TITRE I — ORGANISATION DES ARCHIVES NATIONALES › Chapitre VII — Organisation interne
Article 31
La direction du dépôt central comprend :
a) Département scientifique et technique: Versements, désinfection, tri, élimination, classement, rangement, inventaire, élaboration d'instruments de recherche,
b) Département des renseignements et de la salle du public:
Fichier du patrimoine archivistique national, consultation, communication, conseils d'ordre archivistique, orientations historiques et culturelles, bibliothèque historico-archivistique,
c) Département de la technologie archivistique Bâtiments, rayonnages, mobilier, ateliers de reliure, restauration, photodocumentation, duplication, microfilm,
d) Département des affaires générales gestion, contentieux et personnel, comptabilité, perception des droits, acquisitions, ❘ préparation du budget.
REPUBLIQUE ALGERIENNE 3 avril 1977