Arrêté interministériel du 10 mars 1990 portant organisation interne de l'agence nationale du cadastre

La sous-direction des travaux cadastraux comprend : un service des travaux cadastraux en zone rurale, un service des travaux cadastraux en zone urbaine, un service de la photogrammétrie.

La sous-direction des travaux spéciaux comprend: un service de l'informatique,

- un service des études et du suivi des travaux topographiques, un service de la constitution du tableau général des immeubles du domaine national.

La sous-direction de la reprographie et des moyens comprend : un service de la reprographie, un service des moyens et de la maintenance.

La sous-direction du personnel et des finances comprend : un service des finances et de la comptabilité, un service du personnel et des affaires générales, un service de la formation générale et de la documentation.

L'antenne régionale comprend: une division des travaux cadastraux, une division des travaux spéciaux, une division des applications informatiques, une division des moyens généraux.

Les divisions des travaux cadastraux et spéciaux sont organisées en brigades opérationnelles.

Selon l'importance des missions qui lui sont dévolues, chaque brigade est composée d'un effectif variant entre 5 et 8 agents.

L'antenne locale comprend : un bureau des travaux cadastraux, un bureau de la conservation cadastrale, un bureau des travaux topographiques.

Les bureaux de l'antenne sont organisés en brigades opérationnelles.

Selon l'importance des missions qui lui sont dévolues, chaque brigade est composée d'un effectif variant entre 5 et 8 agents.

Sont rattachées à l'antenne régionale d'Oran, les antennes locales des wilayas suivantes :

Oran Mostaganem Mascara Saïda Tlemcen Sidi Bel Abbès Tiaret Tissemsilt Relizane Aïn Témouchent

Sont rattachées à l'antenne régionale d'Alger, les antennes locales des wilayas suivantes :

Alger Blida Boumerdes Tipaza Bouira Tizi Ouzou Aïn Defla Médéa Djelfa Ech Chlef 1 Béjaïa Bordj Bou Arréridj

Sont rattachées à l'antenne régionale de Constantine, les antennes locales des wilayas suivantes :

Constantine Sétif M'Sila Jijel Skikda Annaba Guelma Khenchela Souk Ahras El Tarf Oum El Bouagui Batna Mila

Sont rattachées à l'antenne régionale de Bechar, les antennes locales des wilayas suivantes :

Bechar El Bayadh Adrar Tindouf

- Naâma

Sont rattachées à l'antenne régionale de Ouargla, les antennes locales des wilayas suivantes :

Ouargla Laghouat Ghardaïa Tamanghasset Biskra Tébessa El Oued Illizi

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.

Fait à Alger, le 10 mars 1990.

Le ministre P. Le Chef de l'économie du Gouvernement et par délégation, Le directeur général Ghazi HIDOUCI de la fonction publique, Mohamed Kamel LEULMI **