Article 2

Les membres des corps visés ci-dessus doivent justifier d'activites de recherche au sein de l'unité universitaire où ils sont affectés ou au sein des centres de recherche de l'organisme national de la recherche scientifique.

La recherche est affectée sur projet agréé par l'institut ou pa l'organisme national de la recherche scientifique, ses résultats font l'objet d'un rapport semestriel scumis par l'enseignant à l'appréciation du conseil scientifique de l'institut.

Lorsque les enseignants des corps visės ci-dessus ne justifient pas d'activités de recherche, leur horaire a'enseignement hebdomadaire est doublé.