Chapitre IV — Organisation, et fonctionnement
Article 12
Dans l'intervalle des sessions du conseil, un comité exécutif se réunit pour :
1) contrôler et arrêter les programmes de recherches et d'études élaborés par les sections du centre;
2) proposer des thèmes ou sujets de recherches ou d'études;
3) évaluer les recherches et études produites par le centre aussi bien en cours d'élaboration qu'après achèvement;
4) agréer une recherche ou étude, ou bien le cas échéant, la renvoyer à son ou ses auteurs pour la complèter, la remanier ou l'approfondir;
5) assurer la coordination avec les autres organismes à caractère culturel.