Décret n° 81-122
· ج.ر عدد 24 لسنة 1981
ملغى
Décret n° 81-122 du 13 juin 1981 portant réorganisation du régime des études à l'institut de technologie agricole (Ι.Τ.Α.)
Article 11
Chaque année de formation à l'institut compte une période d'études de deux (2) semestres et un congé annuel correspondant aux vacances universitaires.