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Décret exécutif n° 23-92

Décret exécutif n° 23-92 du 12 Chaâbane 1444 correspondant au 5 mars 2023 fixant la liste des biens d’équipement, matières, produits et services afférents aux activités amont, de transport par canalisation des hydrocarbures, de raffinage et de transformation bénéficiant des exemptions de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des droits, taxes et redevances de douanes ainsi que les modalités de mise en œuvre des exemptions.

Publication

Texte (5 article(s))

Article 1er

Est autorisé le changement de nom|enfants mineurs :| |conformément au décret n° 71-157 du 3 juin 1971, modifié et complété, relatif au changement de nom, aux personnes|* Ali : né le 8 mars 2012 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa)| |ci-après désignées :|acte de naissance n° 00842; * Bouchra : née le 3 septembre 2017 à Ghardaïa (wilaya| |— Guelaa Drous Mahraz, né le 3 mars 1958 à Mechraa|de Ghardaïa) acte de naissance n° 03515;| |Safa (wilaya de Tiaret) acte de naissance n° 00043, marié le 24 avril 1984 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa)|qui s’appelleront désormais : Hakim Mustafa, Hakim Ali,| |acte de mariage n° 00194, qui s’appellera désormais : Hakim Mahraz.|Hakim Bouchra. — Guellaadhrous Ahmed, né le 25 octobre 1984| |— Guellaa Dhrous Kacem, né le 8 avril 1963 à Mechraa|à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01266,| |Safa (wilaya de Tiaret) acte de naissance n° 00075, marié|marié le 25 juin 2007 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte| |le 14 décembre 1983 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte|de mariage n° 00486 et ses enfants mineurs :| |de mariage n° 00395 et sa fille mineure :|* Mohsine : né le 6 janvier 2010 à Ghardaïa (wilaya de| |* Aicha : née le 6 août 2012 à Ghardaïa (wilaya de|Ghardaïa) acte de naissance n° 00102;| |Ghardaïa) acte de naissance n° 02576;|* Islam : né le 16 juin 2015 à Ghardaïa (wilaya de| |qui s’appelleront désormais : Hakim Kacem, Hakim Aicha.|Ghardaïa) acte de naissance n° 02119; qui s’appelleront désormais : Hakim Ahmed, Hakim| |— Guellaadhrous Safia, née le 9 février 2001 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00235, qui|Mohsine, Hakim Islam.| |s’appellera désormais : Hakim Safia.|— Guellaadrous Samir, né le 5 novembre 1986 à Ghardaïa| |— Guelaadraus Nacer, né le 19 septembre 1982 à Ghardaïa|(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01548, marié le| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01094, marié le|21 mars 2016 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte| |14 juin 2005 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de|de mariage n° 00253 et sa fille mineure :| |mariage n° 00422 et ses enfants mineurs :|* Sirine : née le 4 novembre 2017 à Ghardaïa (wilaya de| |* Mohammed : né le 17 mai 2008 à Ghardaïa (wilaya de|Ghardaïa) acte de naissance n° 04400;| |Ghardaïa) acte de naissance n° 01500;|qui s’appelleront désormais : Hakim Samir, Hakim Sirine.| ————

Article 2

Conformément aux dispositions de l’article 5 du|| |— Guellaadhrous Slimane : né le 19 février 1985 à|décret n° 71-157 du 3 juin 1971, modifié et complété, susvisé,|| |Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00240,|la mention en marge des actes de l’état civil des concernés par|| |marié le 18 août 2004 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte|les nouveaux noms conférés par le présent décret sera requise|| |de mariage n° 00580 et ses enfants mineurs :|par demande du procureur de la République.|| |* Said : né le 4 novembre 2005 à Ghardaïa (wilaya de|

Article 3

Le présent décret sera publié au Journal officiel|| |Ghardaïa) acte de naissance n° 01695;|de la République algérienne démocratique et populaire.|| |* Maroua : née le 27 mai 2009 à Ghardaïa (wilaya de|Fait à Alger, le Aouel Dhou El Kaâda 1444 correspondant|| |Ghardaïa) acte de naissance n° 01809;|au 21 mai 2023.|| |* Yasser : né le 10 février 2013 à Metlili (wilaya de||Abdelmadjid TEBBOUNE.| |Ghardaïa) acte de naissance n° 00224;||————H————| |qui s’appelleront désormais : Al Hakim Slimane, Al Hakim|Décret présidentiel|du 12 Dhou El Kaâda 1444| |Said, Al Hakim Maroua, Al Hakim Yasser.|correspondant au 1er juin 2023 mettant fin aux|| |— Guellaadhrous Haçane : né le 7 février 1984 à Ghardaïa|fonctions du wali de la wilaya de Blida.|| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00156, marié le||————| |23 août 2006 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de|Par décret présidentiel du 12 Dhou El Kaâda 1444|| |mariage n° 00620 et ses enfants mineurs :|correspondant au 1er juin 2023, il est mis fin aux fonctions|| |* Mohammed Ilyes : né le 25 février 2009 à Ghardaïa|de wali de la wilaya de Blida, exercées par|| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00716;|M. Ahmed Maabed.||

Article Annexe

##### 4 juin 2023 |— Guellaadhrous Ahmed, né le 9 février 1987 à Ghardaïa|— Guellaadhrous Mahrez, né le 23 septembre 1969 à| |---|---| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00318, marié le|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00988,| |29 septembre 2012 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte|marié le 15 juin 1993 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte| |de mariage n° 827 et marié le 24 juillet 2014 à Ghardaïa|de mariage n° 00323 et ses enfants mineurs :| |(wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00501 et sa fille|* Radouane : né le 4 février 2008 à Ghardaïa (wilaya de| |mineure :|Ghardaïa) acte de naissance n° 00478;| |* Ikram : née le 14 juin 2017 à Ghardaïa (wilaya de|* Bakir : né le 18 juin 2010 à Ghardaïa (wilaya de| |Ghardaïa) acte de naissance n° 02381;|Ghardaïa) acte de naissance n° 02074;| |qui s’appelleront désormais : Hakim Ahmed, Hakim|* Ghafrane : née le 6 février 2016 à Ghardaïa (wilaya de| |Ikram.|Ghardaïa) acte de naissance n° 00594; qui s’appelleront désormais : Al Hakim Mahrez, Al Hakim| |— Guelaadrous Kamal, né le 8 décembre 1993 à Ghardaïa|Radouane, Al Hakim Bakir, Al Hakim Ghafrane.| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01961, qui|— Guellaadhrous Slimane, né le 18 septembre 2001 à| |s’appellera désormais : Hakim Kamal. — Guelaadrous Zohra, née le 30 novembre 1989 à Ghardaïa|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01229, qui s’appellera désormais : Al Hakim Slimane.| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01757, mariée le 16|— Guellaadrous Khoudir, né le 31 mars 2000 à Ghardaïa| |mars 2010 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage|(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00532, qui| |n° 00157, qui s’appellera désormais : Hakim Zohra.|s’appellera désormais : Al Hakim Khoudir.| |— Guellaadhrous Brahim, né le 9 octobre 1990 à Ghardaïa|— Guellaadhrous Fatima, née le 23 décembre 1976 à| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01583, marié le|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01506,| |16 octobre 2016 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de|mariée le 25 juillet 1993 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00442, qui s’appellera désormais :| |mariage n° 00839, qui s’appellera désormais : Hakim Brahim.|Al Hakim Fatima.| |— Guelaadrous Mohammed, né le 10 juin 2000 à Ghardaïa|— Guellaadhrous Merièm, née le 2 janvier 1988 à| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00839, qui|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00031,| |s’appellera désormais : Hakim Mohammed.|mariée le 24 décembre 2003 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00926, qui s’appellera désormais :| |— Guellaadhrous Said, né le 24 juin 1992 à Bounoura|Al Hakim Merièm.| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00721, marié le|— Guellaadhrous Daoud, né le 30 septembre 1983 à| |16 octobre 2016 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01197,| |mariage n° 00838 et son enfant mineur :|marié le 18 août 2004 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte| |* Ilyes : né le 28 mai 2019 à Ghardaïa (wilaya de|de mariage n° 00579 et ses enfants mineurs :| |Ghardaïa) acte de naissance n° 01862, qui s’appelleront|* Abdallah : né le 8 octobre 2005 à Bounoura (wilaya de| |désormais : Hakim Said, Hakim Ilyes.|Ghardaïa) acte de naissance n° 02452;| |— Guellaadhrous Hasnia, née le 1er novembre 1998 à|* Safouane : né le 28 septembre 2012 à Ghardaïa (wilaya| |Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01672,|de Ghardaïa) acte de naissance n° 03180;| |mariée le 13 mars 2017 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte|qui s’appelleront désormais : Al Hakim Daoud, Al Hakim| |de mariage n° 185, qui s’appellera désormais : Hakim Hasnia.|Abdallah, Al Hakim Safouane.| |— Guellaadhrous Abderrahmane, né le 4 août 1993 à|— Guelladhrous Djaber, né le 30 août 1985 à Ghardaïa| |Bounoura (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01207,|(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00934, marié le| |marié le 20 août 2017 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte|30 août 2006 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage| |de mariage n° 00745, qui s’appellera désormais : Al Hakim Abderrahmane.|n° 671 et marié le 24 septembre 2009 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00753 et ses enfants mineurs : * Yakout : née le 22 février 2012 à Ghardaïa (wilaya de| |— Guellaadhrous Khadidja, née le 9 décembre 1974 à|Ghardaïa) acte de naissance n° 00664;| |Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01501,|* Ismail : né le 22 janvier 2015 à Ghardaïa (wilaya de| |mariée le 31 juillet 1991 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa)|Ghardaïa) acte de naissance n° 00262;| |acte de mariage n° 00474, qui s’appellera désormais :|qui s’appelleront désormais : Al Hakim Djaber, Al Hakim| |Al Hakim Khadidja.|Yakout, Al Hakim Ismail.|

Article Annexe

##### 4 juin 2023 — Guellaadhrous Rokia, née le 5 décembre 1993 à — Guellaadhrous Meriama : née le 16 mars 1972 à |Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01925,|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00312,| |---|---| |mariée le 4 mars 2013 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte|mariée le 30 mai 1991 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte| |de mariage n° 00099, qui s’appellera désormais : Al Hakim|de mariage n° 00331, qui s’appellera désormais : Al Hakim| |Rokia.|Meriama.| |— Guellaadhrous Lalla, née le 21 décembre 1951 à|— Guellaadhrous Imane : née le 1er janvier 2000 à| |Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00565,|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00035,| |mariée le 24 décembre 1991 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa)|qui s’appellera désormais : Al Hakim Imane.| |acte de mariage n° 00821, qui s’appellera désormais :|— Guellaadhrous Brahim : né le 26 mai 1975 à Ghardaïa| |Al Hakim Lalla.|(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00632, marié le 1er septembre 2002 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de| |— Guellaadhrous Idris, né le 10 mars 1989 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00393, marié le|mariage n° 00677 et ses enfants mineurs :| |17 juin 2012 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de|* Amina : née le 20 novembre 2007 à Ghardaïa (wilaya| |mariage n° 00482 et ses enfants mineurs :|de Ghardaïa) acte de naissance n° 04035;| |* Ahmed : né le 11 mai 2013 à Ghardaïa (wilaya de|* Hadj Bakir : né le 13 février 2009 à Ghardaïa (wilaya| |Ghardaïa) acte de naissance n° 01434;|de Ghardaïa) acte de naissance n° 00570;| |* Widad : née le 30 août 2018 à Ghardaïa (wilaya de|qui s’appelleront désormais : Al Hakim Brahim, Al Hakim| |Ghardaïa) acte de naissance n° 03258;|Amina, Al Hakim Hadj Bakir.| |qui s’appelleront désormais : Al Hakim Idris, Al Hakim|— Guellaadhrous Abderrahmane : né le 20 décembre 2003| |Ahmed, Al Hakim Widad.|à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01392, qui s’appellera désormais : Al Hakim| |— Guellaadhrous Menna, née le 9 janvier 1962 à Ghardaïa|Abderrahmane.| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00028, mariée le|— Guellaadhrous Mustafa : né le 14 janvier 1978 à| |18 décembre 1979 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00069,| |mariage n° 00369, qui s’appellera désormais :|marié le 22 août 2005 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte| |Al Hakim Menna.|de mariage n° 00614 et ses enfants mineurs :| |— Guellaadhrous Safia : née le 15 juillet 1985 à Ghardaïa|* Ibtissam : née le 17 août 2007 à Ghardaïa (wilaya de| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00820, mariée le|Ghardaïa) acte de naissance n° 02816;| |12 mars 2012 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage|* Ikram : née le 20 novembre 2012 à Ghardaïa (wilaya| |n° 00131, qui s’appellera désormais : Al Hakim Safia.|de Ghardaïa) acte de naissance n° 03857;| |— Guellaadhrous Aissa : né le 23 juin 1998 à Ghardaïa|* Omar El Farouk : né le 12 janvier 2016 à Ghardaïa| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00994, qui|(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00197;| |s’appellera désormais : Al Hakim Aissa. — Guellaadhrous Meriem : née le 27 décembre 1999 à|* Riad : né le 27 août 2017 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 03440;| |Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 02049,|qui s’appelleront désormais : Al Hakim Mustafa, Al Hakim| |qui s’appellera désormais : Al Hakim Meriem.|Ibtissam, Al Hakim Ikram, Al Hakim Omar El Farouk, Al Hakim Riad.| |— Guellaadhrous Khedidja : née le 20 juillet 1977 à|— Guellaadhrous Abdelhakim : né le 18 avril 1983 à| |Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00871,|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00450,| |mariée le 18 octobre 1995 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa)|marié le 16 août 2008 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte| |acte de mariage n° 00682, qui s’appellera désormais :|de mariage n° 00739 et ses enfants mineurs :| |Al Hakim Khedidja. — Guellaadhrous Aicha : née le 13 février 1980 à|* Amel : née le 17 juin 2012 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01962;| |Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00167,|* Yacine : né le 20 janvier 2017 à Ghardaïa (wilaya de| |mariée le 6 août 2001 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte|Ghardaïa) acte de naissance n° 00316;| |de mariage n° 482, qui s’appellera désormais : Al Hakim|qui s’appelleront désormais : Al Hakim Abdelhakim,| |Aicha.|Al Hakim Amel, Al Hakim Yacine.| Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01925, Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00312, |18|| |---|---| |— Guellaadhrous Aicha : née le 13 août 1997 à Ghardaïa|— Gaellaadrous Salah : né le 10 décembre 1973 à| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01410, qui|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01401,| |s’appellera désormais : Al Hakim Aicha.|marié le 11 mars 1998 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00079 et ses filles mineures :| |— Guellaadhrous Baya : née le 22 janvier 1981 à Ghardaïa|| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00074, mariée le|* Asma : née le 4 juin 2008 à Ghardaïa (wilaya de| |17 juillet 2000 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de|Ghardaïa) acte de naissance n° 01708;| |mariage n° 430 et mariée le 8 mai 2003 à Ghardaïa (wilaya|* Halima : née le 24 août 2012 à Ghardaïa (wilaya de| |de Ghardaïa) acte de mariage n° 319 et mariée|Ghardaïa) acte de naissance n° 02739;| |le 28 septembre 2016 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte|| |de mariage n° 00803, qui s’appellera désormais :|qui s’appelleront désormais : Al Hakim Salah, Al Hakim| |Al Hakim Baya.|Asma, Al Hakim Halima.| |— Guellaadhrous Aicha : née le 5 avril 1969 à Ghardaïa|— Guellaadrous Abla : née le 19 juillet 2001 à Ghardaïa| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00407, mariée le|(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00943, qui| |9 octobre 1984 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa)|s’appellera désormais : Al Hakim Abla.| |acte de mariage n° 00426, qui s’appellera désormais :|| |Al Hakim Aicha.|— Guellaadarous Omar : né le 15 octobre 2002 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01479, qui| |— Guellaadhrous Youcef : né le 27 novembre 1996 à|s’appellera désormais : Al Hakim Omar.| |Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01931,|| |qui s’appellera désormais : Al Hakim Youcef.|— Guellaadarous Hadjer : née le 15 octobre 2002 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01480,| |— Guellaadhrous Mustafa Amine : né le 15 décembre|qui s’appellera désormais : Al Hakim Hadjer.| |1983 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance|| |n° 01529, marié le 23 décembre 2009 à Ghardaïa|— Guellaadhrous Smail : né le 13 novembre 1971 à| |(wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 01026 et ses enfants|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01305,| |mineurs :|marié le 3 août 1995 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00497 et ses enfants mineurs :| |* Zaid : né le 22 avril 2012 à Ghardaïa (wilaya de|| |Ghardaïa) acte de naissance n° 01358;|* Hassene : né le 12 août 2005 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01195;| |* Oussama : né le 8 août 2013 à Ghardaïa (wilaya de|| |Ghardaïa) acte de naissance n° 02342;|* Ghania : née le 2 août 2009 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 02650;| |* Omar : né le 24 mai 2017 à Ghardaïa (wilaya de|| |Ghardaïa) acte de naissance n° 02061;|* Toufik : né le 14 décembre 2015 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 04608;| |qui s’appelleront désormais : Al Hakim Mustafa Amine,|| |Al Hakim Zaid, Al Hakim Oussama, Al Hakim Omar.|qui s’appelleront désormais : Al Hakim Smail, Al Hakim Hassene, Al Hakim Ghania, Al Hakim Toufik.| |— Guellaadrous Yahia : né le 25 juillet 1986 à Ghardaïa|| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00919, marié le|— Guellaadhrous Abderrahmane : né le 5 février 2002 à| |21 août 2006 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00223,| |mariage n° 00611 et ses enfants mineurs :|qui s’appellera désormais : Al Hakim Abderrahmane.| |* Fatima Zohra : née le 16 octobre 2007 à Ghardaïa|— Guellaadhrous Hadj Brahim : né le 8 janvier 1979 à| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 03521;|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00027,| |* Elfarouk : né le 29 mai 2015 à Ghardaïa (wilaya de|marié le 18 juin 2001 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte| |Ghardaïa) acte de naissance n° 01852;|de mariage n° 00457 et ses enfants mineurs :| |qui s’appelleront désormais : Al Hakim Yahia, Al Hakim|* Abdel Wahab : né le 25 décembre 2005 à Bounoura| |Fatima Zohra, Al Hakim Elfarouk.|(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 03100;| ##### 4 juin 2023 ##### 4 juin 2023 * Ferdaous : née le 1er décembre 2012 à Ghardaïa (wilaya * Meriem : née le 9 novembre 2011 à Ghardaïa (wilaya de de Ghardaïa) acte de naissance n° 03992; Ghardaïa) acte de naissance n° 03706; |de Ghardaïa) acte de naissance n° 03992;|Ghardaïa) acte de naissance n° 03706;|| |---|---|---| |* Sirine : née le 4 février 2016 à Ghardaïa (wilaya de|* Basma : née le 16 juillet 2014 à Ghardaïa (wilaya de|| |Ghardaïa) acte de naissance n° 00554;|Ghardaïa) acte de naissance n° 02219;|| |qui s’appelleront désormais : Al Hakim Hadj Brahim,|* Imrane : né le 15 avril 2017 à Ghardaïa (wilaya de|| |Al Hakim Abdel Wahab, Al Hakim Ferdaous, Al Hakim Sirine. — Guellaadhrous Aicha : née le 14 novembre 1972 à|Ghardaïa) acte de naissance n° 01552;|| |Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 01245,|qui s’appelleront désormais : Al Hakim Haçane, Al Hakim|| |mariée le 16 octobre 1991 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa)|Mohammed Ilyes, Al Hakim Meriem, Al Hakim Basma,|| |acte de mariage n° 00683, qui s’appellera désormais : Al Hakim Aicha.|Al Hakim Imrane. — Guellaadhrous Slimane : né le 16 juillet 1976 à|| |— Guellaadhrous Moussa : né le 21 février 1975 à|Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00897,|| |Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00229,|marié le 10 août 1999 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte|| |marié le 12 octobre 1998 à Ghardaïa (wilaya de Ghardaïa) acte de mariage n° 00626 et ses enfants mineurs :|de mariage n° 00498 et ses enfants mineurs : * Malak : née le 4 février 2008 à Ghardaïa (wilaya de|| |* Bahmed : né le 10 décembre 2008 à Ghardaïa (wilaya|Ghardaïa) acte de naissance n° 00369;|| |de Ghardaïa) acte de naissance n° 04182;|* Oussama : né le 24 février 2010 à Ghardaïa (wilaya de|| |* Mohammed : né le 18 février 2010 à Ghardaïa (wilaya|Ghardaïa) acte de naissance n° 00748;|| |de Ghardaïa) acte de naissance n° 00655;|* Roufaida : née le 12 janvier 2014 à Ghardaïa (wilaya de|| |* Noussaiba : née le 27 août 2018 à Ghardaïa (wilaya|Ghardaïa) acte de naissance n° 00223;|| |de Ghardaïa) acte de naissance n° 03104; qui s’appelleront désormais : Al Hakim Moussa, Al Hakim|qui s’appelleront désormais : Al Hakim Slimane, Al Hakim Malak, Al Hakim Oussama, Al Hakim Roufaida.|| |Bahmed, Al Hakim Mohammed, Al Hakim Noussaiba.|— Guellaa Dhrous Imane : née le 12 décembre 2001 à|| |— Guellaadhrous Amina : née le 14 avril 2001 à Ghardaïa|Bounoura (wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 02172,|| |(wilaya de Ghardaïa) acte de naissance n° 00534, qui|qui s’appellera désormais : Al Hakim Imane.|| |s’appellera désormais : Al Hakim Amina.|

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