TITRE II — ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT
Article 8
Le conseil pédagogique comprend :
- le directeur des transmissions nationales, président,
- le directeur de l'école, le secrétaire général et le directeur des études et des stages, -les sous-directeurs des transmissions nationales, le chef du service des transmissions de l'intérieur, deux représentants du personnel enseignant, un représentant des élèves.
Il délibère sur toutes les questions relatives à l'organisation de l'enseignement, à la direction des études et à l'application du programme.
Le directeur des transmissions nationales peut faire appel à titre consultatif à toute personne dont l'avis est jugé de nature & faciliter les travaux du conseil pédagogique.