Décret n° 70-94 du 7 juillet 1970 fixant l'organisation et le fonctionnement du centre national d'éducation physique et sportive d'Alger
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
يستشهد به · في التأشيرات
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (6)
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Décret n° 75-116
Décret n° 75-116 du 26 septembre 1975 fixant l'organisation et le fonctionnement du centre national des sports, substitué au centre national d'éducation physique et sportive d'Alger
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 4 mars 1971 portant attribution de bourses aux élèves yéménites et soudanais en formation dans les établissements du ministère de la jeunesse et des sports
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Décret n° 71-130
Décret n° 71-130 du 13 mai 1971 portant création des emplois spécifiques de directeur des études et de surveillant général dans les centres de formation des cadres d'éducation physique et sportive
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Décret n° 70-97
Décret n° 70-97 du 7 juillet 1970 fixant le régime des études dans les centres nationaux et régionaux d'éducation physique et sportive
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Décret n° 70-95
Décret n° 70-95 du 7 juillet 1970 organisant les centres régionaux d'éducation physique et sportive
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Ordonnance n° 70-49
Ordonnance n° 70-49 du 7 juillet 1970 créant un centre national féminin d'éducation physique et sportive à Alger
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.