Article 8

La direction du sport de masse est chargée: -d'étudier et d'élaborer, en liaison avec les institutions, services et organismes concernés et de proposer les programmes d'actions et les mesures appropriées en vue de généraliser la pratique du sport dans tous les secteurs concernés ; de mettre en œuvre, en ce qui la concerne, les mesures arrêtées dans le cadre des actions d'incitation à la pratique sportive dans tous les secteurs concernés ;

- d'effectuer les études et de recueillir les statistiques liées au sport de masse ; de procéder à l'évaluation des actions entreprises et d'en établir les bilans périodiques.

Elle comprend deux sous-directions: 1º) La sous-direction des sports en milieux scolaire, universitaire et du travail, chargée :

- d'étudier, d'élaborer et de proposer les conditions d'organisation des activités sportives au sein des établissements scolaires et universitaires et des entreprises;

- de suivre le déroulement des actions d'animation sportives et d'en assurer le contrôle technique; d'étudier, d'élaborer et de proposer les mesures appropriées concernant l'organisation, le fonctionnement et le contrôle technique des fédérations omnisports et de mettre en œuvre les mesures arrêtées dans ce domaine ; d'effectuer les études et de recueillir les statistiques liées au sport de masse; de procéder à l'évaluation des actions entreprises et d'en établir les bilans périodiques. 2°) La sous-direction du sport dans les collectivités locales, chargée : d'étudier, d'élaborer et de proposer les mesures appropriées concernant les conditions d'organisation des activités sportives au sein des collectivités locales; de suivre le déroulement des actions d'animation sportive et d'en assurer le contrôle tecnnique;

REPUBLIQUE ALGERIENNE 373

- d'étudier, d'élaborer et de proposer, dans le cadre des dispositions légales et règlementaires en vigueur, les mesures appropriées concernant les conseils communaux des sports et les conseils de wilaya des sports, et de mettre en œuvre les mesures arrêtées dans ce domaine;

- d'effectuer les études et de recueillir les statistiques liées aux activités sportives au sein des collectivités locales; de procéder à l'évaluation des actions entreprises et d'en établir les bilans périodiques.