Article 2

La direction de l'enseignement est chargée: -de participer aux études générales relatives à l'enseignement en vue de la mise en place de la réforme globale du système scolaire, de la mise en place de l'école fondamentale,

- d'assurer la cohérence et la coordination des différentes étapes de l'enseignement fondamental et la complémentarité des actions pédagogiques, cumturelles et d'éducation physique et sportives qui v sont conduites, -d'établir avec les autres directions concernées la structure de l'année et des vacances scolaires,

- d'entreprendre des études générales relatives a 'organisation et au fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental,

- de l'animation et du contrôle de l'activité de ces établissements,

- de l'élaboration et de la diffusion des horaires, méthodes et programmes,

- de promouvoir la recherche dans le domaine de l'enseignement fondamental en vue de développer l'éducation et de rénover les contenus et les méthodes.

Elle assure, en outre, avec les secteurs concernés, la promotion de l'enseignement d'adaptation et la tutelle pédagogique de l'enseignement préparatoire.

Elle comprend trois sous-directions:

a) La sous-direction de l'organisation et de la réglementation scolaire, chargée :

- de l'animation et du contrôle pédagogique ainsi que de la réglementation et de la vie scolaire des établissements d'enseignement fondamental,

- de l'application des horaires, méthodes et programines prévus dans les établissements d'enseignement fondamental.

b) La sous-direction des horaires, méthodes et programmes, chargée : → d'élaborer les méthodes d'enseignement ainsi que les horaires et programmes officiels des établissements d'enseignement fondamental,

- de participer à l'animation des commissions d'élaboration des moyens didactiques nécessaires l'école fondamentale, 440 JOURNAL OFFICIEL DE LA

c) La sous-direction de l'enseignement spécialisé, chargée : d'assurer, avec les secteurs concernés, la promotion de l'enseignement d'adaptation et la tutelle pédagogique de l'enseignement préparatoire,

- de participer à l'élaboration des méthodes d'enseignement spécialisé ainsi qu'aux moyens didactiques destinés aux inadaptés et aux élèves de l'enseignement préparatoire.