JO 2023 n°23 (fr)
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DECRETS

Décret présidentiel du n° 23-144 du 8 Ramadhan 1444 correspondant au 30 mars 2023 portant transfert de crédits au titre du budget de l’Etat pour 2023, mis à la disposition du ministre des travaux publics, de l’hydraulique et des infrastructures de base… 3 Décret exécutif n° 23-92 du 12 Chaâbane 1444 correspondant au 5 mars 2023 fixant la liste des biens d’équipement, matières, produits et services afférents aux activités amont, de transport par canalisation des hydrocarbures, de raffinage et de transformation bénéficiant des exemptions de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des droits, taxes et redevances de douanes ainsi que les modalités de mise en œuvre des exemptions………………………………………………………………………………………………………………… 4

ARRETES, DECISIONS ET AVIS

MINISTERE DES FINANCES Arrêté du 2 Chaâbane 1444 correspondant au 23 février 2023 habilitant les directeurs régionaux du Trésor à signer les décisions portant agrément des fonctionnaires chargés du recouvrement des amendes et des frais de justice……………………………………… 191 Arrêté du 13 Ramadhan 1444 correspondant au 4 avril 2023 portant désignation des membres du comité opérationnel de coordination des politiques et des actions de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme…………………………………………. 191 MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL Arrêté du 21 Rajab 1444 corespondant au 12 février 2023 modifiant l’arrêté du 5 Chaâbane 1443 correspondant au 8 mars 2022 portant désignation des membres du conseil d’orientation du parc national de Belezma (wilaya de Batna)……………………………. 192 CONSEIL NATIONAL ECONOMIQUE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL Décision du 22 Chaâbane 1444 correspondant au 15 mars 2023 portant modification de la décision du 25 Moharram 1443 correspondant au 2 septembre 2021 portant publication de la liste des membres du Conseil national économique, social et environnemental……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… 192

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

DECRETS

Décret présidentiel du n° 23-144 du 8 Ramadhan 1444

Vu le décret exécutif n° 23-29 du 9 Joumada Ethania 1444 correspondant au 30 mars 2023 portant transfert correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des de crédits au titre du budget de l’Etat pour 2023, autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, mis à la disposition du ministre des travaux au titre du budget de l’Etat, par la loi de finances pour 2023, publics, de l’hydraulique et des infrastructures mis à la disposition du ministre des travaux publics, de de base. l’hydraulique et des infrastructures de base; ———— Décrète : Le Président de la République, Article 1er. — Il est annulé, sur les crédits ouverts par la loi de finances pour 2023, un montant de six milliards huit cent Sur le rapport conjoint du ministre des finances et du soixante-douze millions quatre cent quatre-vingt mille dinars (6.872.480.000 DA), en autorisations d’engagement, ministre des travaux publics, de l’hydraulique et des applicable à la dotation « montant non assigné », imputés au infrastructures de base, titre 7 « Dépenses imprévues », géré par le ministre des finances. Vu la Constitution, notamment ses articles 91-7° et 141 (alinéa 1er); Art. 2. — Il est ouvert, sur 2023, un crédit de six milliards huit cent soixante-douze millions quatre cent quatre-vingt Vu la loi organique n° 18-15 du 22 Dhou El Hidja 1439 mille dinars (6.872.480.000 DA), en autorisations correspondant au 2 septembre 2018, modifiée et complétée, d’engagement, applicable au portefeuille de programmes du relative aux lois de finances; ministère des travaux publics, de l’hydraulique et des infrastructures de base et aux programmes, sous programmes Vu la loi n° 22-24 du Aouel Joumada Ethania 1444 et au titre 3, énumérés à l’état annexé au présent décret. correspondant au 25 décembre 2022 portant loi de finances Art. 3. — Les ministres chargés des finances, des travaux pour 2023; publics et des infrastructures de base et de l’hydraulique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du Vu le décret exécutif n° 23-12 du 9 Joumada Ethania 1444 présent décret qui sera publié au Journal officiel de la correspondant au 2 janvier 2023 portant répartition des République algérienne démocratique et populaire. autorisations d’engagement et des crédits de paiement ouverts, au titre du budget de l’Etat, par la loi de Fait à Alger, le 8 Ramadhan 1444 correspondant au 30 mars finances pour 2023, mis à la disposition du ministre des 2023. finances; Abdelmadjid TEBBOUNE. —————————— ETAT ANNEXE Crédits ouverts Titre 3 : Dépenses d’investissement Portefeuille de programmes du ministère des travaux publics, de l’hydraulique et des infrastructures de base Unité : DA

Intitulés des programmes et sous-programmes Autorisations d’engagement (AE)

Programme : Infrastructures routières et autoroutières 5.172.480.000 Sous-programme : Développement des infrastructures routières 5.000.000.000 Sous-programme : Entretien routier 172.480.000 Programme : Assainissement et protection du milieu naturel 1.700.000.000 Sous-programme : Réseaux d’assainissement 1.700.000.000

Total des crédits mis à la disposition du ministre des travaux publics, de 6.872.480.000 l’hydraulique et des infrastructures de base

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

Décret exécutif n° 23-92 du 12 Chaâbane 1444 correspondant au 5 mars 2023 fixant la liste des biens d’équipement, matières, produits et services afférents aux activités amont, de transport par canalisation des hydrocarbures, de raffinage et de transformation bénéficiant des exemptions de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des droits, taxes et redevances de douanes ainsi que les modalités de mise en œuvre des exemptions. ————

Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l’énergie et des mines; Vu la Constitution, notamment ses articles 112-5° et 141 (alinéa 2) Vu la loi n° 79-07 du 21 juillet 1979, modifiée et complétée, portant code des douanes; Vu la loi n° 90-36 du 31 décembre 1990 portant loi de finances pour 1991, notamment son article 65; Vu la loi n° 19-13 du 14 Rabie Ethani 1441 correspondant au 11 décembre 2019 régissant les activités d’hydrocarbures, notamment son articles 219; Vu le décret présidentiel n° 21-275 du 19 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 30 juin 2021 portant nomination du Premier ministre; Vu le décret présidentiel n° 22-305 du 11 Safar 1444 correspondant au 8 septembre 2022 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 21-239 du 19 Chaoual 1442 correspondant au 31 mai 2021 fixant les attributions du ministre de l’énergie et des mines; Décrète : Article 1er. — En application des dispositions de l’article 219 de la loi n° 19-13 du 14 Rabie Ethani 1441 correspondant au 11 décembre 2019 régissant les activités d’hydrocarbures, le présent décret a pour objet de fixer la liste des biens d’équipement, matières, produits et services afférents aux activités amont, de transport par canalisation des hydrocarbures, de raffinage et de transformation bénéficiant des exemptions de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des droits, taxes et redevances de douanes ainsi que les modalités de mise en œuvre des exemptions. Art. 2. — Les biens d’équipement, matières et produits se rapportant aux rubriques énumérées ci-après, importés dans le cadre de l’exercice des activités amont, de transport par canalisation des hydrocarbures, de raffinage et de transformation, sont exemptés de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des droits, taxes et redevances de douanes :

  1. Equipements, matériels de prospection géologique et géophysique, de forage et de sondage ainsi que les produits à boue nécessaires à ces opérations et les ciments utilisés spécifiquement pour la cimentation des puits;

  2. Equipements et matériels de forage de puits, de pompage, de compression, de collecte et de desserte, d’injection, de réinjection, d’évacuation et d’expédition des effluents, des produits et des résidus;

  3. Equipements, matériels, matériaux et installations nécessaires à l’implantation des forages, des stations et des complexes, des conduites et des voies d’accès;

  4. Tubes et line pipes de toutes catégories;

  5. Produits obtenus par moulage en toutes matières;

  6. Vannes de tous types et produits similaires;

  7. Equipements et matériels, de fond et de surface, pour la complétion des puits;

  8. Equipements et matériels de séparation et de traitement primaire des produits extraits;

  9. Equipements et matériels de transformation et de séparation des hydrocarbures;

  10. Equipements et installations de stockage;

  11. Equipements, matériels, appareils et instruments de mesure, de comptage, de contrôle et de régulation;

  12. Produits chimiques en tout genre, lubrifiants industriels et toutes matières similaires ainsi que les huiles brutes de distillation primaire, réactifs et équipements d’étalonnage pour laboratoire;

  13. Gaz industriels toute pureté pour laboratoire, gaz étalon et mélange de gaz, oxygène médical, gaz pour soudure et azote liquide et gazeux;

  14. Equipements, matériels et consommables de laboratoire;

  15. Equipements et matériels de transport aérien, terrestre ou maritime, à l’exclusion des véhicules de tourisme;

  16. Matériels roulants, notamment les engins spéciaux, les camions, les engins anti-incendie et le matériel de manutention;

  17. Equipements, matériels et supports flottants et toutes installations relatives aux activités réalisées en Offshore;

  18. Equipements, matériels et consommables, de télécommunication, informatiques et de réseaux informatiques, y compris les machines et unités présentées sous forme de système ainsi que les logiciels et les câbles à fibre optique;

  19. Equipements, matériels et appareils d’impression et de reprographie ainsi que leurs consommables;

  20. Equipements, matériels et appareils utilisés pour la production, le stockage et la fourniture de l’eau, de l’électricité et du gaz;

  21. Equipements et matériels destinés à la sécurité des installations et des personnes;

  22. Equipements et matériels destinés aux bases vie, aux camps et aux bureaux technico-administratifs, y compris le mobilier y afférent;

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  1. Equipements, matériels et appareils mécaniques et à fonctionnement mécanique ainsi que l’outillage;

  2. Equipements, matériels et appareils électriques et à fonctionnement électrique, électronique et tout type de câblage. Ces rubriques sont détaillées en annexe 1 du présent décret, en se référant au système harmonisé de la nomenclature du tarif douanier. Art. 3. — Les biens d’équipement, matières et produits visés à l’article 2 du présent décret, réimportés dans le cadre du régime douanier de l’exportation temporaire, conformément à la législation en vigueur, sont exemptés de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des droits, taxes et redevances de douanes, à condition que les équipements, matières et produits qui y sont intégrés figurent dans la liste prévue à l’article 2 du présent décret. Les biens d’équipement prévus à l’article 2 du présent décret, importés dans le cadre du régime douanier de l’admission temporaire, conformément à la législation en vigueur, sont exemptés de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des droits, taxes et redevances de douanes. Art. 4. — Les biens d’équipements, matières et produits détaillés dans l’annexe 2 du présent décret, en se référant au système harmonisé de la nomenclature du tarif douanier, sont exemptés uniquement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) lorsqu’ils sont importés dans le cadre de l’exercice des activités amont, de transport par canalisation des hydrocarbures, de raffinage et de transformation. Art. 5. — Les biens d’équipement, matières et produits prévus aux articles 2 et 4 du présent décret, acquis sur le marché local, dans le cadre de l’exercice des activités amont, de transport par canalisation des hydrocarbures, de raffinage et de transformation, sont exemptés de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Art. 6. — Sont exemptés de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), les services réalisés dans le cadre de l’exercice des activités amont, de transport par canalisation des hydrocarbures, de raffinage et de transformation liés aux rubriques ci-après :

  3. La reconnaissance, la prospection géographique, topographique, géologique et géophysique et la détection des hydrocarbures par tout moyen;

  4. La recherche et la délimitation des gisements par sondage, forage ou tout autre moyen, la détermination de l’importance des réserves ainsi que les opérations annexes qui y sont directement liées;

  5. Le développement, les premiers démarrages (le commissioning), la mise en production, l’exploitation des gisements, les travaux et les services aux puits ainsi que les opérations annexes qui y sont directement liées;

  6. La construction et l’exploitation des installations et des infrastructures de production, de traitement, de séparation, de pompage et de compression;

  7. La construction et l’exploitation des moyens de collecte, de desserte, de stockage et d’expédition des hydrocarbures extraits;

  8. La pose des canalisations de toute nature et les travaux y afférents;

  9. Le transport des hydrocarbures par canalisations;

  10. La construction et l’exploitation des installations de raffinage et de transformation;

  11. L’étalonnage des équipements de mesure en tout genre;

  12. Le façonnage pour la transformation du gaz naturel en gaz naturel liquéfié (GNL) ainsi que pour la séparation des gaz de pétrole liquéfiés (GPL);

  13. La transformation des hydrocarbures en produits pétroliers ou dérivés;

  14. L’affrètement et la consignation des navires de transport des hydrocarbures et des produits pétroliers;

  15. La manutention et l’acconage portuaires;

  16. La construction des installations nécessaires au chargement des hydrocarbures et des produits pétroliers ainsi qu’aux opérations connexes;

  17. La construction et l’exploitation des installations de stockage des hydrocarbures et des produits pétroliers;

  18. La construction et l’exploitation des routes, des pistes, des voies d’accès et des plates-formes Offshore et Onshore;

  19. Les prestations relatives à la santé, à l’environnement et à la sécurité des installations et des personnes;

  20. Les prestations spécifiques liées aux activités amont réalisées en Offshore;

  21. La maintenance, la réparation et l’entretien des équipements et du matériel;

  22. La gestion et la maintenance des zones d’activités abritant des infrastructures et des installations;

  23. La construction et l’entretien des bases de vie et des bureaux technico-administratifs;

  24. La restauration, le catering et l’hébergement du personnel dans les bases de vie, les sites d’exploitation et les sites industriels et de production;

  25. Le transport des personnels de et vers les sites de travail et les sites de formation;

  26. Les études, la fourniture et la construction des stations d’épuration des eaux, y compris au niveau des bases de vie et des blocs technico-administratifs;

  27. La réalisation et la rénovation des réseaux d’assainissement;

  28. Les prestations de traitement et d’élimination des déchets;

  29. La formation, de toute nature, dispensée, dans le cadre des activités exemptées, au profit des personnels;

  30. La location des équipements, des matériels et des locaux;

  31. L’utilisation de procédés et de licences ainsi que les services d’assistance et de maintenance y afférents;

  32. Les études et les expertises, afférentes aux activités exemptées;

  33. Les prestations réalisées par les commissionnaires de transport et les commissionnaires en douanes;

  34. Les prestations réalisées dans le cadre du régime de l’exportation temporaire;

  35. Les prestations d’assurance afférentes aux activités exemptées. Art. 7. — Les dispositions du présent décret s’appliquent aux biens d’équipement, matières, produits et services afférents aux activités amont, de transport par canalisation des hydrocarbures, de raffinage et de transformation, quel que soit le lieu d’exercice desdites activités sur le territoire national. Art. 8. — La mise en œuvre de l’exemption prévue en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA), s’effectue par la remise d’une attestation d’exonération, au fournisseur en cas d’acquisition locale ou aux services des douanes en cas d’importation, conformément aux procédures établies. Art. 9. — L’exemption des biens d’équipement, matières et produits à l’importation, est conditionnée par la présentation, au moment du dédouanement, des documents suivants : — l’attestation d’affectation suivant le modèle fixé en annexe 3 du pésent décret; — l’attestation d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) délivrée par les services de l’administation des impôts; — tout autre document attestant l’exercice d’une des activités amont ou de transport par canalisation des hydrocarbures ou de raffinage ou de transformation, notamment :

  • la copie de l’autorisation de prospection délivrée par ALNAFT;

  • la copie du décret d’approbation de la concession amont ou du contrat d’hydrocarbures;

  • la copie de l’arrêté portant concession de transport par canalisation, l’agrément ou l’accord pour l’exercice des activités de raffinage et/ou de transformation;

  • tout autre document délivré par les agences hydrocarbures, attestant l’exercice d’une des activités exemptées, conformément aux dispositions du présent décret.

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Art. 10. — En cas d’importation pour le compte d’une personne exerçant une activité exemptée, en vertu des dispositions des articles 217 et 218 de la loi n° 19-13 du 14 Rabie Ethani 1441 correspondant au 11 décembre 2019 susvisée, une attestation d’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ainsi qu’une attestation d’affectation sont délivrées au fournisseur ou au prestataire, pour l’accomplissement des formalités douanières. Art. 11. — Dans le cas où les biens d’équipement ayant bénéficié des exemptions font l’objet, à titre exceptionnel, d’une cession à titre onéreux ou gracieux, les administrations des impôts et des douanes doivent être informées au préalable. Les agences hydrocarbures délivrent, selon le cas, une attestation précisant que le cessionnaire exerce une activité exemptée de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des droits, taxes et redevances de douanes, en vertu des dispositions législatives en vigeur. Le cessionnaire est tenu d’établir et de communiquer à l’administration des impôts et/ou à l’administration des douanes l’engagement de prendre en charge les obligations pesant sur le bénificiaire initial des exemptions. La cession de biens d’équipements ayant bénéficié des exemptions, au profit des activités autres que les activités exemptées, en vertu des dispositions des articles 217 et 218 de la loi n° 19-13 du 14 Rabie Ethani 1441 correspondant au 11 décembre 2019 susvisée, donne lieu au reversement du montant de l’avantage en matière de taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des droits, taxes et redevances de douanes, calculé au prorata de la période d’amortissement restante. Art. 12. — Les listes annexées au présent décret sont systématiquement, mises à jour en fonction des modifications apportées au tarif douanier, par des amendements du système harmonisé ou par des lois de finances, lorsque lesdites modifications portent sur des biens d’équipement, matières et produits destinés aux activités exemptées, en vertu des dispositions des articles 217 et 218 de la loi n° 19-13 du 14 Rabie Ethani 1441 correspondant au 11 décembre 2019 susvisée. Art. 13. — Tout détournement des biens d’équipement, matières, produits et services de la destination ayant motivé le bénéfice des exemptions de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des droits, taxes et redevances de douanes, donne lieu à l’application des sanctions prévues par la législation en vigueur. Art. 14. — Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 12 Chaâbane 1444 correspondant au 5 mars

2023. Aïmene BENABDERRAHMANE.

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023
ANNEXE 1

Liste des biens d’équipement, matières et produits afférents aux activités amont, de transport par canalisation des hydrocarbures, de raffinage et de transformation bénéficiant des exemptions de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des droits, taxes et redevances de douanes.

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

1516.20.21.00 - - - - Destinée à des usages industriels 1516.20.29.00 - - - - Autres 2502.00.10.00 - - - Utilisées pour l’extraction du soufre 2502.00.90.00 - - - Autres 2505.10.10.00 - - - Sables naturels pour usages industriels (de fonderie, de verrerie, de céramiques et similaires) 2505.10.90.00 - - - Autres 2505.90.10.00 - - - Sables naturels pour usages industriels (de fonderie, de verrerie, de céramiques et similaires) 2505.90.90.00 - - - Autres 2506.10.10.00 - - - Bruts ou simplement dégrossis 2506.10.20.00 - - - Pieso quartz pour fils d’électricité 2506.10.90.00 - - - Autres 2507.00.11.00 - - - - Extraits et préparés par méthode traditionnelle 2507.00.19.00 - - - - Autres 2507.00.20.00 - - - Calcinés ou pulvérisés 2508.10.00.00 - Bentonite 2508.30.90.00 - - - Autres 2508.40.20.00 - - - Terres décolorantes et terres à foulon 2510.10.10.00 - - - Phosphates de calcium naturels 2510.10.20.00 - - - Phosphates aluminocalciques naturels 2511.10.20.00 - - - Broyé ou pulvérisé 2511.20.00.00 - Carbonate de baryum naturel (withérite) 2512.00.10.00 - - - Kieselguhr 2512.00.91.00 - - - - Tripolite 2512.00.92.00 - - - - Diatomite 2512.00.99.00 - - - - Autres

2513.10.10.00- - - Brute ou en morceaux irréguliers, y compris la pierre ponce concassée (graviers de pierre ponce ou « bimskies »)

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ANNEXE 1 (suite)

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2513.10.90.00 - - - Autres 2519.10.00.00 - Carbonate de magnésium naturel (magnésite) 2519.90.10.00 - - - Magnésie électro-fondue 2519.90.20.00 - - - Magnésie calcinée à mort (frittée) 2519.90.30.00 - - - Magnésie caustique 2519.90.90.00 - - - Autres 2523.29.10.00 - - - Ciments de forage 2523.29.20.00 - - - Ciments Portland gris 2523.29.90.00 - - - Autres, ciments Portland 2523.30.00.00 - Ciments alumineux 2523.90.93.00 - - - - Ciment sursulfaté 2523.90.94.00 - - - - Ciment de hauts fourneaux 2523.90.95.00 - - - - Ciment puzzolanique 2523.90.99.00 - - - - Autres 2525.10.20.00 - - - Mica en feuilles 2525.10.30.00 - - - Mica en lamelles 2525.20.00.00 - Mica en poudre 2525.30.00.00 - Déchets de mica 2528.00.20.00 - - - Acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec 2529.10.00.00 - Feldspath 2529.21.00.00 - - Contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium 2529.22.00.00 - - Contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium 2529.30.10.00 - - - Leucite 2529.30.20.00 - - - Néphéline 2529.30.30.00 - - - Néphéline syénite 2530.10.00.00 - Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées 2530.20.00.00 - Kiésérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) 2530.90.50.00 - - - Carbonate de strontium (strontianite), même calcinée 2530.90.60.00 - - - Sulfures d’arsenic naturels

2530.90.96.00- - - - Opacifiants

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2602.00.10.00 - - - Braunite 2620.21.00.00 - - Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb 2620.29.10.00 - - - Boues d’accumulateurs 2620.29.90.00 - - - Autres 2620.30.10.00 - - - Scories, crasses et écumes de cuivre, boues d’électrolyse battitudes et autres résidus de cuivre 2620.30.90.00 - - - Autres 2620.40.00.00 - Contenant principalement de l’aluminium 2620.60.00.00 - Contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques 2620.91.00.00 - - Contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges 2620.99.10.00 - - - Contenant principalement de nickel 2620.99.20.00 - - - Contenant principalement du niobium ou du tantale 2620.99.30.00 - - - Contenant principalement de l’étain 2620.99.40.00 - - - Contenant principalement du titane 2620.99.90.00 - - - Autres 2702.10.00.00 - Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20.00.00 - Lignites agglomérés 2703.00.99.00 - - - - Autres 2704.00.11.90 - - - - - Autres 2706.00.19.00 - - - - Autres 2707.10.90.00 - - - Autres, usages 2707.20.90.00 - - - Autres, usages 2707.30.90.00 - - - Autres, usages 2707.40.90.00 - - - Autres, usages 2707.50.11.00 - - - - Solvant-naphta 2707.50.19.00 - - - - Autres 2707.50.91.00 - - - - Solvant-naphta 2707.50.99.00 - - - - Autres

2707.91.19.00- - - - Autres

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2707.91.90.00 - - - Autres 2707.99.10.00 - - - Solvants-naphta, carburants ou comburants 2707.99.20.00 - - - Solvants-naphta, autres usages 2707.99.30.00 - - - Crésols et xylénols 2707.99.49.00 - - - - Autres 2707.99.91.90 - - - - - Autres 2707.99.99.90 - - - - - Autres 2708.10.00.00 - Brai 2708.20.00.00 - Coke de brai 2709.00.19.00 - - - - Autres 2709.00.99.00 - - - - Autres 2710.19.36.00 - - - - Mazout de graissage 2710.19.38.00 - - - - Huile brute de distillation primaire (BRI) 2710.19.39.10 - - - - - Huiles de graissage et lubrifiants 2710.19.39.20 - - - - - Huiles pour instrumentation utilisée pour indicateur de poids, indicateur de couple, manomètre et enregistrement 2710.19.39.30 - - - - - Huile d’étalonnage pour appareil de laboratoire 2710.19.39.90 - - - - - Autres 2710.19.44.00 - - - - Huile dite de vaseline ou de paraffine (type “water-white”) 2710.19.45.00 - - - - Spindle oïl 2710.19.46.00 - - - - Mazout de graissage 2710.19.49.10 - - - - - Huiles de graissage et lubrifiants 2710.19.49.20 - - - - - Huiles pour instrumentation utilisée pour indicateur de poids, indicateur de couple, manomètre et enregistrement 2710.19.49.90 - - - - - Autres 2710.99.14.00 - - - - Huiles de coup pour les opérations d’usinages 2711.14.11.00 - - - - Ethylène 2711.14.12.00 - - - - Propylène 2711.14.13.00 - - - - Butylène et butadiène 2711.14.21.00 - - - - Ethylène

2711.14.22.00- - - - Propylène

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2711.14.23.00 - - - - Butylène et butadiène 2711.29.19.20 - - - - - Ethylène, propylène, butylène et butadiène 2711.29.29.20 - - - - - Ethylène, propylène, butylène et butadiène 2711.29.29.90 - - - - - Autres 2712.90.51.00 - - - - Paraffine contenant en poids 0,75 % ou plus d’huile 2712.90.91.00 - - - - Paraffine contenant en poids 0,75 % ou plus d’huile 2712.90.99.00 - - - - Autres 2714.10.10.00 - - - Contenant 60% ou moins de matières inertes à l’importation 2714.10.30.00 - - - Contenant plus de 60% de matières inertes à l’importation 2801.10.00.00 - Chlore 2801.20.00.00 - Iode 2801.30.10.00 - - - Fluor 2801.30.20.00 - - - Brome 2803.00.20.00 - - - Noirs d’acétylène 2804.10.00.00 - Hydrogène 2804.29.10.00 - - - Hélium 2804.29.20.00 - - - Néon 2804.29.90.00 - - - Autres, gaz rares 2804.30.00.00 - Azote 2804.40.00.00 - Oxygène 2804.50.10.00 - - - Bore 2804.50.20.00 - - - Tellure 2804.61.00.00 - - Contenant en poids au moins 99,99 % de silicium 2804.69.00.00 - - Autres 2804.70.00.00 - Phosphore 2804.80.00.00 - Arsenic 2804.90.00.00 - Sélénium 2805.11.00.00 - - Sodium 2805.12.00.00 - - Calcium

2805.19.10.00- - - Potassium

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2805.19.20.00 - - - Lithium 2805.19.30.00 - - - Césium 2805.19.40.00 - - - Rubidium 2805.19.50.00 - - - Strontium 2805.19.60.00 - - - Baryum 2805.30.11.00 - - - - Mischmetal 2805.30.19.00 - - - - Autres 2805.30.91.00 - - - - Scandium et yttrium 2805.30.92.00 - - - - Cérium 2805.30.93.00 - - - - Lanthane 2805.30.99.00 - - - - Autres, métaux de terres rares 2805.40.10.00 - - - Présenté en bonbonnes d’un contenu net de 34,5 kgs 2805.40.90.00 - - - Autres 2806.10.10.00 - - - Présenté sous forme gazeux 2806.10.91.00 - - - - Esprit de sel 2806.10.99.00 - - - - Autres 2806.20.00.00 - Acide chlorosulfurique 2807.00.19.00 - - - - Autres 2807.00.20.00 - - - Oléum 2808.00.12.00 - - - - Pur ou chimiquement pur 2808.00.20.00 - - - Acides sulfonitriques 2809.10.00.00 - Pentaoxyde de diphosphore 2809.20.10.00 - - - Acide phosphorique 2809.20.20.00 - - - Acides polyphosphoriques 2810.00.10.00 - - - Oxydes de bore 2810.00.20.00 - - - Acides boriques 2811.11.11.00 - - - - Fluorure d’hydrogène anhydre en solutions concentrées 2811.11.19.00 - - - - Autres 2811.11.90.00 - - - Autres

2811.12.00.00- - Cyanure d’hydrogène (acide cyanhydrique)

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2811.19.11.00 - - - - Acide tétrafluoroborique (acide fluoroborique) 2811.19.12.00 - - - - Acide hexafluorosilicique (acide fluorosilicique) 2811.19.13.00 - - - - Autres, fluoro-acides 2811.19.21.00 - - - - Acide hypochloreux 2811.19.22.00 - - - - Acide chlorique 2811.19.23.00 - - - - Acide perchlorique 2811.19.31.00 - - - - Bromure d’hydrogène (acide bromhydrique) 2811.19.32.00 - - - - Acide bromique 2811.19.41.00 - - - - Iodure d’hydrogène 2811.19.42.00 - - - - Acide iodique (y compris son anhydride) et acide périodique 2811.19.50.00 - - - Acide arsénique 2811.19.60.00 - - - Sulfure d’hydrogène 2811.19.71.00 - - - - Acides peroxosulfuriques 2811.19.72.00 - - - - Acides thioniques 2811.19.73.00 - - - - Acide aminosulfonique (acide sulfamique) 2811.19.91.00 - - - - Séléniure d’hydrogène 2811.19.92.00 - - - - Acide sélénique 2811.19.93.00 - - - - Acide sélénieux 2811.19.94.00 - - - - acide azothydrique (azoture d’hydrogène) 2811.19.95.00 - - - - Acide phosphinique (acide hypophosphoreux) 2811.19.96.00 - - - - Acide phosphonique (acide phosphoreux) 2811.19.97.00 - - - - Acides isocyanique, thiocyanique ou fulminique. 2811.19.99.00 - - - - Autres 2811.21.00.00 - - Dioxyde de carbone 2811.22.00.00 - - Dioxyde de silicium 2811.29.10.00 - - - Acides arsénieux 2811.29.20.00 - - - Pentaoxyde de diarsenic (anhydride arsénique) 2811.29.30.00 - - - Oxyde de carbone (protoxyde de carbone, carbonyle) 2811.29.41.00 - - - - Hemioxyde d’azote (oxyde azoteux ou protoxyde d’azote)

2811.29.49.00- - - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2811.29.50.00 - - - Oxyde nitrique 2811.29.60.00 - - - Oxyde nitreux 2811.29.90.00 - - - Autres 2812.11.00.00 - - Diochlorure de carbonyl (phosgène) 2812.12.00.00 - - Oxychlorure de phosphore 2812.13.00.00 - - Trichlorure de phosphore 2812.14.00.00 - - Pentachlorure de phosphore 2812.15.00.00 - - Monochlorure de soufre 2812.16.00.00 - - Dichlorure de soufre 2812.17.00.00 - - Chlorure de thionyle 2812.19.10.00 - - - Trichlorure d’arsenic 2812.19.20.00 - - - Chlorure arsénieux 2812.19.30.00 - - - Chlorure de bore 2812.19.40.00 - - - Chlorure sulfurique 2812.19.90.00 - - - Autres 2812.90.11.00 - - - - Fluorure de Bore 2812.90.12.00 - - - - Fluorure de carbonyl 2812.90.13.00 - - - - Fluorure d’oxygène 2812.90.14.00 - - - - Fluorure sulfuryle 2812.90.19.00 - - - - Autres 2812.90.21.00 - - - - Bromure d’arsénic 2812.90.22.00 - - - - Bromure de phosphore 2812.90.29.00 - - - - Autres 2812.90.31.00 - - - - Iodure d’oxygène 2812.90.39.00 - - - - Autres 2812.90.90.00 - - - Autres 2813.10.10.00 - - - Sulfure de carbone 2813.10.90.00 - - - Autres 2813.90.10.00 - - - Disulfure de silicium

2813.90.20.00- - - Sulfures d’arsenic

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2813.90.31.00 - - - - Trisulfure de phosphore du commerce 2813.90.39.00 - - - - Autres 2813.90.90.00 - - - Autres 2814.10.00.00 - Ammoniac anhydre 2814.20.00.00 - Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) 2815.11.00.00 - - Solide 2815.12.00.00 - - En solution aqueuse (lessive de soude caustique) 2815.20.10.00 - - - Solide 2815.20.20.00 - - - En solution aqueuse (lessive de potasse caustique) 2815.30.10.00 - - - Peroxydes de sodium 2815.30.20.00 - - - Peroxydes de potassium 2816.10.10.00 - - - Hydroxyde de magnésium 2816.10.20.00 - - - Peroxyde de magnésium 2816.40.10.00 - - - Oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium 2816.40.20.00 - - - Oxydes, hydroxydes et peroxydes de baryum 2817.00.10.00 - - - Oxyde de zinc 2817.00.20.00 - - - Peroxyde de zinc 2818.10.11.00 - - - - Dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d’un diamètre de plus de 10 mm 2818.10.12.00 - - - - Dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d’un diamètre de plus de 10 mm 2818.10.21.00 - - - - Dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d’un diamètre de plus de 10 mm 2818.10.22.00 - - - - Dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d’un diamètre de plus de 10 mm 2818.20.00.00 - Oxyde d’aluminium autre que le corindon artificiel 2818.30.10.00 - - - Alumine activée 2818.30.90.00 - - - Autres hydroxyde d’aluminium 2819.10.00.00 - Trioxyde de chrome 2819.90.10.00 - - - Trioxyde de dichrome (sesquioxyde de chrome) 2819.90.20.00 - - - Hydroxydes de chrome

2820.10.00.00- Dioxyde de manganèse

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2820.90.10.00 - - - Oxyde de manganèse (protoxyde) 2820.90.20.00 - - - Trioxyde de dimanganèse 2820.90.90.00 - - - Autres 2821.10.10.00 - - - Oxydes de fer 2821.10.20.00 - - - Hydroxydes de fer 2822.00.10.00 - - - Oxydes et hydroxydes de cobalt 2824.10.00.00 - Monoxyde de plomb (litharge, massicot) 2824.90.10.00 - - - Minium et mine orange 2824.90.20.00 - - - Dioxyde de plomb 2824.90.90.00 - - - Autres 2825.10.00.00 - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques 2825.20.10.00 - - - Oxyde de lithium 2825.20.20.00 - - - Hydroxyde de lithium 2825.30.10.00 - - - Pentoxyde (anhydride vanadique) 2825.30.90.00 - - - Autres 2825.40.10.00 - - - Oxydes de nickel 2825.40.20.00 - - - Hydroxydes de nickel 2825.50.10.00 - - - Oxydes de cuivre 2825.50.20.00 - - - Hydroxydes de cuivre 2825.60.10.00 - - - Oxydes de germanium 2825.60.20.00 - - - Dioxyde de zirconium 2825.70.10.00 - - - Oxydes de molybdène 2825.70.20.00 - - - Hydroxydes de molybdène 2825.80.00.00 - Oxydes d’antimoine 2825.90.10.00 - - - Oxyde et hydroxyde de béryllium 2825.90.20.00 - - - Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium 2825.90.30.00 - - - Hydroxydes de manganèse 2825.90.40.00 - - - Oxyde et hydroxyde de cadmium 2825.90.50.00 - - - Oxydes et hydroxydes d’étain

2825.90.60.00- - - Oxydes et hydroxydes de tungstène

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2825.90.80.00 - - - Oxydes et hydroxydes de bismuth 2825.90.90.00 - - - Autres 2826.12.00.00 - - D’aluminium 2826.19.10.00 - - - D’ammonium 2826.19.20.00 - - - De sodium 2826.19.30.00 - - - De potassium. 2826.19.40.00 - - - De calcium 2826.19.50.00 - - - Trifluorure de chrome 2826.19.60.00 - - - De zinc 2826.19.70.00 - - - D’antimoine 2826.19.80.00 - - - De baryum 2826.19.90.00 - - - Autres 2826.30.00.00 - Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) 2826.90.11.00 - - - - De sodium 2826.90.12.00 - - - - De potassium 2826.90.13.00 - - - - De calcium 2826.90.14.00 - - - - De cuivre 2826.90.15.00 - - - - De zinc 2826.90.16.00 - - - - De baryum 2826.90.19.00 - - - - Autres, fluorosilicates 2826.90.21.00 - - - - Fluoroborate de sodium 2826.90.22.00 - - - - fluoroborate de potassium 2826.90.23.00 - - - - Fluoroborate de chrome 2826.90.24.00 - - - - Fluoroborate de nickel 2826.90.25.00 - - - - Fluorosulfates (fluosulfates) 2826.90.26.00 - - - - Fluorophosphates 2826.90.27.00 - - - - Fluorotantalates (tantalofluorures) 2826.90.29.00 - - - - Autres 2827.10.00.00 - Chlorure d’ammonium

2827.20.00.00- Chlorure de calcium

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2827.31.00.00 - - De magnésium 2827.32.00.00 - - D’aluminium 2827.35.00.00 - - De nickel 2827.39.10.00 - - - Chlorure de chaux 2827.39.91.10 - - - - - De fer 2827.39.91.20 - - - - - De cobalt 2827.39.91.30 - - - - - De zinc 2827.39.91.40 - - - - - De cuivre 2827.39.92.10 - - - - - D’étain 2827.39.92.20 - - - - - De baryum 2827.39.92.30 - - - - - De titane 2827.39.93.10 - - - - - De chrome 2827.39.93.20 - - - - - De manganèse 2827.39.93.30 - - - - - D’antimoine 2827.39.99.00 - - - - Autres, chlorures 2827.41.00.00 - - De cuivre 2827.49.10.00 - - - D’aluminium 2827.49.20.00 - - - De chrome 2827.49.30.00 - - - D’étain 2827.49.40.00 - - - D’antimoine 2827.49.50.00 - - - De plomb 2827.49.60.00 - - - De bismuth 2827.49.90.00 - - - Autres, oxychlorures et hydroxychlorures 2827.51.10.00 - - - Bromures de sodium 2827.51.20.00 - - - Bromures de potassium 2827.59.10.00 - - - Bromures d’ammonium 2827.59.20.00 - - - Bromure de calcium 2827.59.30.00 - - - Bromures et oxybromures de cuivre 2827.59.40.00 - - - Bromures de strontium

2827.59.50.00- - - Bromures de baryum

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2827.59.60.00 - - - Bromures d’aluminium 2827.59.90.00 - - - Autres 2827.60.11.00 - - - - D’ammonium 2827.60.12.00 - - - - De sodium 2827.60.13.00 - - - - De potassium 2827.60.14.00 - - - - De calcium 2827.60.21.00 - - - - De lithium 2827.60.22.00 - - - - De strontium 2827.60.23.00 - - - - D’antimoine 2827.60.31.00 - - - - De zinc 2827.60.32.00 - - - - De fer 2827.60.33.00 - - - - De plomb 2827.60.34.00 - - - - De bismuth 2827.60.40.00 - - - Autres, iodures 2827.60.51.00 - - - - D’antimoine 2827.60.52.00 - - - - De cuivre 2827.60.53.00 - - - - De plomb 2827.60.59.00 - - - - Autres, oxyiodures 2828.10.00.00 - Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium 2828.90.10.00 - - - Chlorites 2828.90.20.00 - - - Hypobromites 2828.90.30.00 - - - Hypochlorite de sodium 2828.90.91.00 - - - - Hypochlorite de potassium 2828.90.92.00 - - - - Hypochlorites d’ammonium 2828.90.93.00 - - - - Hypochlorites de baryum 2828.90.94.00 - - - - Hypochlorites de magnésium 2828.90.95.00 - - - - Hypochlorites de zinc 2828.90.99.00 - - - - Autres 2829.11.00.00 - - De sodium

2829.19.10.00- - - Chlorate de potassium

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2829.19.20.00 - - - Chlorate de baryum 2829.19.30.00 - - - Chlorate d’ammonium 2829.19.40.00 - - - Chlorate de strontium 2829.19.50.00 - - - Chlorate de chrome 2829.19.60.00 - - - Chlorate de cuivre 2829.19.70.00 - - - Chlorate de calcium 2829.19.80.00 - - - Chlorate de zinc 2829.19.90.00 - - - Autres, chlorates 2829.90.11.00 - - - - D’ammonium 2829.90.12.00 - - - - De sodium 2829.90.13.00 - - - - De potassium 2829.90.14.00 - - - - De baryum 2829.90.15.00 - - - - De plomb 2829.90.19.00 - - - - Autres, perchlorates 2829.90.20.00 - - - Bromates et perbromates 2829.90.31.10 - - - - - De potassium 2829.90.31.90 - - - - - Autres, iodates 2829.90.32.00 - - - - Periodates 2830.10.10.00 - - - Neutres 2830.10.90.00 - - - Autres 2830.90.11.00 - - - - De sodium 2830.90.12.00 - - - - De potassium 2830.90.13.00 - - - - Disulfure de diméthyle 2830.90.19.00 - - - - Autres, polysulfures 2830.90.91.00 - - - - Sulfure de zinc 2830.90.92.00 - - - - Sulfure de cadmium 2830.90.93.00 - - - - Sulfure de calcium 2830.90.94.00 - - - - Sulfures de fer 2830.90.95.00 - - - - Sulfure de strontium

2830.90.96.00- - - - Sulfures d’antimoine

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2830.90.97.00 - - - - Sulfure de baryum 2830.90.98.10 - - - - - De potassium 2830.90.98.20 - - - - - De cuivre 2830.90.98.30 - - - - - De plomb 2830.90.99.00 - - - - Autres, sulfures 2831.10.00.00 - De sodium 2831.90.10.00 - - - De potassium 2831.90.20.00 - - - De calcium 2831.90.30.00 - - - De magnésium 2831.90.40.00 - - - De zinc 2831.90.90.00 - - - Autres 2832.10.10.00 - - - Bisulfite de sodium 2832.10.20.00 - - - Sulfite de sodium neutre 2832.20.10.00 - - - Sulfite d’ammonium 2832.20.20.00 - - - Sulfites de potassium 2832.20.30.00 - - - Sulfites de calcium 2832.20.40.00 - - - Sulfites de magnésium 2832.20.50.00 - - - Sulfite de zinc 2832.20.90.00 - - - Autres 2832.30.10.00 - - - D’ammonium 2832.30.20.00 - - - De sodium 2832.30.30.00 - - - De calcium 2832.30.40.00 - - - De baryum 2832.30.50.00 - - - D’aluminium 2832.30.60.00 - - - De plomb 2832.30.90.00 - - - Autres 2833.11.00.00 - - Sulfate de disodium 2833.19.00.00 - - Autres 2833.21.00.00 - - De magnésium

2833.22.00.00- - D’aluminium

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2833.24.00.00 - - De nickel 2833.25.00.00 - - De cuivre 2833.27.00.00 - - De baryum 2833.29.10.00 - - - Sulfates de chrome 2833.29.20.00 - - - Sulfate de zinc 2833.29.30.00 - - - Sulfates de fer 2833.29.40.00 - - - Sulfate de cobalt 2833.29.50.00 - - - Sulfate de strontium 2833.29.60.00 - - - Sulfate de cadmium 2833.29.70.00 - - - Sulfates de plomb 2833.29.80.00 - - - Sulfates de calcium 2833.29.90.00 - - - Autres, sulfates 2833.30.10.00 - - - Aluns d’aluminium 2833.30.20.00 - - - Aluns de chrome 2833.30.31.00 - - - - Alun de fer ammoniacal 2833.30.39.00 - - - - Autres 2833.30.90.00 - - - Autres, aluns 2833.40.10.00 - - - Peroxodisulfate d’ammonium 2833.40.20.00 - - - Peroxodisulfate de sodium 2833.40.30.00 - - - Peroxodisulfate de potassium 2833.40.90.00 - - - Autres, peroxosulfates 2834.10.10.00 - - - De sodium 2834.10.20.00 - - - De potassium 2834.10.30.00 - - - De baryum 2834.10.40.00 - - - D’ammonium 2834.10.90.00 - - - Autres 2834.21.90.00 - - - Autres 2834.29.10.00 - - - Nitrate de cobalt 2834.29.91.00 - - - - Nitrates de bismuth

2834.29.92.00- - - - Nitrate de magnésium

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2834.29.93.00 - - - - Nitrate de calcium 2834.29.94.00 - - - - Nitrate ferrique 2834.29.95.00 - - - - Nitrate de nickel 2834.29.99.10 - - - - - Nitrate cuivrique 2834.29.99.20 - - - - - Nitrate de strontium 2834.29.99.30 - - - - - Nitrate de cadmium 2834.29.99.40 - - - - - Nitrate de baryum 2834.29.99.50 - - - - - Nitrate de plomb 2834.29.99.60 - - - - - Nitrate de zinc 2834.29.99.90 - - - - - Autres 2835.10.10.00 - - - De sodium 2835.10.20.00 - - - De calcium 2835.10.30.00 - - - D’ammonium 2835.10.40.00 - - - De fer 2835.10.50.00 - - - De plomb 2835.10.60.00 - - - De potassium 2835.10.70.00 - - - De calcium 2835.10.90.00 - - - Autres 2835.22.00.00 - - De mono- ou de disodium 2835.24.90.00 - - - Autres 2835.25.90.00 - - - Autres 2835.26.90.00 - - - Autres 2835.29.10.00 - - - Phosphates de triammonium 2835.29.20.00 - - - Phosphates d’ammonium 2835.29.30.00 - - - Phosphate de manganèse 2835.29.40.00 - - - Phosphates de cobalt 2835.29.91.00 - - - - De baryum 2835.29.92.00 - - - - De chrome 2835.29.93.00 - - - - De zinc

2835.29.94.00- - - - De fer

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2835.29.95.00 - - - - De cuivre 2835.29.96.00 - - - - Phosphate trisodique anhydre 2835.29.99.00 - - - - Autres 2835.31.00.00 - - Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) 2835.39.10.00 - - - Polyphosphates de potassium 2835.39.20.00 - - - Polyphosphates d’ammonium 2835.39.30.00 - - - Polyphosphates de sodium 2835.39.90.00 - - - Autres, polyphosphates 2836.20.10.00 - - - Dense, sous forme granulée 2836.20.90.00 - - - Autres 2836.30.00.00 - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium 2836.40.00.00 - Carbonates de potassium 2836.50.90.00 - - - Autres 2836.60.00.00 - Carbonate de baryum 2836.91.00.00 - - Carbonates de lithium 2836.92.00.00 - - Carbonate de strontium 2836.99.10.00 - - - Carbonates d’ammonium 2836.99.20.00 - - - Carbonates de plomb 2836.99.30.00 - - - Carbonate de bismuth 2836.99.40.00 - - - Carbonates de magnésium 2836.99.50.00 - - - Carbonates de cuivre 2836.99.60.00 - - - Carbonates de béryllium 2836.99.71.00 - - - - De manganèse 2836.99.72.00 - - - - De fer 2836.99.73.00 - - - - De cobalt 2836.99.74.00 - - - - De nickel 2836.99.75.00 - - - - De zinc 2836.99.79.00 - - - - Autres 2836.99.81.00 - - - - Peroxocarbonate de sodium

2836.99.82.00- - - - Peroxocarbonate de potassium

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2836.99.83.00 - - - - Peroxocarbonate d’ammonium 2836.99.84.00 - - - - Peroxocarbonate de baryum 2836.99.89.00 - - - - Autres, peroxocarbonates 2837.11.00.00 - - De sodium 2837.19.10.00 - - - De potassium 2837.19.20.00 - - - De calcium 2837.19.30.00 - - - De nickel 2837.19.40.00 - - - De cuivre 2837.19.50.00 - - - De zinc 2837.19.90.00 - - - Autres 2837.20.10.00 - - - Ferricyanures d’ammonium 2837.20.20.00 - - - Ferricyanures de sodium 2837.20.30.00 - - - Ferricyanures de potassium 2837.20.40.00 - - - Autres, ferricyanures 2837.20.50.00 - - - Sulfocyanures 2837.20.90.00 - - - Autres, cyanures complexes 2839.11.00.00 - - Métasilicates 2839.19.10.00 - - - Monosilicates 2839.19.20.00 - - - Polysilicates 2839.19.90.00 - - - Autres 2839.90.10.00 - - - Silicates de potassium 2839.90.20.00 - - - Silicate de manganèse 2839.90.30.00 - - - Silicates de calcium 2839.90.40.00 - - - Silicates de baryum 2839.90.50.00 - - - Silicates de plomb 2839.90.60.00 - - - Silicate de césium 2839.90.70.00 - - - Silicate de zinc 2839.90.80.00 - - - Silicate d’aluminium 2840.11.10.00 - - - Destinés à la fabrication du perborate de sodium

2840.11.90.00- - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2840.19.10.00 - - - Tétraborate de disodium pentahydraté 2840.19.90.00 - - - Autres 2840.20.10.00 - - - Métaborate et hydrogénodiborate de sodium 2840.20.20.00 - - - Borates d’ammonium 2840.20.30.00 - - - Borates de calcium 2840.20.40.00 - - - Borates de manganèse 2840.20.50.00 - - - Borate de nickel 2840.20.60.00 - - - Borate de cuivre 2840.20.70.00 - - - Borate de plomb 2840.20.91.00 - - - - De cadmium 2840.20.92.00 - - - - De cobalt 2840.20.93.00 - - - - De zinc 2840.20.94.00 - - - - De zirconium 2840.20.99.00 - - - - Autres 2840.30.10.00 - - - Peroxoborate de sodium (perborax) 2840.30.20.00 - - - Peroxoborate de magnésium 2840.30.30.00 - - - Peroxoborate de potassium 2840.30.40.00 - - - peroxoborates d’ammonium 2840.30.50.00 - - - Peroxoborate de calcium 2840.30.91.00 - - - - Peroxoborate de zinc 2840.30.92.00 - - - - Peroxoborate d’aluminium 2840.30.93.00 - - - - Peroxoborate de strontium 2840.30.99.00 - - - - Autres 2841.30.00.00 - Dichromates de sodium 2841.50.10.00 - - - De sodium 2841.50.21.00 - - - - De zinc 2841.50.22.00 - - - - De plomb 2841.50.31.00 - - - - De potassium 2841.50.32.00 - - - - D’ammonium

2841.50.33.00- - - - De calcium

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2841.50.41.00 - - - - De manganèse 2841.50.42.00 - - - - De fer 2841.50.43.00 - - - - De strontium 2841.50.44.00 - - - - De baryum 2841.50.90.00 - - - Autres 2841.61.00.00 - - Permanganate de potassium 2841.69.10.00 - - - Manganite de cuivre 2841.69.20.00 - - - Manganate et permanganate de sodium 2841.69.30.00 - - - Manganate de potassium 2841.69.40.00 - - - Manganate de baryum 2841.69.50.00 - - - Permanganate de calcium 2841.69.60.00 - - - Permanganate de zinc 2841.69.70.00 - - - Permanganate d’ammonium 2841.69.90.00 - - - Autres 2841.70.10.00 - - - Molybdate d’ammonium 2841.70.20.00 - - - Molybdate de sodium 2841.70.30.00 - - - Molybdate de calcium 2841.70.40.00 - - - Molybdate de plomb 2841.70.90.00 - - - Autres 2841.80.10.00 - - - Tungstate d’ammonium 2841.80.20.00 - - - Tungstate de sodium 2841.80.30.00 - - - Tungstate de calcium 2841.80.40.00 - - - Tungstate de baryum 2841.80.50.00 - - - Tungstate de potassium 2841.80.60.00 - - - Tungstate de plomb 2841.80.70.00 - - - Tungstate de magnésium 2841.80.80.00 - - - Tungstate de chrome 2841.80.90.00 - - - Autres, tungstates 2841.90.10.00 - - - Titanates

2841.90.21.00- - - - Vanadates d’ammonium

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2841.90.22.00 - - - - Vanadates de sodium 2841.90.23.00 - - - - Vanadates de potassium 2841.90.29.00 - - - - Autres, vanadates 2841.90.30.00 - - - Ferrates et ferrites 2841.90.40.00 - - - Zincates 2841.90.50.00 - - - Stannates 2841.90.60.00 - - - Antimonates 2841.90.70.00 - - - Plombates 2841.90.80.00 - - - Dioxyde de lithium et de cobalt 2841.90.91.00 - - - - Tantalates et niobates 2841.90.92.00 - - - - Germanates 2841.90.93.00 - - - - Rhénates et perrhénates 2841.90.94.00 - - - - Zirconates 2841.90.95.00 - - - - Bismuthates 2841.90.99.00 - - - - Autres 2842.10.10.00 - - - Aluminosilicates de constitution chimique non définie 2842.10.90.00 - - - Autres 2842.90.11.10 - - - - - De sodium 2842.90.11.20 - - - - - De calcium 2842.90.11.30 - - - - - De cuivre 2842.90.11.40 - - - - - De zinc 2842.90.11.50 - - - - - De plomb 2842.90.11.60 - - - - - D’argent 2842.90.11.70 - - - - - De fer 2842.90.11.80 - - - - - De strontium 2842.90.11.91 - - - - - - De potassium 2842.90.11.99 - - - - - - Autres 2842.90.12.10 - - - - - De sodium 2842.90.12.20 - - - - - De potassium

2842.90.12.30- - - - - De calcium

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2842.90.12.40 - - - - - De cuivre 2842.90.12.50 - - - - - De plomb 2842.90.12.60 - - - - - D’aluminium ou de cobalt 2842.90.12.70 - - - - - D’ammonium 2842.90.12.80 - - - - - De fer 2842.90.12.91 - - - - - - De magnésium 2842.90.12.99 - - - - - - Autres 2842.90.91.10 - - - - - Fulminates 2842.90.91.20 - - - - - Cyanates 2842.90.91.31 - - - - - - Thiocyanates ammonium 2842.90.91.39 - - - - - - Autres, thiocyanates 2842.90.92.00 - - - - Cyanates doubles ou complexes 2842.90.93.10 - - - - - Séléniures 2842.90.93.20 - - - - - Sélénites 2842.90.93.30 - - - - - Sélénates 2842.90.93.40 - - - - - Tellurures 2842.90.93.50 - - - - - Tellurites 2842.90.93.60 - - - - - Tellurates 2842.90.94.10 - - - - - Sels doubles ou complexes du sélénium 2842.90.94.20 - - - - - Sels doubles ou complexes du tellure 2842.90.95.10 - - - - - Chlorures doubles ou complexes (chlorosels) 2842.90.95.20 - - - - - Iodures doubles ou complexes (iodosels) 2842.90.96.10 - - - - - Sulfate d’ammonium et de fer 2842.90.96.90 - - - - - Autres 2842.90.97.10 - - - - - Cobaltinitrites (nitrocobaltates) 2842.90.97.20 - - - - - Nitrates doubles ou complexes 2842.90.98.00 - - - - Phosphates doubles ou complexes (phosphosels) 2842.90.99.10 - - - - - Borotungstates 2842.90.99.20 - - - - - Sels doubles ou complexes d’oxydes de métaux

2842.90.99.90- - - - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2843.21.00.00 - - Nitrate d’argent 2843.29.10.00 - - - Oxydes d’argent 2843.29.20.00 - - - Halogénures d’argent 2843.29.30.00 - - - Sulfure d’argent 2843.29.90.00 - - - Autres, composés d’argent 2843.90.91.00 - - - - Composés du ruthénium 2843.90.92.00 - - - - Composés du rhodium 2843.90.93.00 - - - - Composés du palladium 2843.90.94.00 - - - - Composés de l’osmium 2843.90.95.00 - - - - Composés de l’iridium 2843.90.96.00 - - - - Composés du platine 2843.90.99.00 - - - - Autres 2844.10.12.00 - - - - Ouvré 2847.00.20.00 - - - Sous forme liquide 2847.00.90.00 - - - Autres 2849.10.10.00 - - - De constitution chimique définie 2849.10.99.00 - - - - Autres 2849.20.10.00 - - - De constitution chimique défini 2849.20.99.00 - - - - Autres 2849.90.10.00 - - - Carbure de bore (borocarbone) 2849.90.20.00 - - - Carbure d’aluminium 2849.90.30.00 - - - Carbure de zirconium 2849.90.40.00 - - - Carbure de baryum 2849.90.50.00 - - - Carbures de tungstène 2849.90.60.00 - - - Carbures de chrome ou de manganèse 2850.00.11.00 - - - - De calcium (hydrolithe) 2850.00.12.00 - - - - D’arsenic, de silicium ou de bore 2850.00.13.00 - - - - De lithium, de sodium ou de potassium 2850.00.14.00 - - - - De strontium, d’antimoine, de nickel ou de titane

2850.00.15.00- - - - De zirconium, d’étain ou de plomb

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2850.00.16.00 - - - - D’aluminium 2850.00.17.00 - - - - De magnésium 2850.00.19.00 - - - - Autres 2850.00.21.00 - - - - De bore 2850.00.22.00 - - - - De silicium 2850.00.23.00 - - - - D’aluminium ou de titane 2850.00.24.00 - - - - De zirconium, d’hafnium ou de vanadium 2850.00.25.00 - - - - De tantale ou de niobium 2850.00.29.00 - - - - Autres 2850.00.31.00 - - - - De sodium 2850.00.32.00 - - - - De plomb 2850.00.33.00 - - - - De baryum 2850.00.39.00 - - - - Autres, azotures 2850.00.41.00 - - - - De calcium 2850.00.42.00 - - - - De chrome 2850.00.43.00 - - - - De cuivre 2850.00.44.00 - - - - De lithium 2850.00.49.00 - - - - Autres 2850.00.51.00 - - - - De calcium 2850.00.52.00 - - - - D’aluminium 2850.00.53.00 - - - - De titane, de zirconium, de vanadium ou de niobium 2850.00.54.00 - - - - De tantale, de molybdène ou de tungstène 2850.00.55.00 - - - - De magnésium, d’antimoine, de manganèse ou de fer 2850.00.59.00 - - - - Autres 2852.10.11.00 - - - - Oxydes de mercure 2852.10.12.00 - - - - Chlorures de mercure 2852.10.13.00 - - - - Iodures de mercure 2852.10.21.00 - - - - Sulfures de mercure 2852.10.22.00 - - - - Sulfates de mercure

2852.10.23.00- - - - Nitrates de mercure

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2852.10.31.00 - - - - Cyanomercurates de bases inorganiques 2852.10.32.00 - - - - Fulminate de mercure 2852.10.33.00 - - - - Thiocyanate mercurique 2852.10.41.00 - - - - Arsénates de mercure 2852.10.42.00 - - - - Sels doubles ou complexes 2852.10.51.00 - - - - Chloroamidure mercurique (chlorure de mercurammonium) 2852.10.52.00 - - - - Lactate de mercure 2852.10.60.00 - - - Hydromercuridibromofluorescéine 2852.10.91.00 - - - - Bromure de mercure 2852.10.99.00 - - - - Autres 2852.90.10.00 - - - Tannates de mercure 2852.90.20.00 - - - Albuminates de mercure 2852.90.30.00 - - - Nucléoprotéides de mercure 2852.90.90.00 - - - Autres 2853.10.00.00 - Chlorure de cyanogène (chlorcyan) 2853.90.11.00 - - - - Phosphure de cuivre, contenant plus de 15% en poids de phosphore 2853.90.12.00 - - - - Phosphure de calcium 2853.90.13.00 - - - - Phosphure de zinc 2853.90.14.00 - - - - Phosphure d’étain 2853.90.15.00 - - - - Phosphure d’hydrogène 2853.90.16.00 - - - - Phosphure de magnésium 2853.90.17.00 - - - - Phosphure de potassium 2853.90.18.00 - - - - Phosphure de sodium 2853.90.19.10 - - - - - Phosphure d’arsenic 2853.90.19.20 - - - - - Phosphure de bore 2853.90.19.30 - - - - - Phosphure de silicium 2853.90.19.40 - - - - - Phosphure de baryum 2853.90.19.50 - - - - - Phosphure de cadmium 2853.90.19.60 - - - - - Phosphure de strontium

2853.90.19.90- - - - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2853.90.21.00 - - - - Air liquide 2853.90.22.00 - - - - Air comprimé 2853.90.30.00 - - - Eaux distillées de conductibilité ou de même degré de pureté 2853.90.40.00 - - - Amalgames autres que de métaux précieux 2853.90.90.00 - - - Autres 2901.10.10.00 - - - Ethane 2901.10.20.00 - - - Butanes 2901.10.31.00 - - - - Pentanes 2901.10.32.00 - - - - Hexanes 2901.10.33.00 - - - - Heptanes 2901.10.41.00 - - - - Nonanes 2901.10.42.00 - - - - Décanes 2901.10.43.00 - - - - Penta-décanes 2901.10.51.00 - - - - Triacontanes 2901.10.52.00 - - - - Hexa-octanes 2901.10.90.00 - - - Autres, hydrocarbures acycliques saturés 2901.21.00.00 - - Ethylène 2901.22.00.00 - - Propène (propylène) 2901.23.00.00 - - Butène (butylène) et ses isomères 2901.24.00.00 - - Buta-1,3-diène et isoprène 2901.29.11.00 - - - - Pentènes 2901.29.12.00 - - - - Hexènes 2901.29.13.00 - - - - Heptènes 2901.29.14.00 - - - - Octènes 2901.29.20.00 - - - Propadiène (allène) 2901.29.30.00 - - - Buta-1,2-diène (1,2-butadiène, méthylallène) 2901.29.40.00 - - - 2-méthylbuta-1,3-diène (isoprène) 2901.29.50.00 - - - Acétylène 2901.29.61.00 - - - - Propyne (allylène ou méthylacétylène)

2901.29.62.00- - - - Butyne (éthylacétylène)

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2901.29.70.00 - - - Vinylacétylène 2901.29.90.00 - - - Autres 2902.11.00.00 - - Cyclohexane 2902.19.11.00 - - - - Cyclopropane 2902.19.12.00 - - - - Cyclobutane 2902.19.13.00 - - - - Cyclopentane 2902.19.20.00 - - - Décahydronaphtalène 2902.19.31.00 - - - - Cyclobutène 2902.19.32.00 - - - - Cyclopentène 2902.19.33.00 - - - - Cyclohexène 2902.19.34.00 - - - - Cyclo-octatétraène 2902.19.35.00 - - - - Azulène 2902.19.40.00 - - - Pinène 2902.19.50.00 - - - Camphène 2902.19.60.00 - - - Limonène 2902.19.90.00 - - - Autres 2902.20.00.00 - Benzène 2902.30.00.00 - Toluène 2902.41.00.00 - - o-Xylène 2902.42.00.00 - - m-Xylène 2902.43.00.00 - - p-Xylène 2902.44.00.00 - - Isomères du xylène en mélange 2902.50.00.00 - Styrène 2902.60.00.00 - Ethylbenzène 2902.70.00.00 - Cumène 2902.90.10.00 - - - p-cymène 2902.90.20.00 - - - tétralène ou tétrahydronaphtalène 2902.90.31.00 - - - - Biphényle 2902.90.32.00 - - - - Diphénylméthane

2902.90.33.00- - - - Triphénylméthane

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2902.90.34.00 - - - - Terphényles 2902.90.41.00 - - - - Naphtalène 2902.90.42.00 - - - - Phénanthrène 2902.90.43.00 - - - - Anthracène 2902.90.51.00 - - - - Acénaphtène 2902.90.52.00 - - - - Méthylanthracènes 2902.90.53.00 - - - - Fluorène 2902.90.54.00 - - - - Fluoranthène 2902.90.55.00 - - - - Pyrène 2902.90.90.00 - - - Autres 2903.11.10.00 - - - Chlorométhane (chlorure de méthyle) 2903.11.20.00 - - - Chloroéthane (chlorure d’éthyle) 2903.12.00.00 - - Dichlorométhane (chlorure de méthylène) 2903.13.00.00 - - Chloroforme (trichlorométhane) 2903.14.00.00 - - Tétrachlorure de carbone 2903.15.00.00 - - Dichlorure d’éthylène (ISO) - (1,2-dichloroéthane) 2903.19.10.00 - - - 1, 1, 1-Trichloroéthane (méthyle chloroforme) 2903.19.91.00 - - - - 1,2-Dichloropropane (chlorure de propylène) 2903.19.92.00 - - - - Dichlorobutanes 2903.19.99.00 - - - - Autres 2903.21.00.00 - - Chlorure de vinyle (chloroéthylène) 2903.22.00.00 - - Trichloroéthylène 2903.23.00.00 - - Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) 2903.29.10.00 - - - Chlorure de vinylidène 2903.29.90.00 - - - Autres 2903.41.00.00 - - Trifluorométhane (HFC-23) 2903.42.00.00 - - Difluorométhane (HFC-32) 2903.43.00.00 - - Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1-difluoroéthane (HFC-152a)

2903.44.00.00- - Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane (HFC-143)

SOUS-POSITION TARIFAIRE

2903.45.00.00 2903.46.00.00 2903.47.00.00 2903.48.00.00 2903.49.00.00 2903.51.00.00 2903.59.10.00 2903.59.90.00 2903.61.00.00 2903.62.00.00 2903.69.10.00 2903.69.20.00 2903.69.30.00 2903.69.40.00 2903.69.50.00 2903.69.60.00 2903.69.70.00 2903.69.80.00 2903.69.90.00 2903.71.00.00 2903.72.00.00 2903.73.00.00 2903.74.00.00 2903.75.00.00 2903.76.10.00 2903.76.20.00 2903.76.30.00

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DESIGNATION DES PRODUITS

    • 1,1, 1,2-Tétrafluoroéthane (HFC-134a) et 1,1, 2, 2-tétrafluoroéthane (HFC-134)
    • 1, 1, 1, 2, 3, 3, 3-Heptafluoropropane (HFC-227ea), 1, 1, 1, 2, 2, 3-hexafluoropropane (HFC-236cb), 1, 1, 1, 2, 3,3-hexafluoropropane (HFC-236ea) et 1, 1, 1, 3, 3, 3- hexafluoropropane (HFC-236fa)
    • 1, 1, 1, 3, 3-Pentafluoropropane (HFC-245fa) et 1, 1, 2, 2, 3-pentafluoropropane (HFC-245ca)
    • 1, 1, 1, 3, 3-Pentafluorobutane (HFC-365mfc) et 1, 1, 1, 2, 2, 3, 4, 5, 5, 5- décafluoropentane (HFC-43-10mee)
    • Autres
    • 2, 3, 3, 3-Tétrafluoropropène (HFO-1234yf), 1, 3, 3, 3-tétrafluoropropène (HFO-1234ze) et (Z)-1, 1, 1, 4, 4, 4-hexafluoro-2-butène (HFO-1336mzz)
      • 1,1,3,3,3-Pentafluoro-2-(trifluorométhyl)prop-1-ène
      • Autres
    • Bromure de méthyle (bromométhane)
    • Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)
      • Bromoéthane (bromure d’éthyle)
      • Bromoforme
      • Bromure d’allyle
      • Iodométhane (iodure de méthyle)
      • Iodoéthane (iodure d’éthyle)
      • Di-iodométhane (iodure de méthylène).
      • Iodoforme
      • Iodure d’allyle (3-iodopropène)
      • Autres
    • Chlorodifluorométhane (HCFC-22)
    • Dichlorotrifluoroéthanes (HCFC-123)
    • Dichlorofluoroéthanes (HCFC-141, 141b)
    • Chlorodifluoroéthanes (HCFC-142, 142b)
    • Dichloropentafluoropropanes (HCFC-225, 225ca, 225cb)
      • Bromochlorodifluorométhane (halon 1211)
      • Bromotrifluorométhane (halon 1301)
      • Dibromotétrafluoroéthanes (halon 2402)
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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2903.77.11.00 - - - - Chlorotrifluorométhane 2903.77.12.00 - - - - Pentachlorofluoroéthane 2903.77.13.00 - - - - Tétrachlorodifluoroéthanes 2903.77.21.00 - - - - Heptachlorofluoropropanes 2903.77.22.00 - - - - Hexachlorodifluoropropanes 2903.77.31.00 - - - - Pentachlorotrifluoropropanes 2903.77.32.00 - - - - Tétrachlorotétrafluoropropanes 2903.77.41.00 - - - - Trichloropentafluoropropanes 2903.77.42.00 - - - - Dichlorohexafluoropropanes 2903.77.43.00 - - - - Chloroheptafluoropropanes 2903.77.90.00 - - - Autres 2903.78.11.00 - - - - Bromodichlorofluorométhane 2903.78.12.00 - - - - Bromotrichlorométhane 2903.78.13.00 - - - - Bromotrifluoroéthylène 2903.78.21.00 - - - - Dibromodichlorométhane 2903.78.22.00 - - - - Dibromodifluorométhane 2903.78.31.00 - - - - Pentafluoroiodoéthane 2903.78.32.00 - - - - Tribromofluorométhane 2903.78.33.00 - - - - Trifluoroiodométhane 2903.78.90.00 - - - Autres 2903.79.10.00 - - - Chlorotétrafluoroéthanes 2903.79.21.00 - - - - Chlorofluorométhane (HCFC-31); chlorofluoroéthane (HCFC-151); chlorofluoropropane (HCFC-271); dichlorofluorométhane (HCFC-21) 2903.79.22.00 - - - - Trichlorofluoroéthane (HCFC-131); tétrachlorofluoroéthane (HCFC-121) 2903.79.23.00 - - - - 1-chloro-1,1-difluoroéthane (HCFC-142b); dichlorodifluoroéthane (HCFC-132); trichlorodifluoroéthane (HCFC-122); chlorotrifluoroéthane (HCFC-133) et dichlorotrifluoroéthane (HCFC-123) 2903.79.24.00 - - - - 1-chloro-1,2,2,2- tétrafluoroéthane (HCFC-124); dichlorofluoropropane (HCFC-261) et trichlorofluoropropane (HCFC-251)

2903.79.25.00- - - - Tétrachlorofluoropropane (HCFC-241); pentachlorofluoropropane (HCFC-231); hexachlorofluoropropane (HCFC-221); chlorodifluoropropane (HCFC-262) et dichlorodifluoropropane (HCFC-252)

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2903.79.26.00 - - - - Trichlorodifluoropropane (HCFC-242); tetrachlorodifluoropropane (HCFC-232); pentachlorodifluoropropane (HCFC-222); chlorotrifluoropropane (HCFC-253) et dichlorotrifluoropropane (HCFC-243) 2903.79.27.00 - - - - Trichlorotrifluoropropane (HCFC-233); tetrachlorotrifluoropropane (HCFC-223); chlorotetrafluoropropane (HCFC-244); dichlorotetrafluoropropane (HCFC-234) et trichlorotetrafluoropropane (HCFC-224) 2903.79.28.00 - - - - Chloropentafluoropropane (HCFC-235) et chlorohexafluoropropane (HCFC-226) 2903.79.29.00 - - - - Autres 2903.79.31.00 - - - - dibromofluorométhane; bromodifluorométhane et bromofluoroéthane 2903.79.32.00 - - - - Dibromofluoroéthane; tribromofluoroéthane; tetrabromofluoroéthane; bromodifluoroéthane 2903.79.33.00 - - - - Dibromodifluoroéthane; tribromodifluoroéthane; bromotrifluoroéthane et dibromotrifluoroéthane 2903.79.34.00 - - - - Bromotetrafluoroéthane; bromofluoropropane; dibromofluoropropane et tribromofluoropropane 2903.79.35.00 - - - - Tetrabromofluoropropane; pentabromofluoropropane; Hexabromofluoropropane et bromodifluoropropane 2903.79.36.00 - - - - Dibromodifluoropropane; tribromodifluoropropane; tetrabromodifluoropropane et pentabromodifluoropropane 2903.79.37.00 - - - - Bromotrifluoropropane; dibromotrifluoropropane; tribromotrifluoropropane; tetrabromotrifluoropropane et bromotetrafluoropropane 2903.79.38.00 - - - - Dibromotetrafluoropropane; tribromotetrafluoropropane et bromopentafluoropropane; dibromopentafluoropropane et bromohexafluoropropane 2903.79.39.00 - - - - Autres 2903.79.91.00 - - - - Bromochlorométhane 2903.79.99.00 - - - - Autres 2903.81.10.00 - - - 1, 2, 3, 4, 5, 6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO) 2903.81.20.00 - - - Lindane (ISO, DCI) 2903.82.10.00 - - - Aldrine (ISO) 2903.82.20.00 - - - Chlordane (ISO) 2903.82.30.00 - - - Heptachlore (ISO) 2903.83.00.00 - - Mirex (ISO) 2903.89.10.00 - - - 1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl) cyclohexane; tétrabromocyclooctanes 2903.89.90.00 - - - Autres

2903.91.10.00- - - Chlorobenzène

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2903.91.20.00 - - - o-dichlorobenzène 2903.91.30.00 - - - p-dichlorobenzène 2903.92.10.00 - - - Hexachlorobenzène(ISO) 2903.92.20.00 - - - DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis (p-chlorophényléthane) 2903.93.00.00 - - Pentachlorobenzène (ISO) 2903.94.00.00 - - Hexabromobiphényles 2903.99.10.00 - - - m-Dichlorobenzène 2903.99.20.00 - - - Chlorure de benzyle 2903.99.30.00 - - - Monochloronaphtalènes 2903.99.40.00 - - - 1,4-Dichloronaphtalène et octachloronaphtalène 2903.99.50.00 - - - Polychloronaphtalènes à l’état liquide 2903.99.60.00 - - - Bromostyrène 2903.99.90.00 - - - Autres 2904.10.10.00 - - - Acide éthylènesulfonique (acide vinylsulfonique). 2904.10.20.00 - - - Acide éthanesulfonique (acide éthylsulfonique). 2904.10.30.00 - - - Acide benzènesulfonique 2904.10.40.00 - - - Acides toluènesulfoniques (acides benzylsulfoniques) 2904.10.50.00 - - - Acides xylènesulfoniques 2904.10.60.00 - - - Acides benzènedisulfoniques 2904.10.70.00 - - - Acides naphtalènesulfoniques 2904.10.90.00 - - - Autres 2904.20.11.00 - - - - Trinitrotoluénes 2904.20.12.00 - - - - Dinitronaphtalénes 2904.20.21.00 - - - - Trinitrobutylmétaxyléne (musc.xyléne) 2904.20.22.00 - - - - Trinitrobutylparacyméne (musc.xymene) 2904.20.91.10 - - - - - Nitrométhane 2904.20.91.20 - - - - - Nitroéthane 2904.20.91.30 - - - - - Nitropropane 2904.20.92.00 - - - - Trinitrométhane

2904.20.93.10- - - - - Nitrobenzène (essence de mirbane)

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2904.20.93.20 - - - - - m-Dinitrobenzène 2904.20.94.00 - - - - Nitrotoluène (o-, m-, p-) 2904.20.95.00 - - - - nitronaphtalène 2904.20.96.00 - - - - Nitrosobenzène 2904.20.97.00 - - - - o-, m- et p-Nitrosotoluène 2904.20.99.00 - - - - Autres 2904.31.00.00 - - Acide perfluorooctane sulfonique 2904.32.00.00 - - Sulfonate de perfluorooctane d’ammonium 2904.33.00.00 - - Sulfonate de perfluorooctane de lithium 2904.34.00.00 - - Sulfonate de perfluorooctane de potassium 2904.35.00.00 - - Autres, sels d’acide perfluorooctane sulfonique 2904.36.00.00 - - Fluorure de perfluorooctane sulfonyle 2904.91.00.00 - - Trichloronitrométhane (chloropicrine) 2904.99.11.00 - - - - Acides chloro-, bromo-, ou iodobenzènesulfoniques (o-, m- et p-) 2904.99.12.00 - - - - Acides chloro-, bromo-, ou iodobenzènedisulfoniques 2904.99.13.00 - - - - Acides chloronaphtalènesulfoniques 2904.99.14.00 - - - - Chlorure de p-toluène sulfonyle 2904.99.19.00 - - - - Autres, dérivés sulfohalogénés 2904.99.21.00 - - - - Iodotrinitrométhane (iodopicrine) 2904.99.22.00 - - - - Chloronitrométhane 2904.99.23.00 - - - - Bromonitrométhane 2904.99.24.00 - - - - Iodonitrométhane 2904.99.25.00 - - - - Chloronitrobenzène 2904.99.26.00 - - - - Chloronitrotoluène 2904.99.29.00 - - - - Autres, dérivés nitrohalogénés 2904.99.31.00 - - - - Acides mono-, di- et trinitrobenzènesulfoniques 2904.99.32.00 - - - - Acides mono-, di- et trinitrotoluènesulfoniques 2904.99.33.00 - - - - Acides nitronaphtalènesulfoniques 2904.99.34.00 - - - - Acides dinitrostilbènedisulfoniques

2904.99.39.00- - - - Autres, dérivés nitrosulfonés

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2904.99.90.00 - - - Autres 2905.11.00.00 - - Méthanol (alcool méthylique) 2905.12.10.00 - - - Propane-1-ol (alcool propylique) 2905.12.20.00 - - - Propane-2-ol (alcool isopropylique) 2905.13.00.00 - - Butane-1-ol (alcool n-butylique) 2905.14.10.00 - - - 2-methyl-1-propanol (alcool isobutylique) 2905.14.20.00 - - - 2-methyl-2-propanol (alcool ter-butylique) 2905.14.30.00 - - - 2-butanol (alcool sec-butylique) 2905.14.90.00 - - - Autres 2905.16.10.00 - - - Octane-2-ol 2905.16.90.00 - - - Autres 2905.17.10.00 - - - Dodécane-1-ol (alcool laurique) 2905.17.20.00 - - - Hexa-décane-1-ol (alcool cétylique) 2905.17.30.00 - - - Octadécane-1-ol (alcool stéarique) 2905.19.10.00 - - - 3,3-Diméthylbutane-2-ol (alcool pinacolique) 2905.19.91.00 - - - - Pentanol (alcool amylique) et ses isomères 2905.19.92.00 - - - - Hexanols (alcool hexylique) 2905.19.93.00 - - - - Heptanols (alcool heptylique) 2905.19.99.00 - - - - Autres, monoalcools saturés 2905.22.10.00 - - - Géraniol 2905.22.20.00 - - - Citronellol 2905.22.30.00 - - - Linalol 2905.22.40.00 - - - Rhodinol 2905.22.50.00 - - - Nérol 2905.22.90.00 - - - Autres 2905.29.10.00 - - - Alcool allylique 2905.29.20.00 - - - Alcool oléique 2905.29.30.00 - - - Alcool éthylpropylallylique (2-éthyl-2-hexène-1-ol) 2905.29.90.00 - - - Autres

2905.31.00.00- - Ethylène glycol (éthanediol)

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2905.32.00.00 - - Propylène glycol (propane-1,2-diol) 2905.39.10.00 - - - Butane-1,3-diol 2905.39.20.00 - - - Butane-1,4-diol 2905.39.30.00 - - - 2.4,7,9- tetraméthyldéc-5-yne-4,7-diol 2905.39.40.00 - - - Méthylpentane-2.4-diol (hexylène glycol) 2905.39.90.00 - - - Autres, diols 2905.41.00.00 - - 2-Ethyl-2-(hydroxyméthyl) propane-1,3-diol (tri méthylolpropane) 2905.42.00.00 - - Pentaérythritol (pentaérythrite) 2905.43.00.00 - - Mannitol 2905.44.11.00 - - - - Contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids, calculée sur sa teneur en D-glucitol 2905.44.19.00 - - - - Autres 2905.44.91.00 - - - - Contenant du D-mannitol dans une proportion inférieure ou égale à 2 % en poids calculée sur sa teneur en D-glucitol 2905.44.99.00 - - - - Autres 2905.45.00.00 - - Glycérol 2905.49.10.00 - - - Pentanetriol 2905.49.20.00 - - - Hexanetriol 2905.49.30.00 - - - Triols (trialcool) 2905.49.40.00 - - - Tétrols 2905.49.50.00 - - - Xylitol 2905.49.90.00 - - - Autres 2905.51.00.00 - - Ethchlorvynol (DCI) 2905.59.10.00 - - - Hydrate de chloral 2905.59.20.00 - - - Alcool trichlorobutylique tertiaire 2905.59.90.00 - - - Autres 2906.11.00.00 - - Menthol 2906.12.10.00 - - - Cyclohexanol 2906.12.20.00 - - - Méthylcyclohexanols 2906.12.30.00 - - - Diméthylcyclohexanols

2906.13.10.00- - - Stérols

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2906.13.20.00 - - - Inositols 2906.19.10.00 - - - Terpinéols 2906.19.20.00 - - - Terpine 2906.19.30.00 - - - Bornéol (camphre de Bornéo) 2906.19.40.00 - - - Isobornéol 2906.19.50.00 - - - Santalol 2906.19.90.00 - - - Autres 2906.21.00.00 - - Alcool benzylique 2906.29.10.00 - - - 2-Phényléthanol (alcool phénéthylique) 2906.29.20.00 - - - 3-Phénylpropanol (alcool phénylpropylique) 2906.29.30.00 - - - Alcool cinnamique 2906.29.40.00 - - - Diphénylméthanol (diphénylcarbinol, benzhydrol) 2906.29.50.00 - - - Triphénylméthanol (triphénylcarbinol) 2906.29.60.00 - - - Benzenenaphtol 2906.29.90.00 - - - Autres 2907.11.10.00 - - - Phénol (hydroxybenzène) 2907.11.20.00 - - - Sels de phénol 2907.12.10.00 - - - Crésols 2907.12.20.00 - - - Sels de Crésols 2907.13.10.00 - - - Octylphénol et ses isomères 2907.13.20.00 - - - Nonylphénol et ses isomères 2907.13.30.00 - - - Sels d’octylphénol 2907.13.40.00 - - - Sels de nonylphénol 2907.15.11.00 - - - - Alpha-naphtol 2907.15.12.00 - - - - Bêta-naphtol 2907.15.20.00 - - - Sels de naphtols 2907.19.10.00 - - - Xylénols et leurs sels 2907.19.20.00 - - - Thymol (méthylisopropylphénol) et carvacrol 2907.19.90.00 - - - Autres

2907.21.00.00- - Résorcinol et ses sels

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2907.22.00.00 - - Hydroquinone et ses sels 2907.23.00.00 - - 4,4’-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels 2907.29.11.00 - - - - Alcool salicylique (saligénine) 2907.29.19.00 - - - - Autres 2907.29.20.00 - - - Pyrocatéchol (o-dihydroxybenzène) 2907.29.30.00 - - - Hexylrésorcinol et Heptylrésorcinol 2907.29.40.00 - - - Pyrogallol 2907.29.50.00 - - - Phloroglucinol 2907.29.60.00 - - - Hydroxyhydroquinone (1,2.4-trihydroxybenzène) 2907.29.70.00 - - - Dihydroxynaphtalènes 2907.29.90.00 - - - Autres 2908.11.00.00 - - Pentachlorophénol (ISO) 2908.19.10.00 - - - o-Chlorophénol 2908.19.20.00 - - - m-Chlorophénol 2908.19.30.00 - - - p-Chloro-m-crésol (4-chloro-3-méthylphénol) 2908.19.40.00 - - - Chlorohydroquinone (chloroquinol) 2908.19.90.00 - - - Autres 2908.91.00.00 - - Dinosèbe (ISO) et ses sels 2908.92.00.00 - - 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels 2908.99.10.00 - - - Trinitrophénol (acide picrique) 2908.99.91.10 - - - - - Acides phénolsulfoniques 2908.99.91.20 - - - - - Acides naphtolsulfoniques 2908.99.91.90 - - - - - Autres 2908.99.92.00 - - - - o-, m- et p-Nitrophénols 2908.99.93.00 - - - - Dinitrophénols 2908.99.94.00 - - - - Trinitroxylénols 2908.99.95.00 - - - - o-, m- et p-Nitrosophénols 2908.99.96.00 - - - - Nitrosonaphtols 2908.99.99.00 - - - - Autres

2909.11.00.00- - Ether diéthylique (oxyde de diéthyle)

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2909.19.10.00 - - - Ether dichlorodiéthylique (oxyde d’éthyle dichloré) 2909.19.20.00 - - - Ether diisopropylique (oxyde d’isopropyle) 2909.19.30.00 - - - Ether dibutylique (oxyde de butyle) 2909.19.40.00 - - - Ether dipentylique (oxyde d’amyle) 2909.19.50.00 - - - Ether méthyléthylique (oxyde de méthyle-éthyle) 2909.19.60.00 - - - Ether isopropyléthylique (oxyde d’isopropyle-éthyle) 2909.19.70.00 - - - Ethers butyléthyliques (oxydes de butyle-éthyle) 2909.19.80.00 - - - Ethers pentyléthyliques (oxydes d’amyle-éthyle) 2909.19.91.00 - - - - Ether méthyle tertiobutyl 2909.19.99.00 - - - - Autres, éthers acycliques 2909.20.10.00 - - - Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques 2909.20.20.00 - - - Dérivés des éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909.30.10.00 - - - Anisole (éther méthyl-phénylique) 2909.30.20.00 - - - Phénétole (oxyde de phényle et d’éthyle) 2909.30.30.00 - - - Ether diphénylique (oxyde de phényle) 2909.30.40.00 - - - 1,2-Diphénoxyéthane (éther diphénylique de l’éthylène-glycol) 2909.30.50.00 - - - Anéthole 2909.30.60.00 - - - Ether dibenzylique (oxyde de benzyle) 2909.30.71.00 - - - - Nitrophénétoles 2909.30.72.00 - - - - Nitroanisoles 2909.30.80.00 - - - 2-Tert-butyl-5-méthyl-4,6-dinitroanisole (musc ambrette) 2909.30.91.00 - - - - Ethers méthyliques et éthyliques du bêta-naphtol 2909.30.92.00 - - - - Ethers méthyliques du m-crésol et du butyl-m-crésol 2909.30.93.00 - - - - Ethers phényltolyliques 2909.30.94.00 - - - - Ethers ditolyliques 2909.30.95.00 - - - - Ethers benzyléthyliques 2909.30.99.00 - - - - Autres 2909.41.00.00 - - 2,2’-Oxydiéthanol (diéthylène glycol)

2909.43.00.00- - Ethers monobutyliques de l’éthylène glycol ou du diéthylène glycol

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2909.44.00.00 - - Autres, éthers monoalkyliques de l’éthylène glycol ou du diéthylène glycol 2909.49.10.00 - - - Ethers monométhyliques de l’éthylène glycol ou du diéthylène glycol 2909.49.20.00 - - - Ethers monoéthylique de l’éthylèneglycol ou du diéthylène glycol 2909.49.30.00 - - - Ethers monophényliques de l’éthylèneglycol ou du diéthylène glycol 2909.49.40.00 - - - Alcool anisique 2909.49.50.00 - - - Guaiétoline (DCI) (glycérylguéthol, éther mono (2-éthoxyphénylique) de glycérol) 2909.49.60.00 - - - Guaifénésine (DCI) (glycérylgaïacol, 3-(2-méthoxyphénoxy) propane-1,2-diol) 2909.49.90.00 - - - Autres 2909.50.10.00 - - - Gaïacol 2909.50.20.00 - - - Sulfogaïacol (DCI) (sulfogaïacolate de potassium) 2909.50.30.00 - - - Eugénol 2909.50.40.00 - - - Isoeugénol 2909.50.50.00 - - - Guéthol (éther monoéthylique du pyrocatéchol). 2909.50.90.00 - - - Autres 2909.60.10.00 - - - Peroxydes d’alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909.60.20.00 - - - Peroxy des d’éthers et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909.60.30.00 - - - Peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909.60.40.00 - - - Peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2910.10.00.00 - Oxiranne (oxyde d’éthylène) 2910.20.00.00 - Méthyloxiranne (oxyde de propylène) 2910.30.00.00 - 1-Chloro-2, 3-époxypropane (épichlorhydrine) 2910.40.00.00 - Dieldrine (ISO, DCI) 2910.50.00.00 - Endrine (ISO) 2910.90.10.00 - - - oxyde de styrène (alpha-beta-époxyéthylbenzène) 2910.90.90.00 - - - Autres 2911.00.11.00 - - - - Méthylal 2911.00.12.00 - - - - Acétal diméthylique 2911.00.13.00 - - - - Acétal diéthylique

2911.00.19.00- - - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2911.00.20.00 - - - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des acétals et hémi-acétals 2912.11.00.00 - - Méthanal (formaldéhyde) 2912.12.00.00 - - Ethanal (acétaldéhyde) 2912.19.10.00 - - - Butanal (butyraldéhyde) 2912.19.20.00 - - - Heptanal (heptaldéhyde, aldéhyde heptylique, oenanthol) 2912.19.31.00 - - - - Octanal (aldéhyde caprylique) 2912.19.32.00 - - - - Nonanal (aldéhyde pélargonique) 2912.19.33.00 - - - - Décanal (aldéhyde caprique) 2912.19.34.00 - - - - Undécanal (aldéhyde undécylique) 2912.19.35.00 - - - - Dodécanal (aldéhyde laurique) 2912.19.40.00 - - - Propénal (acrylaldéhyde, aldéhyde acrylique, acroléine) 2912.19.50.00 - - - 2-Buténal (crotonaldéhyde, aldéhyde crotonique) 2912.19.60.00 - - - Citral 2912.19.70.00 - - - Citronellal 2912.19.90.00 - - - Autres 2912.21.00.00 - - Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) 2912.29.10.00 - - - Phellandral (aldéhyde tétrahydrocuminique) 2912.29.20.00 - - - Cyclocitrals A et B 2912.29.30.00 - - - Périllaldéhyde 2912.29.40.00 - - - Safranal 2912.29.51.00 - - - - Aldéhyde cinnamique 2912.29.52.00 - - - - Aldéhyde alpha-amyl-cinnamique 2912.29.60.00 - - - 3-(p-cumenyl)-2-méthylpropionaldéhyde. 2912.29.70.00 - - - Aldéhyde phényl-acétique 2912.29.90.00 - - - Autres 2912.41.00.00 - - Vanilline (aldéhydeméthylprotocatéchique) 2912.42.00.00 - - Ethylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique) 2912.49.11.00 - - - - Aldol 2912.49.12.00 - - - - Hydroxycitronellal

2912.49.13.00- - - - Aldéhyde glycolique

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2912.49.19.00 - - - - Autres, aldéhydes-alcools 2912.49.91.00 - - - - Aldéhyde salicylique (aldéhyde o-hydroxybenzoïque) 2912.49.92.00 - - - - 3,4-Dihydroxybenzaldéhyde (aldéhyde protocatéchique) 2912.49.93.00 - - - - Aldéhyde anisique 2912.49.99.00 - - - - Autres 2912.50.10.00 - - - Trioxane (trioxyméthylène) 2912.50.20.00 - - - Paraldéhyde 2912.50.30.00 - - - Métaldéhyde 2912.50.90.00 - - - Autres 2912.60.00.00 - Paraformaldéhyde 2913.00.10.00 - - - Chloral (trichloro-acétaldéhyde) 2913.00.90.00 - - - Autres 2914.11.00.00 - - Acétone 2914.12.00.00 - - Butanone (méthyléthylcétone) 2914.13.00.00 - - 4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone) 2914.19.10.00 - - - Oxyde de mésityle 2914.19.20.00 - - - Pseudo-ionones 2914.19.30.00 - - - Pseudo-méthylionones 2914.19.40.00 - - - Diacétyle 2914.19.50.00 - - - Acétylacétone 2914.19.60.00 - - - Acétonylacétone 2914.19.90.00 - - - Autres 2914.22.10.00 - - - Cyclohexanone 2914.22.20.00 - - - Méthylcyclohexanones 2914.23.10.00 - - - Ionones 2914.23.20.00 - - - Méthylionones 2914.29.10.00 - - - Camphre 2914.29.20.00 - - - Fenchone 2914.29.30.00 - - - Menthone

2914.29.40.00- - - Jasmone

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2914.29.50.00 - - - Carvone 2914.29.60.00 - - - Cyclopentanone (adipocétone) 2914.29.90.00 - - - Autres 2914.31.00.00 - - Phénylacétone (Phénylpropane-2-one) 2914.39.10.00 - - - Méthylnaphtylcétone 2914.39.20.00 - - - Acétophénone 2914.39.30.00 - - - Benzylidène-acétone 2914.39.40.00 - - - Propiophénone. 2914.39.50.00 - - - Méthylacétophénone 2914.39.60.00 - - - Butyldiméthylacétophénone 2914.39.70.00 - - - Benzophénone 2914.39.80.00 - - - Benzanthrone 2914.39.90.00 - - - Autres 2914.40.11.00 - - - - 4-Hydroxy-4-méthylpentane-2-one (diacétone alcool) 2914.40.12.00 - - - - Acétol (CH3COCH2OH) (acétylcarbinol) 2914.40.19.00 - - - - Autres, cétones-alcools 2914.40.20.00 - - - Cétones-aldéhydes 2914.50.10.00 - - - Cétones-phénols 2914.50.20.00 - - - cétones contenant d’autres fonctions oxygénées 2914.61.00.00 - - Anthraquinone 2914.62.00.00 - - Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) 2914.69.10.00 - - - p-Benzoquinone (quinone) 2914.69.20.00 - - - 1,4-Naphtoquinone 2914.69.30.00 - - - 2-Méthylanthraquinone 2914.69.40.00 - - - Acénaphtènequinone. 2914.69.50.00 - - - Phénanthrènequinone. 2914.69.81.00 - - - - Alpha-Hydroxyanthraquinone 2914.69.82.00 - - - - Quinizarine 2914.69.83.00 - - - - Chrysazine

2914.69.89.00- - - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2914.69.90.00 - - - Autres, quinones 2914.71.00.00 - - Chlordécone (ISO) 2914.79.10.00 - - - Bromure de camphre 2914.79.20.00 - - - 4’-Tert-butyl-2’,6’-diméthyl-3’,5’-dinitroacétophénone (musc cétone) 2914.79.30.00 - - - Acide camphosulfonique 2914.79.40.00 - - - Dérivés sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés, nitrosulfohalogénés et autres dérivés mixtes 2914.79.90.00 - - - Autres 2915.11.00.00 - - Acide formique 2915.12.10.00 - - - Formiate de sodium 2915.12.20.00 - - - Formiate de calcium 2915.12.30.00 - - - Formiate d’aluminium 2915.12.40.00 - - - Formiate de nickel 2915.12.90.00 - - - Autres, sels de l’acide formique 2915.13.10.00 - - - Formiate de méthyle 2915.13.20.00 - - - Formiate d’éthyle 2915.13.31.00 - - - - Formiate de benzyle 2915.13.32.00 - - - - Formiate de bornyle 2915.13.33.00 - - - - Formiate de citronellyle 2915.13.41.00 - - - - Formiate de géranyle 2915.13.42.00 - - - - Formiate d’isobornyle 2915.13.43.00 - - - - Formiate de linalyle 2915.13.51.00 - - - - Formiate de menthyle 2915.13.52.00 - - - - Formiate de phényl-éthyle 2915.13.53.00 - - - - Formiate de rhodinyle 2915.13.54.00 - - - - Formiate de terpényle 2915.13.90.00 - - - Autres, esters de l’acide formique 2915.21.00.00 - - Acide acétique 2915.24.00.00 - - Anhydride acétique

2915.29.10.00- - - Acétate de sodium

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2915.29.20.00 - - - Acétates de cobalt 2915.29.31.00 - - - - Acétate de calcium 2915.29.32.00 - - - - Acétate de cuivre 2915.29.33.00 - - - - Acétate de plomb 2915.29.41.00 - - - - Acétate de lithium 2915.29.42.00 - - - - Acétate de potassium 2915.29.51.00 - - - - Acétate de chrome 2915.29.52.00 - - - - Acétate d’aluminium 2915.29.53.00 - - - - Acétate de fer 2915.29.60.00 - - - Acétate d’ammonium 2915.29.90.00 - - - Autres 2915.31.00.00 - - Acétate d’éthyle 2915.32.00.00 - - Acétate de vinyle 2915.33.00.00 - - Acétate de n-butyle 2915.36.00.00 - - Acétate de dinosèbe (ISO) 2915.39.10.00 - - - Acétate d’isobutyle 2915.39.20.00 - - - Acétate de 2-éthoxyéthyle 2915.39.31.00 - - - - Acétate de n-propyle 2915.39.32.00 - - - - Acétate d’isopropyle 2915.39.41.00 - - - - Acétate de n-pentyle (n-amyle) 2915.39.42.00 - - - - Acétate d’isopentyle (iso-amyle) 2915.39.51.00 - - - - Acétate de benzyle 2915.39.52.00 - - - - Acétate de terpényle 2915.39.53.00 - - - - Acétate de linalyle 2915.39.61.00 - - - - Acétate de géranyle 2915.39.62.00 - - - - Acétate de citronellyle 2915.39.63.00 - - - - Acétate d’anisyle 2915.39.64.00 - - - - Acétate de paracrésyle 2915.39.71.00 - - - - Acétate de cinnamyle

2915.39.72.00- - - - Acétate de phényléthyle

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2915.39.73.00 - - - - Acétate de bornyle 2915.39.74.00 - - - - Acétate d’isobornyle 2915.39.80.00 - - - Acétates du glycérol (mono-, di-, tri-acétine). 2915.39.90.00 - - - Autres, esters de l’acide acétique 2915.40.10.00 - - - Acide monochloroacétique 2915.40.20.00 - - - Acide dichloroacétique 2915.40.30.00 - - - Acide trichloroacétique 2915.40.40.00 - - - Sels des acides mono-, di- ou trichloroacétiques 2915.40.50.00 - - - Esters des Acides mono-, di- ou trichloroacétiques 2915.50.10.00 - - - Acide propionique 2915.50.20.00 - - - Sels de l’acide propionique 2915.50.30.00 - - - Esters de l’acide propionique 2915.60.10.00 - - - Acides butanoïques 2915.60.20.00 - - - Sels des acides butanoïques 2915.60.30.00 - - - Esters des acides butanoïques 2915.60.40.00 - - - Acides pentanoïques 2915.60.50.00 - - - Sels des acides pentanoïques 2915.60.60.00 - - - Esters des acides pentanoïques 2915.70.10.00 - - - Acide palmitique 2915.70.20.00 - - - Sels de l’acide palmitique 2915.70.30.00 - - - Esters de l’acide palmitique 2915.70.40.00 - - - Acide stéarique 2915.70.50.00 - - - Sels de l’acide stéarique 2915.70.60.00 - - - Esters de l’acide stéarique 2915.90.10.00 - - - Chloroformiate d’éthyle (chlorocarbonate d’éthyle) 2915.90.20.00 - - - Chlorure d’acétyle 2915.90.30.00 - - - Bromure d’acétyle 2915.90.41.00 - - - - Acides mono-, di- et tribromoacétiques 2915.90.42.00 - - - - Sels des acides mono-, di- et tribromoacétiques

2915.90.43.00- - - - Esters des acides mono-, di- et tribromoacétiques

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2915.90.51.00 - - - - Acide hexanoïque (caproïque) 2915.90.52.00 - - - - Sels de l’acide hexanoïque 2915.90.53.00 - - - - Esters de l’acide hexanoïque 2915.90.61.00 - - - - Acide 2-éthylbutyrique 2915.90.62.00 - - - - Sels de l’acide 2-éthylbutyrique 2915.90.63.00 - - - - Esters de l’acide 2-éthylbutyrique 2915.90.71.00 - - - - Acide octanoïque (caprylique) 2915.90.72.00 - - - - Sels de l’acide octanoïque 2915.90.73.00 - - - - Esters de l’acide octanoïque 2915.90.81.00 - - - - Acide 2-éthylhexanoïque 2915.90.82.00 - - - - Sels de l’acide 2-éthylhexanoïque 2915.90.83.00 - - - - Esters de l’acide 2-éthylhexanoïque 2915.90.91.00 - - - - Acide peracétique 2915.90.99.00 - - - - Autres 2916.11.10.00 - - - Acide acrylique 2916.11.20.00 - - - Sels de l’acide acrylique 2916.12.10.00 - - - Acrylate de méthyle 2916.12.20.00 - - - Acrylate de butyle 2916.12.30.00 - - - Acrylate de propyle 2916.12.40.00 - - - Acrylate d’éthyle 2916.12.90.00 - - - Autres 2916.13.10.00 - - - Acide méthacrylique 2916.13.20.00 - - - Sels de l’acide méthacrylique 2916.14.00.00 - - Esters de l’acide méthacrylique 2916.15.10.00 - - - Acide oléique et ses sels 2916.15.20.00 - - - Esters de l’acide oléique 2916.15.30.00 - - - Acide linoléique et ses sels 2916.15.40.00 - - - Esters de l’acide linoléique 2916.15.50.00 - - - Acide linolénique et ses sels

2916.15.60.00- - - Esters de l’acide linolénique

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2916.16.00.00 - - Binapacryl (ISO) 2916.19.10.00 - - - Acides undécéoïniques, leurs sels et leurs esters 2916.19.20.00 - - - Acide sorbique 2916.19.30.00 - - - Acide crotonique 2916.19.40.00 - - - Sorbate de potassium 2916.19.90.00 - - - Autres 2916.20.10.00 - - - Acide cyclohexanecarboxylique 2916.20.20.00 - - - Acide cyclopenténylacétique 2916.20.30.00 - - - Acide cicrotoique (DCI) 2916.20.40.00 - - - Allethrine (ISO) 2916.20.90.00 - - - Autres 2916.31.10.00 - - - Acide benzoïque 2916.31.21.00 - - - - Benzoate d’ammonium 2916.31.22.00 - - - - Benzoate de sodium 2916.31.23.00 - - - - Benzoate de potassium 2916.31.24.00 - - - - Benzoate de calcium 2916.31.29.00 - - - - Autres 2916.31.31.00 - - - - Benzoate de benzyle 2916.31.32.00 - - - - Benzoate de naphtyle 2916.31.33.00 - - - - Benzoate de méthyle 2916.31.34.00 - - - - Benzoate de geranyle 2916.31.35.00 - - - - Benzoate d’éthyle 2916.31.36.00 - - - - Benzoate de citronellyle 2916.31.37.00 - - - - Benzoate de linalyle 2916.31.38.00 - - - - Benzoate de rhodinyle 2916.31.39.00 - - - - Autres 2916.32.10.00 - - - Peroxyde de benzoyle 2916.32.20.00 - - - Chlorure de benzoyle 2916.34.10.00 - - - Acide phenylacétique

2916.34.20.00- - - Sels de l’acide phenylacétique

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2916.39.10.00 - - - Esters de l’acide phénylacétique 2916.39.20.00 - - - Acides nitrobenzoïques (o-, m-, p-) 2916.39.30.00 - - - Chlorures de nitrobenzoyle (d’o-, m-, p- nitrobenzoyle) 2916.39.40.00 - - - Acides monochlorobenzoïques 2916.39.50.00 - - - Acides dichlorobenzoïques 2916.39.61.00 - - - - Acide cinnamique 2916.39.62.00 - - - - Sels de l’acide cinnamique 2916.39.63.00 - - - - Esters de l’acide cinnamique 2916.39.70.00 - - - Esters de l’acide phenylacétique 2916.39.90.00 - - - Autres 2917.11.10.00 - - - Acide oxalique 2917.11.21.00 - - - - Oxalate d’ammonium 2917.11.22.00 - - - - Oxalate de sodium 2917.11.23.00 - - - - Oxalate de potassium 2917.11.24.00 - - - - Oxalate de calcium 2917.11.25.00 - - - - Oxalate de fer 2917.11.26.00 - - - - Oxalates ferri- ammoniacaux 2917.11.29.00 - - - - Autres 2917.11.31.00 - - - - Oxalate d’éthyle 2917.11.32.00 - - - - Oxalate de méthyle 2917.11.39.00 - - - - Autres 2917.12.10.00 - - - Acide adipique 2917.12.20.00 - - - Sels de l’acide adipique 2917.12.30.00 - - - Esters de l’acide adipique 2917.13.10.00 - - - Acide azélaïque 2917.13.20.00 - - - Sels de l’acide azélaïque 2917.13.30.00 - - - Esters de l’acide azélaïque 2917.13.40.00 - - - Acide sébacique 2917.13.50.00 - - - Sels de l’acide sébacique

2917.13.60.00- - - Esters de l’acide sébacique

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2917.14.00.00 - - Anhydride maléique 2917.19.10.00 - - - Acide maléique 2917.19.20.00 - - - Acide malonique, ses sels et ses esters 2917.19.30.00 - - - Acide succinique 2917.19.90.00 - - - Autres 2917.20.00.00 - Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés 2917.32.00.00 - - Orthophtalates de dioctyle 2917.33.00.00 - - Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle 2917.34.10.00 - - - Orthophtalates de dibutyle 2917.34.20.00 - - - Orthophtalate de diméthyle 2917.34.30.00 - - - Orthophtalate de diéthyle 2917.34.40.00 - - - Orthophtalate de dicyclohexyle 2917.34.90.00 - - - Autres 2917.35.00.00 - - Anhydride phtalique 2917.36.00.00 - - Acide téréphtalique et ses sels 2917.37.00.00 - - Téréphtalate de diméthyle 2917.39.10.00 - - - Acides dichlorophtaliques et tétrachlorophtaliques 2917.39.20.00 - - - Esters de l’acide téréphtalique 2917.39.90.00 - - - Autres 2918.11.10.00 - - - Acide lactique 2918.11.21.00 - - - - Lactate de calcium 2918.11.22.00 - - - - Lactate de strontium 2918.11.23.00 - - - - Lactate de magnésium 2918.11.24.00 - - - - Lactate de zinc 2918.11.25.00 - - - - Lactate d’antimoine 2918.11.26.00 - - - - Lactate de fer 2918.11.27.00 - - - - Lactate de bismuth 2918.11.29.00 - - - - Autres

2918.11.31.00- - - - Lactate d’éthyle

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2918.11.32.00 - - - - Lactate de butyle 2918.11.39.00 - - - - Autres 2918.12.00.00 - - Acide tartrique 2918.13.11.00 - - - - Tartrate de sodium 2918.13.12.00 - - - - Tartrate de potassium 2918.13.13.00 - - - - Hydrogénotartrate de potassium (crème de tartre (tartre raffiné)) 2918.13.14.00 - - - - Tartrate de calcium 2918.13.15.00 - - - - Tartrates doubles d’antimoine et de potassium (émétique) 2918.13.16.00 - - - - Tartrates doubles de sodium et de potassium (sel de Seignette) 2918.13.17.00 - - - - Tartrates doubles de fer et de potassium 2918.13.19.00 - - - - Autres 2918.13.21.00 - - - - Tartrates d’éthyle 2918.13.22.00 - - - - Tartrates de butyle 2918.13.23.00 - - - - Tartrates de pentyle 2918.13.29.00 - - - - Autres 2918.14.00.00 - - Acide citrique 2918.15.11.00 - - - - Citrates de lithium 2918.15.12.00 - - - - Citrates de calcium 2918.15.13.00 - - - - Citrates d’aluminium (mordants) 2918.15.14.00 - - - - Citrates de fer 2918.15.15.00 - - - - Citrate de sodium 2918.15.19.00 - - - - Autres 2918.15.21.00 - - - - Citrates d’éthyle 2918.15.22.00 - - - - Citrates de butyle 2918.15.29.00 - - - - Autres 2918.16.10.00 - - - Acide gluconique 2918.16.20.00 - - - Sels et ses esters de l’acide gluconique 2918.17.00.00 - - Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique) 2918.18.00.00 - - Chlorobenzilates (ISO)

2918.19.20.00- - - Acide phénylglycolique (acide mandélique), ses sels et ses esters

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2918.19.30.00 - - - Acide glucoheptonique et ses sels 2918.19.90.00 - - - Autres 2918.21.10.00 - - - Acide salicylique 2918.21.21.00 - - - - Salicylate de sodium 2918.21.22.00 - - - - Salicylate de bismuth 2918.21.29.00 - - - - Autres 2918.22.00.00 - - Acide O-acétylsalicylique, ses sels et ses esters 2918.23.10.00 - - - Salicylate de méthyle 2918.23.20.00 - - - Salicylate de phényle (salol) 2918.23.31.00 - - - - Salicylate d’éthyle 2918.23.32.00 - - - - Salicylate de naphtyle 2918.23.33.00 - - - - Salicylate de butyle 2918.23.41.00 - - - - Salicylate d’amyle 2918.23.42.00 - - - - Salicylate de benzyle 2918.23.43.00 - - - - Salicylate de bornyle 2918.23.51.00 - - - - Salicylate de citronellyle 2918.23.52.00 - - - - Salicylate de géranyle 2918.23.53.00 - - - - Salicylate de menthyle 2918.23.54.00 - - - - Salicylate de rhodinyle 2918.23.90.00 - - - Autres 2918.29.11.00 - - - - Acide gallique 2918.29.12.10 - - - - - Gallate basique de bismuth 2918.29.12.20 - - - - - Gallate de méthyle 2918.29.12.30 - - - - - Gallate de propyle 2918.29.12.90 - - - - - Autres 2918.29.91.00 - - - - Acide sulfosalicylique (acide salicylsulfonique) 2918.29.92.00 - - - - Acide p-hydroxybenzoïque et ses esters 2918.29.93.00 - - - - Acides crésotiniques 2918.29.94.00 - - - - Acides acétyl-o-crésotiniques

2918.29.95.00- - - - Acides hydroxynaphtoïques.

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2918.29.96.00 - - - - Acides hydroxyanthracènecarboxyliques 2918.29.99.00 - - - - Autres 2918.30.10.00 - - - Acides-aldéhydes 2918.30.20.00 - - - Acides-cétones 2918.30.30.00 - - - Acétylacétate d’éthyle 2918.30.90.00 - - - Autres 2918.91.00.00 - - 2, 4, 5-T (ISO) (acide 2, 4, 5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters 2918.99.10.00 - - - Acide 2,6-Diméthoxybenzoïque 2918.99.20.00 - - - Dicamba (ISO) 2918.99.30.00 - - - Phénoxy- acétate de sodium 2918.99.90.00 - - - Autres 2919.10.00.00 - Phosphate de tris (2,3-dibromopropyle) 2919.90.10.00 - - - Acide glycérophosphorique 2919.90.21.00 - - - - Glycérophosphate de calcium 2919.90.22.00 - - - - Glycérophosphate de fer 2919.90.23.00 - - - - Glycérophosphate de sodium 2919.90.29.00 - - - - Autres 2919.90.30.00 - - - Acide inositolhexaphosphorique et inositolhexaphosphates 2919.90.41.00 - - - - Phosphates de tributyle 2919.90.42.00 - - - - Phosphate de triphényle 2919.90.43.00 - - - - Phosphates de tritolyle 2919.90.44.00 - - - - Phosphates de trixylile 2919.90.51.00 - - - - Phosphate de trixylyle 2919.90.52.00 - - - - Phosphate de trigaïacyle 2919.90.61.00 - - - - lactophosphate de calcium 2919.90.69.00 - - - - Autres, lactophosphates 2919.90.90.00 - - - Autres 2920.11.00.00 - - Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion) 2920.19.00.00 - - Autres

2920.21.00.00- - Phosphite de diméthyle

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2920.22.00.00 - - Phosphite de diéthyle 2920.23.00.00 - - Phosphite de triméthyle 2920.24.00.00 - - Phosphite de triéthyle 2920.29.00.00 - - Autres 2920.30.00.00 - Endosulfan (ISO) 2920.90.10.00 - - - Esters et leurs sels de l’acide silicique 2920.90.20.00 - - - Tétranitropentaérythritol 2920.90.30.00 - - - Esters sulfuriques et leurs sels 2920.90.41.00 - - - - Carbonate de gaïacol 2920.90.42.00 - - - - Orthocarbonate d’éthyle 2920.90.43.00 - - - - Carbonate diéthylique 2920.90.44.00 - - - - Peroxodicarbonate de bis (4-tert-butylcyclohexyle) 2920.90.49.00 - - - - Autres 2920.90.51.00 - - - - De méthyle 2920.90.52.00 - - - - D’éthyle 2920.90.53.00 - - - - De propyle 2920.90.54.00 - - - - De butyle 2920.90.55.00 - - - - De pentyle 2920.90.56.00 - - - - Nitroglycérol 2920.90.57.00 - - - - Nitroglycol 2920.90.59.00 - - - - Autres 2920.90.90.00 - - - Autres 2921.11.10.00 - - - Méthylamine 2921.11.20.00 - - - Diméthylamine 2921.11.30.00 - - - Triméthylamine 2921.11.40.00 - - - Sels de mono-, di- ou triméthylamine 2921.12.00.00 - - Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diméthylamine) 2921.13.00.00 - - Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diéthylamine) 2921.14.00.00 - - Chlorhydrate de 2-chloroéthyl (N,N-diisopropylamine)

2921.19.10.00- - - Bis (2-chloroèthyl) éthylamine

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2921.19.20.00 - - - Chlorméthine (DCI) (bis (2-chloroéthyl) méthylamine) 2921.19.30.00 - - - Trichlorméthine (DCI) (tris (2-chloroéthyl) amine) 2921.19.40.00 - - - Amines de n,n-dialky(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) 2-chloroéthyle et leurs sels protonés 2921.19.90.00 - - - Autres 2921.21.00.00 - - Ethylènediamine et ses sels 2921.22.00.00 - - Hexaméthylènediamine et ses sels 2921.29.00.00 - - Autres 2921.30.10.00 - - - Cyclohexylamine, cyclohexyldiméthylamine et leurs sels 2921.30.20.00 - - - cyclohex-1,3-ylènediamine (1,3-diaminocyclohexane) 2921.30.90.00 - - - Autres 2921.41.00.00 - - Aniline et ses sels 2921.42.10.00 - - - Chloroanilines 2921.42.20.00 - - - Acides m- et p- aminobenzènesulfoniques 2921.42.30.00 - - - Mononitroanilines 2921.42.40.00 - - - Nitrosoaniline 2921.42.50.00 - - - Méthylnitrosoaniline 2921.42.90.00 - - - Autres 2921.43.00.00 - - Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits 2921.44.00.00 - - Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits 2921.46.10.00 - - - Amfétamine (DCI) et ses sels 2921.46.20.00 - - - Benzfétamine (DCI) et ses sels 2921.46.30.00 - - - Dexamfétamine (DCI) et ses sels 2921.46.40.00 - - - Etilamfétamine (DCI) et ses sels 2921.46.50.00 - - - Fencamfétamine (DCI) et ses sels 2921.46.60.00 - - - Léfétamine (DCI) et ses sels 2921.46.70.00 - - - Lévamfétamine (DCI) et ses sels 2921.46.81.00 - - - - Méfénorex (DCI) et ses sels 2921.46.82.00 - - - - Phentermine (DCI) et ses sels

2921.49.10.00- - - Xylidines

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2921.49.90.00 - - - Autres 2921.51.10.00 - - - o-Phénylènediamine et ses dérivés; sels de ces produits 2921.51.20.00 - - - m-Phénylènediamine et ses dérivés; sels de ces produits 2921.51.30.00 - - - p-Phénylènediamine et ses dérivés; sels de ces produits 2921.51.40.00 - - - Diaminotoluènes et leurs dérivés; sels de ces produits 2921.59.10.00 - - - N-alkyltolylènediamines 2921.59.20.00 - - - Benzidine 2921.59.30.00 - - - Diaminostilbène 2921.59.90.00 - - - Autres 2922.11.00.00 - - Monoéthanolamine et ses sels 2922.12.00.00 - - Diéthanolamine et ses sels 2922.14.00.00 - - Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels 2922.15.00.00 - - Triéthanolamine 2922.16.00.00 - - Sulfonate de perfluorooctane de diéthanolammonium 2922.17.10.00 - - - Ethyldiéthanolamine 2922.17.20.00 - - - Méthyldiéthanolamine 2922.18.00.00 - - 2-(N,N-Diisopropylamino) éthanol 2922.19.11.00 - - - - n,n-diméthyl-2-aminoéthanol et ses sels protonés 2922.19.12.00 - - - - n,n-diéthyl-2-aminoéthanol et ses sels protonés 2922.19.19.00 - - - - Autres 2922.19.92.00 - - - - Sels du triéthanolamine 2922.19.99.00 - - - - Autres 2922.21.10.00 - - - Acide 7-amino-1-naphtol-3-sulfonique (acide gamma) 2922.21.20.00 - - - Acide 8-amino-1-naphtol-3,6-disulfonique (acide H) 2922.21.30.00 - - - Autres, y compris les sels 2922.29.10.00 - - - Anisidines, dianisidines, phénétidines et leurs sels 2922.29.20.00 - - - o-, m- et p-aminophénols 2922.29.30.00 - - - o-, m- et p-aminocrésols 2922.29.40.00 - - - Diaminophénols

2922.29.50.00- - - Crésidines

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2922.29.90.00 - - - Autres 2922.31.10.00 - - - Amfépramone (DCI) et ses sels 2922.31.20.00 - - - Méthadone (DCI) et ses sels 2922.31.30.00 - - - Norméthadone (DCI) et ses sels 2922.39.00.00 - - Autres 2922.41.00.00 - - Lysines et ses esters; sels de ces produits 2922.42.00.00 - - Acides glutamiques et ses sels 2922.43.00.00 - - Acide anthranilique et ses sels 2922.44.00.00 - - Tilidine (DCI) et ses sels 2922.49.20.00 - - - Calcium de disodium 2922.49.90.00 - - - Autres 2922.50.00.00 - Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées 2923.10.10.00 - - - Destinés à la fabrication de l’alimentation pour animaux 2923.10.90.00 - - - Pour autres usages 2923.20.00.00 - Lécithines et autres phosphoaminolipides 2923.30.00.00 - Sulfonate de perfluorooctane de tétraéthylammonium 2923.40.00.00 - Sulfonate de perfluorooctane de didécyldiméthylammonium 2923.90.10.00 - - - Bétaïne (triméthylglycine) 2923.90.20.00 - - - Iodure de tétraméthylammonium 2923.90.30.00 - - - Hydroxyde de tétraméthylammonium 2923.90.40.00 - - - Formiate de tétraméthylammonium 2923.90.90.00 - - - Autres 2924.11.00.00 - - Méprobamate (DCI) 2924.12.10.00 - - - Fluoroacétamide (ISO) 2924.12.20.00 - - - Monocrotophos (ISO) 2924.12.30.00 - - - Phosphamidon (ISO) 2924.19.10.00 - - - Asparagine et ses sels 2924.19.20.00 - - - Uréides acycliques

2924.19.90.00- - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2924.21.10.00 - - - p-éthoxyphénylurée (dulcine) 2924.21.20.00 - - - diéthyldiphénylurée (centralite) 2924.21.90.00 - - - Autres 2924.23.00.00 - - Acide2-acétamidobenzoïque (acideN-acétylanthranilique) et ses sels 2924.24.00.00 - - Ethinamate (DCI) 2924.25.00.00 - - Alachlor (ISO) 2924.29.10.00 - - - Lidocaïne (DCI) 2924.29.20.00 - - - Uréides cycliques 2924.29.90.00 - - - Autres 2925.11.10.00 - - - Saccharine en poudre 2925.11.90.00 - - - Autres, y compris les sels 2925.12.00.00 - - Glutéthimide (DCI) 2925.19.10.00 - - - Succinimide 2925.19.20.00 - - - Phtalimide 2925.19.90.00 - - - Autres 2925.21.00.00 - - Chlordiméforme (ISO) 2925.29.10.00 - - - Guanidines et ses dérivés; sels de ces produits 2925.29.20.00 - - - Aldimines 2925.29.30.00 - - - Amidines 2925.29.90.00 - - - Autres 2926.10.00.00 - Acrylonitrile 2926.20.00.00 - 1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) 2926.30.10.00 - - - Fenproporex (DCI) et ses sels 2926.30.20.00 - - - Méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane) 2926.40.00.00 - alpha-Phenylacétoacétonitrile 2926.90.10.00 - - - Acétaldéhyde cyanhydrine 2926.90.20.00 - - - Acétonitrile, adiponitrile et aminophénylacétonitrile 2926.90.30.00 - - - Benzonitrile, cyanhydrine d’acétone et cyanoacétamide 2926.90.40.00 - - - Cyanopinacoline et hydroxyphénylacétonitrile

2926.90.50.00- - - Iminodiacétronitrile et nitrobenzonitrile

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2926.90.60.00 - - - Naphtonitrile et nitrophénylacétonitrile 2926.90.70.00 - - - Phénylcyanamide et tricyanotriméthylamine 2926.90.90.00 - - - Autres 2927.00.11.00 - - - - Chlorure de benzènediazonium 2927.00.12.00 - - - - Tétrafluoroborate de benzènediazonium 2927.00.13.00 - - - - Diazométhane 2927.00.14.00 - - - - Diazoacétate d’éthyle 2927.00.15.00 - - - - Diazoaminobenzène 2927.00.16.00 - - - - N-méthyl-diazoaminobenzène 2927.00.17.00 - - - - 3,3-diphényl-1-p-tolyltriazèn 2927.00.19.00 - - - - Autres, composés diazoiques 2927.00.21.00 - - - - Azobenzène 2927.00.22.00 - - - - Azotoluènes 2927.00.23.00 - - - - Azonaphtalènes 2927.00.24.00 - - - - 2,2’-diméthyl-2,2’-azodipropionitrile 2927.00.25.00 - - - - acides aminoazobenzènesulfoniques 2927.00.26.00 - - - - p-aminoazobenzène 2927.00.29.00 - - - - Autres, composés azoiques 2927.00.31.00 - - - - Azoxybenzène 2927.00.32.00 - - - - Azoxytoluène 2927.00.33.00 - - - - p-azoxyanisole 2927.00.34.00 - - - - p-azoxyphénétole 2927.00.35.00 - - - - Acide azoxybenzoïque 2927.00.36.00 - - - - Acide azoxycinnamique 2927.00.37.00 - - - - Azoxytoluidine 2927.00.39.00 - - - - Autres, composés azoxyques 2928.00.11.00 - - - - Phénylhydrazine 2928.00.12.00 - - - - Tolylhydrazine 2928.00.13.00 - - - - Méthylphénylhydrazine

2928.00.21.00- - - - Bromophénylhydrazine

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2928.00.22.00 - - - - Benzylphénylhydrazine 2928.00.23.00 - - - - Naphtylhydrazine 2928.00.31.00 - - - - Phénylhydroxylamine 2928.00.32.00 - - - - Nitrosophénylhydroxylamine 2928.00.33.00 - - - - Diméthylglyoxime 2928.00.41.00 - - - - Phénylglucosazone 2928.00.42.00 - - - - Phénylglyoxime 2928.00.51.00 - - - - Acétaldéhyde phénylhydrazone 2928.00.52.00 - - - - Acétaldoxime 2928.00.53.00 - - - - Acétophénoxime 2928.00.61.00 - - - - Acétoxime 2928.00.62.00 - - - - Benzaldéhyde semi-carbazone 2928.00.63.00 - - - - Benzaldoxime 2928.00.71.00 - - - - Benzylidèneacétoxime 2928.00.72.00 - - - - Acides hydroxamiques 2928.00.73.00 - - - - Diphénylcarbazide 2928.00.81.00 - - - - Semi-carbazide (hydrazine-formamide) 2928.00.82.00 - - - - Phénylsemicarbazide (phénylhydrazine-formamide) 2928.00.91.00 - - - - Sels et hydroxydes d’hydrazinium 2928.00.92.00 - - - - hydrazides d’acides carboxyliques 2928.00.93.00 - - - - Hydrazidines 2928.00.99.00 - - - - Autres 2929.10.00.00 - Isocyanates 2929.90.91.00 - - - - Isocyanures (carbylamines) 2929.90.92.00 - - - - Cyclamate de calcium (cyclohexylsulfamate de calcium) 2929.90.93.00 - - - - Octaméthylpyrophosphoramide (OMPA) 2929.90.94.00 - - - - Diméthylnitrosamine 2929.90.95.00 - - - - Tétranitrométhylaniline (tétryl) 2929.90.96.00 - - - - Nitroguanidine

2929.90.99.00- - - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2930.20.00.00 - Thiocarbamates et dithiocarbamates 2930.30.00.00 - Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame 2930.40.90.00 - - - Autres 2930.60.00.00 - 2-(N,N-Diéthylamino) éthanethiol 2930.70.00.00 - Sulfure de bis(2-hydroxyéthyle) (thiodiglycol (DCI)) 2930.80.10.00 - - - Captafol (ISO) 2930.80.20.00 - - - Méthamidophos (ISO) 2930.80.30.00 - - - Aldicarbe (ISO) 2931.10.00.00 - Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle 2931.20.00.00 - Composés du tributylétain 2931.41.00.00 - - Méthylphosphonate de diméthyle 2931.42.00.00 - - Propylphosphonate de diméthyle 2931.43.00.00 - - Ethylphosphonate de diéthyle 2931.44.00.00 - - Acide méthylphosphonique 2931.46.00.00 - - 2.4,6-Trioxide de 2.4,6-tripropyl-1,3,5,2.4,6-trioxatriphosphinane 2931.48.00.00 - - 3,9-Dioxyde de 3,9-diméthyl-2.4,8,10-tetraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5] undécane 2931.49.10.00 - - - Méthylphosphonate de sodium 3-(trihydroxysilyl)propyle 2931.49.91.00 - - - - Contenant un atome de phosphore auquel est lié un groupe méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl, sans autres atomes de carbone 2931.49.99.00 - - - - Autres 2931.51.00.00 - - Dichlorure méthylphosphonique 2931.52.00.00 - - Dichlorure propylphosphonique 2931.53.00.00 - - Méthylphosphonothionate de O-(3-chloropropyl) O- [4-nitro-3-(trifluorométhyl) phényle] 2931.54.00.00 - - Trichlorfon (ISO) 2931.59.10.00 - - - Méthylphosphonochloridate de O-isopropyle (sarin) 2931.59.20.00 - - - Méthylphosphonochloridate de O-pinacolyle (soman) 2931.59.91.00 - - - - Contenant un atome de phosphore auquel est lié un groupe méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl, sans autres atomes de carbone 2931.59.99.00 - - - - Autres

2931.90.10.00- - - Plomb tétrathétyle

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2931.90.20.00 - - - 2-chlorovinyldichloroarsine 2931.90.30.00 - - - Bis(2-chlorovinyl)chloroarsine 2931.90.40.00 - - - Tris(2-chlorovinyl)arsine 2931.90.90.00 - - - Autres 2932.11.00.00 - - Tétrahydrofuranne 2932.12.00.00 - - 2-Furaldéhyde (furfural) 2932.13.10.00 - - - Alcool furfurylique 2932.13.20.00 - - - Alcool tétrahydrofurfurylique 2932.14.00.00 - - Sucralose 2932.20.11.00 - - - - Coumarine (1,2-benzopyrone) 2932.20.12.00 - - - - Méthylcoumarines 2932.20.13.00 - - - - Ethyl-coumarines 2932.20.21.00 - - - - Dicoumarol (dicoumarine) 2932.20.22.00 - - - - 7-Hydroxycoumarine (umbelliferone) 2932.20.31.00 - - - - Dihydroxycoumarines 2932.20.32.00 - - - - Nonalactone 2932.20.33.00 - - - - Undécalactone 2932.20.41.00 - - - - Butyrolactone 2932.20.42.00 - - - - Propionolactone 2932.20.43.00 - - - - Glucuronolactone (lactone de l’acide glucuronique) 2932.20.44.00 - - - - D-Gluconolactone (ơ-lactone de l’acide gluconique) 2932.20.51.00 - - - - Pantolactone 2932.20.52.00 - - - - Santonine 2932.20.53.00 - - - - Phénolphtaléine 2932.20.61.00 - - - - Thymolphtaléine 2932.20.62.00 - - - - Acide iso-ascorbique 2932.20.63.00 - - - - Acide déhydroacétique 2932.20.71.00 - - - - Ambrettolide 2932.20.72.00 - - - - Dicétène

2932.20.91.00- - - - 3,6-diméthyl-1,4-dioxane-2,5-dione

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

2932.20.99.00 - - - - Autres, lactones 2932.91.00.00 - - Isosafrole 2932.92.00.00 - - 1-(1, 3-Benzodioxole-5-yl) propane-2-one 2932.93.00.00 - - Pipéronal 2932.94.00.00 - - Safrole 2932.95.00.00 - - Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) 2932.96.00.00 - - Carbofurane (ISO) 2932.99.10.00 - - - Benzofuranne (coumarone) 2932.99.20.00 - - - 1,3-Dioxanne 2932.99.30.00 - - - 1,3-Dioxolanne 2932.99.40.00 - - - 1,4-Dioxanne (dioxyde de diéthylène) 2932.99.50.00 - - - Acide pipéronylique 2932.99.90.00 - - - Autres 2933.11.10.00 - - - Propyphénazone (DCI) 2933.11.90.00 - - - Autres 2933.19.10.00 - - - Phénylbutazone (DCI) 2933.19.20.00 - - - Aminophénazone (4-diméthylamino-2,3-diméthyl-1-phényl-5-pyrazolone) (amidopyrine, diméthylamino-analgésine) et ses sels 2933.19.30.00 - - - 1-phényl-3-pyrazolidone 2933.19.90.00 - - - Autres 3208.10.10.00 - - - Peintures 3208.20.10.00 - - - Peintures 3208.90.10.00 - - - Peintures 3209.10.10.00 - - - Peintures 3209.90.10.00 - - - Peintures 3210.00.20.00 - - - Autres, peintures 3214.10.22.11 - - - - - - Mastics à base de polyesters 3214.10.22.12 - - - - - - Mastics à base de polyuréthannes 3214.10.22.13 - - - - - - Mastics à base de silicones

3214.10.22.19- - - - - - Mastics à base d’autres matières plastiques

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3214.10.22.20 - - - - - Mastics à base de caoutchouc 3215.90.91.00 - - - - Présentées en récipients d’une contenance de 1 litre ou moins 3215.90.92.00 - - - - Présentées autrement 3402.90.10.00 - - - Utilisées à des fins industrielles 3402.90.90.00 - - - Autres 3403.19.21.00 - - - - Préparations lubrifiantes destinées à réduire la friction entre les parties ou pièces mobiles de machines, véhicules, véhicules aériens ou autres dispositifs, appareils ou instruments 3403.19.22.00 - - - - Huiles et graisses d’étirage 3403.19.24.00 - - - - Préparations pour le dégrippage des écrous 3403.19.25.00 - - - - Préparations antirouille ou anticorrosion 3403.19.26.00 - - - - Préparations pour le démoulage à base de lubrifiants 3403.19.29.00 - - - - Autres 3403.99.10.00 - - - Préparations lubrifiantes destinées à réduire la friction entre les parties ou pièces mobiles de machines, véhicules, véhicules aériens ou autres dispositifs, appareils ou instruments 3403.99.20.00 - - - Huiles et graisses d’étirage 3403.99.40.00 - - - Préparations pour le dégrippage des écrous 3403.99.50.00 - - - Préparations antirouille ou anticorrosion 3403.99.60.00 - - - Préparations pour le démoulage à base de lubrifiants 3403.99.90.00 - - - Autres 3404.90.99.10 - - - - - De polyéthylène 3404.90.99.90 - - - - - Autres 3501.90.19.00 - - - - Sous autres formes 3501.90.91.30 - - - - - Pour autres usages 3501.90.99.00 - - - - Autres 3505.20.10.00 - - - Colles de dextrine 3505.20.20.00 - - - Colles d’amidon ou de fécule 3505.20.90.00 - - - Autres 3506.91.10.00 - - - Adhésifs à base de polymères des nos 39.01 à 39.13 3506.91.20.00 - - - Adhésifs à base de caoutchouc

3506.99.11.00- - - - De gommes naturelles

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3506.99.19.00 - - - - Autres 3506.99.90.00 - - - Autres, colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs 3802.10.10.00 - - - En poudre fines 3802.10.20.00 - - - Sous forme de grains 3802.10.90.00 - - - Sous autres formes 3802.90.11.00 - - - - Diatomite activée 3802.90.12.90 - - - - - Autres 3802.90.13.00 - - - - Bauxite activée 3802.90.19.00 - - - - Autres 3802.90.29.00 - - - - Autres, noirs d’origine animale 3805.90.10.00 - - - Huile de pin 3806.10.00.00 - Colophanes et acides résiniques 3806.20.10.00 - - - Sels des acides résiniques 3806.20.90.00 - - - Autres 3806.30.00.00 - Gommes esters 3806.90.10.00 - - - Dérivés des colophanes et des acides résiniques 3806.90.20.00 - - - Essence de colophane et huiles de colophane 3806.90.90.00 - - - Autres 3807.00.20.00 - - - Solvants et diluants composites 3807.00.91.00 - - - - Méthylène 3808.94.11.10 - - - - - Contenant du bromométhane (bromure de méthyle) 3808.94.11.20 - - - - - Contenant du bromochlorométhane 3808.99.91.19 - - - - - - Autres 3810.10.10.00 - - - Préparations pour le décapage des métaux 3810.10.20.00 - - - Pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d’autres produits 3810.90.11.00 - - - - Flux à arc immergé pour soudure à l’arc 3810.90.12.00 - - - - Pâtes et poudres à souder ou à braser 3810.90.19.00 - - - - Autres

3810.90.20.00- - - Préparations des types utilisés pour l’enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage

SOUS-POSITION TARIFAIRE

3811.11.10.00 3811.11.20.00 3811.11.99.10 3811.11.99.20 3811.19.91.00 3811.19.92.00 3811.21.91.00 3811.21.92.00 3811.29.91.00 3811.29.92.00 3811.90.91.00 3811.90.92.00 3812.10.00.00 3812.20.00.00 3812.31.00.00 3812.39.10.00 3812.39.20.00 3813.00.10.00 3813.00.20.00 3813.00.30.00 3813.00.40.00 3813.00.91.00 3813.00.92.00 3814.00.10.00 3814.00.20.00 3814.00.30.00 3814.00.91.00

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DESIGNATION DES PRODUITS

      • A base de plomb tétraéthyle (éthyle-fluid)
      • A base de plomb tétraméthyle
          • Conditionnés pour la vente au détail
          • Non conditionnés pour la vente au détail
        • Conditionnés pour la vente au détail
        • Non conditionnés pour la vente au détail
        • Conditionnés pour la vente au détail
        • Non conditionnés pour la vente au détail
        • Conditionnés pour la vente au détail
        • Non conditionnés pour la vente au détail
        • Conditionnés pour la vente au détail
        • Non conditionnés pour la vente au détail
  • Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»
  • Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques
    • Mélanges d’oligomères de 2,2.4-triméthyl-1,2-dihydroquinoline (TMQ)
      • Préparations antioxydantes
      • Autres, stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques
      • Contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes
      • Contenant du hydrobromofluorocarbures du méthane, de l’éthane ou du propane (HBFC)
      • Contenant du hydrochlorofluorocarbures du méthane, de l’éthane ou du propane (HCFC)
      • Contenant du bromochlorométhane
        • Compositions et charges pour appareils extincteurs
        • Grenades et bombes extinctrices
      • Contenant des chlorofluocarbures du méthane, de l’éthane ou du propane (CFC), même contenant dehydrochlorofluorocarbures (HCFC)
      • Contenant des hydrochlorofluorocarbures du méthane, de l’éthane ou du propane(HCFC), mais ne contenant pas de chlorofluocarbures (CFC)
      • Contenant du tétrachlorure de carbone, du bromochlorométhane ou du 1 ,1,1- trichloroéthane (méthyle chloroforme)
        • Préparations destinées au dégraissage des pièces mécaniques
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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3814.00.92.00 - - - - Préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis 3814.00.99.00 - - - - Autres 3815.11.00.00 - - Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel 3815.12.00.00 - - Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux 3815.19.10.00 - - - Ayant comme substance active la Zéolithe 3815.19.90.00 - - - Autres catalyseurs supportés 3815.90.00.00 - Autres 3816.00.91.00 - - - - Destinés pour le revêtement intérieur des fours 3816.00.93.00 - - - - Destinées pour la fabrication des fondations de fours 3816.00.99.00 - - - - Autres 3817.00.10.00 - - - Alkylbenzènes en mélanges 3817.00.20.00 - - - Alkylnaphtalènes en mélanges 3818.00.10.00 - - - Silicium et sélénium dopés 3818.00.90.00 - - - Autres 3819.00.11.10 - - - - - Pour véhicules automobiles du Chapitre 87 3819.00.11.90 - - - - - Autres 3819.00.12.10 - - - - - Pour véhicules automobiles du Chapitre 87 3819.00.12.90 - - - - - Autres 3819.00.21.10 - - - - - Pour véhicules automobiles du Chapitre 87 3819.00.21.90 - - - - - Autres 3819.00.22.10 - - - - - Pour véhicules automobiles du Chapitre 87 3819.00.22.90 - - - - - Autres 3820.00.10.00 - - - Préparations antigel 3820.00.20.00 - - - Liquides préparés pour dégivrage 3822.12.90.00 - - - Autres 3822.19.91.10 - - - - - Papiers indicateurs de pH 3822.19.91.20 - - - - - Papiers cherche-pôle 3822.19.91.90 - - - - - Autres sur support 3822.19.92.00 - - - - Présentés sous forme de préparation

3823.11.00.00- - Acides stéarique

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3823.12.00.00 - - Acide oléique 3823.13.00.00 - - Tall acides gras 3823.19.10.00 - - - Acides gras distillés 3823.19.20.00 - - - Distillat d’acide gras 3823.19.30.00 - - - Huiles acides de raffinage 3823.19.90.00 - - - Autres 3823.70.10.00 - - - Alcool laurique industriel 3823.70.20.00 - - - Alcool cétylique industriel 3823.70.30.00 - - - Alcool stéarique industriel 3823.70.40.00 - - - Alcool oléique industriel 3823.70.50.00 - - - Autres, alcools gras industriels 3823.70.60.00 - - - Mélanges d’alcools gras industriels 3824.30.00.00 - Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 3824.40.00.00 - Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons 3824.50.90.00 - - - Autres 3824.60.10.00 - - - En solution aqueuse 3824.60.90.00 - - - Autres 3824.81.00.00 - - Contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène) 3824.82.10.00 - - - Contenant des polybromobiphényles (PBB) 3824.82.20.00 - - - Contenant des polychloroterphényles (PCT) 3824.82.30.00 - - - Contenant des polychlorobiphényles (PCB) 3824.83.00.00 - - Contenant du phosphate de tris (2,3-dibromopropyle) 3824.84.00.00 - - Contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis (p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l’endosulfan (ISO), de l’endrine (ISO) de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) 3824.85.00.00 - - Contenant du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, DCI) 3824.86.00.00 - - Contenant du pentachlorobenzène (ISO) ou du hexachlorobenzène (ISO) 3824.87.00.00 - - Contenant de l’acide perfluorooctane sulfonique, ses sels, des perfluorooctanes sulfonamides, ou du fluorure de perfluorooctane sulfonyle

3824.88.00.00- - Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3824.89.00.00 - - Contenant des paraffines chlorées à chaîne courte 3824.91.00.00 - - Mélanges et préparations constitués essentiellement de méthylphosphonate de (5- éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyl et de méthyl et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5- yl)méthyl] 3824.92.00.00 - - Esters de polyglycol d’acide méthylphosphonique 3824.99.10.00 - - - Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l’eau et leurs esters 3824.99.20.00 - - - Sulfonates de pétrole insolubles dans l’eau 3824.99.30.00 - - - Echangeurs d’ions 3824.99.40.00 - - - Préparations désincrustantes 3824.99.50.00 - - - Composites absorbants 3824.99.61.00 - - - - Additifs pour durcir les vernis ou les colles 3824.99.62.00 - - - - Diluants (extendeurs) composites pour peintures 3824.99.95.00 - - - - Préparations pour faciliter l’adhérence des courroies de transmission 3824.99.96.00 - - - - Préparations destinées à faciliter le démarrage des moteurs à essence 3824.99.97.00 - - - - Polychlorodiphényles et chloroparaffines à l’exception de ceux contenant des paraffines chlorées à chaîne courte 3824.99.99.40 - - - - - Mélanges constitués essentiellement de méthylphosphonate de diméthyle, d’oxiranne et d’oxyde de phosphore (P2O5) 3824.99.99.50 - - - - - Mélanges constitués essentiellement d’amines de N,N-dialkyl(méthyl, éthyl, n- propyl ou isopropyl) 2-chloroéthyle ou leurs sels protonés 3824.99.99.61 - - - - - - Mélanges constitués essentiellement de N,N-diméthyl-2- aminoéthanol ou de N,Ndiéthyl-2-aminoéthanol ou leurs sels protonés 3824.99.99.69 - - - - - - Autres 3824.99.99.70 - - - - - Mélanges constitués essentiellement d’amines de N,N-2- dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) aminoéthanethiol ou leurs sels protonés 3824.99.99.80 - - - - - Additifs préparés pour bitumes ou asphaltes 3824.99.99.91 - - - - - - Mélanges constitués essentiellement d’alkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphonofluoridates de O-alkyl (£ C10, y compris cycloalkyle) 3824.99.99.92 - - - - - - Mélanges constitués essentiellement de N,N-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphoramidocyanidates de O-alkyl (£ C10, y compris cycloalkyl) 3824.99.99.93 - - - - - - Mélanges constitués essentiellement d’hydrogénoalkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphonothioates de [S-2-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl)amino)éthyl] et leurs esters de O-alkyl (£ C10, y compris cycloalkyl); mélanges constitués essentiellement de leurs sels alkylés ou protonés

3824.99.99.94- - - - - - Mélanges constitués essentiellement de difluorures d’alkyl (méthyl, éthyl, n- propyl ou isopropyl) phosphonyle

SOUS-POSITION TARIFAIRE

3824.99.99.95 3824.99.99.96 3824.99.99.97 3824.99.99.98 3824.99.99.99 3826.00.91.00 3827.11.00.00 3827.12.00.00 3827.13.00.00 3827.14.00.00 3827.20.00.00 3827.31.00.00 3827.32.00.00 3827.39.00.00 3827.40.10.00 3827.40.20.00 3827.51.00.00 3827.59.00.00 3827.61.00.00 3827.62.00.00 3827.63.00.00 3827.64.00.00

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DESIGNATION DES PRODUITS

            • Mélanges constitués essentiellement d’hydrogénoalkyl (méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphonites de [O-2-(dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) amino)éthyle] et leurs esters de O-alkyle(£ C10, y compris cycloalkyle); mélanges constitués essentiellement de leurs sels alkylés ou protonés
            • Mélanges constitués essentiellement de dihalogénures de N,N-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphoramidiques
            • Mélanges constitués essentiellement de N,N-dialkyl(méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl) phosphoramidates de dialkyle (méthyle, éthyle, n-propyle ou isopropyle)
            • Autres, mélanges constitués essentiellement de produits chimiques contenant un atome de phosphore auquel est lié un groupe méthyl, éthyl, n-propyl ou isopropyl, sans autres atomes de carbone
            • Autres
        • Utilisé comme carburant pour moteurs à piston, à allumage par compression
    • Contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)
    • Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
    • Contenant du tétrachlorure de carbone
    • Contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)
  • Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402)
    • Contenant des substances des n°s 2903.41 à 2903.48
    • Autres, contenant des substances des n°s 2903.71 à 2903.75
    • Autres
      • Contenant du bromométhane (bromure de méthyle)
      • Contenant du bromochlorométhane
    • Contenant du trifluorométhane (HFC-23)
    • Autres
    • Contenant en masse 15 % ou plus de 1,1,1-trifluoroéthane (143a)
    • Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
    • Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 40 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125)
    • Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des hydrocarbures acycliques (HFO)
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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3827.65.00.00 - - Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) et 20 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC-125) 3827.68.00.00 - - Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant des substances des nos 2903.41 à 2903.48 3827.69.00.00 - - Autres 3827.90.00.00 - Autres 3901.10.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3901.10.20.00 - - - Sous forme de poudre 3901.10.30.00 - - - Sous forme de granulés 3901.10.90.00 - - - Autres 3901.20.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3901.20.20.00 - - - Sous forme de poudre 3901.20.30.00 - - - Sous forme de granulés 3901.20.90.00 - - - Autres 3901.30.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3901.30.20.00 - - - Sous forme de poudre 3901.30.90.00 - - - Autres 3901.40.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3901.40.20.00 - - - Sous forme de poudre 3901.40.90.00 - - - Autres 3901.90.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3901.90.20.00 - - - Sous forme de poudre 3901.90.90.00 - - - Autres 3902.10.10.00 - - - Apyrogène et/ou atoxique 3902.10.91.00 - - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3902.10.92.00 - - - - Sous forme de poudre 3902.10.93.00 - - - - Sous forme de granulés 3902.10.99.00 - - - - Autres 3902.20.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3902.20.20.00 - - - Sous forme de poudre

3902.20.90.00- - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3902.30.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3902.30.20.00 - - - Sous forme de poudre 3902.30.90.00 - - - Autres 3902.90.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3902.90.20.00 - - - Sous forme de poudre 3902.90.90.00 - - - Autres 3903.11.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3903.11.20.00 - - - Sous forme de poudre 3903.11.90.00 - - - Autres 3903.19.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3903.19.20.00 - - - Sous forme de poudre 3903.19.30.00 - - - Sous formes de granulés 3903.19.90.00 - - - Autres 3903.20.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3903.20.20.00 - - - Sous forme de poudre 3903.20.90.00 - - - Autres 3903.30.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3903.30.20.00 - - - Sous forme de poudre 3903.30.90.00 - - - Autres 3903.90.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3903.90.20.00 - - - Sous forme de poudre 3903.90.90.00 - - - Autres 3904.10.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3904.10.20.00 - - - Sous forme de poudre 3904.10.90.00 - - - Autres 3904.21.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3904.21.20.00 - - - Sous forme de poudre 3904.21.90.00 - - - Autres 3904.22.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions

3904.22.20.00- - - Sous forme de poudre

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3904.22.90.00 - - - Autres 3904.30.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3904.30.20.00 - - - Sous forme de poudre 3904.30.90.00 - - - Autres 3904.40.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3904.40.20.00 - - - Sous forme de poudre 3904.40.90.00 - - - Autres 3904.50.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3904.50.20.00 - - - Sous forme de poudre 3904.50.90.00 - - - Autres 3904.61.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3904.61.20.00 - - - Sous forme de poudre 3904.61.90.00 - - - Autres 3904.69.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3904.69.20.00 - - - Sous forme de poudre 3904.69.90.00 - - - Autres 3904.90.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3904.90.20.00 - - - Sous forme de poudre 3904.90.90.00 - - - Autres 3905.12.00.00 - - En dispersion aqueuse 3905.19.10.00 - - - Sous forme de poudre 3905.19.90.00 - - - Autres 3905.21.00.00 - - En dispersion aqueuse 3905.29.10.00 - - - Sous forme de poudre 3905.29.90.00 - - - Autres 3905.30.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3905.30.20.00 - - - Sous forme de poudre 3905.30.90.00 - - - Autres 3905.91.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions

3905.91.20.00- - - Sous forme de poudre

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3905.91.90.00 - - - Autres 3905.99.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3905.99.20.00 - - - Sous forme de poudre 3905.99.90.00 - - - Autres 3906.10.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3906.10.20.00 - - - Sous forme de poudre 3906.10.90.00 - - - Autres 3906.90.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3906.90.20.00 - - - Sous forme de poudre 3906.90.90.00 - - - Autres 3907.10.00.00 - Polyacétals 3907.21.00.00 - - Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) 3907.29.10.00 - - - Poly(oxyéthylène) (polyéthylène glycol) 3907.29.20.00 - - - Polyoxypropylène 3907.29.30.00 - - - Polyoxyphénylène (PPO) 3907.29.90.00 - - - Autres 3907.30.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3907.30.20.00 - - - Sous forme de poudre 3907.30.90.00 - - - Autres 3907.40.00.00 - Polycarbonates 3907.50.10.00 - - - Polyalkydesglycerophtaliques 3907.50.91.00 - - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3907.50.92.00 - - - - Sous forme de poudre 3907.50.93.00 - - - - Autres 3907.61.00.00 - - D’un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus 3907.69.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3907.69.20.00 - - - Sous forme de poudre 3907.69.90.00 - - - Autres 3907.70.00.00 - Poly (acide lactique)

3907.91.10.00- - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3907.91.20.00 - - - Sous forme de poudre 3907.91.90.00 - - - Autres 3907.99.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3907.99.20.00 - - - Sous forme de poudre 3907.99.90.00 - - - Autres 3908.10.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3908.10.20.00 - - - Sous forme de poudre 3908.10.90.00 - - - Autres 3908.90.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3908.90.20.00 - - - Sous forme de poudre 3908.90.90.00 - - - Autres 3910.00.11.00 - - - - Huiles de silicone 3910.00.19.00 - - - - Autres 3910.00.20.00 - - - Sous forme de poudre 3910.00.90.00 - - - Autres 3911.10.10.00 - - - Sous forme liquides ou pâteux, y compris les émulsions, dispersions et solutions 3911.10.20.00 - - - Sous forme de poudre 3911.10.90.00 - - - Autres 3911.20.00.00 - Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate) 3911.90.10.00 - - - Polysulfures 3911.90.20.00 - - - Polysulfones 3911.90.30.00 - - - Polycarbamides à base d’hexaméthylène diisocyanate (HDI) 3911.90.40.00 - - - Polyisocyanurates à base d’hexaméthylène diisocyanate (HDI) 3911.90.50.00 - - - Résines de polyxylène 3911.90.60.00 - - - Poly (1,4-diisopropylbenzène) 3911.90.91.00 - - - - Poly (cétones de vinyle) 3911.90.92.00 - - - - Polyéthylèneimines 3911.90.93.00 - - - - Polyimides 3911.90.99.00 - - - - Autres

3912.11.00.00- - Non plastifiés

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3912.12.00.00 - - Plastifiés 3912.20.11.00 - - - - Collodions et celloïdine 3912.20.19.00 - - - - Autres 3912.20.90.00 - - - Autres 3912.31.10.00 - - - Non plastifiés 3912.31.20.00 - - - Plastifiés 3912.39.10.00 - - - Méthylcellulose 3912.39.20.00 - - - Hydroxyéthylcellulose 3912.39.30.00 - - - Ethylcellulose 3912.39.40.00 - - - Hydroxyethylmethylcellulose 3912.39.90.00 - - - Autres 3912.90.11.00 - - - - Cellulose régénérée 3912.90.19.00 - - - - Autres 3912.90.21.00 - - - - Acétobutyrate et propionate de cellulose 3912.90.22.00 - - - - Carboxyméthylcellulose, méthylcellulose et l’hydroxyéthylcellulose 3912.90.29.00 - - - - Autres 3913.10.00.00 - Acide alginique, ses sels et ses esters 3913.90.10.00 - - - Protéines durcies 3913.90.20.00 - - - Dérivés chimiques du caoutchouc naturel 3913.90.30.00 - - - Dextrane 3913.90.40.00 - - - Glycogène (« amidon animal ») 3913.90.50.00 - - - Chitine 3913.90.60.00 - - - Matières plastiques obtenues à partir de la lignine 3913.90.70.00 - - - Polysaccharide (gomme xanthane) 3913.90.90.00 - - - Autres 3915.10.00.00 - De polymères de l’éthylène 3915.20.00.00 - De polymères du styrène 3915.30.00.00 - De polymères du chlorure de vinyle 3915.90.10.00 - - - De polymères de propylène

3915.90.20.00- - - De Cellulose ou de ses dérivés chimiques

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3915.90.30.00 - - - De polymères d’acétate de vinyle et de polymères de vinyle 3915.90.40.00 - - - De polymères acryliques 3915.90.50.00 - - - De polyamides 3915.90.60.00 - - - De silicones 3915.90.90.00 - - - D’autres matières plastiques 3917.10.10.00 - - - Boyaux artificiels en protéines durcies 3917.10.20.00 - - - Boyaux artificiels en matières plastiques cellulosiques 3917.21.10.00 - - - Des types utilisés pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides 3917.21.90.00 - - - Autres 3917.22.10.00 - - - Des types utilisés pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides 3917.22.90.00 - - - Autres 3917.23.10.00 - - - Des types utilisés pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides 3917.23.90.00 - - - Autres 3917.29.10.00 - - - Des types utilisés pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides 3917.29.90.00 - - - Autres 3917.31.10.00 - - - Des types utilisés pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides 3917.31.90.00 - - - Autres 3917.32.10.00 - - - Des types utilisés pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides 3917.32.20.00 - - - Pailles à boire 3917.32.90.00 - - - Autres 3917.33.10.00 - - - Des types utilisés pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides 3917.33.90.00 - - - Autres 3917.39.10.00 - - - Des types utilisés pour acheminer, conduire ou distribuer des gaz ou des liquides 3917.39.90.00 - - - Autres 3917.40.10.00 - - - Joints, coudes et raccords 3917.40.90.00 - - - Autres 3919.10.10.00 - - - En rouleaux d’une largeur n’excédant pas 5 cm 3919.10.20.00 - - - En rouleaux d’une largeur excédant 5 cm mais n’excédant pas 10 cm 3919.10.30.00 - - - En rouleaux d’une largeur excédant 10 cm mais n’excédant pas 20 cm

3919.90.11.00- - - - Revêtus d’impressions ou d’illustrations

SOUS-POSITION TARIFAIRE

3919.90.12.00 3919.90.91.00 3919.90.92.00 3920.10.91.00 3920.10.99.10 3920.10.99.30 3920.10.99.40 3920.10.99.50 3920.20.11.00 3920.20.12.00 3920.20.19.00 3920.20.21.00 3920.20.23.00 3920.30.91.00 3920.30.93.00 3920.43.10.00 3920.43.20.00 3920.43.30.00 3920.49.10.00 3920.49.20.00 3920.49.30.00 3920.51.10.00 3920.51.20.00 3920.51.30.00 3920.59.10.00 3920.59.20.00 3920.59.30.00 3920.61.10.00 3920.61.20.00 3920.61.30.00

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

DESIGNATION DES PRODUITS

        • Non revêtus d’impressions ni d’illustrations
        • Revêtus d’impressions ou d’illustrations
        • Non revêtus d’impressions ni d’illustrations
        • En rouleaux, des types utilisées pour l’étanchéité, dits « géomembranes »
          • D’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm
          • D’une épaisseur excédant 1 mm, mais n’excédant pas 3 mm
          • D’une épaisseur excédant 3 mm mais n’excédant pas 5 mm
          • D’une épaisseur excédant 5 mm
        • D’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm
        • D’une épaisseur excédant 0,2 mm mais n’excédant pas 1 mm
        • D’une épaisseur excédant 1 mm
        • D’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm
        • D’une épaisseur excédant 1 mm
        • D’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm
        • D’une épaisseur excédant 1 mm
      • D’une épaisseur n’excédant pas 1 mm
      • D’une épaisseur excédant 1 mm mais n’excédant pas 2 mm
      • D’une épaisseur excédant 2 mm
      • D’une épaisseur n’excédant pas 1 mm
      • D’une épaisseur excédant 1 mm mais n’excédant pas 2 mm
      • D’une épaisseur excédant 2 mm
      • D’une épaisseur n’excédant pas 0.50 mm
      • D’une épaisseur excédant 0.50 mm mais n’excédant pas 2 mm
      • D’une épaisseur excédant 2 mm
      • D’une épaisseur n’excédant pas 0.50 mm
      • D’une épaisseur excédant 0.50 mm mais n’excédant pas 2 mm
      • D’une épaisseur excédant 2 mm
      • D’une épaisseur n’excédant pas 0.50 mm
      • D’une épaisseur excédant 0.50 mm mais n’excédant pas 2 mm
      • D’une épaisseur excédant 2 mm
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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3920.62.11.00 - - - - Métallisées sous vide 3920.62.12.00 - - - - Autres 3920.63.11.00 - - - - Métallisées sous vide 3920.63.12.00 - - - - Non métallisées sous vide 3920.63.20.00 - - - Imprimées 3920.69.10.00 - - - D’une épaisseur n’excédant pas 0.50 mm 3920.69.20.00 - - - D’une épaisseur excédant 0.50 mm mais n’excédant pas 2 mm 3920.69.30.00 - - - D’une épaisseur excédant 2 mm 3920.71.10.00 - - - Imprimées 3920.71.20.00 - - - Non-imprimés 3920.73.10.00 - - - D’une épaisseur n’excédant pas 0.5 mm 3920.73.20.00 - - - D’une épaisseur excédant 0.5 mm mais n’excédant pas 2 mm 3920.73.30.00 - - - D’une épaisseur excédant 2 mm 3920.79.22.00 - - - - Autres, d’une épaisseur inférieure à 0,75 mm 3920.79.29.00 - - - - Autres 3920.79.31.00 - - - - En éthylcellulose 3920.79.39.00 - - - - Autres 3920.91.10.00 - - - D’une épaisseur n’excédant pas 0.50 mm 3920.91.20.00 - - - D’une épaisseur excédant 0.50 mm mais n’excédant pas 2 mm 3920.91.30.00 - - - D’une épaisseur excédant 2 mm 3920.92.11.00 - - - - Métallisées sous vide 3920.92.19.00 - - - - Autres 3920.92.20.00 - - - Imprimées 3920.93.10.00 - - - En résines uréiques 3920.93.90.00 - - - Autres 3920.94.00.00 - - En résines phénoliques 3920.99.10.00 - - - Imprimées 3920.99.90.00 - - - Autres 3921.11.90.00 - - - Autres

3921.12.11.00- - - - Combinés à des matières textiles

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

3921.12.12.00 - - - - Non combinés à des matières textiles 3921.12.21.00 - - - - Combinés à des matières textiles 3921.12.22.00 - - - - Non combinés à des matières textiles 3921.13.10.00 - - - Combinés à des matières textiles 3921.13.20.00 - - - Non combinés à des matières textiles 3921.14.19.00 - - - - Autres 3921.14.20.00 - - - Non combinés à des matières textiles 3921.19.90.00 - - - Autres 3921.90.10.00 - - - En polyesters 3921.90.20.00 - - - En résines phénoliques 3921.90.30.00 - - - En résines aminiques 3921.90.90.00 - - - Autres 3923.30.29.00 - - - - Autres 3923.50.92.00 - - - - Bouchons et couvercles 3923.50.99.00 - - - - Autres 3923.90.00.00 - Autres 3925.10.10.00 - - - D’une contenance excédant 300 L mais n’excédant pas 1000 L 3925.10.90.00 - - - D’une contenance excédant 1000 L 3925.90.70.00 - - - Plaques d’interruptrices et autres plaques de protection pour l’électricité 3925.90.80.00 - - - Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques 3925.90.90.00 - - - Autres 3926.20.11.00 - - - - A usage unique (jetables) 3926.20.12.00 - - - - A usage multiples 3926.90.60.00 - - - Géogrilles obtenues par extrusion, collage ou soudage 3926.90.70.00 - - - Eprouvettes et pipettes, mêmes graduées 3926.90.80.00 - - - Boîtes de petri 3926.90.97.00 - - - - Vis, boulons, rondelles, chevets, serre-câble, colliers et fournitures analogues d’usage général 3926.90.98.00 - - - - Courroies transporteuses, de transmission ou pour élévateur

3926.90.99.00- - - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

4001.10.10.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 4001.10.20.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm 4001.10.91.00 - - - - Présentée en fûts n’excédant pas 200 L 4001.10.99.00 - - - - Autres 4001.22.00.00 - - Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) 4001.29.19.00 - - - - Autres 4001.29.91.00 - - - - Plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpes 4001.29.99.00 - - - - Autres 4002.11.10.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 4002.11.20.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm 4002.11.90.00 - - - Autres 4002.19.10.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 4002.19.20.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm 4002.19.90.00 - - - Autres 4002.20.10.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 4002.20.20.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm 4002.20.90.00 - - - Autres 4002.31.10.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 4002.31.20.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm 4002.31.90.00 - - - Autres 4002.39.10.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 4002.39.20.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm 4002.39.90.00 - - - Autres 4002.41.10.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 4002.41.20.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm 4002.41.90.00 - - - Autres 4002.49.10.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm 4002.49.20.00 - - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm 4002.49.90.00 - - - Autres

4002.51.10.00- - - Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm

SOUS-POSITION TARIFAIRE

4002.51.20.00 4002.51.90.00 4002.59.10.00 4002.59.20.00 4002.59.90.00 4002.60.10.00 4002.60.20.00 4002.60.90.00 4002.70.10.00 4002.70.20.00 4002.70.90.00 4002.80.10.00 4002.80.20.00 4002.80.90.00 4002.91.10.00 4002.91.20.00 4002.91.90.00 4002.99.10.00 4002.99.20.00 4002.99.90.00 4005.91.10.00 4005.91.20.00 4005.99.90.00 4007.00.10.00 4007.00.20.00 4008.11.90.00 4008.19.10.00 4008.19.90.00 4008.21.90.00

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

DESIGNATION DES PRODUITS

      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm
      • Autres
      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm
      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm
      • Autres
      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm
      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm
      • Autres
      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm
      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm
      • Autres
      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm
      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm
      • Autres
      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm
      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm
      • Autres
      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm
      • Plaques, feuilles ou bandes d’une épaisseur supérieure à 20 mm
      • Autres
      • D’une épaisseur égale ou inférieure à 20 mm
      • D’une épaisseur supérieure à 20 mm
      • Autres
      • Fils nus ou simples, d’une coupe transversale de 5 mm ou moins, en caoutchouc vulcanisé
      • Cordes (à fils multiples), en caoutchouc vulcanisé
      • Autres
      • Baguettes et profilés (y compris les fils d’une coupe transversale excédant 5 mm)
      • Autres
      • Autres
15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

4009.11.00.00 - - Sans accessoires 4009.12.00.00 - - Avec accessoires 4009.21.00.00 - - Sans accessoires 4009.22.00.00 - - Avec accessoires 4009.31.00.00 - - Sans accessoires 4009.32.00.00 - - Avec accessoires 4009.41.00.00 - - Sans accessoires 4009.42.00.00 - - Avec accessoires 4010.11.11.00 - - - - D’une largeur n’excédant pas 20 cm 4010.11.12.00 - - - - D’une largeur excédant 20 cm 4010.11.20.00 - - - D’une section autre que rectangulaire 4010.12.11.00 - - - - D’une largeur n’excédant pas 20 cm 4010.12.12.00 - - - - D’une largeur excédant 20 cm 4010.12.20.00 - - - D’une section autre que rectangulaire 4010.19.11.00 - - - - D’une largeur n’excédant pas 20 cm 4010.19.12.00 - - - - D’une largeur excédant 20 cm 4010.19.20.00 - - - D’une section autre que rectangulaire 4010.31.00.00 - - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées d’une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n’excédant pas 180 cm 4010.32.00.00 - - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d’une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n’excédant pas 180 cm 4010.33.00.00 - - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées d’une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n’excédant pas 240 cm 4010.34.00.00 - - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d’une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n’excédant pas 240 cm 4010.35.11.00 - - - - D’une largeur n’excédant pas 20 cm 4010.35.12.00 - - - - D’une largeur excédant 20 cm 4010.35.20.00 - - - D’une section autre que rectangulaire 4010.36.11.00 - - - - D’une largeur n’excédant pas 20 cm 4010.36.12.00 - - - - D’une largeur excédant 20 cm 4010.36.20.00 - - - D’une section autre que rectangulaire

4010.39.11.00- - - - D’une largeur n’excédant pas 20 cm

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

4010.39.12.00 - - - - D’une largeur excédant 20 cm 4010.39.20.00 - - - D’une section autre que rectangulaire 4011.10.11.00 - - - - Non munis de chambre à air 4011.10.12.00 - - - - Munis de chambre à air 4011.10.91.00 - - - - Non munis de chambre à air 4011.10.92.00 - - - - Munis de chambre à air 4011.20.11.00 - - - - Non munis de chambre à air 4011.20.12.00 - - - - Munis de chambre à air 4011.20.21.00 - - - - Non munis de chambre à air 4011.20.22.00 - - - - Munis de chambre à air 4011.20.91.00 - - - - Non munis de chambre à air 4011.20.92.00 - - - - Munis de chambre à air 4011.80.11.10 - - - - - Non munis de chambre à air 4011.80.11.20 - - - - - Munis de chambre à air 4011.80.12.10 - - - - - Non munis de chambre à air 4011.80.12.20 - - - - - Munis de chambre à air 4011.80.91.10 - - - - - Non munis de chambre à air 4011.80.91.20 - - - - - Munis de chambre à air 4011.80.92.10 - - - - - Non munis de chambre à air 4011.80.92.20 - - - - - Munis de chambre à air 4011.90.11.00 - - - - Non munis de chambre à air 4011.90.12.00 - - - - Munis de chambre à air 4013.10.10.00 - - - D’un poids égal ou inférieur à 2 kgs 4013.10.20.00 - - - D’un poids compris entre 2 kgs exclus et 5 kgs inclus 4013.10.90.00 - - - D’un poids supérieur à 5 kgs 4015.12.00.00 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire 4015.19.20.00 - - - Gants de protection 4015.19.90.00 - - - Autres 4016.93.10.00 - - - Destiné aux véhicules automobiles du Chapitre 87

4016.93.20.00- - - Des types utilisés dans les installations et canalisations des hydrocarbures

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

4016.93.30.00 - - - Des types utilisés dans les tuyauteries de canalisation des liquides ou des gaz 4016.93.90.00 - - - Autres 4016.95.90.00 - - - Autres 4016.99.91.20 - - - - - Pour autres matériels du Chapitre 87 4016.99.94.00 - - - - Bouchons 4016.99.99.00 - - - - Autres 4203.10.10.00 - - - De protection pour tous métiers 4203.29.10.00 - - - De protection pour tous métiers 4203.30.10.00 - - - Ceintures de sécurité pour tous métiers 4203.40.10.00 - - - De protection 4205.00.99.10 - - - - - Courroies transporteuses ou de transmission 4418.11.00.00 - - En bois tropicaux 4418.19.00.00 - - Autres 4418.21.00.00 - - En bois tropicaux 4418.29.00.00 - - Autres 4418.30.00.00 - Poteaux et poutres autres que les produits des n°s 4418.81 à 4418.89 4418.40.00.00 - Coffrages pour le bétonnage 4418.73.10.00 - - - Pour sols mosaïques 4418.73.20.00 - - - Autres, multicouches 4418.73.90.00 - - - Autres 4418.74.00.00 - - Autres, pour sols mosaïques 4418.75.00.00 - - Autres, multicouches 4418.79.00.00 - - Autres 4418.81.00.00 - - Bois lamellé-collé (BLC) 4418.82.00.00 - - Bois lamellé croisé (CLT ou X-lam) 4418.83.00.00 - - Poutres en I 4418.89.00.00 - - Autres 4809.20.10.00 - - - En rouleaux d’une largeur excédant 36 cm

4809.20.20.00- - - En feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté excède 36 cm et l’autre 15 cm à l’état non plié

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

4810.13.10.00 - - - D’une largeur n’excédant pas 36 cm 4810.13.90.00 - - - D’une largeur excédant 36 cm 4810.14.90.00 - - - Autres 4810.19.00.00 - - Autres 4816.20.10.00 - - - En rouleaux d’une largeur n’excédant pas 36 cm 4816.20.20.00 - - - En feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n’excède 36 cm à l’état non plié 4816.20.30.00 - - - Découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire 4816.90.10.00 - - - En rouleaux d’une largeur n’excédant pas 36 cm 4816.90.20.00 - - - En feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté n’excède 36 cm à l’état non plié 4816.90.30.00 - - - Découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire 4823.40.00.00 - Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques 4823.90.95.00 - - - - Joints 4901.99.22.00 - - - - Livres techniques, scientifiques ou professionnels 4905.90.20.00 - - - Cartes géographiques, hydrographiques ou astronomiques 5604.10.10.00 - - - Fils de caoutchouc, recouverts de textiles 5604.10.20.00 - - - Cordes de caoutchouc, recouverts de textiles 5607.29.10.00 - - - Cordes et cordages 5909.00.11.00 - - - - Avec accessoires 5909.00.12.00 - - - - Sans accessoires 5909.00.21.00 - - - - Avec accessoires 5909.00.22.00 - - - - Sans accessoires 5910.00.10.00 - - - Courroies transporteuses 5910.00.20.00 - - - Courroies de transmission 6203.23.10.00 - - - De travail 6203.29.21.10 - - - - - De travail 6203.33.10.00 - - - De travail 6401.10.10.00 - - - A dessus en caoutchouc 6401.10.20.00 - - - A dessus en matière plastique 6401.92.10.00 - - - A dessus en caoutchouc

6401.92.20.00- - - A dessus en matière plastique

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

6401.99.10.00 - - - A dessus en caoutchouc 6401.99.20.00 - - - A dessus en matière plastique 6403.40.10.00 - - - Couvrant la cheville 6506.10.10.00 - - - Métalliques pour soudure à l’arc 6506.10.22.00 - - - - Casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment 6506.10.32.00 - - - - Casques pour pompiers 6802.10.10.00 - - - Carreaux, cubes, dés et articles similaires 6802.10.20.00 - - - Granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement 6802.21.11.00 - - - - Taillé ou façonné par méthode traditionnelle 6802.21.19.00 - - - - Autres 6802.23.10.00 - - - Taillé ou façonné par méthode traditionnelle 6802.23.90.00 - - - Autres 6802.91.21.00 - - - - Moulurés ou tournés mais non autrement travaillés 6804.10.10.00 - - - En diamant naturel ou synthétique aggloméré 6804.10.91.00 - - - - Meules traditionnelles à aiguiser ou à moudre 6804.21.00.00 - - En diamant naturel ou synthétique, aggloméré 6804.22.10.00 - - - En abrasifs agglomérés 6804.22.20.00 - - - En céramique 6813.81.10.00 - - - Pour véhicules automobiles des positions 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.05 6909.11.10.00 - - - Pour laboratoire 6909.11.90.00 - - - Autres 6909.12.10.00 - - - Pour laboratoire 6909.12.90.00 - - - Autres 6909.19.10.00 - - - Pour laboratoire 6909.19.90.00 - - - Autres 6909.90.20.00 - - - Cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage 7004.20.10.00 - - - En verre d’optique 7004.20.91.11 - - - - - - D’une épaisseur n’excédant pas 3,5 mm 7004.20.91.12 - - - - - - D’une épaisseur excédant 3,5 mm

7004.20.91.91- - - - - - D’une épaisseur n’excédant pas 3,5 mm

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7004.20.91.92 - - - - - - D’une épaisseur excédant 3,5 mm 7004.20.99.10 - - - - - A couche non réfléchissante 7004.20.99.90 - - - - - Autres 7004.90.10.00 - - - Verre d’optique 7004.90.91.00 - - - - D’une épaisseur n’excédant pas 3,5 mm 7004.90.92.00 - - - - D’une épaisseur excédant 3,5 mm 7008.00.10.00 - - - Colorés dans la masse, opacifiés, plaqués (doublés) ou à couche absorbante ou réfléchissante 7008.00.91.00 - - - - Formés de deux plaques de verre scellées hermétiquement sur leur pourtour par un joint et séparées par une couche d’air, d’autre gaz ou de vide 7008.00.99.00 - - - - Autres 7010.10.90.00 - - - Autres 7010.20.00.00 - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture 7010.90.19.00 - - - - Pour autres produits 7010.90.91.90 - - - - - Pour autres produits 7010.90.92.90 - - - - - Pour autres produits 7010.90.99.99 - - - - - - Pour autres produits 7014.00.10.00 - - - Verrerie de signalisation 7014.00.20.00 - - - Eléments d’optique en verre 7017.10.00.00 - En quartz ou en autre silice fondus 7017.20.00.00 - En autre verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 – 6 par Kelvin entre 0 °C et 300°C 7017.90.10.00 - - - Eprouvettes et pipettes mêmes graduées 7017.90.20.00 - - - Bécher et autres tubes spéciaux, mêmes gradués 7017.90.30.00 - - - Dessiccateur 7017.90.90.00 - - - Autre verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie 7019.11.00.00 - - Fils coupés (chopped strands), d’une longueur n’excédant pas 50 mm 7019.12.00.00 - - Stratifils (rovings) 7019.13.00.00 - - Autres fils, mèches 7019.14.00.00 - - Mats liés mécaniquement

7019.15.00.00- - Mats liés chimiquement

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7019.19.00.00 - - Autres 7019.61.00.00 - - Tissus de stratifils (rovings) à maille fermée 7019.62.00.00 - - Autres étoffes de stratifils (rovings) à maille fermée 7019.63.00.00 - - Tissus de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés 7019.64.00.00 - - Tissus de fils à maille fermée, à armure toile, enduits ou stratifiés 7019.65.00.00 - - Tissus à maille ouverte d’une largeur n’excédant pas 30 cm 7019.66.00.00 - - Tissus à maille ouverte d’une largeur excédant 30 cm 7019.69.10.00 - - - Etoffes liées mécaniquement non tissé 7019.69.90.00 - - - Autres étoffes liées mécaniquement 7019.71.00.00 - - Voiles (fines couches) 7019.72.00.00 - - Autres étoffes à maille fermée 7019.73.00.00 - - Autres étoffes à maille ouverte 7019.80.10.00 - - - Laine de verre 7019.80.20.00 - - - Matelas de laine de verre pour isolation thermique 7019.80.30.00 - - - Nappes 7019.80.40.00 - - - Panneaux 7019.80.90.00 - - - Autres ouvrages en laine de verre 7019.90.10.00 - - - Fibres non textiles en vrac ou en flocons 7019.90.20.00 - - - Bourrelets et coquilles pour l’isolation des tuyauteries 7019.90.30.00 - - - Produits en fibre de verre non tissés 7019.90.40.00 - - - Autres tissus 7019.90.90.00 - - - Autres 7020.00.91.00 - - - - Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l’isolation est assurée par le vide 7020.00.99.00 - - - - Autres 7102.10.10.00 - - - Pour usages industriels 7102.21.00.00 - - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés 7102.31.00.00 - - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés 7104.10.11.00 - - - - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies

7104.10.91.00- - - - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7104.21.10.00 - - - Pour usages industriels 7104.29.10.00 - - - Pour usages industriels 7104.91.10.00 - - - Pour usages industriels 7104.99.10.00 - - - Pour usages industriels 7105.10.00.00 - De diamants 7105.90.00.00 - Autres 7106.92.20.00 - - - Alliage d’argent utilisés comme brasures 7106.92.91.00 - - - - Baguettes, planches, feuilles, bandes et lames 7106.92.92.00 - - - - Tubes, barres, tuyaux, fils et profilés 7106.92.99.00 - - - - Autres 7107.00.21.00 - - - - Barres, profilés, fils, lames, tubes et tuyaux 7107.00.22.00 - - - - Planches, plaques, feuilles, bandes et baguettes 7107.00.29.00 - - - - Autres 7110.19.10.00 - - - Feuilles ou livrets 7110.19.20.00 - - - Alliages utilisés comme brasure 7115.10.00.00 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115.90.11.00 - - - - En argent 7115.90.13.00 - - - - En platine 7115.90.19.00 - - - - En autres métaux précieux 7115.90.21.00 - - - - En plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs 7115.90.22.00 - - - - En plaqués ou doublés d’or sur métaux communs 7115.90.23.00 - - - - En plaqués ou doublés de platine sur métaux communs 7115.90.29.00 - - - - En plaqués ou doublés d’autres métaux précieux sur métaux communs 7201.10.11.00 - - - - D’une teneur en silicium n’excédant pas 1% 7201.10.12.00 - - - - D’une teneur en silicium excédant 1% 7201.10.20.00 - - - Contenant en poids de 0,1% inclus à 0,4% exclu de manganèse 7201.10.30.00 - - - Contenant en poids moins de 0,1% de manganèse 7201.20.10.00 - - - Contenant en poids 1 % ou moins de silicium 7201.20.90.00 - - - Autres

7201.50.10.00- - - Fontes brutes alliées contenant en poids de 0,3% inclus à 1% inclus de titane et de 0.5% inclus à 1% inclus de vanadium

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7201.50.90.00 - - - Autres 7202.11.10.00 - - - Contenant en poids 1 % ou moins de silicium 7202.11.20.00 - - - Contenant en poids 1 % ou moins de silicium 7202.19.11.00 - - - - Contenant en poids pas plus de 0,75 % de carbone 7202.19.12.00 - - - - Contenant en poids plus de 0,75 % mais pas plus de 2 % de carbone 7202.19.90.00 - - - Autres 7202.21.10.00 - - - Contenant en poids moins de 90 % de silicium 7202.21.20.00 - - - Contenant en poids 90 % ou plus de silicium 7202.29.10.00 - - - Contenant en poids 4% ou plus mais pas plus de 10% de magnésium 7202.29.90.00 - - - Autres 7202.30.00.00 - Ferro-silico-manganèse 7202.41.10.00 - - - Contenant en poids plus de 4% mais pas plus de 6% de carbone 7202.41.20.00 - - - Contenant en poids plus de 6% de carbone 7202.49.10.00 - - - Contenant en poids 0,05% ou moins de carbone 7202.49.20.00 - - - Contenant en poids plus de 0,05% mais pas plus de 0.5% de carbone 7202.49.30.00 - - - Contenant en poids plus de 0.5% mais pas plus de 4% de carbone 7202.50.00.00 - Ferro-silico-chrome 7202.60.00.00 - Ferronickel 7202.70.00.00 - Ferromolybdène 7202.80.00.00 - Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène 7202.91.00.00 - - Ferrotitane et ferro-silico-titane 7202.92.10.00 - - - Devant servir à la fabrication de fer ou d’acier 7202.92.90.00 - - - Autres 7202.93.00.00 - - Ferroniobium 7202.99.10.00 - - - Ferrophosphore 7202.99.20.00 - - - Ferrosilicomagnésium 7202.99.90.00 - - - Autres 7203.10.00.00 - Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer

7203.90.10.00- - - Fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires

SOUS-POSITION TARIFAIRE

7203.90.90.00 7205.10.10.00 7205.10.90.00 7205.21.00.00 7205.29.00.00 7207.11.10.00 7207.11.91.10 7207.11.91.90 7207.12.10.00 7207.12.91.00 7207.19.10.00 7207.19.91.00 7207.20.10.00 7207.20.91.10 7207.20.92.10 7207.20.93.10 7207.20.99.00 7208.10.10.00 7208.10.20.00 7208.25.10.00 7208.25.20.00 7208.25.30.00 7208.25.40.00 7208.26.10.00 7208.26.20.00 7208.26.30.00 7208.26.40.00 7208.27.10.00 7208.27.20.00 7208.27.30.00

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DESIGNATION DES PRODUITS

      • Autres, produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires
      • Provenant de fil de fer ou d’acier (y compris de fil machine)
      • Autres
    • D’aciers alliés
    • Autres
      • Billette
          • En aciers de décolletage
          • Autres
      • Billette
        • Laminés ou obtenus par coulée continue
      • Billette
        • Laminés ou obtenus par coulée continue
      • Billette
          • Laminés ou obtenus par coulée continue
          • Laminés ou obtenus par coulée continue
          • Laminés ou obtenus par coulée continue
        • Autres
      • D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm
      • D’une largeur excédant 1.525 mm
      • D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm
      • D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 1.830 mm
      • D’une largeur excédant 1.830 mm mais n’excédant pas 2.450 mm
      • D’une largeur excédant 2.450 mm
      • D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm
      • D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 1.830 mm
      • D’une largeur excédant 1.830 mm mais n’excédant pas 2.450 mm
      • D’une largeur excédant 2.450 mm
      • D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm
      • D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 1.830 mm
      • D’une largeur excédant 1.830 mm mais n’excédant pas 2.450 mm
15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7208.27.40.00 - - - D’une largeur excédant 2.450 mm 7208.36.10.00 - - - D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm 7208.36.20.00 - - - D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 1.830 mm 7208.36.30.00 - - - D’une largeur excédant 1.830 mm mais n’excédant pas 2.450 mm 7208.36.40.00 - - - D’une largeur excédant 2.450 mm 7208.37.10.00 - - - D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm 7208.37.20.00 - - - D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 1.830 mm 7208.37.30.00 - - - D’une largeur excédant 1.830 mm mais n’excédant pas 2.450 mm 7208.37.40.00 - - - D’une largeur excédant 2.450 mm 7208.38.10.00 - - - D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm 7208.38.20.00 - - - D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 1.830 mm 7208.38.30.00 - - - D’une largeur excédant 1.830 mm mais n’excédant pas 2.450 mm 7208.38.40.00 - - - D’une largeur excédant 2.450 mm 7208.39.10.00 - - - D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm 7208.39.20.00 - - - D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 1.830 mm 7208.39.30.00 - - - D’une largeur excédant 1.830 mm mais n’excédant pas 2.450 mm 7208.39.40.00 - - - D’une largeur excédant 2.450 mm 7208.40.10.00 - - - D’une épaisseur inférieure à 2 mm 7208.40.20.00 - - - D’une épaisseur de 2 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm 7208.40.30.00 - - - D’une épaisseur excédant 10 mm 7208.51.10.00 - - - D’une épaisseur excédant 15 mm 7208.51.21.00 - - - - D’une largeur de 2.050 mm ou plus 7208.51.22.00 - - - - D’une largeur inférieure à 2.050 mm 7208.52.10.00 - - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées d’une largeur n’excédant pas 1.250 mm 7208.53.10.00 - - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur n’excédant pas 1.250 mm et d’une épaisseur de 4 mm ou plus 7208.53.90.00 - - - Autres 7208.54.10.00 - - - D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm 7208.54.20.00 - - - D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 1.830 mm

7208.54.30.00- - - D’une largeur excédant 1.830 mm mais n’excédant pas 2.450 mm

SOUS-POSITION TARIFAIRE

7209.15.10.00 7209.15.20.00 7209.16.10.00 7209.16.20.00 7209.16.30.00 7209.17.10.00 7209.17.20.00 7209.17.30.00 7209.18.10.00 7209.18.20.00 7209.18.30.00 7209.25.10.00 7209.25.20.00 7209.25.30.00 7209.26.10.00 7209.26.20.00 7209.26.30.00 7209.27.10.00 7209.27.20.00 7209.27.30.00 7209.28.10.00 7209.28.20.00 7209.28.30.00 7209.90.10.00 7209.90.90.00 7210.11.00.00 7210.12.10.00 7210.12.90.00 7210.20.10.00 7210.20.20.00

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

DESIGNATION DES PRODUITS

      • D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm
      • D’une largeur excédant 1.525 mm
      • D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm
      • D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 2. 030 mm
      • D’une largeur excédant 2.030 mm
      • D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm
      • D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 2.030 mm
      • D’une largeur excédant 2.030 mm
      • D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm
      • D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 2.030 mm
      • D’une largeur excédant 2.030 mm
      • D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm
      • D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 2.030 mm
      • D’une largeur excédant 2.030 mm
      • D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm
      • D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 2.030 mm
      • D’une largeur excédant 2.030 mm
      • D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm
      • D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 2.030 mm
      • D’une largeur excédant 2.030 mm
      • D’une largeur de 600 mm ou plus mais n’excédant pas 1.525 mm
      • D’une largeur excédant 1.525 mm mais n’excédant pas 2.030 mm
      • D’une largeur excédant 2.030 mm
      • Perforés
      • Autres
    • D’une épaisseur de 0.5 mm ou plus
      • Fer-blanc
      • Autres
      • D’une épaisseur inférieure à 3 mm
      • D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm
15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7210.41.10.00 - - - D’une épaisseur inférieure à 3 mm 7210.41.20.00 - - - D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm 7210.49.10.00 - - - D’une épaisseur inférieure à 3 mm 7210.49.20.00 - - - D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm 7210.50.10.00 - - - D’une épaisseur inférieure à 3 mm 7210.50.20.00 - - - D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm 7210.61.10.00 - - - D’une épaisseur inférieure à 3 mm 7210.61.20.00 - - - D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm 7210.69.10.00 - - - D’une épaisseur inférieure à 3 mm 7210.69.20.00 - - - D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm 7210.70.11.00 - - - - D’une épaisseur inférieure à 3 mm 7210.70.12.00 - - - - D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm 7210.70.21.00 - - - - D’une épaisseur inférieure à 3 mm 7210.70.22.00 - - - - D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm 7210.90.11.00 - - - - D’une épaisseur inférieure à 3 mm 7210.90.12.00 - - - - D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm 7210.90.21.00 - - - - D’une épaisseur inférieure à 3 mm 7210.90.22.00 - - - - D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm 7211.13.10.00 - - - D’une épaisseur éxcédant 5 mm mais n’excédant pas 7.50 mm 7211.13.21.00 - - - - Dits « magnétiques » 7211.13.29.00 - - - - Autres 7211.13.90.00 - - - Autres 7211.14.10.00 - - - Non enroulés 7211.14.90.00 - - - Autres 7211.19.10.00 - - - Non enroulés 7211.19.90.00 - - - Autres 7211.23.10.00 - - - Dits « magnétiques » 7211.23.91.00 - - - - D’une épaisseur de 0.35 mm ou plus 7211.23.92.00 - - - - D’une épaisseur inférieure à 0.35 mm

7211.29.00.00- - Autres

SOUS-POSITION TARIFAIRE

7211.90.10.00 7211.90.90.00 7212.10.10.00 7212.10.90.00 7212.20.10.00 7212.20.20.00 7212.30.10.00 7212.30.20.00 7212.40.11.00 7212.40.12.00 7212.40.91.00 7212.40.92.00 7212.50.11.00 7212.50.12.00 7212.50.21.00 7212.50.22.00 7212.50.31.00 7212.50.32.00 7212.50.41.00 7212.50.49.00 7212.50.91.00 7212.50.92.00 7212.60.10.00 7212.60.20.00 7213.10.00.00 7213.20.10.00 7213.20.20.00 7213.20.90.00 7213.91.10.00 7213.91.20.00

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

DESIGNATION DES PRODUITS

      • Perforés
      • Autres
      • Fer-blanc, simplement traité à la surface
      • Autres
      • D’une épaisseur inférieure à 3 mm
      • D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm
      • D’une épaisseur inférieure à 3 mm
      • D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm
        • D’une épaisseur inférieure à 3 mm
        • D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm
        • D’une épaisseur inférieure à 3 mm
        • D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm
        • D’une épaisseur inférieure à 3 mm
        • D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm
        • D’une épaisseur inférieure à 3 mm
        • D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm
        • D’une épaisseur inférieure à 3 mm
        • D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm
        • Revêtus d’alliages d’aluminium et de zinc
        • Autres
        • D’une épaisseur inférieure à 3 mm
        • D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm
      • D’une épaisseur inférieure à 3 mm
        • D’une épaisseur supérieure ou égale à 3 mm
  • Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage
      • D’une section circulaire d’un diamètre inférieur à 14mm
      • D’une section circulaire d’un diamètre de 14mm ou plus
      • Autres
      • Du type utilisé pour armature pour béton
      • Du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques
15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7213.91.91.00 - - - - Contenant en poids 0,06% ou moins de carbone 7213.91.92.00 - - - - Contenant en poids plus de 0,06% mais moins de 0,25% de carbone 7213.91.93.00 - - - - Contenant en poids 0,25% ou plus mais pas plus de 0,75% de carbone 7213.91.94.00 - - - - Contenant en poids plus de 0,75% de carbone 7213.99.10.00 - - - Contenant en poids moins de 0,25% de carbone 7213.99.20.00 - - - Contenant en poids 0,25% ou plus de carbone 7214.10.00.00 - Forgées 7214.20.00.00 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage 7214.30.10.00 - - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7214.30.90.00 - - - Autres 7214.91.10.00 - - - Contenant en poids moins de 0,25% de carbone 7214.91.20.00 - - - Contenant en poids 0,25% ou plus de carbone 7214.99.11.00 - - - - Du type utilisé pour armature pour béton 7214.99.12.10 - - - - - D’un diamètre égal ou supérieur à 80 mm 7214.99.12.20 - - - - - D’un diamètre inférieur à 80 mm 7214.99.19.00 - - - - Autres 7214.99.21.10 - - - - - D’un diamètre égal ou supérieur à 80 mm 7214.99.21.20 - - - - - D’un diamètre inférieur à 80 mm 7214.99.29.00 - - - - Autres 7215.10.00.00 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50.11.00 - - - - De section rectangulaire 7215.50.12.00 - - - - De section circulaire 7215.50.19.00 - - - - Autres 7215.50.21.00 - - - - De section rectangulaire 7215.50.22.00 - - - - De section circulaire 7215.50.29.00 - - - - Autres 7215.90.00.00 - Autres 7216.10.10.00 - - - Profilés en U

7216.10.20.00- - - Profilés en I

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7216.10.30.00 - - - Profilés en H 7216.21.00.00 - - Profilés en L 7216.22.00.00 - - Profilés en T 7216.31.10.00 - - - D’une hauteur de 80 mm ou plus mais n’excédant pas 220 mm 7216.31.20.00 - - - D’une hauteur excédant 220 mm 7216.32.11.00 - - - - A ailes à faces parallèles 7216.32.19.00 - - - - Autres 7216.32.91.00 - - - - A ailes à faces parallèles 7216.32.99.00 - - - - Autres 7216.33.10.00 - - - D’une hauteur de 80 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm 7216.33.20.00 - - - D’une hauteur excédant 180 mm 7216.40.10.00 - - - Profilés en L 7216.40.20.00 - - - Profilés en T 7216.50.10.00 - - - Profilés en U et L 7216.50.90.00 - - - Autres 7216.61.10.00 - - - Profilés en C,en L,en U,en Z, en oméga ou en tube ouvert 7216.61.90.00 - - - Autres 7216.69.00.00 - - Autres 7216.91.10.00 - - - Tôles nervurées 7216.91.90.00 - - - Autres 7216.99.00.00 - - Autres 7217.10.11.00 - - - - Dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0.8 mm 7217.10.12.10 - - - - - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage 7217.10.12.90 - - - - - Autres 7217.10.20.00 - - - Contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone 7217.10.30.00 - - - Contenant en poids 0,6% ou plus de carbone 7217.20.11.00 - - - - Dont la plus grande dimension de la coupe transversale est inférieure à 0.8 mm 7217.20.12.00 - - - - Dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 0.8 mm

7217.20.20.00- - - Contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7217.20.30.00 - - - Contenant en poids 0,6% ou plus de carbone 7217.30.11.00 - - - - Cuivrés 7217.30.19.00 - - - - Autres 7217.30.20.00 - - - Contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone 7217.30.30.00 - - - Contenant en poids 0,6% ou plus de carbone 7217.90.10.00 - - - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone 7217.90.20.00 - - - Contenant en poids 0,25% ou plus mais moins de 0,6% de carbone 7217.90.30.00 - - - Contenant en poids 0,6% ou plus de carbone 7218.10.10.00 - - - Lingots en acier en aciers inoxydables 7218.10.90.00 - - - Autres, formes primaires en aciers inoxydables 7218.91.10.00 - - - Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel 7218.91.20.00 - - - Contenant en poids moins de 2,5% de nickel 7218.99.11.00 - - - - Laminés ou obtenus par coulée continue 7218.99.12.00 - - - - Forgés 7218.99.91.00 - - - - Laminés ou obtenus par coulée continue 7218.99.92.00 - - - - Forgés 7219.11.00.00 - - D’une épaisseur excédant 10 mm 7219.12.10.00 - - - Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel 7219.12.20.00 - - - Contenant en poids moins de 2,5% de nickel 7219.13.10.00 - - - Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel 7219.13.20.00 - - - Contenant en poids moins de 2,5% de nickel 7219.14.10.00 - - - Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel 7219.14.20.00 - - - Contenant en poids moins de 2,5% de nickel 7219.21.10.00 - - - Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel 7219.21.20.00 - - - Contenant en poids moins de 2,5% de nickel 7219.22.10.00 - - - Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel 7219.22.20.00 - - - Contenant en poids moins de 2,5% de nickel 7219.23.00.00 - - D’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm 7219.24.00.00 - - D’une épaisseur inférieure à 3 mm

7219.31.00.00- - D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus

SOUS-POSITION TARIFAIRE

7219.32.10.00 7219.32.20.00 7219.33.10.00 7219.33.20.00 7219.34.10.00 7219.34.20.00 7219.35.10.00 7219.35.20.00 7219.90.10.00 7219.90.90.00 7220.11.10.00 7220.11.20.00 7220.11.90.00 7220.12.10.00 7220.12.20.00 7220.12.90.00 7220.20.10.00 7220.20.20.00 7220.20.30.00 7220.90.10.00 7220.90.90.00 7221.00.10.00 7221.00.20.00 7222.11.11.00 7222.11.12.00 7222.11.21.00 7222.11.22.00 7222.19.10.00 7222.19.20.00 7222.20.11.10

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

DESIGNATION DES PRODUITS

      • Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel
      • Contenant en poids moins de 2,5% de nickel
      • Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel
      • Contenant en poids moins de 2,5% de nickel
      • Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel
      • Contenant en poids moins de 2,5% de nickel
      • Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel
      • Contenant en poids moins de 2,5% de nickel
      • Perforés
      • Autres
      • D’une largeur excédant 500 mm, mais inférieure à 600 mm
      • D’une largeur excédant 150 mm, mais n’excédant pas 500 mm
      • Autres
      • D’une largeur excédant 500 mm, mais inférieure à 600 mm
      • D’une largeur excédant 150 mm, mais n’excédant pas 500 mm
      • Autres
      • D’une épaisseur de 3 mm ou plus
      • D’une épaisseur excédant 0.35 mm, mais inférieure à 3 mm
      • D’une épaisseur n’excédant pas 0.35 mm
      • Perforés
      • Autres
      • Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel
      • Contenant en poids moins de 2,5% de nickel
        • Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel
        • Contenant en poids moins de 2,5% de nickel
        • Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel
        • Contenant en poids moins de 2,5% de nickel
      • Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel
      • Contenant en poids moins de 2,5% de nickel
          • Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel
15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7222.20.11.20 - - - - - Contenant en poids moins de 2,5% de nickel 7222.20.12.10 - - - - - Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel 7222.20.12.20 - - - - - Contenant en poids moins de 2,5% de nickel 7222.20.13.10 - - - - - Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel 7222.20.13.20 - - - - - Contenant en poids moins de 2,5% de nickel 7222.20.91.00 - - - - Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel 7222.20.92.00 - - - - Contenant en poids moins de 2,5% de nickel 7222.30.11.00 - - - - Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel 7222.30.12.00 - - - - Contenant en poids moins de 2,5% de nickel 7222.30.90.00 - - - Autres 7222.40.10.00 - - - Simplement laminés ou filés à chaud 7222.40.20.00 - - - Simplement obtenus ou parachevés à froid 7222.40.90.00 - - - Autres 7223.00.10.00 - - - Contenant en poids 2,5% ou plus de nickel 7223.00.20.00 - - - Contenant en poids moins de 2,5 % de nickel 7225.19.10.00 - - - Laminés à chaud 7225.19.20.00 - - - Laminés à froid 7225.30.00.00 - Autres, simplement laminés à chaud, enroulés 7225.40.10.00 - - - D’une épaisseur excédant 10 mm 7225.40.20.00 - - - D’une épaisseur de 4.75 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm 7225.40.30.00 - - - D’une épaisseur inférieure à 4.75 mm 7225.50.00.00 - Autres, simplement laminés à froid 7225.91.10.00 - - - Découpés de forme carrée ou rectangulaire 7225.91.90.00 - - - Autres 7225.92.10.00 - - - Découpés de forme carrée ou rectangulaire 7225.92.90.00 - - - Autres 7225.99.10.00 - - - Découpés de forme carrée ou rectangulaire 7225.99.90.00 - - - Autres 7226.19.10.00 - - - Laminés à chaud

7226.19.20.00- - - Laminés à froid

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7226.20.00.00 - En aciers à coupe rapide 7226.91.10.00 - - - En aciers pour outillage 7226.91.91.00 - - - - D’une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7226.91.92.00 - - - - D’une épaisseur inférieure à 4,75 mm 7226.92.00.00 - - Simplement laminés à froid 7226.99.10.00 - - - Zingués électrolytiquement 7226.99.20.00 - - - Autrement zingués 7226.99.90.00 - - - Autres 7227.10.00.00 - En aciers à coupe rapide 7227.20.00.00 - En aciers silico-manganeux 7227.90.00.00 - Autres 7228.10.10.00 - - - Simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filées à chaud, simplement plaquées 7228.10.20.00 - - - Forgées 7228.10.90.00 - - - Autres 7228.20.10.00 - - - De section rectangulaire, laminées à chaud sur les quatre faces 7228.20.91.00 - - - - Simplement laminées ou filées à chaud; laminées ou filée à chaud, simplement plaquées 7228.20.99.00 - - - - Autres 7228.30.10.00 - - - En aciers pour outillage 7228.30.20.00 - - - De section circulaire, d’un diamètre de 80 mm ou plus 7228.30.91.00 - - - - De section circulaire 7228.30.92.00 - - - - De section rectangulaire, laminées sur les quatre faces 7228.30.99.00 - - - - Autres 7228.40.10.00 - - - En aciers pour outillage 7228.40.90.00 - - - Autres 7228.50.10.00 - - - En aciers pour outillage 7228.50.20.00 - - - De section circulaire 7228.50.90.00 - - - Autres 7228.60.10.00 - - - En aciers pour outillage

7228.60.90.00- - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7228.70.10.00 - - - Simplement laminés ou filés à chaud 7228.70.90.00 - - - Autres 7228.80.10.00 - - - En aciers non alliés 7228.80.20.00 - - - En aciers alliés 7229.20.00.00 - En aciers silico-manganeux 7229.90.10.00 - - - En acier à coupe rapide 7229.90.90.00 - - - Autres 7303.00.10.00 - - - D’un diamètre supérieur à 600 mm 7303.00.90.00 - - - Autres 7304.11.10.00 - - - D’un diamètre extérieur n’excédant pas 168.3 mm 7304.11.20.00 - - - D’un diamètre extérieur excédant 168.3 mm, mais n’excédant pas 406.4 mm 7304.11.30.00 - - - D’un diamètre extérieur excédant 406.4 mm 7304.19.10.00 - - - D’un diamètre extérieur n’excédant pas 168.3 mm 7304.19.20.00 - - - D’un diamètre extérieur excédant 168.3 mm, mais n’excédant pas 406.4 mm 7304.19.30.00 - - - D’un diamètre extérieur excédant 406.4 mm 7304.22.00.00 - - Tiges de forage en aciers inoxydables 7304.23.10.00 - - - Tiges de forage en fer ou en aciers non alliés 7304.23.20.00 - - - Tiges de forage en aciers alliés 7304.24.10.00 - - - D’un diamètre extérieur n’excédant pas 406.4 mm 7304.24.20.00 - - - D’un diamètre extérieur excédant 406.4 mm 7304.29.10.00 - - - D’un diamètre extérieur n’excédant pas 168.3 mm 7304.29.20.00 - - - D’un diamètre extérieur excédant 168.3 mm, mais n’excédant pas 406.4 mm 7304.29.30.00 - - - D’un diamètre extérieur excédant 406.4 mm 7304.31.90.00 - - - Autres 7304.39.90.00 - - - Autres 7304.41.90.00 - - - Autres 7304.49.90.00 - - - Autres 7304.51.90.00 - - - Autres 7304.59.90.00 - - - Autres

7304.90.90.00- - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7305.11.10.00 - - - D’un diamètre extérieur n’excédant pas 609.6 mm 7305.11.20.00 - - - D’un diamètre extérieur excédant 609.6 mm 7305.12.10.00 - - - D’un diamètre extérieur n’excédant pas 609.6 mm 7305.12.20.00 - - - D’un diamètre extérieur excédant 609.6 mm 7305.19.10.00 - - - D’un diamètre extérieur n’excédant pas 609.6 mm 7305.19.20.00 - - - D’un diamètre extérieur excédant 609.6 mm 7305.20.11.00 - - - - D’une forme conique 7305.20.19.00 - - - - D’autres formes 7305.31.90.00 - - - Autres 7305.39.90.00 - - - Autres 7305.90.90.00 - - - Autres 7306.11.10.00 - - - Soudés longitudinalement 7306.11.20.00 - - - Soudés hélicoïdalement 7306.19.10.00 - - - Soudés longitudinalement 7306.19.20.00 - - - Soudés hélicoïdalement 7306.21.00.00 - - Soudés, en aciers inoxydables 7306.29.00.00 - - Autres 7306.30.10.00 - - - Galvanisés ou noirs 7306.30.20.00 - - - Autres 7306.40.10.00 - - - Etirés ou laminés à froid 7306.40.90.00 - - - Autres 7306.50.00.00 - Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés 7306.61.10.00 - - - En aciers inoxydables 7306.61.90.00 - - - Autres 7306.69.10.00 - - - En aciers inoxydables 7306.69.90.00 - - - Autres 7306.90.00.00 - Autres 7307.11.90.00 - - - Autres 7307.19.10.00 - - - En fonte malléable

7307.19.90.00- - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7307.21.00.00 - - Brides 7307.22.10.00 - - - Manchons 7307.22.20.00 - - - Coudes et courbes 7307.23.90.00 - - - Autres 7307.29.10.00 - - - Filetés 7307.29.20.00 - - - A souder 7307.29.90.00 - - - Autres 7307.91.00.00 - - Brides 7307.92.10.00 - - - Manchons 7307.92.20.00 - - - Coudes et courbes 7307.93.10.00 - - - Coudes et courbes 7307.93.90.00 - - - Autres 7307.99.10.00 - - - Filetés 7307.99.20.00 - - - A souder 7307.99.90.00 - - - Autres 7308.10.00.00 - Ponts et éléments de ponts 7308.20.00.00 - Tours et pylônes 7308.30.11.00 - - - - Coulissantes 7308.30.12.00 - - - - A rideaux 7308.30.13.00 - - - - Battantes classiques (ordinaires) 7308.30.19.00 - - - - Autres 7308.30.20.00 - - - Fenêtres et leurs cadres et chambranles 7308.30.30.00 - - - Seuils 7308.40.00.00 - Matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage 7308.90.10.00 - - - Panneaux de construction préfabriqués (murs, toitures, par exemple) 7308.90.20.00 - - - Rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure 7308.90.30.00 - - - Foux-plafond 7308.90.40.00 - - - Mats et colonnes non équipés de dispositifs électriques ni de sources d’éclairage 7308.90.50.00 - - - Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques

7308.90.91.00- - - - Autres, parties préparés en vue de leur utilisation dans la construction

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7308.90.99.00 - - - - Autres 7309.00.91.00 - - - - Pour matières gazeuse (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés) 7309.00.92.11 - - - - - - Des types utilisés à être montés et fixés sur un camion, pour le vidange et le curage des eaux usées 7309.00.92.19 - - - - - - Autres 7309.00.92.20 - - - - - D’une contenance n’excédant pas 1.000 litres 7309.00.99.00 - - - - Pour matières solides 7310.10.10.00 - - - Pour matières gazeuse (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés) 7310.10.20.00 - - - Pour matières liquides 7310.10.30.00 - - - Pour matières solides 7311.00.11.00 - - - - D’une contenance de moins de 20 litres 7311.00.12.00 - - - - D’une contenance de 20 litres ou plus mais n’excédant pas 50 litres 7311.00.13.00 - - - - D’une contenance excédant 50 litres 7311.00.21.00 - - - - D’une contenance de moins de 20 litres 7311.00.22.00 - - - - D’une contenance de 20 litres ou plus mais n’excédant pas 50 litres 7311.00.23.00 - - - - D’une contenance excédant 50 litres 7311.00.91.00 - - - - D’une contenance de moins de 20 litres 7311.00.92.00 - - - - D’une contenance de 20 litres ou plus mais n’excédant pas 50 litres 7311.00.93.00 - - - - D’une contenance excédant 50 litres 7312.10.10.00 - - - En aciers inoxydables 7312.10.21.00 - - - - Revêtus d’alliages à base de cuivre-zinc (laiton) 7312.10.22.00 - - - - Revêtus de matières plastiques 7312.10.29.00 - - - - Autres 7312.10.31.10 - - - - - Non revêtus 7312.10.31.21 - - - - - - Zingués 7312.10.31.22 - - - - - - Autres 7312.10.32.11 - - - - - - Dont la plus grande dimension de la coupe transversale excédant 3 mm mais n’excédant pas 12 mm 7312.10.32.12 - - - - - - Dont la plus grande dimension de la coupe transversale excédant 12 mm mais n’excédant pas 24 mm

7312.10.32.13- - - - - - Dont la plus grande dimension de la coupe transversale excédant 24 mm mais n’excédant pas 48 mm

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7312.10.32.14 - - - - - - Dont la plus grande dimension de la coupe transversale excédant 48 mm 7312.10.39.90 - - - - - Autres 7312.90.10.00 - - - Élingues 7312.90.90.00 - - - Autres 7313.00.10.00 - - - En fils 7313.00.20.00 - - - Autres 7314.12.00.00 - - Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables 7314.14.00.00 - - Autres, toiles métalliques tissées, en acier inoxydables 7314.19.00.00 - - Autres 7314.20.00.00 - Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d’au moins 100 cm2 7314.31.00.00 - - Zingués 7314.39.10.00 - - - En fils non galvanisés d’une épaisseur de 3 mm ou plus, soudés aux points de rencontre 7314.39.90.00 - - - Autres 7314.41.10.00 - - - A mailles hexagonales 7314.41.90.00 - - - Autres 7314.42.10.00 - - - A mailles hexagonales 7314.42.90.00 - - - Autres 7314.49.10.00 - - - Toiles à mailles 7314.49.90.00 - - - Autres 7314.50.00.00 - Tôles et bandes déployées 7315.11.10.00 - - - De transmission de tous systèmes 7315.11.20.00 - - - D’ancrage 7315.11.90.00 - - - Autres 7315.12.10.00 - - - De transmissions de tous systèmes 7315.12.90.00 - - - Autres 7315.19.00.00 - - Parties 7315.20.00.00 - Chaînes antidérapantes

7315.81.00.00- - Chaînes à maillons à étais

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7315.82.00.00 - - Autres, chaînes, à maillons soudés 7315.89.10.00 - - - A grains ou à billes 7315.89.20.00 - - - A mailles plates 7315.89.90.00 - - - Autres 7315.90.00.00 - Autres parties 7316.00.10.00 - - - D’un poids de 18 kg ou plus 7316.00.20.00 - - - D’un poids de moins de 18 kg 7317.00.10.00 - - - Pointes et clous 7317.00.20.00 - - - Clous de semences 7317.00.30.00 - - - Agrafes ondulées ou biseautées 7317.00.90.00 - - - Autres 7318.11.00.00 - - Tire-fond 7318.12.10.00 - - - En aciers inoxydables 7318.12.90.00 - - - Autres 7318.13.00.00 - - Crochets et pitons à pas de vis 7318.14.10.00 - - - En aciers inoxydables 7318.14.91.00 - - - - Vis à tôles 7318.14.99.00 - - - - Autres 7318.15.10.00 - - - Pour la fixation des éléments de voies ferrées 7318.15.21.00 - - - - En aciers inoxydables 7318.15.29.00 - - - - Autres 7318.15.31.00 - - - - En aciers inoxydables 7318.15.39.00 - - - - Autres 7318.16.10.00 - - - En aciers inoxydables 7318.16.90.00 - - - Autres 7318.19.10.00 - - - En aciers inoxydables 7318.19.90.00 - - - Autres 7318.21.00.00 - - Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage 7318.22.00.00 - - Autres, rondelles

7318.23.00.00- - Rivets

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7318.24.00.00 - - Goupilles et clavettes 7318.29.00.00 - - Autres 7319.90.90.00 - - - Autres 7320.10.10.00 - - - Pour véhicules automobiles du Chapitre 87 7320.10.20.00 - - - Pour machines et appareils industriels 7320.10.90.00 - - - Autres 7320.20.10.00 - - - Pour véhicules automobiles du Chapitre 87 7320.20.90.00 - - - Autres 7320.90.10.00 - - - Ressorts spiraux plats 7320.90.20.00 - - - Ressorts ayant la forme de disques 7321.11.92.00 - - - - Réchauds à gaz 7321.11.99.00 - - - - Autres 7321.81.91.00 - - - - A gaz 7321.81.99.00 - - - - Autres 7322.11.10.00 - - - Radiateurs en fonte 7322.11.20.00 - - - Parties de radiateurs 7322.19.10.00 - - - Radiateurs en fer ou en acier 7322.19.20.00 - - - Parties de radiateurs, en fer ou en acier 7322.90.10.00 - - - Pour le chauffage des bâtiments 7322.90.20.00 - - - Générateurs d’air chaud industriels 7323.10.20.00 - - - Eponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier 7323.91.10.00 - - - Articles pour la cuisine ou pour le service de la table 7323.92.10.00 - - - Articles pour la cuisine ou pour le service de la table 7323.93.10.00 - - - Articles pour la cuisine ou pour le service de la table, en aciers inoxydables 7323.93.20.00 - - - Autres, y compris les parties 7323.94.10.00 - - - Articles pour la cuisine ou pour le service de la table 7323.99.10.00 - - - Articles pour la cuisine ou pour le service de la table 7324.10.00.00 - Eviers et lavabos en aciers inoxydables

7325.10.91.10- - - - - Trappes de regards

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7325.10.91.20 - - - - - Grilles et plaques d’égouts 7325.10.91.90 - - - - - Autres 7325.10.99.00 - - - - Autres 7326.11.00.00 - - Boulets et articles similaires pour broyeurs 7326.19.10.00 - - - Tuiles métalliques 7326.19.91.00 - - - - Forgés traditionnellement 7326.19.99.00 - - - - Autres 7326.90.91.00 - - - - Echelles et escabeaux 7326.90.92.00 - - - - Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises 7326.90.93.00 - - - - Bobines pour câbles, tuyaux, fils et similaires 7326.90.94.00 - - - - Volets d’aération non mécanique, gouttières, crochets et autres ouvrages utilisés dans l’industrie du bâtiment 7326.90.95.00 - - - - Mesures de capacité 7326.90.96.00 - - - - Dessus et fonds de récipients métalliques 7326.90.99.00 - - - - Autres 7407.10.10.00 - - - Profilés 7407.10.90.00 - - - Barres 7407.21.10.00 - - - Barres 7407.21.20.00 - - - Profilés 7407.29.10.00 - - - Barres 7407.29.20.00 - - - Profilés 7408.11.10.00 - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm mais n’excède pas 8 mm 7408.11.20.00 - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 8 mm 7408.19.10.00 - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0.5 mm mais n’excède pas 6 mm 7408.19.20.00 - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 0.5 mm 7408.21.11.00 - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm mais n’excède pas 8 mm 7408.21.12.00 - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 8 mm

7408.21.91.00- - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0.5 mm mais n’excède pas 6 mm

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7408.21.92.00 - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 0.5 mm 7408.22.11.10 - - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm mais n’excède pas 8 mm 7408.22.11.20 - - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 8 mm 7408.22.19.10 - - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0.5 mm mais n’excède pas 6 mm 7408.22.19.20 - - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 0.5 mm 7408.22.21.10 - - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm mais n’excède pas 8 mm 7408.22.21.20 - - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 8 mm 7408.22.29.10 - - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0.5 mm mais n’excède pas 6 mm 7408.22.29.20 - - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 0.5 mm 7408.29.11.00 - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm mais n’excède pas 8 mm 7408.29.12.00 - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 8 mm 7408.29.91.00 - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 0.5 mm mais n’excède pas 6 mm 7408.29.92.00 - - - - Dont la plus grande dimension de la section transversale n’excède pas 0.5 mm 7409.11.10.00 - - - D’une épaisseur excédant 0.15 mm mais n’excédant pas 2.4 mm 7409.11.20.00 - - - D’une épaisseur excédant 2.4 mm 7409.19.11.00 - - - - D’une épaisseur excédant 0.15 mm mais n’excédant pas 2.4 mm 7409.19.12.00 - - - - D’une épaisseur excédant 2.4 mm 7409.19.21.00 - - - - D’une épaisseur excédant 0.15 mm mais n’excédant pas 2.4 mm 7409.19.22.00 - - - - D’une épaisseur excédant 2.4 mm 7409.21.10.00 - - - D’une épaisseur excédant 0.15 mm mais n’excédant pas 2.4 mm 7409.21.20.00 - - - D’une épaisseur excédant 2.4 mm 7409.29.11.00 - - - - D’une épaisseur excédant 0.15 mm mais n’excédant pas 2.4 mm 7409.29.12.00 - - - - D’une épaisseur excédant 2.4 mm 7409.29.21.00 - - - - D’une épaisseur excédant 0.15 mm mais n’excédant pas 2.4 mm 7409.29.22.00 - - - - D’une épaisseur excédant 2.4 mm 7409.31.10.00 - - - D’une épaisseur excédant 0.15 mm mais n’excédant pas 2.4 mm

7409.31.20.00- - - D’une épaisseur excédant 2.4 mm

SOUS-POSITION TARIFAIRE

7409.39.11.00 7409.39.12.00 7409.39.21.00 7409.39.22.00 7409.40.10.00 7409.40.20.00 7409.90.11.00 7409.90.12.00 7409.90.21.00 7409.90.22.00 7411.10.10.00 7411.10.20.00 7411.10.90.00 7411.21.10.00 7411.21.20.00 7411.21.90.00 7411.22.10.00 7411.22.20.00 7411.22.90.00 7411.29.10.00 7411.29.20.00 7411.29.90.00 7412.10.10.00 7412.10.20.00 7412.10.30.00 7412.10.91.00 7412.10.92.00 7412.10.99.00 7412.20.10.00 7412.20.20.00

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DESIGNATION DES PRODUITS

        • D’une épaisseur excédant 0.15 mm mais n’excédant pas 2.4 mm
        • D’une épaisseur excédant 2.4 mm
        • D’une épaisseur excédant 0.15 mm mais n’excédant pas 2.4 mm
        • D’une épaisseur excédant 2.4 mm
      • D’une épaisseur excédant 0.15 mm mais n’excédant pas 2.4 mm
      • D’une épaisseur excédant 2.4 mm
        • D’une épaisseur excédant 0.15 mm mais n’excédant pas 2.4 mm
        • D’une épaisseur excédant 2.4 mm
        • D’une épaisseur excédant 0.15 mm mais n’excédant pas 2.4 mm
        • D’une épaisseur excédant 2.4 mm
      • Pour plomberie (eau et gaz)
      • Pour réfrigération ou climatisation
      • Pour autres usages
      • Pour plomberie (eau et gaz)
      • Pour réfrigération ou climatisation
      • Pour autres usages
      • Pour plomberie (eau et gaz)
      • Pour réfrigération ou climatisation
      • Pour autres usages
      • Pour plomberie (eau et gaz)
      • Pour réfrigération ou climatisation
      • Pour autres usages
      • Brides
      • Coudes, courbes et manchons, filetés
      • Autres, accessoires à souder bout à bout
        • Filetés
        • A souder
        • Autres
      • Brides
      • Coudes, courbes et manchons, filetés
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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7412.20.30.00 - - - Autres, Accessoires à souder bout à bout 7412.20.91.00 - - - - Filetés 7412.20.92.00 - - - - A souder 7412.20.99.00 - - - - Autres 7413.00.10.00 - - - Torons et câbles 7413.00.91.00 - - - - Avec accessoires 7413.00.92.00 - - - - Sans accessoires 7415.10.00.00 - Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires 7415.21.90.00 - - - Pour autres usages 7415.29.91.00 - - - - Rivets et articles similaires sans tête destinés à l’assemblage de pièces par écrasement de leurs extrémités 7415.29.99.00 - - - - Autres 7415.33.92.00 - - - - Autres, vis 7415.33.93.00 - - - - Boulons et écrous 7415.39.90.00 - - - Pour autres usages 7418.10.20.00 - - - Eponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 7419.20.10.00 - - - Chaînes, chaînettes et leurs parties 7419.80.20.00 - - - Réservoirs, foudres, cuves, etc. 7419.80.30.00 - - - Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés 7419.80.40.00 - - - Toiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de cuivre; tôles et bandes déployées en cuivre 7419.80.50.00 - - - Ressorts en cuivre 7419.80.60.00 - - - Chaînes, chaînettes et leurs parties 7419.80.99.00 - - - - Autres 7506.10.10.00 - - - D’une épaisseur n’excédant pas 0.15 mm 7506.10.90.00 - - - Autres 7506.20.10.00 - - - D’une épaisseur n’excédant pas 0.15 mm 7506.20.90.00 - - - Autres 7507.11.00.00 - - En nickel non allié

7507.12.00.00- - En alliages de nickel

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7507.20.00.00 - Accessoires de tuyauterie 7508.10.00.00 - Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel 7508.90.10.00 - - - Anodes pour nickelage, y compris celles obtenues par électrolyse 7508.90.91.00 - - - - Réservoirs, cuves et récipients similaires, de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques 7508.90.92.00 - - - - Pointes, clous, boulons, écrous, vis et articles similaires 7508.90.93.00 - - - - Ressorts 7508.90.99.00 - - - - Autres 7601.20.30.00 - - - Plaques 7604.10.11.00 - - - - Barres 7604.10.12.10 - - - - - Revêtus par procédé d’anodisation 7604.10.12.20 - - - - - Revêtus par procédé de thermolaquage 7604.10.12.90 - - - - - Autrement revêtus 7604.10.91.00 - - - - Barres 7604.29.11.00 - - - - Barres 7604.29.12.10 - - - - - Revêtus par procédé d’anodisation 7604.29.12.20 - - - - - Revêtus par procédé de thermolaquage 7604.29.12.90 - - - - - Autrement revêtus 7605.11.10.00 - - - Dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 7 mm mais n’excède pas 15 mm 7605.11.20.00 - - - Dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 15 mm 7605.19.10.00 - - - Fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 6 mm 7605.19.90.00 - - - Autres 7605.21.10.00 - - - Dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 7 mm mais n’excède pas 15 mm 7605.21.20.00 - - - Dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 15 mm 7605.29.10.00 - - - Fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 6 mm 7605.29.90.00 - - - Autres 7606.11.10.00 - - - Peintes, vernies ou revêtues de matières plastiques 7606.11.91.00 - - - - D’une épaisseur excédant 0,2 mm mais inférieure à 3 mm

7606.11.92.00- - - - D’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7606.11.93.00 - - - - D’une épaisseur de 6 mm ou plus 7606.12.10.00 - - - Peintes, vernies ou revêtues de matières plastiques 7606.12.91.00 - - - - D’une épaisseur excédant 0,2 mm mais inférieure à 3 mm 7606.12.92.00 - - - - D’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm 7606.12.93.00 - - - - D’une épaisseur de 6 mm ou plus 7606.91.11.00 - - - - Peintes, vernies ou revêtues de matières plastiques 7606.91.19.10 - - - - - D’une épaisseur excédant 0,2 mm mais inférieure à 3 mm 7606.91.19.20 - - - - - D’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm 7606.91.19.30 - - - - - D’une épaisseur de 6 mm ou plus 7606.91.91.00 - - - - Peintes, vernies ou revêtues de matières plastiques 7606.91.99.10 - - - - - D’une épaisseur excédant 0,2 mm mais inférieure à 3 mm 7606.91.99.20 - - - - - D’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm 7606.91.99.30 - - - - - D’une épaisseur de 6 mm ou plus 7606.92.11.00 - - - - Peintes, vernies ou revêtues de matières plastiques 7606.92.19.10 - - - - - D’une épaisseur excédant 0,2 mm mais inférieure à 3 mm 7606.92.19.20 - - - - - D’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm 7606.92.19.30 - - - - - D’une épaisseur de 6 mm ou plus 7606.92.91.00 - - - - Peintes, vernies ou revêtues de matières plastiques 7606.92.99.10 - - - - - D’une épaisseur excédant 0,2 mm mais inférieure à 3 mm 7606.92.99.20 - - - - - D’une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 6 mm 7606.92.99.30 - - - - - D’une épaisseur de 6 mm ou plus 7607.11.11.10 - - - - - En rouleaux d’un poids n’excédant pas 10 kg 7607.11.11.90 - - - - - Autres 7607.11.12.00 - - - - D’une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n’excédant pas 0,2 mm 7607.11.91.10 - - - - - En rouleaux d’un poids n’excédant pas 10 kg 7607.11.91.90 - - - - - Autres 7607.11.99.00 - - - - D’une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n’excédant pas 0,2 mm 7607.19.11.00 - - - - D’une épaisseur inférieure à 0,021 mm 7607.19.12.00 - - - - D’une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n’excédant pas 0,2 mm

7607.19.91.00- - - - D’une épaisseur inférieure à 0,021 mm

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7607.19.92.00 - - - - D’une épaisseur de 0,021 mm ou plus mais n’excédant pas 0,2 mm 7607.20.11.00 - - - - D’une épaisseur (support non inclus) inférieure à 0,021 mm 7607.20.12.00 - - - - D’une épaisseur (support non inclus) de 0,021 mm ou plus mais n’excédant pas 0,2 mm 7607.20.91.00 - - - - D’une épaisseur (support non inclus) inférieure à 0,021 mm 7607.20.92.00 - - - - D’une épaisseur (support non inclus) de 0,021 mm ou plus mais n’excédant pas 0,2 mm 7608.10.10.00 - - - Revêtus 7608.10.90.00 - - - Autres 7608.20.10.00 - - - Revêtus 7608.20.90.00 - - - Autres 7609.00.10.00 - - - Brides 7609.00.20.00 - - - Coudes, courbes et manchons, filetés 7609.00.30.00 - - - Autres, Accessoires à souder bout à bout 7609.00.91.00 - - - - Filetés 7609.00.92.00 - - - - A souder 7609.00.99.00 - - - - Autres 7610.10.11.00 - - - - Coulissantes 7610.10.20.00 - - - Fenêtre et leurs cadres 7610.10.30.00 - - - Chambranles et seuils 7610.90.10.00 - - - Ponts et éléments de ponts 7610.90.20.00 - - - Tours et pylônes 7610.90.30.00 - - - Matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage 7610.90.91.00 - - - - Panneaux de construction préfabriqués 7610.90.92.00 - - - - Rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure 7610.90.93.00 - - - - Fonx-plafond 7610.90.94.00 - - - - Mats et colonnes non équipes de dispositifs électriques ni de sources d’éclairage 7610.90.95.00 - - - - Grilles de diffusion d’air 7610.90.99.10 - - - - - Parties préparées en vue de leur utilisation dans la construction 7610.90.99.90 - - - - - Autres

7611.00.10.00- - - Pour matières gazeuse (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés)

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

7611.00.20.00 - - - Pour matières liquides 7611.00.30.00 - - - Pour matières solides 7612.90.91.00 - - - - D’une contenance de 50 l ou plus 7612.90.92.00 - - - - D’une contenance de moins de 50 l 7613.00.11.00 - - - - D’une contenance de moins de 20 litres 7613.00.12.00 - - - - D’une contenance de 20 litres ou plus mais n’excédant pas 50 litres 7613.00.13.00 - - - - D’une contenance excédant 50 litres 7613.00.91.00 - - - - D’une contenance de moins de 20 litres 7613.00.92.00 - - - - D’une contenance de 20 litres ou plus mais n’excédant pas 50 litres 7613.00.93.00 - - - - D’une contenance excédant 50 litres 7614.10.10.00 - - - Torons et câbles 7614.10.90.00 - - - Autres 7614.90.10.00 - - - Torons et câbles 7614.90.90.00 - - - Autres 7616.10.20.00 - - - Pour autres usages 7616.91.00.00 - - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium 7616.99.20.00 - - - Tôles et bandes déployées 7616.99.40.00 - - - Plaques d’évaporateurs en aluminium 7616.99.92.00 - - - - Chaînes, chaînettes et leurs parties 7616.99.93.00 - - - - Bobines pour câbles, tuyaux, fils et similaires 7616.99.94.00 - - - - Mesures de capacité 7616.99.99.00 - - - - Autres 7806.00.93.00 - - - - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie 7806.00.99.00 - - - - Autres 7905.00.11.00 - - - - Enroulées 7905.00.19.00 - - - - Autres 8007.00.50.00 - - - Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain 8202.10.00.00 - Scies à main

8202.20.10.00- - - Pour le travail des métaux

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8202.20.20.00 - - - Pour le travail d’autres matières 8202.31.10.00 - - - A dents ou à segments rapportés 8202.31.91.00 - - - - Pour le travail des métaux 8202.31.92.00 - - - - Pour le travail d’autres matières 8202.39.10.00 - - - A dents ou à segments rapportés 8202.39.90.00 - - - Autres 8202.40.00.00 - Chaînes de scies, dites coupantes 8202.91.10.00 - - - Avec partie travaillante en acier 8202.91.20.00 - - - Avec partie travaillante en autres matières 8202.99.11.00 - - - - Pour le travail des métaux 8202.99.12.00 - - - - Pour le travail d’autres matières 8202.99.20.00 - - - Avec partie travaillante en autres matières 8203.10.00.00 - Limes, râpes et outils similaires 8203.20.00.00 - Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires 8203.30.10.00 - - - Cisailles à métaux 8203.30.20.00 - - - Outils similaires 8203.40.00.00 - Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires 8204.11.00.00 - - A ouverture fixe 8204.12.00.00 - - A ouverture variable 8204.20.11.00 - - - - En métaux communs 8204.20.12.00 - - - - En carbures métalliques 8204.20.13.00 - - - - En autres matières 8204.20.90.00 - - - Avec manche 8205.10.00.00 - Outils de perçage, de filetage ou de taraudage 8205.20.00.00 - Marteaux et masses 8205.30.00.00 - Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois 8205.40.00.00 - Tournevis 8205.90.20.00 - - - Assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions de la présente position

8206.00.00.00 Outils d’au moins deux des n°s 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail.

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8207.13.00.00 - - Avec partie travaillante en cermets 8207.19.10.00 - - - En diamant ou en agglomérés de diamant 8207.19.90.00 - - - Autres 8207.20.10.00 - - - En diamant ou en agglomérés de diamant 8207.20.90.00 - - - Autres 8207.30.10.00 - - - Pour l’usinage des métaux 8207.30.90.00 - - - Autres 8207.40.10.00 - - - Outils à tarauder 8207.40.20.00 - - - Outils à fileter 8207.50.10.00 - - - En diamant ou en agglomérés de diamant 8207.50.29.10 - - - - - Pour l’usinage des métaux 8207.50.29.90 - - - - - Autres 8207.60.10.00 - - - En diamant ou en agglomérés de diamant 8207.60.21.10 - - - - - Pour l’usinage des métaux 8207.60.21.90 - - - - - Autres 8207.60.22.10 - - - - - Pour l’usinage des métaux 8207.60.22.90 - - - - - Autres 8207.70.10.00 - - - Pour l’usinage des métaux 8207.70.20.00 - - - Autres 8207.80.10.00 - - - Pour l’usinage des métaux 8207.80.90.00 - - - Autres 8207.90.10.00 - - - En diamant ou en agglomérés de diamant 8207.90.21.00 - - - - Lames de tournevis 8207.90.22.00 - - - - Outils de taillage des engrenages 8207.90.29.10 - - - - - Pour l’usinage des métaux 8207.90.29.90 - - - - - Autres 8208.10.10.00 - - - Lames pour fraises et alésoirs 8208.10.20.00 - - - Lames pour cisailles à main 8208.10.30.00 - - - Lames pour machines-outils à découper les métaux

8208.10.90.00- - - Autres

SOUS-POSITION TARIFAIRE

8310.00.10.00 8310.00.20.00 8311.10.00.00 8311.20.00.00 8311.30.00.00 8311.90.00.00 8403.10.19.10 8403.10.19.90 8403.10.99.10 8403.10.99.90 8403.90.10.00 8403.90.90.00 8405.10.10.00 8405.10.20.00 8405.90.00.00 8407.10.91.00 8407.10.92.00 8407.29.91.00 8407.29.92.00 8407.33.90.00 8407.34.91.00 8407.34.92.00 8407.34.93.00 8407.90.91.00 8407.90.92.00 8408.10.91.00 8408.10.92.00 8408.10.93.00 8408.10.94.00

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DESIGNATION DES PRODUITS

      • Plaques spécialement conçues pour l’équipement des véhicules automobiles
      • Plaques indicatrices pour routes, rues, sites, localités et similaires
  • Electrodes enrobées pour le soudage à l’arc, en métaux communs
  • Fils fourrés pour le soudage à l’arc, en métaux communs
  • Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs
  • Autres
          • En fonte
          • Autres
          • En fonte
          • Autres
      • En fonte
      • Autres
      • Générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs
      • Générateurs d’acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs
  • Parties
        • D’une puissance n’excédant pas 400 CV
        • D’une puissance excédant 400 CV
        • D’une cylindrée n’excédant pas 250 cm3
        • D’une cylindrée excédant 250 cm3
      • Autres
        • D’une cylindrée excédant 1.000 cm3 mais n’excédant pas 1.500 cm3
        • D’une cylindrée excédant 1.500 cm3 mais n’excédant pas 3.000 cm3
        • D’une cylindrée excédant 3.000 cm3
        • D’une cylindrée n’excédant pas 250 cm3
        • D’une cylindrée excédant 250 cm3
        • D’une puissance n’excédant pas 15 KW
        • D’une puissance excédant 15 KW mais n’excédant pas 50 KW
        • D’une puissance excédant 50 KW mais n’excédant pas 100 KW
        • D’une puissance excédant 100 KW mais n’excédant pas 200 KW
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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8408.10.95.00 - - - - D’une puissance excédant 200 KW mais n’excédant pas 300 KW 8408.10.96.00 - - - - D’une puissance excédant 300 KW mais n’excédant pas 500 KW 8408.10.97.00 - - - - D’une puissance excédant 500 KW mais n’excédant pas 1.000 KW 8408.10.98.00 - - - - D’une puissance excédant 1.000 KW mais n’excédant pas 5.000 KW 8408.10.99.00 - - - - D’une puissance excédant 5.000 KW 8408.20.12.90 - - - - - Pour autres véhicules du Chapitre 87 8408.20.29.90 - - - - - Pour autres véhicules du Chapitre 87 8408.20.39.90 - - - - - Pour autres véhicules du Chapitre 87 8408.90.99.10 - - - - - D’une puissance n’excédant pas 15 KW 8408.90.99.20 - - - - - D’une puissance excédant 15 KW mais n’excédant pas 30KW 8408.90.99.30 - - - - - D’une puissance excédant 30 KW mais n’excédant pas 50KW 8408.90.99.40 - - - - - D’une puissance excédant 50 KW mais n’excédant pas 100KW 8408.90.99.50 - - - - - D’une puissance excédant 100 KW mais n’excédant pas 200KW 8408.90.99.60 - - - - - D’une puissance excédant 200 KW mais n’excédant pas 300KW 8408.90.99.70 - - - - - D’une puissance excédant 300 KW mais n’excédant pas 500KW 8408.90.99.81 - - - - - - D’une puissance excédant 500 KW mais n’excédant pas 1.000KW 8408.90.99.82 - - - - - - D’une puissance excédant 1.000 KW mais n’excédant pas 5.000KW 8408.90.99.83 - - - - - - D’une puissance excédant 5.000 KW 8409.99.10.00 - - - Blocs- cylindres, carters, culasses et cylindres 8409.99.20.00 - - - Bielles 8409.99.30.00 - - - Pistons et segments de pistons 8409.99.40.00 - - - Soupapes et collecteurs d’admission ou d’échappement 8409.99.50.00 - - - Guides soupapes 8409.99.60.00 - - - Chemises de cylindres 8409.99.70.00 - - - Injecteurs (y compris leurs supports) 8409.99.80.00 - - - Chemises pour moteurs 8409.99.90.00 - - - Autres 8410.11.10.00 - - - Turbines hydrauliques 8410.11.20.00 - - - Roues hydrauliques

8410.12.10.00- - - Turbines hydrauliques

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8410.12.20.00 - - - Roues hydrauliques 8410.13.10.00 - - - Turbines hydrauliques 8410.13.20.00 - - - Roues hydrauliques 8410.90.20.00 - - - Autres, régulateurs 8410.90.90.00 - - - Autres, parties 8411.11.00.00 - - D’une poussée n’excédant pas 25 kN 8411.12.10.00 - - - D’une poussée excédant 25 kN mais n’excédant pas 44 kN 8411.12.20.00 - - - D’une poussée excédant 44 kN mais n’excédant pas 132 kN 8411.12.30.00 - - - D’une poussée excédant 132 kN 8411.21.00.00 - - D’une puissance n’excédant pas 1.100 kW 8411.22.10.00 - - - D’une puissance excédant 1.100 kW mais n’excédant pas 3.730 kW 8411.22.20.00 - - - D’une puissance excédant 3.730 kW 8411.81.10.00 - - - D’une puissance inférieure à 1.300 kW 8411.81.29.00 - - - - Autres 8411.82.11.90 - - - - - Autres 8411.82.12.90 - - - - - Autres 8411.82.13.90 - - - - - Autres 8411.82.20.00 - - - D’une puissance excédant 20.000 kW mais n’excédant pas 50.000 kW 8411.82.30.00 - - - D’une puissance excédant 50.000 kW 8411.91.00.00 - - De turboréacteurs ou de turbo-propulseurs 8411.99.10.00 - - - Devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à gaz ou à vapeur ou de leurs parties 8411.99.91.00 - - - - Régulateurs de vitesse électromécanique 8411.99.92.00 - - - - Couronnes 8411.99.93.00 - - - - Disques 8411.99.99.00 - - - - Autres 8412.21.10.00 - - - Systèmes hydrauliques 8412.21.90.00 - - - Autres 8412.29.10.00 - - - Systèmes hydrauliques

8412.29.91.00- - - - Moteurs oléohydrauliques

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8412.29.99.00 - - - - Autres 8412.31.00.00 - - A mouvement rectiligne (cylindres) 8412.39.00.00 - - Autres 8412.90.20.00 - - - De moteurs hydrauliques 8412.90.90.00 - - - Autres 8413.11.90.00 - - - Autres 8413.19.10.00 - - - Comportant un dispositif mesureur 8413.19.90.00 - - - Autres 8413.20.10.00 - - - Pouvant fournir une pression égale ou supérieure à 20 bars 8413.20.90.00 - - - Autres 8413.30.10.00 - - - Pompe à injection 8413.30.90.00 - - - Autres 8413.40.10.00 - - - Motopompe et turbopompe 8413.50.10.00 - - - Agrégats hydrauliques 8413.50.20.00 - - - Pompes doseuses 8413.50.91.00 - - - - Pompes à piston 8413.50.99.00 - - - - Autres 8413.60.91.00 - - - - Pompes à engrenages 8413.60.92.00 - - - - Pompes à palettes entraînées 8413.60.93.00 - - - - Pompes à vis hélicoïdales 8413.60.99.00 - - - - Autres 8413.70.11.00 - - - - Nues d’un diamètre inférieur ou égal à 32 mm 8413.70.12.00 - - - - Nues d’un diamètre supérieur à 32 mm 8413.70.13.00 - - - - Electropompes d’un diamètre inférieur ou égal à 32 mm 8413.70.14.00 - - - - Electropompes d’un diamètre supérieur à 32 mm 8413.70.15.00 - - - - Motopompes d’un diamètre inférieur ou égal à 32mm 8413.70.16.00 - - - - Motopompes d’un diamètre supérieur à 32mm 8413.70.19.00 - - - - Autres 8413.70.21.00 - - - - Pompes nues

8413.70.22.00- - - - Electropompes

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8413.70.23.00 - - - - Motopompes 8413.70.29.00 - - - - Autres 8413.70.31.00 - - - - D’un diamètre compris entre 6 et 10 pouces 8413.70.39.00 - - - - Autres 8413.70.40.00 - - - Pompes eau chargées 8413.70.51.00 - - - - Nues d’un diamètre inférieur ou égal à 110 mm 8413.70.52.00 - - - - Electropompes d’un diamètre inférieur ou égal à 110 mm 8413.70.53.00 - - - - D’un diamètre supérieur à 110 mm 8413.70.59.00 - - - - Autres 8413.70.61.00 - - - - Nues d’un diamètre inférieur ou égal à 65 mm 8413.70.62.00 - - - - Electropompes d’un diamètre inférieur ou égal à 65 mm 8413.70.63.00 - - - - Motopompes d’un diamètre inférieur ou égal à 65mm 8413.70.69.00 - - - - Autres 8413.70.70.00 - - - Circulateurs d’eau chaude 8413.70.90.00 - - - Autres 8413.81.10.00 - - - Pompes à turbine 8413.81.20.00 - - - Pompes pour système d’eaux domestiques indépendant et pompes éoliennes 8413.81.90.00 - - - Autres, pompes 8413.82.00.00 - - Elévateurs à liquides 8413.91.00.00 - - De pompes 8413.92.00.00 - - D’élévateurs à liquides 8414.10.10.00 - - - A commende non mécanique 8414.10.20.00 - - - Alternatives, à pistons, à membrane, centrifuges ou axiales 8414.10.90.00 - - - Autres, pompes à vide 8414.20.10.00 - - - Pompes à main pour cycles 8414.20.90.00 - - - Autres 8414.30.10.00 - - - D’une puissance n’excédant pas 0,4 KW 8414.30.21.00 - - - - Hermétiques ou semi-hermétiques 8414.30.29.00 - - - - Autres

8414.40.10.00- - - D’un débit par minute n’excédant pas 2 m3

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8414.40.20.00 - - - D’un débit par minute excédant 2 m3 8414.51.90.00 - - - Autres 8414.59.91.00 - - - - Ventilateur de refroidissement conçu spécialement pour être placé dans une unité centrale d’une machine du n° 84.71 8414.59.92.00 - - - - Ventilateurs de refroidissement conçus spécialement pour être placé dans des appareils de télécommunication 8414.59.99.00 - - - - Autres 8414.60.00.00 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n’excède pas 120 cm 8414.70.00.00 - Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz 8414.80.11.00 - - - - Compresseurs d’air, rotatifs, portatifs 8414.80.12.00 - - - - Compresseurs d’air, rotatifs, stationnaires 8414.80.13.00 - - - - Compresseurs d’air, alternatifs, refroidis par liquide 8414.80.14.00 - - - - Autres, compresseurs d’air, stationnaires 8414.80.19.00 - - - - Autres, compresseurs d’air 8414.80.21.00 - - - - Pour véhicules automobiles 8414.80.29.00 - - - - Autres, turbocompresseurs 8414.80.31.00 - - - - Compresseurs de gaz alternatifs 8414.80.39.00 - - - - Autres, compresseurs de gaz 8414.80.90.00 - - - Autres 8414.90.10.00 - - - De pompes à air ou à vide 8414.90.20.00 - - - De ventilateurs ou de hottes aspirantes 8414.90.30.00 - - - De compresseurs d’air ou d’autres gaz 8415.10.91.10 - - - - - D’une capacité de chauffage et de refroidissement n’excédant pas 7.000 BTU/h 8415.10.91.20 - - - - - D’une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 7.000 BTU/h mais n’excédant pas 9.000 BTU/h 8415.10.91.30 - - - - - D’une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 9.000 BTU/h mais n’excédant pas 12.000 BTU/h 8415.10.91.40 - - - - - D’une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 12.000 BTU/h mais n’excédant pas 18.000 BTU/h 8415.10.91.50 - - - - - D’une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 18.000 BTU/h mais n’excédant pas 24.000 BTU/h 8415.10.91.60 - - - - - D’une capacité de chauffage et de refroidissement excédant 24.000 BTU/h

8415.10.92.00- - - - Formant un seul corps

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8415.81.19.00 - - - - Autres 8415.81.99.00 - - - - Autres 8415.82.91.00 - - - - Machine portative autonome pour le conditionnement de l’air 8415.82.92.00 - - - - Machine bibloc pour le conditionnement de l’air 8415.82.99.00 - - - - Autres 8415.83.90.00 - - - Autres 8415.90.11.00 - - - - Unité intérieure d’appareil de conditionnement de l’air à éléments séparés, présentées isolément 8415.90.12.00 - - - - Unité extérieure d’appareils de conditionnement de l’air à éléments séparés, présentées isolément 8415.90.19.00 - - - - Autres 8415.90.90.00 - - - Autres 8416.10.10.00 - - - Avec dispositif de contrôle automatique monté 8416.10.90.00 - - - Autres 8416.20.10.00 - - - Exclusivement à gaz, monobloc, avec ventilateur incorporé et dispositif de contrôle 8416.20.91.10 - - - - - Pour le chauffage de bâtiments 8416.20.92.10 - - - - - Pour le chauffage de bâtiments 8416.20.92.90 - - - - - Autres 8416.20.99.10 - - - - - Pour le chauffage de bâtiments 8416.20.99.90 - - - - - Autres 8416.30.00.00 - Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires 8416.90.10.00 - - - Têtes de brûleurs 8416.90.90.00 - - - Autres 8417.10.00.00 - Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux 8417.20.10.00 - - - Fours à tunnel 8417.80.20.00 - - - Fours pour la cuisson du ciment, du verre ou des produits chimiques 8417.80.90.00 - - - Autres 8417.90.00.00 - Parties

8418.61.00.00- - Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l’air du n° 84.15

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8418.91.00.00 - - Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid 8418.99.10.00 - - - Evaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager 8418.99.91.00 - - - - Profilé en matières plastiques à l’intérieur duquel est insérée une baguette magnétique destinés à équiper les portes de réfrigérateurs 8418.99.99.00 - - - - Autres 8419.11.91.00 - - - - D’une capacité n’excédant pas 7 L 8419.11.92.00 - - - - D’une capacité excédant 7 L mais n’excédant pas 12 L 8419.11.93.00 - - - - D’une capacité excédant 12 L 8419.12.10.00 - - - Pour usage domestique 8419.12.90.00 - - - Autres 8419.19.10.00 - - - Pour usage domestique 8419.19.90.00 - - - Autres 8419.20.00.00 - Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires 8419.33.00.00 - - Appareils de lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation 8419.39.20.00 - - - Séchoirs utilisés dans les industries chimiques 8419.39.90.00 - - - Autres, séchoirs 8419.40.80.00 - - - Pour les industries des hydrocarbures 8419.40.91.00 - - - - Pour l’industrie chimique 8419.40.99.00 - - - - Pour autres usages 8419.50.00.00 - Echangeurs de chaleur 8419.60.10.00 - - - Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l’air 8419.60.20.00 - - - Appareils et dispositifs pour la liquéfaction d’autres gaz autre que l’air 8419.81.91.00 - - - - Bain marie électrique 8419.81.99.00 - - - - Autres 8419.89.10.00 - - - Stérilisateurs autres que médico-chirurgicaux ou de laboratoires 8419.89.98.00 - - - - Pour l’industrie chimique 8419.89.99.00 - - - - Pour autres usages 8419.90.10.00 - - - De chauffe-eau 8419.90.20.00 - - - D’appareils destinés aux équipements de laboratoires

8419.90.90.00- - - Autres

SOUS-POSITION TARIFAIRE

8421.12.20.00 8421.19.10.00 8421.19.50.00 8421.19.91.00 8421.19.99.00 8421.21.10.00 8421.21.90.00 8421.23.10.00 8421.23.20.00 8421.23.90.00 8421.31.00.00 8421.32.00.00 8421.39.11.00 8421.39.12.00 8421.39.13.00 8421.39.14.00 8421.39.15.00 8421.39.19.00 8421.39.21.00 8421.39.29.00 8421.39.90.00 8421.91.00.00 8421.99.10.00 8421.99.30.00 8421.99.40.00 8421.99.90.00

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DESIGNATION DES PRODUITS

      • Essoreuses d’une capacité, exprimée en poids de linge sec, excédant 6 kg
      • Centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires
      • Appareils centrifuges pour la déshydratation ou le déparaffinage des pétroles
        • Centrifugeuses à grande vitesse pour l’extraction des antibiotiques et autres appareils centrifuges utilisés dans l’industrie chimique
        • Autres
      • Des types utilisés pour la filtration des eaux dans le secteur d’aquaculture (filtres mécaniques, filtres biologiques, à titre d’exemple)
      • Autres, pour la filtration ou l’épuration des eaux
      • Filtres à huile
      • Filtres à carburant
      • Autres
    • Filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
    • Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d’échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression
        • Séparateurs d’air devant être utilisé dans le traitement, la fusion ou l’affinage des minerais, des minéraux ou des métaux
        • Eliminateurs à l’air
        • Filtres à haute efficacité (filtres « HEPA ») pour système d’épuration de l’air ayant un rendement de plus de 99,5% (particules de 0,3 microns)
        • Filtres à air à haute pression pour les compresseurs d’air
        • Filtres industriels pour frigorigène
        • Autres, appareils pour la filtration ou l’épuration de l’air
        • Par procédé catalytique
        • Autres
      • Autres
    • De centrifugeuses, y compris d’essoreuses centrifuges
      • Des appareils utilisés pour la filtration ou l’épuration des eaux
      • Des appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
      • Des Filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression
      • Autres
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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8423.20.00.00 - Bascules à pesage continu sur transporteurs 8423.81.90.00 - - - Autres 8423.82.00.00 - - D’une portée excédant 30 kg mais n’excédant pas 5.000 kg 8423.89.00.00 - - Autres 8423.90.80.00 - - - Parties d’appareils ou instruments de pesage 8424.10.10.00 - - - A main (portatifs) 8424.10.90.00 - - - Autres 8424.20.00.00 - Pistolets aérographes et appareils similaires 8424.30.11.00 - - - - Equipé d’un dispositif de chauffage 8424.30.12.00 - - - - Non muni d’un dispositif de chauffage 8424.30.90.00 - - - Autres 8424.90.00.00 - Parties 8425.11.00.00 - - A moteur électrique 8425.19.00.00 - - Autres 8425.31.00.00 - - A moteur électrique 8425.39.10.00 - - - Treuils 8425.39.20.00 - - - Cabestans 8425.41.00.00 - - Elévateurs fixes de voitures pour garages 8425.42.10.00 - - - Crics et vérins portatifs pour véhicules automobiles 8425.42.20.00 - - - Autres, pour le levage des voitures 8425.42.91.00 - - - - Crics 8425.42.92.00 - - - - Vérins 8425.49.10.00 - - - Pour le levage des voitures 8425.49.90.00 - - - Autres 8426.11.00.00 - - Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes 8426.12.10.00 - - - Portiques mobiles sur pneumatiques 8426.12.20.00 - - - Chariots cavaliers 8426.19.10.00 - - - Ponts-grues 8426.19.90.00 - - - Autres

8426.20.10.00- - - D’une force de levage inférieure ou égale à 10 tonnes

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8426.20.20.00 - - - D’une force de levage supérieure à 10 tonnes 8426.30.10.00 - - - D’une force de levage inférieure ou égale à 10 tonnes 8426.30.20.00 - - - D’une force de levage supérieure à 10 tonnes 8426.41.10.00 - - - Chariot grues 8426.41.91.00 - - - - A moteur électrique 8426.41.92.00 - - - - A moteur autre qu’électrique 8426.49.10.00 - - - Sur chenilles 8426.49.90.00 - - - Autres 8426.91.10.00 - - - Grues hydrauliques pour le chargement ou le déchargement du véhicule 8426.91.20.00 - - - Plates formes élévatrices destinée à être montées sur un véhicule du chapitre 87 8426.91.30.00 - - - Bras de levage, dénommés ‘’Ampliroll’’, des types utilisés pour l’enlèvement des caissons, destinés à être montés sur un véhicule du chapitre 87 8426.91.90.00 - - - Autres 8426.99.10.00 - - - Grues hydrauliques de chantier 8426.99.90.00 - - - Autres 8427.10.91.00 - - - - Inférieur ou égal à 8 tonnes 8427.10.92.00 - - - - Supérieur à 8 tonnes 8427.20.91.00 - - - - Inférieur ou égal à 8 tonnes 8427.20.92.00 - - - - Supérieur à 8 tonnes et inférieur ou égal à 18 tonnes 8427.20.93.00 - - - - Supérieur à 18 tonnes 8427.90.90.00 - - - Autres 8428.31.00.00 - - Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains 8428.32.00.00 - - Autres, à benne 8428.70.00.00 - Robots industriels 8428.90.10.00 - - - Transpalettes 8428.90.20.00 - - - Bras de chargement portuaire 8428.90.91.00 - - - - Treuils sur chevalements métalliques (derricks) pour forage de puits 8428.90.92.00 - - - - Appareils d’entretien de puits 8428.90.93.00 - - - - Machines autopropulsées montées sur chenilles et destinées à la pose de canalisations

8428.90.99.20- - - - - Grues à flèche latérale et chargeurs à tuyaux

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8428.90.99.30 - - - - - Chargeurs, des types utilisés dans les mines souterraines 8428.90.99.90 - - - - - Autres 8429.11.00.00 - - A chenilles 8429.19.00.00 - - Autres 8429.20.00.00 - Niveleuses 8429.30.00.00 - Décapeuses 8429.40.11.00 - - - - Rouleaux à vibrations 8429.40.19.00 - - - - Autres 8429.40.20.00 - - - Compacteuses 8429.51.10.00 - - - Chargeurs spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains 8429.51.91.00 - - - - Chargeuses à chenilles 8429.51.99.00 - - - - Autres 8429.52.10.00 - - - Excavateurs à chenilles 8429.52.90.00 - - - Autres 8429.59.00.00 - - Autres 8430.10.10.00 - - - Machines pour l’arrachage des pieux 8430.41.10.00 - - - Devant être utilisés dans l’exploration ou le forage de puits de pétrole, de gaz naturel, d’eau ou pour les minéraux 8430.41.20.00 - - - Devant être utilisés dans l’exploitation, la découverte, la mise en valeur, l’entretien, l’essai, l’épuisement ou la mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou pour les gisements de potasse ou de sel gemme 8430.50.00.00 - Autres machines et appareils, autopropulsés 8430.61.00.00 - - Machines et appareils à tasser ou à compacter 8430.69.10.00 - - - Décapeuses 8430.69.90.00 - - - Autres 8431.10.00.00 - De machines ou appareils du n° 84.25 8431.20.00.00 - De machines ou appareils du n° 84.27 8431.41.00.00 - - Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces 8431.42.00.00 - - Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers) 8431.43.00.00 - - Parties de machines de sondage ou de forage des nos 8430.41 ou 8430.49

8431.49.10.00- - - De machines ou appareils du n° 84.26

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8431.49.21.00 - - - - Cabines 8431.49.29.00 - - - - Autres 8431.49.90.00 - - - Autres 8443.12.00.00 - - Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état non plié 8443.13.21.00 - - - - D’une vitesse d’impression égale ou supérieure à 12 000 feuilles/heure 8443.13.29.00 - - - - Autres 8443.13.90.00 - - - Autres 8455.10.00.00 - Laminoirs à tubes 8455.21.00.00 - - Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid 8455.22.00.00 - - Laminoirs à froid 8455.30.10.00 - - - En fonte 8455.30.21.00 - - - - Cylindres de travail à chaud 8455.30.22.00 - - - - Cylindres de travail à froid 8455.30.29.00 - - - - Autres 8455.30.90.00 - - - Autres 8455.90.00.00 - Autres parties 8456.11.10.00 - - - Pour le travail des métaux 8456.12.10.00 - - - Pour le travail des métaux 8456.20.10.00 - - - Pour le travail des métaux 8456.20.90.00 - - - Autres 8456.30.10.00 - - - Pour le travail des métaux 8456.30.90.00 - - - Autres 8456.40.10.00 - - - Pour le travail des métaux 8456.40.90.00 - - - - Autres 8456.50.00.00 - Machines à découper par jet d’eau 8456.90.10.00 - - - Pour le travail des métaux 8456.90.90.00 - - - Autres 8457.10.00.00 - Centres d’usinage

8457.20.10.00- - - A commande numérique

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8457.20.90.00 - - - Autres 8457.30.10.00 - - - A commande numérique 8457.30.90.00 - - - Autres 8458.11.10.00 - - - Centres de tournage 8458.11.20.00 - - - Tours automatiques 8458.11.90.00 - - - Autres 8458.19.00.00 - - Autres 8458.91.10.00 - - - Centres de tournage 8458.91.90.00 - - - Autres 8458.99.00.00 - - Autres 8459.10.00.00 - Unités d’usinage à glissières 8459.21.00.00 - - A commande numérique 8459.29.00.00 - - Autres 8459.31.00.00 - - A commande numérique 8459.39.00.00 - - Autres 8459.41.00.00 - - A commande numérique 8459.49.00.00 - - Autres 8459.51.00.00 - - A commande numérique 8459.59.00.00 - - Autres 8459.61.10.00 - - - Machines à fraiser les outils 8459.61.90.00 - - - Autres 8459.69.10.00 - - - Machines à fraiser les outils 8459.69.90.00 - - - Autres 8459.70.10.00 - - - A commande numérique 8459.70.90.00 - - - Autres 8460.12.00.00 - - A commande numérique 8460.19.00.00 - - Autres 8460.22.00.00 - - Machines à rectifier sans centre, à commande numérique 8460.23.00.00 - - Autres, machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique

8460.24.00.00- - Autres, à commande numérique

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8460.29.10.00 - - - Pour surfaces cylindriques 8460.29.90.00 - - - Autres 8460.31.00.00 - - A commande numérique 8460.39.00.00 - - Autres 8460.40.10.00 - - - A commande numérique 8460.40.90.00 - - - Autres 8460.90.10.00 - - - A commande numérique 8460.90.90.00 - - - Autres 8461.20.10.00 - - - Etaux-limeurs 8461.20.20.00 - - - Machines à mortaiser 8461.30.10.00 - - - A commande numérique 8461.30.90.00 - - - Autres 8461.40.11.00 - - - - A tailler les engrenages cylindriques 8461.40.19.00 - - - - A tailler les autres engrenages 8461.40.20.00 - - - Machines à finir les engrenages 8461.50.11.00 - - - - A scie circulaire 8461.50.12.00 - - - - A scie à ruban 8461.50.19.00 - - - - Autres 8461.50.20.00 - - - Machines à tronçonner 8461.90.11.00 - - - - A commande numérique 8461.90.19.00 - - - - Autres 8461.90.90.00 - - - Autres 8462.11.00.00 - - Machines pour le forgeage à matrice fermée 8462.19.10.00 - - - A commande numérique 8462.19.90.00 - - - Autres 8462.32.00.00 - - Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur 8462.33.00.00 - - Machines à cisailler, à commande numérique 8462.39.00.00 - - Autres 8462.42.00.00 - - A commande numérique

8462.49.00.00- - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8462.51.00.00 - - À commande numérique 8462.59.00.00 - - Autres 8462.61.10.00 - - - A commande numérique 8462.61.90.00 - - - Autres 8462.62.10.00 - - - A commande numérique 8462.62.90.00 - - - Autres 8462.63.10.00 - - - A commande numérique 8462.63.90.00 - - - Autres 8462.69.10.00 - - - A commande numérique 8462.69.90.00 - - - Autres 8462.90.10.00 - - - A commande numérique 8462.90.90.00 - - - Autres 8463.10.10.00 - - - Bancs à étirer les fils 8463.10.90.00 - - - Bancs à étirer les barres, tubes, profilés ou similaires 8463.20.10.00 - - - A commande numérique 8463.20.90.00 - - - Autres 8463.30.00.00 - Machines pour le travail des métaux sous forme de fil 8463.90.11.00 - - - - A commande numérique 8463.90.19.00 - - - - Autres 8463.90.90.00 - - - Autres 8465.10.11.00 - - - - Machines à mortaiser, raboter et dégauchir, à une seule tête 8465.10.19.00 - - - - Autres 8465.10.21.00 - - - - Machines à mortaiser, raboter et dégauchir, à une seule tête 8465.10.29.00 - - - - Autres 8465.20.00.00 - Centres d’usinage 8465.91.10.00 - - - A ruban 8465.91.20.00 - - - A scies circulaires 8465.91.90.00 - - - Autres 8465.92.11.00 - - - - Fraiseuses

8465.92.19.00- - - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8465.92.90.00 - - - Autres 8465.93.90.00 - - - Autres 8465.94.90.00 - - - Autres 8465.95.10.00 - - - A commande numérique 8465.95.90.00 - - - Autres 8465.96.11.00 - - - - Pour fendre les rondins 8465.96.12.00 - - - - Pour fragmenter en copeaux 8465.96.19.00 - - - - Autres 8465.96.90.00 - - - Autres 8465.99.11.00 - - - - Tours 8465.99.12.00 - - - - Pour écorcer 8465.99.19.00 - - - - Autres 8466.10.11.00 - - - - Mandrins, pinces et douilles 8466.10.19.00 - - - - Autres 8466.10.20.00 - - - Filières à déclenchement automatique 8466.20.10.00 - - - Montages d’usinage et leurs ensembles de composants standard 8466.20.91.00 - - - - Pour tours 8466.20.99.00 - - - - Autres 8466.30.00.00 - Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines 8466.91.10.00 - - - Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier 8466.91.90.00 - - - Autres 8466.92.10.00 - - - Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier 8466.92.90.00 - - - Autres 8466.93.10.00 - - - Bancs, bases, tables, chefs de tête, chefs de base, cuirasses, berceaux, semelles, colonnes, bras, bras de scie, porte-meules, contre-pointes, poupées, pilons, bâtis, mandrins porte-pièces et pièces moulées, pièces soudées ou fabrications en U 8466.93.90.00 - - - Autres 8466.94.10.00 - - - Bancs, bases, tables, colonnes, berceaux, bâtis, embases, couronnes, coulisses, tiges, pièces coulées, pièces soudées ou fabrications pour contre-pointes et poupées 8466.94.90.00 - - - Autres

8467.11.10.00- - - Pour le travail des métaux

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8467.11.90.00 - - - Autres 8467.19.00.00 - - Autres 8467.21.10.00 - - - Fonctionnant sans source d’énergie extérieure 8467.21.91.00 - - - - Electropneumatiques 8467.21.92.00 - - - - Perceuse à colonne 8467.21.99.00 - - - - Autres 8467.22.10.00 - - - Scies circulaires, pouvant recevoir des lames d’un diamètre de 152 mm ou plus mais n’excédant pas 254 mm, alimentées en courant alternatif 8467.22.20.00 - - - Scies à rails, pour couper des rails de chemin de fer 8467.22.30.00 - - - Scies ou tronçonneuses à chaîne 8467.22.40.00 - - - Scies alternatives et scies à découper, y compris les scies sauteuses 8467.22.50.00 - - - Autres, scies circulaires 8467.22.90.00 - - - Autres 8467.29.10.00 - - - Fonctionnant sans source d’énergie extérieure 8467.29.91.00 - - - - Meuleuses et ponceuses 8467.29.92.00 - - - - Rabots 8467.29.93.00 - - - - Tournevis, tourne-écrous et clés à chocs 8467.29.94.00 - - - - Taille-haies 8467.29.99.00 - - - - Autres 8467.81.00.00 - - Tronçonneuses à chaîne 8467.91.00.00 - - De tronçonneuses à chaîne 8467.92.00.00 - - D’outils pneumatiques 8467.99.10.00 - - - D’outils à moteur électrique incorporé 8467.99.90.00 - - - Autres 8468.10.00.00 - Chalumeaux guidés à la main 8468.20.00.00 - Autres machines et appareils aux gaz 8468.80.10.00 - - - Pour le soudage par friction 8468.80.90.00 - - - Autres 8468.90.10.00 - - - De chalumeaux guidés à la main

8468.90.20.00- - - De machines et appareils à souder par friction

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8468.90.90.00 - - - Autres 8470.10.20.00 - - - Machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d’enregistrer, de reproduire et d’afficher des informations 8471.41.90.00 - - - Autres 8471.49.10.00 - - - Comportant uniquement une centrale de traitement, un clavier, une souris et un moniteur 8471.49.90.00 - - - Autres 8471.50.10.00 - - - Serveurs 8471.50.20.00 - - - Unités centrales de traitement 8471.50.90.00 - - - Autres 8471.70.10.00 - - - Disques durs internes 8471.70.91.00 - - - - A disques optiques 8471.70.92.00 - - - - A disques magnétiques 8471.70.93.00 - - - - A bandes magnétiques 8471.70.99.00 - - - - Autres 8471.80.20.00 - - - Autres, unités de contrôle ou d’adaptation 8471.80.30.00 - - - Cartes graphiques 8471.80.50.00 - - - Autres, cartes d’extension 8471.80.90.00 - - - Autres 8473.29.10.00 - - - Assemblages électroniques 8473.29.90.00 - - - Autres 8473.30.11.00 - - - - Carte mère 8473.30.12.00 - - - - Modules de mémoire électroniques (barrettes RAM) 8473.30.13.00 - - - - Autres, assemblages électroniques 8473.30.21.00 - - - - Carte mère 8473.30.22.00 - - - - Modules de mémoire électroniques (barrettes RAM) 8473.30.23.00 - - - - Autres, assemblages électroniques 8473.40.10.00 - - - Assemblages électroniques 8473.40.90.00 - - - Autres 8473.50.10.00 - - - Assemblages électroniques

8473.50.90.00- - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8474.10.12.00 - - - - Stationnaires 8474.10.20.00 - - - Machines à trier 8474.10.30.00 - - - Machines à laver 8474.10.90.00 - - - Autres 8474.20.10.00 - - - Bassins à argile sèche ou humide, broyeurs à argile et broyeurs à boulets, des types utilisés dans la fabrication de produits de l’argile 8474.20.91.00 - - - - Stationnaires 8474.31.11.00 - - - - A dosage automatique 8474.31.19.00 - - - - Autres 8474.31.91.00 - - - - A dosage automatique 8474.31.99.00 - - - - Autres 8474.32.10.00 - - - Centrale d’enrobage mobile de capacité excédant 40 tours par heure 8474.32.90.00 - - - Autres 8474.90.10.00 - - - De machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver 8474.90.20.00 - - - De machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser 8474.90.30.00 - - - De machines et appareils à mélanger ou à malaxer 8474.90.90.00 - - - Autres 8477.10.10.00 - - - Machines à mouler par injection du caoutchouc 8477.10.20.00 - - - Machines à mouler par injection des matières plastiques 8477.30.00.00 - Machines à mouler par soufflage 8477.80.40.00 - - - Machines de découpage et machines à refendre 8477.80.90.00 - - - Autres 8477.90.10.00 - - - Bases, bancs, plaques d’impression, cylindre de fixation, pièces coulées, pièces soudées et fabrications pour coulisses et injection 8477.90.91.00 - - - - Pour machines à mouler par injection 8477.90.93.00 - - - - Pour machines à mouler par soufflage 8477.90.99.00 - - - - Autres 8479.40.00.00 - Machines de corderie ou de câblerie 8479.82.10.00 - - - Machines à mélanger, malaxer ou brasser 8479.82.20.00 - - - Machines à concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser ou émulsionner

8479.89.10.00- - - Humidificateurs d’air ou déshumidificateurs d’air

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8479.90.10.00 - - - Des machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues 8479.90.40.00 - - - Des machines et appareils pour le traitement des métaux 8481.10.10.00 - - - Détendeur gaz d’une capacité inférieure ou égale à 50 m3/heure 8481.10.20.00 - - - Détendeur gaz d’une capacité supérieure à 50 m3/heure 8481.10.30.00 - - - Equipement de conversion au GPL/carburant et au gaz naturel/ carburant 8481.20.10.00 - - - Valves pour transmissions oléo hydrauliques 8481.20.20.00 - - - Valves pour transmissions pneumatiques 8481.30.11.00 - - - - En fer 8481.30.12.00 - - - - En acier 8481.30.19.00 - - - - Autres 8481.30.90.00 - - - Autres 8481.40.10.00 - - - Vannes de sécurité, pour puits de pétrole ou de gaz naturel 8481.40.91.00 - - - - Actionnées à la main 8481.40.92.00 - - - - Autres, à commande hydraulique 8481.40.93.00 - - - - Autres, à commande pneumatique 8481.40.94.00 - - - - Autres, à commande électrique 8481.40.99.00 - - - - Autres 8481.80.99.00 - - - - Autres 8481.90.00.00 - Parties 8482.10.10.00 - - - Destinés aux véhicules automobiles du Chapitre 87 8482.10.90.00 - - - Autres 8482.20.00.00 - Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques 8482.30.00.00 - Roulements à rouleaux en forme de tonneau 8482.40.00.00 - Roulements à aiguilles, y compris les assemblages de cages et de rouleaux à aiguilles 8482.50.00.00 - Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux 8482.80.10.00 - - - Pivotants 8482.80.21.00 - - - - Roulements à billes combinés à roulements à rouleaux en forme de tonneau 8482.80.29.00 - - - - Autres

8482.80.30.00- - - Galets de chenille ou galets suiveurs

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8482.80.40.00 - - - Éléments roulants d’embout de bielle 8482.80.90.00 - - - Autres 8482.91.10.00 - - - Billes 8482.91.20.00 - - - Rouleaux cylindriques 8482.91.30.00 - - - Rouleaux coniques 8482.91.90.00 - - - Autres 8482.99.10.00 - - - Bagues à billes ou anneaux intérieurs ou extérieurs 8482.99.91.00 - - - - Parties de roulements à billes 8482.99.92.00 - - - - Parties de roulements à rouleaux coniques 8482.99.93.00 - - - - Parties de roulements à rouleaux en forme de tonneau 8482.99.99.00 - - - - Autres 8483.10.11.00 - - - - Pour véhicules du Chapitre 87 8483.10.19.00 - - - - Autres 8483.10.21.00 - - - - Pour véhicules du Chapitre 87 8483.10.29.00 - - - - Autres 8483.20.00.00 - Paliers à roulements incorporés 8483.30.11.00 - - - - Pour roulements à billes ou à rouleaux 8483.30.19.00 - - - - Autres 8483.30.21.00 - - - - Sphériques sans palier 8483.30.22.00 - - - - Pour vilebrequins de véhicules automobiles, sans palier 8483.30.23.00 - - - - Autres, avec palier 8483.30.29.00 - - - - Autres 8483.40.11.00 - - - - A roues cylindriques 8483.40.12.00 - - - - A roues coniques ou cylindro-coniques 8483.40.13.00 - - - - A roues coniques ou cylindro-coniques 8483.40.19.00 - - - - Autres 8483.40.20.00 - - - Broches filetées à billes ou à rouleaux 8483.40.30.00 - - - Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse 8483.40.90.00 - - - Autres

8483.50.10.00- - - Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier

SOUS-POSITION TARIFAIRE

8483.50.90.00 8483.60.10.00 8483.60.90.00 8483.90.10.00 8483.90.20.00 8484.10.00.00 8484.20.00.00 8484.90.10.00 8484.90.90.00 8485.10.00.00 8485.20.00.00 8485.90.00.00 8486.20.10.00 8486.20.90.00 8486.90.10.00 8486.90.91.00 8486.90.96.00 8486.90.99.00 8487.90.10.00 8487.90.20.00 8487.90.30.00 8487.90.40.00 8487.90.90.00 8501.10.11.00 8501.10.12.00 8501.10.21.00 8501.10.22.00 8501.10.31.00 8501.10.32.00

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DESIGNATION DES PRODUITS

      • Autres
      • Coulés ou moulés en fonte, fer ou acier
      • Autres
      • Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément
      • Parties
  • Joints métalloplastiques
  • Joints d’étanchéité mécaniques
      • Jeux et amortissements de joints présentés en pochettes pour véhicules automobiles
      • Autres
  • Par dépôt métallique
  • Par dépôt de matières plastiques ou de caoutchouc
  • Parties
      • Machines-outils opérant par ultra-sons
      • Autres
      • Porte-outils et filières à déclenchement automatique; portes pièces
        • Parties de tournettes de dépôts à couvrir de résines photosensibles les substrats pour affichage à cristaux liquides
        • Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique
        • Autres
      • Graisseurs non automatiques (à bille, à mèche, etc.)
      • Volants à main, leviers et poignées de commande
      • Carters, plaques et dispositifs de protection pour machines,
      • Bâtis, socles de machines et bagues d’étanchéité
      • Autres
        • Moteurs d’une puissance inférieure à 18,65 W
        • Moteurs d’une puissance égale à 18,65 W mais n’excédant pas 37,5 W
        • Moteurs d’une puissance inférieure à 18,65 W
        • Moteurs d’une puissance égale à 18,65 W mais n’excédant pas 37,5 W
        • Moteurs d’une puissance inférieure à 18,65 W
        • Moteurs d’une puissance égale à 18,65 W mais n’excédant pas 37,5 W
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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8501.20.11.00 - - - - Moteurs universels d’une puissance excédant 37,5 W mais n’excédant pas 50 W 8501.20.12.00 - - - - Moteurs universels d’une puissance excédant 50 W mais n’excédant pas 750W 8501.20.13.00 - - - - Moteurs universels d’une puissance excédant 750 W 8501.20.91.00 - - - - Moteurs universels d’une puissance excédant 37,5 W mais n’excédant pas 50 W 8501.20.92.00 - - - - Moteurs universels d’une puissance excédant 50 W mais n’excédant pas 750W 8501.20.93.00 - - - - Moteurs universels d’une puissance excédant 750 W 8501.31.12.10 - - - - - D’une puissance excédant 37,5 W mais n’excédant pas 75 W 8501.31.12.20 - - - - - D’une puissance excédant 75 W mais n’excédant pas 746 W 8501.31.12.30 - - - - - D’une puissance excédant 746 W mais n’excédant pas 750 W 8501.31.19.00 - - - - Autres, moteurs 8501.31.24.00 - - - - Générateurs à moteurs à allumage par étincelles ou par compression 8501.31.29.00 - - - - Autres, génératrices 8501.32.11.00 - - - - Moteur à arbre à engrenage sans balais, devant servir dans les outils électriques portatifs 8501.32.12.00 - - - - Moteur à engrenage devant servir à la fabrication de machines ou des appareils 8501.32.14.00 - - - - Moteur électrique d’une tension d’au moins de 20 V et de plus de 75 V, devant servir à la fabrication de chariots-gerbeurs 8501.32.19.10 - - - - - Moteurs à engrenages 8501.32.19.90 - - - - - Autres, moteurs 8501.32.24.00 - - - - Générateurs à moteurs à allumage par étincelles ou par compression 8501.32.29.00 - - - - Autres, génératrices 8501.33.11.10 - - - - - Moteurs d’une puissance excédant 75 kW mais n’excédant pas 149 kW 8501.33.11.20 - - - - - Moteurs d’une puissance excédant 149 kW mais n’excédant pas 375 kW 8501.33.19.00 - - - - Autres, moteurs 8501.33.21.40 - - - - - Générateurs à moteurs à allumage par étincelles ou par compression 8501.33.21.90 - - - - - Autres, génératrices 8501.33.22.40 - - - - - Générateurs à moteurs à allumage par étincelles ou par compression 8501.33.22.90 - - - - - Autres, génératrices 8501.34.10.00 - - - Moteurs 8501.34.24.00 - - - - Générateurs à moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8501.34.29.00- - - - Autres, génératrices

SOUS-POSITION TARIFAIRE

8501.40.10.00 8501.40.20.00 8501.40.30.00 8501.40.40.00 8501.51.00.00 8501.52.10.00 8501.52.20.00 8501.52.30.00 8501.53.10.00 8501.53.91.00 8501.53.92.00 8501.53.93.00 8501.61.14.00 8501.61.19.00 8501.61.24.00 8501.61.29.00 8501.62.10.00 8501.62.94.00 8501.62.99.00 8501.63.10.00 8501.63.94.00 8501.63.99.00 8501.64.10.00 8501.64.20.00 8501.64.94.00 8501.64.99.00 8501.71.00.00 8501.72.10.00 8501.72.20.00

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DESIGNATION DES PRODUITS

      • D’une puissance n’excédant pas 750W
      • D’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 75 kW
      • D’une puissance excédant 75 kW mais n’excédant pas 375 kW
      • D’une puissance excédant 375 kW
    • D’une puissance n’excédant pas 750 W
      • D’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 7,5 kW
      • D’une puissance excédant 7,5 kW mais n’excédant pas 37 kW
      • D’une puissance excédant 37 kW mais n’excédant pas 75 kW
      • Moteurs de traction
        • D’une puissance excédant 75 kW mais n’excédant pas 375 kW
        • D’une puissance excédant 375 kW mais n’excédant pas 750 kW
        • D’une puissance excédant 750 kW
        • Générateurs à moteurs à allumage par étincelles ou par compression
        • Autres, génératrices
        • Générateurs à moteurs à allumage par étincelles ou par compression
        • Autres, génératrices
      • Turbo-alternateurs
        • Générateurs à moteurs à allumage par étincelles ou par compression
        • Autres, génératrices
      • Turbo-alternateurs
        • Générateurs à moteurs à allumage par étincelles ou par compression
        • Autres, génératrices
      • Machines génératrices synchrones présentées avec un appariement de moteur synchrone
      • Machines génératrices devant servir à la fabrication des groupes électrogènes
        • Générateurs à moteurs à allumage par étincelles ou par compression
        • Autres, génératrices
    • D’une puissance n’excédant pas 50 W
      • D’une puissance excédant 50 W mais n’excédant pas 750 W
      • D’une puissance excédant 750 W mais n’excédant pas 75 kW
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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8501.72.30.00 - - - D’une puissance excédant 75 kW mais n’excédant pas 149 kW 8501.72.40.00 - - - D’une puissance excédant 149 kW mais n’excédant pas 375 kW 8501.72.50.00 - - - D’une puissance excédant 375 kW 8501.80.10.00 - - - D’une puissance n’excédant pas 17,5 kVA 8501.80.20.00 - - - D’une puissance excédant 17,5 kVA mais n’excédant pas 75 kVA 8501.80.30.00 - - - D’une puissance excédant 75 kVA mais n’excédant pas 375 kVA 8501.80.40.00 - - - D’une puissance excédant 375 kVA mais n’excédant pas 750 kVA 8501.80.50.00 - - - D’une puissance excédant 750 kVA 8502.11.10.00 - - - D’une puissance n’excédant pas 7,5 kVA 8502.11.20.00 - - - D’une puissance excédant 7,5 kVA mais n’excédant pas 35 kVA 8502.11.30.00 - - - D’une puissance excédant 35 kVA mais n’excédant pas 75 kVA 8502.12.00.00 - - D’une puissance excédant 75 kVA mais n’excédant pas 375 kVA 8502.13.10.00 - - - D’une puissance excédant 375 kVA mais n’excédant pas 750 kVA 8502.13.20.00 - - - D’une puissance excédant 750 kVA mais n’excédant pas 2.000 kVA 8502.13.30.00 - - - D’une puissance excédant 2.000 kVA 8502.20.10.00 - - - D’une puissance n’excédant pas 75 kVA 8502.20.91.00 - - - - D’une puissance excédant 75 kVA mais n’excédant pas 750 kVA 8502.20.92.00 - - - - D’une puissance excédant 750 kVA 8502.31.10.00 - - - D’une puissance n’excédant pas 75 kVA 8502.31.20.00 - - - D’une puissance excédant 75 kVA 8502.39.10.00 - - - A énergie solaire 8502.39.20.00 - - - A gaz 8502.39.91.00 - - - - D’une puissance n’excédant pas 75 kVA 8502.39.92.00 - - - - D’une puissance excédant 75 kVA 8502.40.10.00 - - - De fréquence 8502.40.20.00 - - - Convertisseurs de courant alternatif en courant continu 8502.40.30.00 - - - Convertisseurs de courant continu en courant alternatif 8502.40.90.00 - - - Autres 8503.00.10.00 - - - Stators et rotors

8503.00.20.00- - - Tôles dites magnétiques de forme autre que carrée ou rectangulaire

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8503.00.30.00 - - - Carcasses et boîtiers 8503.00.40.00 - - - Bagues collectrices, collecteurs et porte-balais 8503.00.50.00 - - - Enroulements d’excitation 8503.00.90.00 - - - Autres 8504.10.10.00 - - - D’une puissance n’excédant pas 40 watts et d’une tension égale ou inférieure à 220 volts 8504.10.90.00 - - - Autres 8504.21.10.00 - - - D’une puissance inférieure à 500 kVA 8504.21.20.00 - - - D’une puissance de 500 kVA ou plus mais n’excédant pas 650 kVA 8504.22.10.00 - - - D’une puissance excédant 650 kVA mais n’excédant pas 2.000 kVA 8504.22.20.00 - - - D’une puissance comprise entre 2.000 et 10.000 kVA 8504.23.00.00 - - D’une puissance excédant 10.000 kVA 8504.31.11.00 - - - - Pour la mesure des tensions 8504.31.19.00 - - - - Autres 8504.31.90.00 - - - Autres 8504.32.11.00 - - - - Transformateur de puissance 8504.32.12.00 - - - - Transformateur de tension capacitive 8504.32.13.00 - - - - Transformateur de courant 8504.32.14.00 - - - - Transformateur d’excitation 8504.32.15.00 - - - - Autotransformateur 8504.32.19.00 - - - - Autres 8504.32.20.00 - - - D’une puissance excédant 5,5 kVA mais n’excédant pas 16 kVA 8504.33.00.00 - - D’une puissance excédant 16 kVA mais n’excédant pas 500 kVA 8504.34.00.00 - - D’une puissance excédant 500 kVA 8504.40.10.00 - - - Chargeurs des types utilisés avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités 8504.40.21.00 - - - - Pour lampes de sûreté pour mineurs 8504.40.22.00 - - - - Servant à recharger les accumulateurs électriques utilisés pour actionner les membres artificiels 8504.40.29.00 - - - - Autres, chargeurs d’accumulateurs

8504.40.30.00- - - Redresseurs, à l’exclusion des chargeurs d’accumulateurs

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8504.40.41.00 - - - - D’une puissance n’excédant pas 7,5 kVA 8504.40.42.00 - - - - D’une puissance excédant 7,5 kVA 8504.40.50.00 - - - Régulateurs de vitesse pour moteurs éclectiques 8504.40.60.00 - - - Convertisseurs de courant alternatif et convertisseurs de fréquence 8504.40.70.00 - - - Convertisseurs de courant continu 8504.40.91.00 - - - - Bloc d’alimentation pour machines automatiques de traitement de l’information du n° 8471 8504.40.92.00 - - - - Soupapes de thyristor 8504.40.99.00 - - - - Autres, convertisseurs statiques 8504.50.10.00 - - - Des types utilisés avec les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités 8504.50.90.00 - - - Autres 8504.90.11.00 - - - - Assemblages électroniques 8504.90.19.00 - - - - Autres 8504.90.21.00 - - - - Assemblages électroniques 8504.90.29.00 - - - - Autres 8505.11.00.00 - - En métal 8505.19.10.00 - - - Aimants permanents en ferrite agglomérée 8505.19.90.00 - - - Autres 8505.20.10.00 - - - Accouplements, embrayages et variateurs de vitesse électromagnétiques 8505.20.20.00 - - - Freins électromagnétiques 8505.90.10.00 - - - Electro-aimants 8505.90.90.00 - - - Autres, y compris les parties 8507.10.10.00 - - - Fonctionnant avec électrolyte liquide 8507.10.90.00 - - - Autres 8507.20.20.00 - - - Pour machines automatiques de traitement de l’information portables 8507.20.30.00 - - - Pour onduleurs 8507.20.90.00 - - - Autres 8507.30.10.00 - - - Pour véhicules automobiles 8507.30.30.00 - - - Pour machines automatiques de traitement de l’information portables

8507.30.40.00- - - Pour onduleurs

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8507.30.90.00 - - - Autres 8507.50.10.00 - - - Pour véhicules automobiles 8507.50.30.00 - - - Pour machines automatiques de traitement de l’information portables 8507.50.40.00 - - - Pour onduleurs 8507.50.90.00 - - - Autres 8507.60.10.00 - - - Pour véhicules automobiles 8507.60.30.00 - - - Pour machines automatiques de traitement de l’information portables 8507.60.40.00 - - - Pour onduleurs 8507.60.90.00 - - - Autres 8507.80.10.00 - - - Pour véhicules automobiles 8507.80.30.00 - - - Pour machines automatiques de traitement de l’information portables 8507.80.40.00 - - - Pour onduleurs 8507.80.90.00 - - - Autres 8507.90.10.00 - - - Séparateurs 8507.90.20.00 - - - Récipients, leurs bouchons et couvercles 8507.90.30.00 - - - Plaques et grilles 8507.90.90.00 - - - Autres 8511.10.00.00 - Bougies d’allumage 8511.20.10.00 - - - Volants magnétiques pour vélomoteurs 8511.20.20.00 - - - Magnétos; dynamos-magnétos; autres volants magnétiques 8511.30.10.00 - - - Distributeurs 8511.30.20.00 - - - Bobines d’allumage 8511.40.00.00 - Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices 8511.50.10.00 - - - Dynamos et alternateurs 8511.50.90.00 - - - Autres 8511.80.10.00 - - - Bougies de chauffage 8511.80.20.00 - - - Conjoncteurs-disjoncteurs 8511.80.30.00 - - - Survolteurs 8511.80.40.00 - - - Dispositifs spéciaux de réchauffage à spirale incandescente

8511.80.90.00- - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8511.90.10.00 - - - Des démarreurs 8511.90.20.00 - - - Des distributeurs et bobines d’allumage 8511.90.90.00 - - - Autres 8512.10.10.00 - - - Dynamos d’éclairage 8512.20.11.00 - - - - Phares 8512.20.19.00 - - - - Autres, appareils d’éclairage 8512.20.21.00 - - - - Feux fixes 8512.20.22.00 - - - - Feux avertisseurs de manœuvre 8512.20.29.00 - - - - Autres 8512.30.10.00 - - - Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol des types utilisés pour véhicules automobiles 8512.30.20.00 - - - Avertisseurs sonores (sirènes) 8512.40.20.00 - - - Dégivreurs ou dispositifs antibuée 8512.90.10.00 - - - D’appareils d’éclairage 8512.90.20.00 - - - D’appareils de signalisation 8512.90.90.00 - - - Autres 8513.10.10.00 - - - De sureté pour mineurs 8513.10.91.00 - - - - Lampes dites “lampes-dynamos” 8513.10.93.00 - - - - Lampes portatives équipées pour l’émission de signaux lumineux 8513.10.99.00 - - - - Autres 8514.11.00.00 - - Presses isostatiques à chaud 8514.19.90.00 - - - Autres 8514.20.10.00 - - - Fours fonctionnant par induction 8514.20.20.00 - - - Fours fonctionnant par pertes diélectriques 8514.31.00.00 - - Fours à faisceau d’électrons 8514.32.00.00 - - Fours à plasma et fours à arc sous vide 8514.39.90.00 - - - Autres 8514.40.10.00 - - - Appareils à bobines d’induction (inducteurs) 8514.40.90.00 - - - Autres

8514.90.10.00- - - Armatures et portes

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8514.90.90.00 - - - Autres, parties 8515.11.00.00 - - Fers et pistolets à braser 8515.19.00.00 - - Autres 8515.21.00.00 - - Entièrement ou partiellement automatiques 8515.29.00.00 - - Autres 8515.31.10.00 - - - Appareils pour le soudage des métaux au jet de plasma 8515.31.20.00 - - - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc 8515.39.10.00 - - - Appareils pour le soudage des métaux au jet de plasma 8515.39.20.00 - - - Machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc 8515.80.10.00 - - - Machines et appareils pour le soudage des métaux par induction 8515.80.20.00 - - - Machines et appareils pour le soudage par faisceau d’électrons 8515.80.30.00 - - - Machines et appareils pour le soudage par diffusion sous vide 8515.80.40.00 - - - Machines et appareils pour le soudage par rayon laser 8515.80.50.00 - - - Machines et appareils pour le soudage des matières thermoplastiques 8515.80.60.00 - - - Machines et appareils pour le soudage par ultrasons 8515.80.70.00 - - - Machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets 8515.80.90.00 - - - Autres 8515.90.10.00 - - - Têtes et pinces à souder 8515.90.20.00 - - - Pointes de chalumeau 8515.90.90.00 - - - Autres 8516.10.11.00 - - - - D’une capacité n’excédant pas 40 L 8516.10.12.00 - - - - D’une capacité excédant 40 L mais n’excédant pas 60L 8516.10.13.00 - - - - D’une capacité excédant 60 L mais n’excédant pas 80L 8516.10.14.00 - - - - D’une capacité excédant 80 L 8516.10.20.00 - - - Thermoplongeurs électriques 8516.21.00.00 - - Radiateurs à accumulation 8516.29.10.00 - - - Radiateurs à circulation de liquide 8516.29.20.00 - - - Radiateurs par convection 8516.29.91.00 - - - - A ventilateur incorporé

8516.29.99.00- - - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8516.80.10.00 - - - Montées sur un support en matière isolante 8516.80.90.00 - - - Autres 8516.90.90.00 - - - Autres 8517.11.10.00 - - - Avec répondeur téléphonique 8517.11.20.00 - - - Sans répondeur téléphonique 8517.14.92.00 - - - - Téléphones par satellite 8517.14.99.00 - - - - Autres 8517.18.91.00 - - - - Postes téléphoniques d’usagers par fil, à combinés avec fil 8517.18.99.00 - - - - Autres 8517.61.20.00 - - - Stations de base pour la télécommunication par satellite 8517.61.90.00 - - - Autres, stations de base 8517.62.19.10 - - - - - D’une capacité inférieure à 220 ports abonnés 8517.62.19.90 - - - - - D’une capacité égale ou supérieure à 220 ports abonnés 8517.62.20.00 - - - Téléscripteurs 8517.62.91.00 - - - - Modulateurs-démodulateurs (Modems) 8517.62.92.00 - - - - Décodeurs numériques 8517.62.93.00 - - - - Multiplexeurs numériques et remultiplexeurs 8517.62.99.10 - - - - - Appareils émetteur-récepteur par radio dits « talkie-walkie » 8517.62.99.20 - - - - - Routeur 8517.62.99.30 - - - - - Equipements de compression et ou de la décompression d’un signal numérique 8517.62.99.40 - - - - - Module radio pour station de base 8517.62.99.50 - - - - - Appareils de points d’accès 8517.62.99.60 - - - - - Pare-feu (fire wall) 8517.62.99.90 - - - - - Autres 8517.69.10.00 - - - Visiophones 8517.71.11.00 - - - - Antennes des appareils de téléphonie 8517.71.12.00 - - - - Antennes des appareils de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie 8517.79.11.00 - - - - De modems 8517.79.12.00 - - - - De téléphones

8518.40.10.00- - - Pour les applications de la téléphonie par fil

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8518.40.90.00 - - - Autres 8518.50.00.00 - Appareils électriques d’amplification du son 8518.90.90.00 - - - Autres 8523.21.10.00 - - - Non enregistrées 8523.21.20.00 - - - Enregistrées 8523.29.11.90 - - - - - Autres, non enregistrés 8523.29.12.11 - - - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l’image 8523.29.12.12 - - - - - - Pour la reproduction du son ou l’image 8523.29.12.21 - - - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l’image 8523.29.12.22 - - - - - - Pour la reproduction du son ou l’image 8523.29.21.00 - - - - Pour machines automatiques de traitement de l’information du n° 84.71 8523.29.22.10 - - - - - Comportant des enregistrements vidéo-phoniques 8523.29.22.20 - - - - - Comportant des enregistrements sous forme de son ou images 8523.29.22.90 - - - - - Autres, enregistrés 8523.41.10.00 - - - Disque pour système de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement n’excédant pas 900 méga octets (Mo) 8523.41.20.00 - - - Disque pour système de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement excédant 900 méga octets (Mo) mais n’excédant pas 4 giga octets (Go) 8523.41.30.00 - - - Disque pour système de lecture par faisceau laser d’une capacité d’enregistrement excédant 4 giga octets (Go) 8523.41.90.00 - - - Autres, supports optiques non enregistrés 8523.49.11.10 - - - - - Des types utilisés par les machines automatiques de traitement de l’information du n° 84.71. 8523.49.11.90 - - - - - Autres 8523.49.91.00 - - - - Pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou l’image 8523.49.99.00 - - - - Autres 8523.51.11.00 - - - - Cartes mémoires 8523.51.19.00 - - - - Autres 8523.51.21.10 - - - - - Des types utilisés par les machines automatiques de traitement de l’information du n° 84.71 8523.51.29.00 - - - - Autres

8523.52.90.00- - - Autres, cartes intelligentes

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8524.11.50.00 - - - Conçus pour des réfrigérateurs du n° 84.18 8524.11.80.00 - - - Conçus pour des appareils du Chapitre 90 8524.12.50.00 - - - Conçus pour des réfrigérateurs du n° 84.18 8524.12.80.00 - - - Conçus pour des appareils du Chapitre 90 8524.19.50.00 - - - Conçus pour des réfrigérateurs du n° 84.18 8524.19.80.00 - - - Conçus pour des appareils du Chapitre 90 8524.91.50.00 - - - Conçus pour des réfrigérateurs du n° 84.18 8524.91.80.00 - - - Conçus pour des appareils du Chapitre 90 8524.92.50.00 - - - Conçus pour des réfrigérateurs du n° 84.18 8524.92.80.00 - - - Conçus pour des appareils du Chapitre 90 8524.99.50.00 - - - Conçus pour des réfrigérateurs du n° 84.18 8524.99.80.00 - - - Conçus pour des appareils du Chapitre 90 8525.89.12.00 - - - - Caméras conçus spécialement pour des machines automatiques de traitement de l’information (webcams) 8528.42.10.00 - - - D’une diagonale n’excédant pas 17 pouces 8528.42.20.00 - - - D’une diagonale excédant 17 pouces mais n’excédant pas 22 pouces 8528.42.30.00 - - - D’une diagonale excédant 22 pouces 8528.49.91.00 - - - - D’une diagonale n’excédant pas 17 pouces 8528.49.92.00 - - - - D’une diagonale excédant 17 pouces mais n’excédant pas 22 pouces 8528.49.93.00 - - - - D’une diagonale excédant 22 pouces 8528.52.00.00 - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528.59.91.00 - - - - D’une diagonale n’excédant pas 17 pouces 8528.59.92.00 - - - - D’une diagonale excédant 17 pouces mais n’excédant pas 22 pouces 8528.59.93.00 - - - - D’une diagonale excédant 22 pouces 8528.62.00.00 - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci 8528.69.10.00 - - - En monochromes 8528.69.20.00 - - - En couleurs 8529.10.69.00 - - - - Autres, antennes

8529.90.91.10- - - - - Pour moniteurs

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8531.10.11.00 - - - - Détecteur de fumée à batterie 8531.10.12.00 - - - - Autres détecteur de fumée 8531.10.19.00 - - - - Autres, appareils avertisseurs d’incendie 8531.10.20.00 - - - Avertisseurs électriques, pour la protection contre le vol 8531.10.30.00 - - - Détecteurs de gaz 8531.10.99.00 - - - Autres 8531.20.10.00 - - - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) 8531.20.20.00 - - - Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à diodes émettrices de lumière (LED) 8531.80.00.00 - Autres appareils 8531.90.10.00 - - - Assemblages électroniques 8531.90.90.00 - - - Autres 8532.10.00.00 - Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d’absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0.5 KVA (condensateurs de puissance) 8532.21.00.00 - - Au tantale 8532.22.00.00 - - Electrolytiques à l’aluminium 8532.23.00.00 - - A diélectrique en céramique, à une seule couche 8532.24.10.00 - - - En pastilles 8532.24.20.00 - - - A sorties axiales 8532.24.30.00 - - - A sorties radiales 8532.24.90.00 - - - Autres 8532.25.10.00 - - - Eléments de condensateurs fixes diélectriques, en papiers métallisés ou en matières plastiques métallisés, devant servir à la fabrication de condensateurs de courant alternatif de 60 Hz, 200-600, pour la compensation du facteur de puissance 8532.25.90.00 - - - Autres 8532.29.00.00 - - Autres 8532.30.00.00 - Condensateurs variables ou ajustables 8532.90.10.00 - - - Module et circuit électrique pour condensateur fixe 8532.90.90.00 - - - Autres 8533.10.00.00 - Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche

8533.21.00.00- - Pour une puissance n’excédant pas 20 W

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8533.29.10.00 - - - Résistances de point neutre 8533.29.90.00 - - - Autres 8533.31.00.00 - - Pour une puissance n’excédant pas 20 W 8533.39.10.00 - - - Résistances de point neutre 8533.39.91.00 - - - - Pour une puissance n’excédant pas 20 W 8533.39.99.00 - - - - Autres 8533.40.10.00 - - - Varistances d’oxyde de métal 8533.40.20.00 - - - Potentiomètres et rhéostats 8533.40.30.00 - - - Résistances de point neutre 8533.40.91.00 - - - - Pour une puissance n’excédant pas 20 W 8533.40.99.00 - - - - Autres 8533.90.00.00 - Parties 8534.00.11.00 - - - - Ayant une base en verre, avec au moins 3 épaisseurs de matériaux conductibles 8534.00.12.00 - - - - Ayant une base en verre, avec moins de 3 épaisseurs de matériaux conductibles 8534.00.19.00 - - - - Autres 8534.00.91.00 - - - - Ayant une base en céramique 8534.00.92.00 - - - - Ayant une base en papier 8534.00.99.00 - - - - Autres 8535.10.10.00 - - - Fusibles, pour une tension excédant 1000 volts 8535.10.20.00 - - - Coupe-circuits à fusibles pour une tension excédant 1000 volts 8535.21.00.00 - - Pour une tension inférieure à 72,5 kV 8535.29.10.00 - - - Disjoncteurs à bain d’huile ou à jet d’air 8535.29.20.00 - - - Disjoncteurs d’alternateur 8535.29.90.00 - - - Autres 8535.30.11.10 - - - - - A couteau 8535.30.11.20 - - - - - De terre 8535.30.11.90 - - - - - Autres 8535.30.12.10 - - - - - A couteau 8535.30.12.20 - - - - - De terre

8535.30.12.90- - - - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8535.30.21.00 - - - - A couteau 8535.30.29.00 - - - - Autres 8535.40.10.00 - - - Parafoudres 8535.40.20.00 - - - Limiteurs de tension et parasurtenseurs 8535.90.10.00 - - - Dispositifs de raccordement, de branchement ou de connexion des câbles et boîtes de jonction 8535.90.20.00 - - - Commutateurs de commande industriels 8535.90.30.00 - - - Bornes, raccords électriques et coupleurs électriques 8535.90.40.00 - - - Autres, connecteurs 8535.90.90.00 - - - Autres 8536.10.10.00 - - - Fusibles 8536.10.20.00 - - - Coupe-circuit à fusibles 8536.20.10.00 - - - D’une puissance inférieure à 45 A 8536.20.20.00 - - - D’une puissance supérieure à 45 A 8536.30.10.00 - - - Coupe-circuit automatique 8536.30.21.00 - - - - Dispositifs de protection contre les surcharges devant servir à la fabrication de machines et d’appareils pour le conditionnement de l’air 8536.30.22.00 - - - - Protecteurs contre les surcharges de moteur, à l’exclusion de ceux devant servir à la fabrication de machines et appareils pour le conditionnement de l’air 8536.30.29.00 - - - - Autres 8536.41.10.00 - - - D’une puissance inférieure à 40 A 8536.41.20.00 - - - D’une puissance supérieure à 40 A 8536.49.11.00 - - - - D’une puissance inférieure à 30 A 8536.49.19.00 - - - - Autres 8536.49.90.00 - - - Autres 8536.50.11.00 - - - - Interrupteurs électromécaniques à action instantanée, pour tension n’excédant pas 11 ampères 8536.50.12.00 - - - - Interrupteurs électroniques, y compris interrupteurs électroniques thermoprotégéscomposés d’un transistor et d’une puce logique (technologie interpuces) 8536.50.13.00 - - - - Interrupteurs électroniques à courant alternatif composés de circuits d’entrée et de sortie à coupleur optique 8536.50.14.00 - - - - Interrupteur thyristors isolés à courant alternatif

8536.50.15.00- - - - Autres, interrupteurs

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8536.50.16.00 - - - - Sectionneurs 8536.50.90.00 - - - Autres 8536.61.10.00 - - - En porcelaine 8536.61.90.00 - - - Autres 8536.69.11.00 - - - - Prises de courants (prise femelle) pour raccords coaxiaux 8536.69.12.00 - - - - Prises de courants (prise femelle) pour circuits imprimés 8536.69.13.00 - - - - Prises de courants (prise femelle) des types murales pour bâtiments 8536.69.19.00 - - - - Autres, prises de courants (prise femelle) 8536.69.91.00 - - - - Fiches ou prises males pour raccords coaxiaux 8536.69.92.00 - - - - Fiches ou prises males pour circuits imprimés 8536.69.93.00 - - - - Fiches ou prises males des types murales pour bâtiments 8536.69.99.00 - - - - Autres, fiches ou prises males 8536.70.10.00 - - - En cuivre 8536.70.20.00 - - - En céramique 8536.70.30.00 - - - En plastique 8536.70.90.00 - - - En autres matières 8536.90.10.00 - - - Contacteurs d’une puissance inférieure à 40 A 8536.90.20.00 - - - Barrettes 8536.90.30.00 - - - Boitiers d’encastrement 8536.90.90.00 - - - Autres 8537.10.11.00 - - - - Pour la commande de machines-outils 8537.10.19.00 - - - - Autres 8537.10.22.00 - - - - Pour machines et appareils 8537.10.29.00 - - - - Autres 8537.10.31.00 - - - - Systèmes de commande industrielle automatisée, à l’exclusion des tableaux pour dispositifs de formage d’anodes 8537.10.32.00 - - - - Tableaux et panneaux de distribution 8537.10.33.00 - - - - Contrôleurs programmables 8537.10.34.00 - - - - Autres, devant servir avec les machines à imprimer

8537.10.39.00- - - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8537.10.90.00 - - - Autres 8537.20.11.00 - - - - Mécanismes de commutation et tableau de contrôle 8537.20.19.00 - - - - Autres 8537.20.21.00 - - - - Mécanismes de commutation et tableau de contrôle 8537.20.29.00 - - - - Autres 8538.10.00.00 - Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90.10.00 - - - Parties pour disjoncteurs 8538.90.91.00 - - - - Assemblages électroniques 8538.90.99.00 - - - - Autres 8539.10.90.00 - - - Autres 8539.21.91.00 - - - - D’une tension excédant 100 V 8539.21.92.00 - - - - D’une tension n’excédant pas 100 V 8539.22.10.00 - - - Lampes à réflecteurs 8539.22.20.00 - - - Lampes globes 8539.22.30.00 - - - Lampes candélabre 8539.22.91.00 - - - - Lampes d’une puissance inférieure à 40 watts 8539.22.92.00 - - - - Lampes d’une puissance égale ou supérieure à 40 watts mais n’excédant pas 100 watts 8539.22.99.00 - - - - Autres 8539.29.91.00 - - - - D’une tension excédant 100 V 8539.29.92.00 - - - - D’une tension n’excédant pas 100 V 8539.31.10.00 - - - A un culot (lampes fluorescentes compactes) 8539.31.21.00 - - - - D’une longueur n’excédant pas 60 cm 8539.31.22.00 - - - - D’une longueur excédant 60 cm mais n’excédant pas 120 cm 8539.31.29.00 - - - - Autres 8539.31.90.00 - - - Autres 8539.32.10.00 - - - Lampes à vapeur de mercure 8539.32.20.00 - - - Lampes à sodium 8539.32.30.00 - - - Lampes à halogénure métallique

8539.39.10.00- - - Lampes et tubes à xénon

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8539.39.90.00 - - - Autres 8539.41.00.00 - - Lampes à arc 8539.49.10.00 - - - Lampes et tubes à rayons infrarouges 8539.49.20.00 - - - Lampes et tubes à rayons ultraviolets 8539.51.00.00 - - Modules à diodes émettrices de lumière (LED) 8539.52.00.00 - - Lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED) 8539.90.10.00 - - - Électrodes 8539.90.90.00 - - - Autres, parties 8540.20.11.00 - - - - En couleurs 8540.20.12.00 - - - - En monochromes 8540.20.20.00 - - - Tubes convertisseurs ou intensificateurs d’images 8540.20.30.00 - - - Autres, tubes à photocathode 8540.40.10.00 - - - Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes 8540.40.20.00 - - - Tube de visualisation des données graphiques, en couleur avec un écran phosphorique d’espacement à points inférieur à 0,4 mm 8540.60.00.00 - Autres tubes cathodiques 8540.71.00.00 - - Magnétrons 8540.79.00.00 - - Autres 8540.81.00.00 - - Tubes de réception ou d’amplification 8540.89.00.00 - - Autres 8540.99.00.00 - - Autres 8541.10.10.00 - - - Diodes d’une intensité nominale de plus de 510 A en moyenne 8541.10.20.00 - - - Diodes d’une intensité d’au plus de 1 A et d’une tension d’au moins 1KV 8541.10.30.00 - - - Diodes sous forme deuces, de rondelles ou de tranches, non montées 8541.10.40.00 - - - Diodes zener 8541.10.50.00 - - - Autres, diodes avec un courant maximal n’excédant pas 0.5 A 8541.10.90.00 - - - Autres 8541.21.00.00 - - A pouvoir de dissipation inférieur à 1 W 8541.29.00.00 - - Autres

8541.30.00.00- Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8541.41.00.00 - - Diodes émettrices de lumière (LED) 8541.42.00.00 - - Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux 8541.43.90.00 - - - Autres 8541.49.00.00 - - Autres 8541.51.00.00 - - Transducteurs à semi-conducteur 8541.59.00.00 - - Autres 8541.60.10.00 - - - A quartz, désignés pour opérer à des fréquences n’excédant pas 20 MHz 8541.60.20.00 - - - A quartz, désignés pour opérer à des fréquences excédant 20 MHz 8541.60.90.00 - - - Autres 8541.90.00.00 - Parties 8542.31.00.00 - - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits 8542.32.00.00 - - Mémoires 8542.33.00.00 - - Amplificateurs 8542.39.00.00 - - Autres 8542.90.00.00 - Parties 8543.10.00.00 - Accélérateurs de particules 8543.30.00.00 - Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse 8543.70.10.00 - - - Amplificateurs de radiofréquence 8543.70.60.00 - - - Détecteurs de mines y compris les appareils pour localiser des canalisations enterrées 8543.70.90.00 - - - Autres 8543.90.10.00 - - - Assemblages électroniques 8543.90.90.00 - - - Autres 8544.11.10.00 - - - De section ronde comprise entre 0.55m/m et 1,18 m/m 8544.11.90.00 - - - Autres 8544.19.10.00 - - - De section ronde comprise entre 0.55 m/m et 1,18 m/m 8544.19.90.00 - - - Autres 8544.20.10.00 - - - Câbles coaxiaux pour usage téléphonique 8544.20.20.00 - - - Câbles coaxiaux pour récepteur de télévision

8544.20.30.00- - - Câbles coaxiaux des types utilisés dans les installations vidéo-surveillance

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8544.20.90.00 - - - Autres 8544.30.10.00 - - - Jeux de fils pour bougies d’allumage 8544.42.11.00 - - - - Pour la téléphonie 8544.42.12.00 - - - - Pour l’électricité 8544.42.19.00 - - - - Pour autres usages 8544.42.21.00 - - - - Pour la téléphonie 8544.42.22.00 - - - - Pour l’électricité 8544.42.29.00 - - - - Pour autres usages 8544.49.10.00 - - - Pour la téléphonie ou réseaux 8544.49.21.00 - - - - En cuivre blindés, d’une tension excédant 600V 8544.49.22.00 - - - - En cuivre non blindés, d’une tension excédant 600 V 8544.49.23.00 - - - - Autres, blindés 8544.49.24.00 - - - - Autres, non blindés 8544.49.90.00 - - - Pour autres usages 8544.60.11.00 - - - - Bandes et tresses 8544.60.12.00 - - - - Câbles, fils et autres conducteurs 8544.60.91.00 - - - - Bandes et tresses 8544.60.92.00 - - - - Câbles, fils et autres conducteurs 8544.70.10.00 - - - A revêtement extérieur en matériau diélectrique 8544.70.20.00 - - - Pour l’installation sous-marine (câble sous-marin) 8544.70.30.00 - - - A revêtement extérieur en aluminium 8544.70.90.00 - - - Autres, câbles de fibres optiques 8545.11.00.00 - - Des types utilisés pour fours 8545.19.10.00 - - - Electrodes de soudage 8545.19.90.00 - - - Autres 8545.20.00.00 - Balais 8545.90.20.00 - - - Résistances chauffantes 8545.90.90.00 - - - Autres 8546.10.10.00 - - - Des types utilisés pour la transmission de l’énergie électrique

8546.10.90.00- - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8546.20.10.00 - - - Des types utilisés pour la transmission de l’énergie électrique 8546.20.90.00 - - - Autres 8546.90.11.00 - - - - Des types utilisés pour la transmission de l’énergie électrique 8546.90.19.00 - - - - Autres 8546.90.91.00 - - - - Des types utilisés pour la transmission de l’énergie électrique 8546.90.99.00 - - - - Autres 8547.10.00.00 - Pièces isolantes en céramique 8547.20.10.00 - - - Obturateurs pour condensateurs, comportant des ouvertures pour terminaux 8547.20.90.00 - - - Autres 8547.90.10.00 - - - Tubes pour conduits 8547.90.20.00 - - - Pièces de raccordement filetées 8547.90.30.00 - - - Autres, pièces isolantes 8547.90.90.00 - - - Autres 8609.00.30.00 - - - Conteneurs ouverts conçus pour transport de marchandises en vrac 8609.00.40.00 - - - Conteneurs-citernes et conteneurs-réservoirs pour le transport des liquides ou des gaz 8609.00.91.00 - - - - Conteneurs 20 pieds 8609.00.92.00 - - - - Conteneurs 40 pieds 8609.00.99.00 - - - - Autres 8701.30.99.10 - - - - - A moteur diesel ou semi diesel 8701.30.99.20 - - - - - A moteur essence 8701.30.99.90 - - - - - Autres 8701.91.99.10 - - - - - A moteur diesel ou semi diesel 8701.91.99.20 - - - - - A moteur essence 8701.91.99.90 - - - - - Autres 8701.92.99.10 - - - - - A moteur diesel ou semi diesel 8701.92.99.20 - - - - - A moteur essence 8701.92.99.90 - - - - - Autres 8701.93.99.10 - - - - - A moteur diesel ou semi diesel

8701.93.99.20- - - - - A moteur essence

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8701.93.99.90 - - - - - Autres 8701.94.99.10 - - - - - A moteur diesel ou semi diesel 8701.94.99.20 - - - - - A moteur essence 8701.94.99.90 - - - - - Autres 8701.95.99.10 - - - - - A moteur diesel ou semi diesel 8701.95.99.20 - - - - - A moteur essence 8701.95.99.90 - - - - - Autres 8702.10.91.90 - - - - - Autres 8702.10.92.90 - - - - - Autres 8702.10.93.90 - - - - - Autres 8702.20.91.90 - - - - - Autres 8702.20.92.90 - - - - - Autres 8702.20.93.90 - - - - - Autres 8702.30.91.90 - - - - - Autres 8702.30.92.90 - - - - - Autres 8702.30.93.90 - - - - - Autres 8702.40.91.90 - - - - - Autres 8702.40.92.90 - - - - - Autres 8702.40.93.90 - - - - - Autres 8702.90.91.90 - - - - - Autres 8702.90.92.90 - - - - - Autres 8702.90.93.90 - - - - - Autres 8703.21.99.10 - - - - - Véhicules tous terrains 8703.21.99.20 - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.21.99.90 - - - - - Autres 8703.22.91.90 - - - - - Autres 8703.22.92.00 - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.22.99.90 - - - - - Autres 8703.23.92.19 - - - - - - Autres

8703.23.92.29- - - - - - Autres

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8703.23.92.39 - - - - - - Autres 8703.23.94.19 - - - - - - Autres 8703.23.94.29 - - - - - - Autres 8703.23.94.39 - - - - - - Autres 8703.24.92.00 - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.31.92.00 - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.32.91.90 - - - - - Autres 8703.32.92.00 - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.32.99.19 - - - - - - Autres 8703.32.99.29 - - - - - - Autres 8703.33.91.90 - - - - - Autres 8703.33.92.00 - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.33.99.99 - - - - - - Autres 8703.40.19.91 - - - - - - Véhicules tous terrains 8703.40.19.92 - - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.40.29.19 - - - - - - Autres 8703.40.29.20 - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.40.39.10 - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.40.39.29 - - - - - - Autres 8703.40.39.39 - - - - - - Autres 8703.40.39.49 - - - - - - Autres 8703.40.39.69 - - - - - - Autres 8703.40.39.89 - - - - - - Autres 8703.40.49.19 - - - - - - Autres 8703.40.49.20 - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.40.49.99 - - - - - - Autres 8703.50.19.19 - - - - - - Autres 8703.50.19.20 - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.50.19.99 - - - - - - Autres

8703.50.29.19- - - - - - Autres

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8703.50.29.20 - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.50.29.49 - - - - - - Autres 8703.50.29.59 - - - - - - Autres 8703.50.39.19 - - - - - - Autres 8703.50.39.20 - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.50.39.99 - - - - - - Autres 8703.60.19.91 - - - - - - Véhicules tous terrains 8703.60.19.92 - - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.60.29.19 - - - - - - Autres 8703.60.29.20 - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.60.29.99 - - - - - - Autres 8703.60.39.10 - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.60.39.29 - - - - - - Autres 8703.60.39.39 - - - - - - Autres 8703.60.39.49 - - - - - - Autres 8703.60.39.69 - - - - - - Autres 8703.60.39.79 - - - - - - Autres 8703.60.39.89 - - - - - - Autres 8703.60.49.19 - - - - - - Autres 8703.60.49.20 - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.60.49.99 - - - - - - Autres 8703.70.19.19 - - - - - - Autres 8703.70.19.20 - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.70.19.99 - - - - - - Autres 8703.70.29.19 - - - - - - Autres 8703.70.29.20 - - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.) 8703.70.29.49 - - - - - - Autres 8703.70.29.59 - - - - - - Autres 8703.70.39.19 - - - - - - Autres

8703.70.39.20- - - - - Véhicules de transport spécialisé (ambulance, etc.)

SOUS-POSITION TARIFAIRE

8703.70.39.99 8703.80.90.00 8703.90.90.00 8704.10.11.00 8704.10.12.00 8704.10.19.00 8704.10.91.00 8704.10.92.00 8704.10.99.00 8704.21.91.20 8704.21.91.50 8704.21.91.60 8704.21.91.70 8704.21.91.80 8704.21.91.91 8704.21.91.99 8704.21.92.20 8704.21.92.50 8704.21.92.60 8704.21.92.70 8704.21.92.80 8704.21.92.91 8704.21.92.99 8704.21.93.20 8704.21.93.50 8704.21.93.60 8704.21.93.70 8704.21.93.80 8704.21.93.91 8704.21.93.99

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

DESIGNATION DES PRODUITS

            • Autres
      • Autres
      • Autres
        • A moteur à piston à allumage par étincelles
        • A moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
        • Autres
        • A moteur à piston à allumage par étincelles
        • A moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
        • Autres
          • Camions spécifiques au transport du GPL/C
          • Camions-citernes même équipés de pompes
          • Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais
          • Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.)
          • Camions et camionnette fermés ou bâchés
            • Camions et camionnettes à plate-forme ouverte
            • Autres
          • Camions spécifiques au transport du GPL/C
          • Camions-citernes même équipés de pompes
          • Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais
          • Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.)
          • Camions et camionnette fermés ou bâchés
            • Camions et camionnettes à plate-forme ouverte
            • Autres
          • Camions spécifiques au transport du GPL/C
          • Camions-citernes même équipés de pompes
          • Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais
          • Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.)
          • Camions et camionnette fermés ou bâchés
            • Camions et camionnettes à plate-forme ouverte
            • Autres
15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8704.22.91.20 - - - - - Camions spécifiques au transport du GPL/C 8704.22.91.50 - - - - - Camions-citernes même équipés de pompes 8704.22.91.60 - - - - - Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais 8704.22.91.70 - - - - - Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.) 8704.22.91.80 - - - - - Camions et camionnette fermés ou bâchés 8704.22.91.91 - - - - - - Camions et camionnettes à plate-forme ouverte 8704.22.91.99 - - - - - - Autres 8704.22.92.20 - - - - - Camions spécifiques au transport du GPL/C 8704.22.92.50 - - - - - Camions-citernes même équipés de pompes 8704.22.92.60 - - - - - Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais 8704.22.92.70 - - - - - Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.) 8704.22.92.80 - - - - - Camions et camionnette fermés ou bâchés 8704.22.92.91 - - - - - - Camions et camionnettes à plate-forme ouverte 8704.22.92.99 - - - - - - Autres 8704.23.91.20 - - - - - Camions spécifiques au transport du GPL/C 8704.23.91.50 - - - - - Camions-citernes même équipés de pompes 8704.23.91.60 - - - - - Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais 8704.23.91.70 - - - - - Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.) 8704.23.91.80 - - - - - Camions et camionnette fermés ou bâchés 8704.23.91.91 - - - - - - Camions et camionnettes à plate-forme ouverte 8704.23.91.99 - - - - - - Autres 8704.23.92.20 - - - - - Camions spécifiques au transport du GPL/C 8704.23.92.50 - - - - - Camions-citernes même équipés de pompes 8704.23.92.60 - - - - - Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais 8704.23.92.70 - - - - - Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.) 8704.23.92.80 - - - - - Camions et camionnette fermés ou bâchés 8704.23.92.91 - - - - - - Camions et camionnettes à plate-forme ouverte 8704.23.92.99 - - - - - - Autres 8704.31.91.20 - - - - - Camions spécifiques au transport du GPL/C

8704.31.91.50- - - - - Camions-citernes même équipés de pompes

SOUS-POSITION TARIFAIRE

8704.31.91.60 8704.31.91.70 8704.31.91.80 8704.31.91.91 8704.31.91.99 8704.31.92.20 8704.31.92.50 8704.31.92.60 8704.31.92.70 8704.31.92.80 8704.31.92.91 8704.31.92.99 8704.32.91.20 8704.32.91.50 8704.32.91.60 8704.32.91.70 8704.32.91.80 8704.32.91.91 8704.32.91.99 8704.32.92.20 8704.32.92.50 8704.32.92.60 8704.32.92.70 8704.32.92.80 8704.32.92.91 8704.32.92.99 8704.41.91.20 8704.41.91.30 8704.41.91.40

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

DESIGNATION DES PRODUITS

          • Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais
          • Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.)
          • Camions et camionnette fermés ou bâchés
            • Camions et camionnettes à plate-forme ouverte
            • Autres
          • Camions spécifiques au transport du GPL/C
          • Camions-citernes même équipés de pompes
          • Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais
          • Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.)
          • Camions et camionnette fermés ou bâchés
            • Camions et camionnettes à plate-forme ouverte
            • Autres
          • Camions spécifiques au transport du GPL/C
          • Camions-citernes même équipés de pompes
          • Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais
          • Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.)
          • Camions et camionnette fermés ou bâchés
            • Camions et camionnettes à plate-forme ouverte
            • Autres
          • Camions spécifiques au transport du GPL/C
          • Camions-citernes même équipés de pompes
          • Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais
          • Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.)
          • Camions et camionnette fermés ou bâchés
            • Camions et camionnettes à plate-forme ouverte
            • Autres
          • Camions spécifiques au transport du GPL/C
          • Camions pour l’enlèvement des ordures ménagères, même comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d’humidification, etc.
          • Camions frigorifiques et camions isothermes
15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8704.41.91.50 - - - - - Camions-citernes même équipés de pompes 8704.41.91.60 - - - - - Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais 8704.41.91.70 - - - - - Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.) 8704.41.91.80 - - - - - Camions et camionnette fermés ou bâchés 8704.41.91.91 - - - - - - Camions et camionnettes à plate-forme ouverte 8704.41.91.99 - - - - - - Autres 8704.41.92.20 - - - - - Camions spécifiques au transport du GPL/C 8704.41.92.30 - - - - - Camions pour l’enlèvement des ordures ménagères, même comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d’humidification, etc. 8704.41.92.40 - - - - - Camions frigorifiques et camions isothermes 8704.41.92.50 - - - - - Camions-citernes même équipés de pompes 8704.41.92.60 - - - - - Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais 8704.41.92.70 - - - - - Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.) 8704.41.92.80 - - - - - Camions et camionnette fermés ou bâchés 8704.41.92.91 - - - - - - Camions et camionnettes à plate-forme ouverte 8704.41.92.99 - - - - - - Autres 8704.41.93.20 - - - - - Camions spécifiques au transport du GPL/C 8704.41.93.30 - - - - - Camions pour l’enlèvement des ordures ménagères, même comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d’humidification, etc. 8704.41.93.40 - - - - - Camions frigorifiques et camions isothermes 8704.41.93.50 - - - - - Camions-citernes même équipés de pompes 8704.41.93.60 - - - - - Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais 8704.41.93.70 - - - - - Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.) 8704.41.93.80 - - - - - Camions et camionnette fermés ou bâchés 8704.41.93.91 - - - - - - Camions et camionnettes à plate-forme ouverte 8704.41.93.99 - - - - - - Autres 8704.42.91.20 - - - - - Camions spécifiques au transport du GPL/C 8704.42.91.30 - - - - - Camions pour l’enlèvement des ordures ménagères, même comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d’humidification, etc. 8704.42.91.40 - - - - - Camions frigorifiques et camions isothermes

8704.42.91.50- - - - - Camions-citernes même équipés de pompes

SOUS-POSITION TARIFAIRE

8704.42.91.60 8704.42.91.70 8704.42.91.80 8704.42.91.91 8704.42.91.99 8704.42.92.20 8704.42.92.30 8704.42.92.40 8704.42.92.50 8704.42.92.60 8704.42.92.70 8704.42.92.80 8704.42.92.91 8704.42.92.99 8704.43.91.20 8704.43.91.30 8704.43.91.40 8704.43.91.50 8704.43.91.60 8704.43.91.70 8704.43.91.80 8704.43.91.91 8704.43.91.99 8704.43.92.20 8704.43.92.30 8704.43.92.40 8704.43.92.50 8704.43.92.60

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

DESIGNATION DES PRODUITS

          • Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais
          • Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.)
          • Camions et camionnettes fermés ou bâchés
            • Camions et camionnettes à plate-forme ouverte
            • Autres
          • Camions spécifiques au transport du GPL/C
          • Camions pour l’enlèvement des ordures ménagères, même comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d’humidification, etc.
          • Camions frigorifiques et camions isothermes
          • Camions-citernes même équipés de pompes
          • Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais
          • Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.)
          • Camions et camionnettes fermés ou bâchés
            • Camions et camionnettes à plate-forme ouverte
            • Autres
          • Camions spécifiques au transport du GPL/C
          • Camions pour l’enlèvement des ordures ménagères, même comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d’humidification, etc.
          • Camions frigorifiques et camions isothermes
          • Camions-citernes même équipés de pompes
          • Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais
          • Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.)
          • Camions et camionnettes fermés ou bâchés
            • Camions et camionnettes à plate-forme ouverte
            • Autres
          • Camions spécifiques au transport du GPL/C
          • Camions pour l’enlèvement des ordures ménagères, même comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d’humidification, etc.
          • Camions frigorifiques et camions isothermes
          • Camions-citernes même équipés de pompes
          • Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais
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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8704.43.92.70 - - - - - Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.) 8704.43.92.80 - - - - - Camions et camionnettes fermés ou bâchés 8704.43.92.91 - - - - - - Camions et camionnettes à plate-forme ouverte 8704.43.92.99 - - - - - - Autres 8704.51.91.20 - - - - - Camions spécifiques au transport du GPL/C 8704.51.91.30 - - - - - Camions pour l’enlèvement des ordures ménagères, même comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d’humidification, etc. 8704.51.91.40 - - - - - Camions frigorifiques et camions isothermes 8704.51.91.50 - - - - - Camions-citernes même équipés de pompes 8704.51.91.60 - - - - - Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais 8704.51.91.70 - - - - - Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.) 8704.51.91.80 - - - - - Camions et camionnette fermés ou bâchés 8704.51.91.91 - - - - - - Camions et camionnettes à plate-forme ouverte 8704.51.91.99 - - - - - - Autres 8704.51.92.20 - - - - - Camions spécifiques au transport du GPL/C 8704.51.92.30 - - - - - Camions pour l’enlèvement des ordures ménagères, même comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d’humidification, etc. 8704.51.92.40 - - - - - Camions frigorifiques et camions isothermes 8704.51.92.50 - - - - - Camions-citernes même équipés de pompes 8704.51.92.60 - - - - - Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais 8704.51.92.70 - - - - - Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.) 8704.51.92.80 - - - - - Camions et camionnettes fermés ou bâchés 8704.51.92.91 - - - - - - Camions et camionnettes à plate-forme ouverte 8704.51.92.99 - - - - - - Autres 8704.52.91.20 - - - - - Camions spécifiques au transport du GPL/C 8704.52.91.30 - - - - - Camions pour l’enlèvement des ordures ménagères, même comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d’humidification, etc. 8704.52.91.40 - - - - - Camions frigorifiques et camions isothermes 8704.52.91.50 - - - - - Camions-citernes même équipés de pompes 8704.52.91.60 - - - - - Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais

8704.52.91.70- - - - - Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.)

SOUS-POSITION TARIFAIRE

8704.52.91.80 8704.52.91.91 8704.52.91.99 8704.52.92.20 8704.52.92.30 8704.52.92.40 8704.52.92.50 8704.52.92.60 8704.52.92.70 8704.52.92.80 8704.52.92.91 8704.52.92.99 8704.60.00.00 8704.90.10.00 8704.90.90.00 8705.10.10.00 8705.10.20.00 8705.20.10.00 8705.20.20.00 8705.20.90.00 8705.30.00.00 8705.40.00.00 8705.90.91.00 8705.90.92.00 8705.90.93.00 8705.90.96.00 8705.90.99.20 8705.90.99.60 8705.90.99.90

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DESIGNATION DES PRODUITS

          • Camions et camionnette fermés ou bâchés
            • Camions et camionnettes à plate-forme ouverte
            • Autres
          • Camions spécifiques au transport du GPL/C
          • Camions pour l’enlèvement des ordures ménagères, même comportant des dispositifs de chargement, de tassement, d’humidification, etc.
          • Camions frigorifiques et camions isothermes
          • Camions-citernes même équipés de pompes
          • Camions spécialement conçus pour le transport du béton frais
          • Camions de déchargement automatique (bennes basculantes, etc.)
          • Camions et camionnette fermés ou bâchés
            • Camions et camionnettes à plate-forme ouverte
            • Autres
  • Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion
      • Camions spécifiques au transport du GPL/C
      • Autres
      • Camions grues d’’une capacité de levage n’excédant pas 10 tonnes
      • Camions grues d’’une capacité de levage excédant 10 tonnes
      • Derricks automobiles pour le forage de puits de pétrole ou de gaz naturel
      • Derricks automobiles pour le forage de puits d’eau
      • Autres, derricks automobiles pour le sondage ou le forage
  • Voitures de lutte contre l’incendie
  • Camions-bétonnières
        • Voitures dépanneuses
        • Voitures-pompes à béton
        • Voitures-échelles et voitures à plate-forme élévatrice
        • Véhicules automobiles combinés à un groupe électrogène
          • Camions-ateliers
          • Automobiles-projecteurs
          • Autres véhicules automobiles à usages spéciaux
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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8709.11.00.00 - - Electriques 8709.19.10.00 - - - Chariots à moteur à piston à allumage par étincelles ou par compression 8709.19.90.00 - - - Autres, chariots 8716.31.10.00 - - - Remorques-citernes spécialement conçus pour le transport des produits pétroliers ou produits chimiques 8716.31.90.00 - - - Autres, remorques-citernes 8716.39.40.00 - - - Remorques et semi-remorques des types utilisés pour le transport d’équipements industriels (groupe de soudage, groupes électrogène, cabine de chantier, rouleaux compacteurs, par exemple) 8716.39.91.00 - - - - Remorques et semi-remorques de type plate-forme 8716.39.92.00 - - - - Remorques et semi-remorques de type fourgon 8716.39.99.00 - - - - Autres, remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises 8905.20.10.00 - - - Plates-formes de forage 8905.20.20.00 - - - Plates-formes d’exploitation 8905.90.10.00 - - - Navires-grues ou grues flottantes 8905.90.90.00 - - - Autres 8907.90.10.00 - - - Bouées de balisage 8907.90.20.00 - - - Sphères de profondeur flottantes 8907.90.30.00 - - - Bouées et roues d’ancrage flottantes 8907.90.40.00 - - - Cages flottantes 8907.90.90.00 - - - Autres 9001.10.10.00 - - - Fibres optiques 9001.10.20.00 - - - Faisceaux de fibres optiques 9001.10.30.00 - - - Câbles de fibres optiques 9001.20.00.00 - Matières polarisantes en feuilles ou en plaques 9002.11.00.00 - - Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d’agrandissement ou de réduction 9002.19.10.00 - - - Pour les microscopes 9002.19.20.00 - - - Pour les instruments photogrammétriques 9002.19.30.00 - - - Pour les télémètres 9002.19.40.00 - - - Pour les lecteurs-reproducteurs de microfilms

9002.19.90.00- - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

9002.20.00.00 - Filtres 9004.90.10.00 - - - Lunettes protectrices 9006.30.10.00 - - - Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne 9007.20.99.00 - - - - Autres 9008.50.10.00 - - - Projecteurs d’images fixes 9008.90.10.00 - - - De projecteurs d’images fixes 9010.60.00.00 - Ecrans pour projections 9010.90.00.00 - Parties et accessoires 9011.10.10.00 - - - Munis d’équipements spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de disques (wafers) à semi-conducteur, ou de réticules 9011.10.90.00 - - - Autres 9011.20.30.00 - - - Pour la micro projection 9011.80.00.00 - Autres microscopes 9011.90.00.00 - Parties et accessoires 9012.10.10.00 - - - Microscopes autres qu’optiques 9012.10.20.00 - - - Diffractographes 9012.90.10.00 - - - De microscopes autres qu’optiques 9012.90.20.00 - - - De diffractographes 9013.80.10.00 - - - Stéréoscopes 9014.10.10.00 - - - Boussoles 9014.10.20.00 - - - Compas de navigation 9014.90.90.00 - - - Autres 9015.10.10.00 - - - Electriques ou électroniques 9015.10.90.00 - - - Autres 9015.20.10.00 - - - Avec système de lecture à prisme ou à micromètre optique et d’une précision de lecture d’une seconde 9015.20.90.00 - - - Autres 9015.30.10.00 - - - Electriques ou électroniques 9015.30.90.00 - - - Autres

9015.40.10.00- - - Electriques ou électroniques

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

9015.40.90.00 - - - Autres 9015.80.10.00 - - - Instruments de géophysique, à l’exclusion des magnétomètres, gravimètres et trains de géophones 9015.80.20.00 - - - Instruments et appareils d’océanographies, devant être utilisés dans la recherche 9015.80.30.00 - - - Anémomètres et autres instruments à mesurer la direction du vent 9015.80.40.00 - - - Télémètres de plafond 9015.80.50.00 - - - Indicateurs de visibilité y compris les transmissomètres 9015.80.90.00 - - - Autres 9015.90.00.00 - Parties et accessoires 9016.00.10.10 - - - - Electriques ou électroniques 9016.00.10.20 - - - - Parties et accessoires 9016.00.90.00 - - - Autres 9017.30.10.00 - - - Micromètres 9017.30.20.00 - - - Pieds à coulisse 9017.30.30.00 - - - Calibres et jauges 9017.80.11.00 - - - - Règles plates en matières plastiques 9017.80.19.00 - - - - Autres 9020.00.10.00 - - - Masques à gaz, à l’exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d’élément filtrant amovible 9020.00.40.00 - - - Parties et accessoires des instruments et appareils du n° 90.20 9022.12.91.00 - - - - Des types utilisés pour l’inspection des bagages ou des marchandises 9022.12.99.00 - - - - Autres 9022.19.10.00 - - - Des types utilisés pour l’inspection des bagages ou des marchandises 9022.29.10.00 - - - Des types utilisés pour l’inspection des bagages ou des marchandises 9022.29.90.00 - - - Autres 9022.30.90.00 - - - Autres 9022.90.80.00 - - - Parties et accessoires d’appareils à rayons X 9024.10.11.00 - - - - Universels et pour essais de traction 9024.10.12.00 - - - - D’essais de dureté 9024.10.19.00 - - - - Autres

9024.10.90.00- - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

9024.80.10.00 - - - Machines et appareils d’essais pour les textiles 9024.80.30.00 - - - Machines et appareils d’essais pour béton 9024.80.90.00 - - - Autres 9024.90.00.00 - Parties et accessoires 9025.11.90.00 - - - Autres 9025.19.10.00 - - - Electroniques 9025.19.90.00 - - - Autres 9025.80.30.00 - - - Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments similaires 9025.80.40.00 - - - Sonde pour la mesure de la température 9025.80.50.00 - - - Hydromètre 9025.80.60.00 - - - Salinomètre 9025.80.99.00 - - - Autres 9025.90.10.00 - - - Assemblages électroniques 9025.90.90.00 - - - Autres 9026.10.10.00 - - - Débitmètres 9026.10.20.00 - - - Capteur de niveau des liquides 9026.10.30.00 - - - Echelles limnométriques 9026.10.90.00 - - - Autres 9026.20.10.00 - - - Manomètres 9026.20.20.00 - - - Pour la détermination automatique de la pression de vapeur 9026.20.30.00 - - - Appareils de mesure des cellules à cordes vibrantes 9026.20.40.00 - - - Capteur de pression d’eau 9026.20.90.00 - - - Autres 9026.80.10.00 - - - Compteurs de chaleur 9026.80.90.00 - - - Autres 9026.90.10.00 - - - Assemblages électroniques 9026.90.91.00 - - - - De débitmètres 9026.90.92.00 - - - - De manomètres 9026.90.93.00 - - - - De compteurs de chaleur

9026.90.99.00- - - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

9027.10.10.00 - - - Analyseurs de gaz ou de fumées électroniques 9027.10.90.00 - - - Autres, analyseurs de gaz ou de fumées 9027.20.10.00 - - - Appareils de chromatographie en phase gazeuse 9027.20.20.00 - - - Appareils de chromatographie en phase liquide 9027.20.30.00 - - - Instruments d’électrophorèse 9027.20.90.00 - - - Autres 9027.30.10.00 - - - Spectromètres utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027.30.20.00 - - - Spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027.30.30.00 - - - Spectrophotomètres utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027.50.10.00 - - - Densitomètres utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027.50.20.00 - - - Colorimètre 9027.50.30.00 - - -Turbidimètre 9027.50.90.00 - - - Autres, instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027.81.00.00 - - Spectromètres de masse 9027.89.10.00 - - - Posemètres 9027.89.20.00 - - - PH mètres, rH mètres et autres appareils pour la mesure de la conductivité 9027.89.30.00 - - - Viscosimètres, prosimètres et dilatomètres 9027.89.40.00 - - - Rhéomètre 9027.89.90.00 - - - Autres 9027.90.10.00 - - - Microtomes 9027.90.21.00 - - - - Assemblages électroniques 9027.90.29.10 - - - - - D’analyseurs de gaz ou de fumées 9027.90.29.20 - - - - - De chromatographes et appareils d’électrophorèse 9027.90.29.30 - - - - - Des instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) 9027.90.29.40 - - - - - De posemètres 9027.90.29.50 - - - - - De PH mètres, rH mètres ou autres appareils pour la mesure de la conductivité 9027.90.29.60 - - - - - De viscosimètres, prosimètres ou dilatomètres 9027.90.29.70 - - - - - De microtomes

9027.90.29.90- - - - - Autres

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

9028.10.20.00 - - - Compteurs de gaz de production 9028.10.40.00 - - - Compteurs de gaz, de contrôle ou d’étalonnage 9028.10.90.00 - - - Autres, compteurs de gaz 9028.20.12.00 - - - - Compteurs de d’eau de production 9028.20.13.00 - - - - Compteurs d’eau, de contrôle ou d’étalonnage 9028.20.19.00 - - - - Autres, compteurs d’eau 9028.20.21.00 - - - - Compteurs de carburant 9028.20.22.00 - - - - Compteurs de pétrole 9028.20.29.00 - - - - Autres 9028.30.20.00 - - - Compteurs de d’électricité de production 9028.30.90.00 - - - Autres, compteurs de d’électricité 9028.90.10.00 - - - Assemblages électroniques 9028.90.20.00 - - - Coffrets spécialement aménagés pour recevoir un compteur de gaz 9028.90.30.00 - - - Coffrets spécialement aménagés pour recevoir un compteur d’eau 9028.90.40.00 - - - Coffrets spécialement aménagés pour recevoir un compteur d’électricité 9028.90.91.00 - - - - De compteurs de gaz 9028.90.92.00 - - - - De compteurs d’eau ou autres liquides 9028.90.93.00 - - - - De compteurs d’électricité 9029.10.10.00 - - - Compteurs de tours, compteurs de production ou d’heures de travail 9029.10.90.00 - - - Autres 9029.20.10.00 - - - Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres 9029.20.20.00 - - - Stroboscopes 9029.20.91.00 - - - - Electriques ou électroniques 9029.20.99.00 - - - - Autres 9029.90.10.00 - - - Assemblages électroniques 9029.90.90.00 - - - Autres 9030.10.00.00 - Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes 9030.20.10.00 - - - Oscilloscopes 9030.20.20.00 - - - Oscillographes

9030.31.00.00- - Multimètres, sans dispositif enregistreur

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

9030.32.00.00 - - Multimètres, avec dispositif enregistreur 9030.33.10.00 - - - Voltmètres 9030.33.20.00 - - - Ampèremètres 9030.33.90.00 - - - Autres 9030.39.10.00 - - - Voltmètres 9030.39.20.00 - - - Ampèremètres 9030.39.90.00 - - - Autres 9030.40.10.00 - - - Hypsomètres 9030.40.20.00 - - - Kerdomètres 9030.40.30.00 - - - Distorsiomètres et psophomètres 9030.40.40.00 - - - Analyseur de réseau 9030.40.90.00 - - - Autres 9030.82.00.00 - - Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) 9030.84.00.00 - - Autres, avec dispositif enregistreur 9030.89.10.00 - - - Electroniques 9030.89.90.00 - - - Autres 9030.90.10.00 - - - Assemblages électroniques 9030.90.90.00 - - - Autres 9031.10.00.00 - Machines à équilibrer les pièces mécaniques 9031.20.00.00 - Bancs d’essai 9031.41.00.00 - - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques photographiques ou des réticules utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) 9031.49.00.00 - - Autres 9031.80.00.00 - Autres instruments, appareils et machines

9031.90.10.00- - - Assemblages électroniques

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

9031.90.90.00 - - - Autres 9032.10.10.00 - - - Electroniques 9032.10.91.00 - - - - A dispositif de déclenchement électrique 9032.10.99.00 - - - - Autres 9032.20.00.00 - Manostats (pressostats) 9032.81.00.00 - - Hydrauliques ou pneumatiques 9032.89.10.00 - - - Contrôleurs électroniques utilisés dans les véhicules automobiles 9032.89.20.00 - - - Appareils numériques pour le contrôle des véhicules ferroviaires 9032.89.31.00 - - - - De pression 9032.89.32.00 - - - - De température 9032.89.33.00 - - - - D’humidité 9032.89.34.00 - - - - De niveau 9032.89.35.00 - - - - A la fois de pression et de température 9032.89.39.00 - - - - Autres 9032.89.90.00 - - - Autres 9032.90.10.00 - - - Assemblages électroniques 9032.90.91.00 - - - - De thermostats 9032.90.99.00 - - - - Autres 9033.00.00.00 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90 9106.10.20.00 - - - Horodateurs et horocompteurs 9106.90.20.00 - - - Contrôleurs de rondes 9106.90.90.00 - - - Autres, appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d’horlogerie ou à moteur synchrone 9107.00.00.00 Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d’un mouvement d’horlogerie ou d’un moteur synchrone

9303.10.90.00- - - Autres

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SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

9306.90.90.00 - - - Autres 9405.11.10.00 - - - Des types utilisés pour l’éclairage des champs opératoire 9405.11.90.00 - - - Autres 9405.19.10.00 - - - Des types utilisés pour l’éclairage des champs opératoire 9405.19.90.00 - - - Autres 9405.41.29.00 - - - - Autres, projecteurs 9405.41.90.00 - - - Autres 9405.42.29.00 - - - - Autres, projecteurs 9405.42.90.00 - - - Autres 9405.49.29.00 - - - - Autres, projecteurs 9405.49.99.00 - - - - Autres 9406.10.10.00 - - - Cabines sahariennes 9406.10.20.00 - - - Chalets 9406.10.30.00 - - - Bâtiments 9406.10.90.00 - - - Autres 9406.20.00.00 - Unités de construction modulaires en acier 9406.90.10.00 - - - Cabines sahariennes 9406.90.20.00 - - - Chalets 9406.90.30.00 - - - Serres 9406.90.40.00 - - - Hangars et garages 9406.90.90.00 - - - Autres 9603.29.10.00 - - - Constituant des parties d’appareils 9603.50.00.00 - Autres brosses constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules 9612.10.10.00 - - - Rubans encreurs montés sur bobines ou en cartouches

9612.10.90.00- - - Autres

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ANNEXE 2
Liste des biens d’équipements, matières et produits, afférents aux activités amont, de transport par

canalisation des hydrocarbures, de raffinage et de transformation bénéficiant des exemptions de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8418.10.91.00 - - - - D’une capacité n’excédant pas 50 L 8418.10.92.00 - - - - D’une capacité excédant 50 L mais n’excédant pas 150 L 8418.10.93.00 - - - - D’une capacité excédant 150 L mais n’excédant pas 230 L 8418.10.94.00 - - - - D’une capacité excédant 230 L mais n’excédant pas 280 L 8418.10.95.00 - - - - D’une capacité excédant 280 L mais n’excédant pas 380 L 8418.10.96.00 - - - - D’une capacité excédant 380 L mais n’excédant pas 470 L 8418.10.97.00 - - - - D’une capacité excédant 470 L mais n’excédant pas 650 L 8418.10.98.00 - - - - D’une capacité excédant 650 L 8418.21.91.00 - - - - D’une capacité n’excédant pas 50 L 8418.21.92.00 - - - - D’une capacité excédant 50 L mais n’excédant pas 150 L 8418.21.93.00 - - - - D’une capacité excédant 150 L mais n’excédant pas 230L 8418.21.94.00 - - - - D’une capacité excédant 230 L mais n’excédant pas 280L 8418.21.95.00 - - - - D’une capacité excédant 280 L mais n’excédant pas 380 L 8418.21.96.00 - - - - D’une capacité excédant 380 L 8418.29.91.00 - - - - D’une capacité n’excédant pas 50 L 8418.29.92.00 - - - - D’une capacité excédant 50 L mais n’excédant pas 150 L 8418.29.93.00 - - - - D’une capacité excédant 150 L mais n’excédant pas 230 L 8418.29.94.00 - - - - D’une capacité excédant 230 L mais n’excédant pas 280 L 8418.29.95.00 - - - - D’une capacité excédant 280 L mais n’excédant pas 380 L 8418.29.96.00 - - - - D’une capacité excédant 380 L 8418.30.91.00 - - - - D’une capacité n’excédant pas 400 L 8418.30.92.00 - - - - D’une capacité excédant 400 L mais n’excédant pas 800 L 8418.40.19.10 - - - - - D’une capacité n’excédant pas 250 L 8418.40.19.20 - - - - - D’une capacité excédant 250 L mais n’excédant pas 900 L 8418.40.91.00 - - - - D’une capacité n’excédant pas 400 L 8418.40.92.00 - - - - D’une capacité excédant 400 L mais n’excédant pas 900 L 8418.50.91.10 - - - - - Pour produits congelés 8418.50.91.90 - - - - - Autres

8418.50.99.00- - - - Autres, meubles frigorifiques

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ANNEXE 2 (suite)

SOUS-POSITION TARIFAIRE DESIGNATION DES PRODUITS

8422.19.00.00 - - Autres 8438.10.10.00 - - - Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie ou la biscuiterie 8443.16.00.00 - - Machines et appareils à imprimer, flexographiques 8443.17.00.00 - - Machines et appareils à imprimer, héliographiques 8443.31.11.00 - - - - Alimentées avec des feuilles de format A4 (210 mm x 297 mm) 8443.31.19.00 - - - - Autres 8443.31.21.10 - - - - - Combinaisons d’imprimantes, de photocopie et de scanner 8443.31.21.90 - - - - - Autres 8443.31.29.10 - - - - - Combinaisons d’imprimantes, de photocopie et de scanner 8443.31.29.90 - - - - - Autres 8443.32.11.00 - - - - Machines à imprimer à jet d’encre 8443.32.12.10 - - - - - Imprimantes laser 8443.32.12.90 - - - - - Autres imprimantes 8443.32.20.00 - - - Télécopieurs 8443.32.91.00 - - - - Appareils de photocopie 8443.32.99.00 - - - - Autres 8443.39.11.00 - - - - Machines à imprimer à jet d’encre 8443.39.12.00 - - - - Autres, imprimantes 8443.39.91.00 - - - - Télécopieurs 8443.39.92.00 - - - - Copieurs numériques 8443.39.93.00 - - - - Appareils de photocopie 8443.39.99.00 - - - - Autres 8443.91.10.00 - - - Parties de machines et d’appareils de la sous-position 8443.12 8443.91.91.00 - - - - Plieuses 8443.91.92.00 - - - - Numéroteurs automatiques 8443.91.99.00 - - - - Autres 8443.99.10.00 - - - Mécanismes d’impression 8443.99.20.00 - - - Têtes d’impression 8443.99.30.00 - - - Cartouches d’encre même remplies 8443.99.40.00 - - - Cartouches de révélateur ou de toners

8443.99.90.00- - - Autres

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ANNEXE 3
ATTESTATION D’AFFECTATION

Considérant :

  • La loi n° 19-13 du 14 Rabie Ethani 1441 correspondant au 11 décembre 2019 régissant les activités d’hydrocarbures.

  • Le décret exécutif n° 23-144 du 8 Ramadhan 1444 correspondant au 30 mars 2023 fixant la liste des biens d’équipements, matières, produits et services, afférents aux activités amont, de transport par canalisation des hydrocarbures, de raffinage et de transformation bénéficiant des exemptions de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des droits, taxes et redevances de douanes, ainsi que les modalités de mise en œuvre des exemptions. Nous soussignés : « …………….. », adresse :…………….. NIF :……………. Déclarons avoir importé les …………….. ci-après : Désignation des biens d’équipements, matières, produits :………………………………………………………………………………………. Activité bénéficiaire des exemptions : Amont / Transport des hydrocarbures par canalisation / Raffinage / Transformation. Désignation de : Autorisation de prospection / Contrat d’hydrocarbures / Concession amont / Concession transport par canalisation des hydrocarbures / Autres : ……………………………………………………………………………………………………………………. Fournisseur :………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Références du contrat commercial :……………………………………………………………………………………………………………………… Valeur des biens d’équipements, matières, produits, importés en exemption :…………………………………………………………. Références de (s) facture(s) :………………………………………………………………………………………………………………………………… Nous nous engageons, sous les peines prévues par la loi :

  • A affecter et à utiliser les biens d’équipements, matières et produits, importés pour l’activité exemptée conformément à l’article 217 ou à l’article 218 de la loi n° 19-13 du 14 Rabie Ethani 1441 correspodant au 11 décembre 2019, susvisée;

  • D’informer, préalablement, l’administration des douanes, en cas de cession à titre onéreux ou à titre gracieux, des biens d’équipement, matières et produits importés en exemption. …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… CADRE RESERVE AU SERVICE

Bureau des douanes : ………………………………………………………………………………………………………………………………………….. Code régime : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………….. Déclaration N° : ……………………………………………………………….. Date ………………………………………………………………………..

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

ARRETES, DECISIONS ET AVIS

Art. 2. — Le présent arrêté sera publié au Journal officiel

MINISTERE DES FINANCES de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 2 Chaâbane 1444 correspondant au 23 Arrêté du 2 Chaâbane 1444 correspondant au 23 février 2023 habilitant les directeurs régionaux du Trésor à signer les décisions portant agrément des fonctionnaires chargés du recouvrement des amendes et des frais de justice. février 2023. Le ministre des finances, Arrêté du 13 Ramadhan 1444 correspondant au 4 avril 2023 portant désignation des membres du comité Vu la loi n° 90-21 du 15 août 1990, modifiée et complétée, opérationnel de coordination des politiques et des relative à la comptabilité publique; Vu la loi n° 90-32 du 4 décembre 1990, modifiée et complétée, relative à l’organisation et au fonctionnement de actions de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. la Cour des comptes; Par arrêté du 13 Ramadhan 1444 correspondant au 4 avril Vu le décret présidentiel n° 22-305 du 11 Safar 1444 2023, les membres dont les noms suivent sont désignés en correspondant au 8 septembre 2022 portant nomination des qualité du comité opérationnel de coordination des politiques membres du Gouvernement; et des actions de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme, pour une période de trois (3) ans Vu le décret exécutif n° 91-129 du 11 mai 1991, modifié et complété, relatif à l’organisation, aux attributions et au renouvelables : fonctionnement des services extérieurs du Trésor; — Allal Hattab, représentant du ministère de l’intérieur, Vu le décret exécutif n° 91-312 du 7 septembre 1991 fixant des collectivités locales et de l’aménagement du territoire; les conditions de mise en jeu de la responsabi1ité des — Djamel Feloussi, représentant du ministère de la comptables publics, les procédures d’apurement des débets et les modalités de souscription d’assurance, couvrant la responsabilité civile des comptables publics; justice; — Hamid Guettouche, représentant du commandement de Vu le décret exécutif n° 91-313 du 7 septembre 1991, modifié et complété, fixant les procédures, les modalités et la gendarmerie nationale; le contenu de la comptabilité des ordonnateurs et des — Baaziz Laarass, représentant de la direction générale de comptables publics, notamment son article 68 : la sûreté nationale; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 — Ali Abdessamad Ben Cheikh, représentant de la banque correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; d’Algérie; Vu le décret exécutif n° 17-120 du 23 Joumada Ethania — Hamza Menzer, représentant de la direction générale 1438 correspondant au 22 mars 2017, modifié et complété, fixant les conditions et les modalités de recouvrement des des douanes; amendes et des frais de justice par les juridictions, — Rabah Belkacemi, représentant de la direction générale notamment son article 2 bis; Arrête : des impôts; — Kamal Nebri, représentant de la direction générale du Article 1er. — En application des dispositions de l’article 2 bis du décret exécutif n° 17-120 du 23 Joumada Ethania domaine national. 1438 correspondant au 22 mars 2017, modifié et complété, Le président de la cellule de traitement du renseignement susvisé, les directeurs régionaux du Trésor sont habilités à financier, préside le comité opérationnel de coordination des signer les décisions portant agrément des fonctionnaires politiques et des actions de lutte contre le blanchiment chargés du recouvrement des amendes et des frais de justice. d’argent et le financement du terrorisme.

Brahim Djamel KASSALI. ————H———— ————

15 Ramadhan 1444 6 avril 2023

MINISTERE DE L’AGRICULTURE Vu le décret présidentiel n° 21-37du 22 Joumada El Oula

ET DU DEVELOPPEMENT RURAL 1442 correspondant au 6 janvier 2021 portant composition et fonctionnement du Conseil national économique, social et Arrêté du 21 Rajab 1444 correspondant au 12 février environnemental; 2023 modifiant l’arrêté du 5 Chaâbane 1443 Vu le décret présidentiel du 3 Joumada Ethania 1443 correspondant au 8 mars 2022 portant désignation correspondant au 6 janvier 2022 portant nomination du des membres du conseil d’orientation du parc président du Conseil national économique, social et national de Belezma (wilaya de Batna). environnemental; Vu la décision du 25 Moharram 1443 correspondant au 2 septembre 2021, modifiée, portant publication de la liste des Par arrêté du 21 Rajab 1444 correspondant au 12 février membres du Conseil national économique, social et 2023, l’arrêté du 5 Chaâbane 1443 correspondant au 8 mars 2022, modifié, portant désignation des membres du conseil d’orientation du parc national de Belezma (wilaya de Batna) est modifié comme suit : environnemental; Article 1er. — La présente décision modifie la liste « ……………………………………… (sans changement jusqu’à) nominative prévue par la décision du 25 Moharram 1443 — Abdelhak Ameur Ben Rahou, représentant du ministre correspondant au 2 septembre 2021, modifiée, portant chargé de la culture; publication de la liste des membres du Conseil national économique, social et environnemental, pour le mandat — ……………………..(sans changement)………………………..; 2021-2024. — Mohamed Cheggouri, représentant du ministre chargé Art. 2. — Perdent leur qualité de membre du Conseil de la santé; national économique, social et environnemental, MM. : ………………………………………… (sans changement jusqu’à) 1. Ben Haddad Bouhanifia; — Souhil Zaaboubi, représentant de la direction générale 2. Djida Nasser; des forêts; 3. Benhalla Mohamed Abdouh; ……………………(le reste sans changement)…………………. ». 4. Zikara Mustapha. Art. 3. — Sont nommés membres du Conseil national

Décide :
CONSEIL NATIONAL ECONOMIQUE,

économique, social et environnemental, MM. : SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL

  1. Mir Ibrahim;
  2. Khemis Mohamed;
Décision du 22 Chaâbane 1444 correspondant au 15 mars
  1. Daoudi Fateh;
2023 portant modification de la décision du 25

Moharram 1443 correspondant au 2 septembre 4. Rekkache Omar. 2021 portant publication de la liste des membres du Conseil national économique, social et Art. 4. — La présente décision sera publiée au Journal environnemental. officiel de la République algérienne démocratique et ———— populaire. Fait à Alger, le 22 Chaâbane 1444 correspondant au 15 Le Président du Conseil national économique, social et mars 2023. environnemental, Vu la Constitution, notamment ses articles 209 et 210; Sidi Mohamed Bouchnak KHELLADI.

Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE