفة

"Art. 2. Ce cérémonial est observé lors de : l'hommage rendu par une association de la société civile".

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.